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Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 DECEMBRE 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Banque,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
18
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-huit
décembre,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
dix-neuf
heures
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Madame
Valérie
TOURNEMINE,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Bernard
GINESTE,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Ralf
MEUSER,
Jean
MOCHON,
Mathias
RICHARD,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusée
:
Madame
Bernadette
ELGER
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Claude
JUILLET
Absentes :
Mesdames
Priscilla
GORREL,
Nadège
MAZUYT.
Monsieur
Christophe
MICHAILLE
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
incendie
au
titre
de
la
DETR.
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie.
LTÈ
e Maire, +
5
xGde JUILLET
NUMÉRO
OBJET
ADoPTÉE
|
D
2023
12
001
Mise
cn
place
dune
convention
de
refacturation
relative
à une
commande
ou
+
=
groupée
de
reliure
de
registres
entre
la
commune
et
la CCBS.
D.
2023
‘12.002
Désignation
du
TÉIÉENt
déontologue EIUSeE
adhésion
à
la mission
d’assistance
et
oül
=
mn
de
conseil
proposée
par
le Centre
de
Gestion
de
l'Ain.
D_2023_12_003
Admission
en
non-valeur
: délégation
du
conseil
municipal.
OUI
D
2022
12
004
Vote
pour
l’ouverture
du
quart
des
crédits
d’investissements
2023
pour
l'exercice
oul
—
TT
2024.
D_2023_12_ 005
Remboursement
de
la
redevance
d’ordures
ménagères
spéciale
camping.
OUI
D_2023_12_006
Identification
des
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
(ZAEnR)
OUI
D_2023_12_007
Dénomination
de
l’école
Louis
Douillet
OUI
|
5 A0
45.606
Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
le
remplacement
d’un
poteau
oul