Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 032 Approbation PV CM 30 janvier 2023
Procès Verbal - 2023 105 2010 approbation PV CM 28aout2023
Procès Verbal - 2023 094 2509 approbation PV CM 26juin2023
Procès Verbal - 2023 016 approbation PV CM 19 decembre 2022
Procès Verbal - 2023 001 approbation PV CM 28 novembre 2022
Procès Verbal - 2024 017 2302 approbation PV CM 18dec2023
Procès Verbal - 2024 002 2901 approbation PV CM 27nov2023
Procès Verbal - DEL2024 078 26082024 approbation PV CM 27mai2024
Procès Verbal - 2024 086 3009 approbation PV CM 24juin24
Procès Verbal - 2025 088 1711 approbation PV CM 29sept25
Procès Verbal - 2023 130 2711 approbation PV CM 25sept23 20oct23
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 130 2711 approbation PV CM 25sept23 20oct23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 28/11/2023
Reçu en préfecture le 28/11/2023
poiéte Q 1 DEC, 2023 ID : 045-214501470-20231127-DEL2023 130-DE
Ville de Fleury-les-Aubrais
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
SÉANCE DU LUNDI 27 NOVEMBRE 2023
LES-AUBRAIS
Délibération n°2023_130
4) Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 25 septembre
2023 et du 20 octobre 2023
L'an deux mille vingt trois, le vingt sept novembre, le Conseil municipal de la commune de
Fleury-les-Aubrais était réuni dans la salle du conseil en mairie sous la présidence de Mme Carole
CANETTE, Maire, par suite d'une convocation individuelle en date du 20 novembre 2023
annoncée au public, conformément aux dispositions de la loi du 2 mars 1982, relative aux droits et
libertés des Communes, des Départements et des Régions.
Mme Carole CANETTE, M. Bruno LACROIX, M. Grégoire CHAPUIS, Mme Marilyne COULON,
M. Johann FOURMONT, Mme Nasera BRIK, M. Bernard MARTIN, Mme Guylène BORGNE,
M. Hervé DUNOU, Mme Christelle BRUN-ROMELARD, M. Benjamin DELAPORTE, M. Alain
LEFAUCHEUX, M. Thierry METAIS, Mme Tetiana GOUESLAIN, M. Patrice AUBRY, Mme Isabelle
GUYARD, Mme Karine PERCHERON, M. Edoukou BOSSON, Mme Valérie PEREIRA,
M. Sébastien VARAGNE, Mme Martine ROUET-DAVID, M. Rémi SILLY, M. Maxime VITEUR,
M. Nicolas LE BEUZE, M. Eric BLANCHET, M. Stéphane KUZBYT, Mme Christine BOUR,
M. Bienvenu François NIOMBA DAMINA
Absent.e.s avec pouvoir :
Mme Mélanie MONSION (donne pouvoir à M. Grégoire CHAPUIS), Mme Evelyne PIVERT (donne
pouvoir à Mme Carole CANETTE), Mme Isabelle MULLER (donne pouvoir à M. Rémi SILLY),
Mme Sandra DINIZ SALGADO (donne pouvoir à M. Maxime VITEUR)
Absent.e.s sans voir :
M. Michel BOITIER, M. Zouhir MEDDAH, Mme Sandra SPINACCIA
M. Patrice AUBRY remplit les fonctions de secrétaire.
Nombre de Conseillers :
En exercice : 35
Présents : 28
Votants : 32
1/2 Envoyé en préfecture le 28/11/2023
Reçu en préfecture le 28/11/2023 .
Publié le 2
ID : 045-214501470-20231127-DEL2023_130-DE
ae (+9
Ville de Fleury-les-Aubrais
VIE INSTITUTIONNELLE
4) Approbation des procès-verbaux de Ê C il munici 25 septembre
2023 et du 20 octobre 2023
Mme CANETTE, Maire, expose
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 septembre 2023,
- approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 octobre 2023.
Adopté à l'unanimité.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié exécutoire Fleury-les-Aubrais, le 28 novembre 2023
Reçu en préfecture le :/ 8 NOV. 2023
Publié le: { 1 DEC. 2023
Le Tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux
mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
-date de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département pour contrôle de légalité ;
late de sa publication.
Saisine possible par l'application informatique "télérecours citoyens" sur le site Internet https:/mww.telerecours.fr
2/2