Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+25 10 2024?t=1753424343
Compte-Rendu - 15 10 2021?t=1748585849
Compte-Rendu - compte+rendu+25 09 2020?t=1748585849
Compte-Rendu - compte+rendu+28 10 2019?t=1748585849
Déliberation - compte+rendu+02 10 17?t=1748585849
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM?t=1748585849
Compte-Rendu - CR+20 10 2023?t=1748585849
Compte-Rendu - CR+02 06 2023?t=1748585849
Compte-Rendu - CR+20 12 2024?t=1748585849
Compte-Rendu - CR+17 06 2024?t=1748585849
Compte-Rendu - CR+25 10
Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Frise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+25 10)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Pêche et métiers de la mer,
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 25 OCTOBRE 2024
Convocation du 11 OCTOBRE 2024
Sous la présidence de M. RANDJIA Michel
Présents : M. RANDJIA, M. LENGLET B., Mme LIMON, M. GENEST, Mme DUCHATEAU
Excusés :
M. PILLE qui donne pouvoir à M. RANDJIA
Mme DIEU qui donne pouvoir à M. LENGLET B.
Mme MAROSE qui donne pouvoir à Mme LIMON
M. LENGLET E. qui donne pouvoir à Mme DUCHATEAU
M. LENGLET B. a été nommé secrétaire de séance
La séance débute à 17h30.
I/ Financement du service commun d’instruction des actes d’urbanisme
Monsieur le Maire rappelle que la commune adhère au service commun intercommunal d’instruction des actes d’urbanisme depuis l’instauration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Il donne lecture de la délibération du Conseil Communautaire en date du 25 juin 2024 modifiant la convention de service commun en instaurant une participation financière de la commune.
Monsieur le Maire explique, qu’à compter du 1er juillet 2024, un barème est appliqué en fonction du type d’acte et que cette prise en charge financière de la commune bénéficiaire du service sera imputée sur l’attribution de compensation.
Considérant la nécessité de recourir au service pour l’instruction des actes d’urbanisme, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité la modification de la convention par l’instauration d’une participation financière pour l’ensemble des actes d’urbanisme.
Monsieur le Maire indique qu’une réflexion sera menée très prochainement au niveau de la Taxe d’Aménagement.
II/ Commande de rempoissonnement 2024
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des tarifs de la pisciculture Vasseur basée dans l’Eure-et-Loir.
Un débat a lieu pour réajuster le montant de la commande à 10% du montant annuel des locations, tel qu’indiqué dans les baux. Les commandes des dernières années avaient tendance à être supérieures à ce taux.
La commande suivante est proposée au Conseil Municipal : Espèces Taille Quantité Prix Unitaire au kg Total
Carpes 3 étés 190 kg 3,80 € 722,00 €
Tanches 2-3 étés 120 kg 6,10 € 732,00 €
Gardons 2-3 étés et plus 350 kg 6,10 € 2 135,00 €
Brochets 1 été 80 kg 11,70 € 936,00 €
TOTAL H.T. 4 525,00 €
TVA 5,5% 248,88 €
TOTAL TTC 4 773,88 €
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de valider la commande.
III/ Décision modificative des crédits budgétaires
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il convient de procéder à une décision modificative pour les motifs suivants :
- Nécessité d’augmenter le niveau de crédit voté lors de l’adoption du Budget Primitif 2024 pour le paiement des intérêts des emprunts
- Inscrire des crédits pour l’abattage d’un arbre et la pose et fourniture d’une clôture dans le cadre du marché de construction du parking (deux avenants ont été signé à cet effet)
- Inscrire des crédits pour le remplacement du ballon d’eau chaude sanitaire du logement communal - Réajuster le montant des dotations de l’Etat au niveau du montant réel (le montant présent au budget constituait une estimation au moment du vote)
Pour ce faire, il est proposé au Conseil Municipal d’avoir recours à la décision modificative suivante :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de valider la proposition de décision modificative ainsi présentée.
IV/ Questions diverses
Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement
66111 - Intérêts des emprunts 3 000,00 € 74111 - Dotation globale de fonctionnement 152,00 €
65888 - Charges exceptionnelles (réserve) 3 246,00 € 741121 - Dotation de solidarité rurale 10 326,00 €
023 - Virement à la section d'investissement 4 380,00 € 742 - Dotation élu local 148,00 €
Total 10 626,00 € Total 10 626,00 €
Dépenses d'investissement Recettes d'investissement
2128 - Autres agencements et
aménagements (Abattage d'arbre) 2 108,00 € 021 - Virement de la section de fonctionnement 4 380,00 €
2128 - Autres agencements et
aménagements (clôture) 972,00 €
2188 - Autre matériel (Remplacement
ballon d'eau chaude logement) 1 300,00 €
Total 4 380,00 € Total 4 380,00 € - Monsieur le Maire indique que Le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service du SIEP su Santerre
était disponible et consultable en mairie. Il informe le Conseil Municipal que le prix de l’eau pour
Frise était de 2,06 €/ m3.
- Monsieur le Maire indique qu’un nouveau percolateur a été acquis en remplacement de l’ancien
qui présentait une défaillance irréparable à coût contenu
- Au sujet de la réfection des nids de poule, une demande de devis a été réalisée auprès de
l’entreprise LATP. La commune est dans l’attente du devis pour une réalisation des travaux en
2025.
- M. Dominique GENEST indique s’être informé sur un système de caméra solaire qui aurait pour
utilité d’être disposées au niveau des points d’apports volontaires pour les déchets afin de
dissuader les dépôts sauvages.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h40.