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Conseil Municipal - délibération CM de Juin
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Mouzay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - délibération CM de Juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
MOUZAY —- COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du 26 juin 2026
Président de la séance : Monsieur Francis LÈRE
Secrétaire de la séance : Madame Sylvie GIRAUD
Présents : Monsieur Francis LÈRE, Monsieur Yannick PINON, Madame Marie RONDWASSER, Monsieur Francis GAULUET, Madame Sylvie GIRAUD, Madame Corinne LEPLANQUAIS, Madame Véronique NOYELLE, Monsieur Mickaël BRUGIERE, Madame Magali NISSERON
Représentés : Monsieur Christian NAUD représenté par Monsieur Francis GAULUET
Absents et excusés : Monsieur Yannis LORILLOU jusqu'au point 3
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du 28 mai 2026
Décisions du maire prises en vertu des pouvoirs délégués par le conseil municipal
1/ DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT POPULATION
2027
2/ PARTICIPATION A L'ACTION E.RREE (Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Egalitité) ET DESIGNATION
D'UN ELU RELAIS
3/ CREATION DE LA COMMISSION LOCALE D'ACTION SOCIALE ET ARTICULATION AVEC LE CIAS DE LOCHES ET DESIGNATION D'UN REFERENT
41 DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET 2026 ET SITUATION COMPTABLE
5/ POINT RESSOURCES HUMAINES ET CREATION DE POSTE
Délibérations du conseil :
1/ DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION
2027 (N° DE_2026_027)
Résultat du vote : adoptée
2/ PARTICIPATION A L'ACTION Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Egalité ET DESIGNATION D'UN ELU
RELAIS (N° DE_2026_028)
Résultat du vote : adoptée
3/ CREATION D'UNE COMMISSION LOCALE D'ACTION SOCIALE AU SEIN DE LA COMMUNE ET
DESIGNATION D'UN REFERENT (N° DE_2026_029)
Résultat du vote : adoptée
4/ DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET COMMUNE 2026 (N° DE_2026_030)
Résultat du vote : adoptée
5/_ CREATION ET SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT DANS LE CADRE D'UN
AVANCEMENT DE GRADE (N° DE_2026_031)
Résultat du vote : adoptée
Le maire,
Francis LÈRE