Compte-Rendu - 4 Compte rendu du 15 mai 2019&IDproduit orig=&IDpage

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Compte-Rendu - 4 Compte rendu du 15 mai 2019&IDproduit orig=&IDpage Document publié le Mercredi 15 mai 2019 par la commune de Plouguenast. Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 Compte rendu du 15 mai 2019&IDproduit orig=&IDpage)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, Extraits du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mai 2019 (n°5) Page 1

Extraits de PV de la séance du conseil municipal du 15 mai 2019

M. le Maire remercie Mme Corinne Boulet du cabinet Boulet Architectes pour sa présence à la réunion de ce soir.

Présentation du projet complexe sportif

M. le Maire souligne que c’est un moment important pour le Conseil municipal avec cette présentation de l’avant-projet

sommaire. Il s’est passé à peine 2 mois entre les auditions et cette présentation. Pour rappel, il y avait 31 cabinets au

départ, la 1ère réunion s’est tenue le 16 avril puis le 9 mai avec les utilisateurs. C’est un projet qui a déjà évolué pour

prendre en compte les remarques des utilisateurs notamment.

Mme Corinne Boulet, architecte, se présente. Elle est associée à son époux Vincent dans le cabinet Boulet Architectes à

Rennes. Actuellement il y a 7 personnes. Ils sont systématiquement tous les 2 dans les réunions et le suivi des travaux.

L’agence travaille avec un réseau de compétences et différents bureaux d’études spécialisés.

Pour le cabinet Boulet, il faut prendre en compte dans le projet l’axe majeur que constitue le chemin piéton à l’arrière

de la salle actuelle et qui permet de rejoindre le collège et le restaurant scolaire. Il est possible de positionner la salle

dans l’autre sens tout en conservant cet axe majeur. L’entrée au nord permet notamment de conserver le parking

existant et le pré.

Le diaporama présente différentes vues possibles en fonction du type de fréquentation : grand public, sportifs utilisant

la grande salle, sportifs utilisant la salle de musculation et/ou de gymnastique. Une seule entrée dans le complexe est

prévue au niveau du hall permettant ensuite de desservir les différentes salles (par exemple accès possible au foyer et

aux tribunes sans avoir accès au reste du complexe). Il y a 70 places dans les gradins où la zone de vision a été

élargie. Les architectes ont veillé à assurer des liens visuels entre les différents espaces.

Des rangements sont prévus dans les différentes zones avec un cloisonnement possible. Il faut noter également la

possibilité de séparer la salle de gymnastique et de musculation afin notamment de permettre des activités avec les

enfants sans avoir besoin de déplacer les équipements. Il y a 6 sanitaires et 4 vestiaires avec douches associées ainsi

qu’un vestiaire arbitre et une infirmerie.

Mme Boulet présente ensuite les différentes configurations sportives possibles avec les marquages par type de sport.

Une bande de circulation au pied des gradins est prévue pour ne pas que les spectateurs soient sur l’aire de jeu.

Globalement il y a peu de place perdue, les cheminements ne sont pas tortueux et l’ensemble est fonctionnel. Le

foyer est en léger surplomb ce qui, avec les 70 cm de dénivelé naturels, permet l’intégration des gradins.

Un auvent est prévu à l’entrée du complexe et les murs actuels de la partie tennis sont conservés mais arasés. La

toiture principale devrait permettre d’accueillir des panneaux photovoltaïques. Le parking devant la salle connait un

léger dénivelé pour l’accès PMR et éviter la stagnation de l’eau. Des casiers sont prévus dans la salle de musculation

pour ne pas laisser dans les vestiaires des objets précieux (clefs, smartphones….). Il est maintenu un espace de 2

mètres entre le mur de la salle et le mur de la congrégation à l’arrière du bâtiment.

Les tracés au sol sont réglementés au niveau couleur et il conviendra de déterminer les sports prioritaires. C’est une

résine coulée en place qui évite les joints et les fourreaux seront prévus au sol pour les différents équipements

sportifs. A priori pas besoin de buts rabattables, cela est plus onéreux. Tous les paniers de basket et autres filets

seront rangés à plus de 7 mètres et il n’y a pas de barre de seuil entre les espaces de rangement et la partie sportive.

L’éclairage est prévu en led avec détecteur de présence hors salle omnisport et salle de musculation/gym.

C’est un bâtiment RT 2012 bien isolé et ventilé avec une température minimale de chauffe à 11.9 degrés mais

possibilité d’aller au-delà les jours de grand froid le matin par exemple. Idem sur la partie tribune et dans les autres

espaces (type salle de musculation 16 degrés et les autres pièces 18 degrés). Il y aura une sonde CO2 pour la

ventilation en mode forcée si besoin.

Pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire ? Il y aura une PAC Air/eau avec des panneaux rayonnants pour une

diffusion douce de la chaleur. Pour l’eau chaude, c’est la pac également avec éventuellement le photovoltaïque. Il y a

possibilité de prévoir la récupération de l’eau de pluie pour les sanitaires.

Pendant la phase travaux, une voie sera occupée rue du stade. Il est prévu 2 mois de démolition et 13 mois de

travaux. Il y a une volonté exprimée par les utilisateurs de n’avoir qu’un hiver sans salle donc la démolition pourrait se

faire la semaine 9 en mars 2020 et les travaux se terminer en juillet 2021. L’ouverture des plis se ferait en novembre

2019 ce qui permet d’avoir des chiffres pour le budget et les demandes de subventions.

Si tout se passe bien et sans trop de demandes de modification, il pourrait y avoir dépôt de permis avant l’été. Les

utilisateurs et les élus sont invités à adresser leurs remarques, questions ou besoin avant la fin du mois de mai. Il estExtraits du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mai 2019 (n°5) Page 2

noté que le local nettoyage était à revoir. Au sein du foyer, des espaces sont prévus pour accueillir des frigos avec

des placards et un bar fixe.

Mme Boulet souligne également qu’un suivi de chantier scolaire est prévu : à savoir un ou deux points de chantier à

présenter aux classes intéressées.

A ce stade, il reste aux architectes à réaliser les plans et coupes techniques (tuyauteries….). Un avant projet définitif

pourrait être présenté dans les semaines qui viennent (contact avec le service instructeur LCBC pour préparer le dépôt

de permis en amont). Il est demandé à la collectivité de désigner un bureau de contrôle technique et un SPS. Il faut

également approuver cet avant-projet sommaire. Mme Boulet propose aux élus et utilisateurs de venir visiter deux

chantiers (Evron 53 et Irodouer 35).

D. BIDAN, Maire-adjoint, a rencontré divers propriétaires de surfaces éventuelles pour accueillir les activités

gymnastique et musculation, notamment l’ancienne SERVAD (environ 100 m2 avec bloc sanitaire, rangement et

bureau).

Une rencontre individuelle avec les utilisateurs est prévue dans les semaines qui viennent qui pourront également

profiter de la nouvelle base et pourquoi pas de l’ancienne base canoë ainsi que du Zénith de Langast.

Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir approuver l’avant-projet sommaire présenté et d’autoriser le

cabinet à poursuivre la mission de maitrise d’œuvre.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

 Approuve l’avant-projet sommaire présenté par Mme Corinne Boulet Architecte pour le complexe

sportif

 Autorise le cabinet à poursuivre la mission de maitrise d’œuvre

Compte rendu commission Bâtiments

J.-P. ETIENNE, Maire-adjoint, présente le compte rendu de la commission bâtiments.

Chantier La Poste Lot désamiantage / démolition : avenant Moins value de 4500 € ht

De plus, il convient de noter des modifications avec la construction d’une dalle béton isolante engendrant la

suppression d’une cloison sous l’escalier. De ce fait il y a un avenant en plus value sur le lot Gros oeuvre pour 4195€

ht et des incidences en moins value sur les lots menuiseries, cloisons sèches, carrelage et peinture ; au total plus

value de 1736 € ht. Des devis de travaux de peinture sont présentés pour les portes de l’église (Langast), les

ouvertures de la salle des fêtes avec une option fenêtres côté coteau et la façade de l’école. Des devis de couverture

ont été demandés pour l’ancien local communal et le boulodrome.

Enfin des travaux d’accessibilité sont prévus à l’église, à l’école et restaurant scolaire. Une visite de contrôle est à

prévoir pour vérifier la conformité de l’accessibilité. Des devis pour l’installation de films pare-soleil ont été demandés

pour la bibliothèque (fenêtres en pignon) et pour le restaurant scolaire (verrière du toit). Concernant l’église de

Plouguenast, les travaux de peinture signés auprès de l’entreprise Ludodécor seront réalisés la 1ère quinzaine d’août.

La motorisation du rideau de scène à la salle des fêtes est également à revoir.

Lotissement des Touchettes – travaux 2e phase

M. le Maire rappelle que le lotissement des Touchettes a fait l’objet d’un portage foncier avec LCBC pour une période

de 5 ans. Il y a un solde à reverser à l’intercommunalité mais les travaux ne sont pas terminés. Il y avait un souhait

fort de la part des riverains et de la municipalité de faire la 2e phase des travaux pour commercialiser la fin des lots.

Le cabinet Nicolas a été mandaté pour piloter ces travaux. Une information a été faite aux riverains sur le projet

d’aménagement et nombreux sont ceux à être venus en mairie consulter les plans et faire part de leurs attentes.

B. Le Rat, Maire-adjoint, souligne le caractère constructif des visites des riverains. Les travaux seront réalisés en 6

semaines à partir de septembre. Il y a des demandes de modification de positionnement de candélabres, un ajout deExtraits du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mai 2019 (n°5) Page 3

containers pour les ordures ménagères et surtout une demande d’amélioration de l’entretien des terrains restant à

vendre.

Un devis de la SEEG a été présenté d’un montant de 2865 euros pour déplacer un poteau incendie et ne plus le placer

devant un lot. L’aménagement prévoit également au niveau de la rue Jolie Brise un chemin piétonnier pour accéder

au niveau du trottoir vers Mené Vidéo. La communauté de communes financera 30% des aménagements dans le

cadre du portage foncier. L’estimatif est de 106 150 euros.

La consultation a été mise en ligne sur megalis le 18 avril (70% prix 30% valeur technique). Les réponses sont

attendues pour le 17 mai 12h. A ce jour, 5 entreprises ont récupéré le dossier. Le cabinet Nicolas étudiera les offres

et la commission se réunira le 23 mai à 11h.

Convention Centre de gestion des Côtes d’Armor

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que conformément à la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale (art.15) « sont obligatoirement affiliés aux Centres de Gestion les communes et leurs établissements publics qui emploient moins de 350 fonctionnaires titulaires ou stagiaires à temps complet ».

Il précise que les missions institutionnelles découlent directement de la loi et sont financées par une cotisation obligatoire dont le taux est fixé annuellement par délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion dans la limite de 0,80 % (0.77 % au 1er janvier 2019) assise sur la masse des rémunérations versées aux agents des collectivités affiliées.

En conséquence, Monsieur le Maire donne lecture de cette convention qui prend effet au 1er janvier 2019 pour une durée de un an renouvelable par tacite reconduction et demande au Conseil Municipal de bien vouloir l’autoriser à la signer.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :  Confirme l’affiliation de la commune de Plouguenast-Langast au Centre de Gestion des Côtes d’Armor  Adopte les termes de la convention d’adhésion de la commune de Plouguenast-Langast aux missions supplémentaires à caractère facultatif du Centre de Gestion des Côtes d’Armor,  Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention qui prend effet le 1er janvier 2019

Désignation d’un délégué à la protection des données

Monsieur le Maire rappelle que les collectivités territoriales utilisent, collectent et traitent de nombreuses données à caractère personnel, tant pour la gestion de leurs services publics locaux que pour celle de leur structure. La protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données est un droit fondamental et chacun a droit au respect de sa vie privée. Depuis 1978, la législation protège les données personnelles. Elle a été récemment renforcée par le règlement général sur la protection des données (RGPD). Dans ces conditions, les Maires et Présidents d’établissements publics territoriaux sont responsables des traitements informatiques et papier qui sont mis en œuvre et de la sécurité des données personnelles qu’ils contiennent et, à ce titre, peuvent voir leur responsabilité, notamment pénale, engagée en cas de non-respect des dispositions de la loi. Dans la mesure où le RGPD prévoit la possibilité de désigner un délégué externe, Considérant la possibilité de désigner le CDG22 en tant que personne morale ;Considérant la nécessité de délibérer dans le cadre de la création de la commune nouvelle ;

Le Conseil municipal désigne le CDG22, délégué a la protection des données de la commune et donne délégation à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les opérations nécessaires d’une part, à la désignation du délégué à la protection des données auprès du CDG22 et de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et d’autre part, à la réalisation des missions du délégué à la protection des données

Questions diverses

+ Matériel : J.-F. Carro, Maire-adjoint, présente les travaux de la commission matériel. Une réunion s’est tenue

notamment au sujet de l’acquisition d’une herse-étrille servant à retirer les mousses et entretenir les terrains sans

produit phytosanitaire. Besnard motoculture est venu faire une démonstration avec une machine et un devis a été

réalisé sur cette même machine pour un montant de 4200 euros TTC avec un kit de délestage offert. Une demande

de subvention avait été déposée à la région Bretagne où nous espérons 30% d’aide.Extraits du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mai 2019 (n°5) Page 4

Par ailleurs, il avait été envisagé un véhicule pour les agents de voirie pour ne pas avoir à se déplacer avec les gros

engins. 2 véhicules d’occasion ont été proposés par les garages automobiles du Lié et Jan. La commission propose de

retenir le modèle du garage Jan avec un triangle gyrophare pour un montant total de 8225 euros TTC.

+ Assainissement Le Rotz : D. Bidan, Maire-adjoint rappelle qu’une étude de faisabilité sur l’assainissement collectif a

été lancée. Une rencontre avec les différents propriétaires s’est tenue notamment pour évoquer la problématique du

chemin desservant la propriété Legay / Rivaud. Un accord sur le principe d’un chemin privé a été trouvé avec un

espace de compensation pour que la commune puisse installer une pompe de relevage si les travaux de raccordement

devaient se faire. Un avis des domaines est sollicité sur ce projet d’échanges. Ing Concept a présenté les premiers

éléments de l’étude et va poursuivre avec un relevé topographique et une étude de faisabilité pour fin juin.

+ Journée citoyenne : N. Moisan, Maire-adjoint, rappelle que la journée se déroulera le 15 juin et qu’il y a eu un appel

à idées de chantier lancé. La commission se réunira le 21 mai pour voir ce qui est réalisable ou pas. La liste de

propositions est déjà longue ce qui prouve l’intérêt pour cette journée.

+ Portail famille : A. Hervé, Maire-délégué, informe le Conseil municipal de la volonté de déployer un portail famille

sur le site internet permettant aux parents d’avoir accès et de rectifier les données personnelles sur les enfants et la

famille, de pouvoir prendre les inscriptions et régler en ligne les prestations. Une borne sera mise en test

prochainement avec un badge par enfant. La municipalité remercie les personnels pour la mise en place du service

minimum d’accueil lors de la grève des enseignants le 9 mai. Les enfants ont été accueillis à Plouguenast et les

personnels ont travaillé ensemble notamment au restaurant scolaire pour faciliter la vie des familles.

Elle informe le Conseil municipal que la direction générale des finances publiques met en œuvre un traitement

informatisé dénommé « PAYFIP » dont l'objet est la gestion du paiement par Internet. Le présent traitement

dispose d'un serveur de télépaiement par carte bancaire pour assurer le paiement par carte bancaire des créances des

collectivités territoriales et permet également le paiement par prélèvement non récurrent sur le compte bancaire de

l’usager.

La mise en place de ce traitement informatique devrait permettre aux usagers de payer en ligne, via Internet :

- la restauration scolaire, l’accueil périscolaire, l’alsh et les mini camps, les loyers, les locations de salles et de

mobiliers, les factures d’eau et d’assainissement

La commune prendra en charge les coûts de création, développement et d'adaptation du portail, ainsi que ceux du

commissionnement lié à l'utilisation de la carte bancaire, qui rémunère l'ensemble du dispositif interbancaire.

+ LCBC : M. le Maire fait état des nombreuses réunions LCBC à défaut de commissions. Il y a eu notamment une

réunion sur le transfert obligatoire de l’assainissement en 2020 à laquelle assistait JL Colleu, Maire-adjoint et Mickaël

Dieulesaint, agent des services techniques. L’après midi était consacrée à l’eau potable. Une délibération sera à

prendre en juin, après une étude en commission, sur le transfert ou non de l’eau potable à la communauté.

Des réunions sont en cours sur le PLUI et le PADD. Y. Le Jan, Maire délégué, informe le Conseil municipal qu’une

réunion s’est tenue la veille avec Yohan Hervo, Vice-Président LCBC, et Stéphane Raymond (service technique LCBC)

pour faire un état des lieux de la base car les activités ont commencé mais rien n’est terminé. Beaucoup de travaux

vont être réalisés en régie et notamment les plantations suite à un apport de terre fait par une entreprise.

+ Agence postale communale : les chiffres de la fréquentation restent bons avec une période d’ouverture de 6 jours

sur 7. Il est rappelé que les services de la mairie et de la poste sont indépendants et qu’il est possible de donner des

procurations permanentes en bureau de poste ou en ligne.

+ Association du Père Steunou : M. le Maire a reçu un représentant de l’association. Ils ne peuvent garder leur local

actuel. Une proposition va être faite pour le haras pour la collecte des journaux.

+ Fleur communale : à l’occasion de la candidature de la commune à la Fleur communale, les conseillers reçoivent

une clef usb avec le logo communal et le dossier de candidature, dossier porté par Céline Gaudin, Maire-adjoint et

Nadine Moisan, Maire-adjoint.

+ FC Lié : félicitations aux joueurs du club pour cet accès à la finale de la coupe départementale.

+ Cyclisme : M. le Maire salue l’épreuve du Paris-Brest-Paris à laquelle vont participer 4 sportifs de la commune dont

Mickaël Moy, conseiller municipal qui explique que ce sont 1200 km à parcourir en 90h environ.

Un film réalisé par drone sur la commune est présenté. Il a été réalisé par M. G. Le Tutour dans le cadre du

lancement de son activité Drone Delanautin. Une autorisation lui a été accordée dans le respect de la règlementation

en vigueur.Extraits du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mai 2019 (n°5) Page 5