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Déliberation - Deliberations 20240513
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 20240513)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Consommateurs,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 13 Mai 2024
Numéro Objet Vote
2024.00078 Récapitulatif des décisions du 15/04/2024 au 13/05/2024 Approuvée
2024.00079 Contrat de délégation de service public SEVABEL - Les Belleville : tarifs hiver 2024/2025 pour le domaine skiable de Les Menuires/Saint Martin de Belleville Approuvée
2024.00080 Contrat de délégation de service public SETAM - Les Belleville : tarifs hiver 2024/2025 pour le domaine skiable de Val Thorens Approuvée
2024.00081 Valthoparc - choix du mode de gestion pour le stationnement / relance de la DSP Approuvée
2024.00082 Avenant Valthoparc – retrait P3 Périmètre Approuvée
2024.00083 Dénomination de piste de ski Approuvée
2024.00084 Vente par la commune d'une emprise foncière d'une surface d'environ 12m² de la parcelle cadastrée section AL n° 218 située à LES BELLEVILLE - LES MENUIRES Approuvée
2024.00085 Acquisition par la collectivité de LES BELLEVILLE de plusieurs parcelles constituants pour partie la voirie dénommée "rue du Serpolet" et acceptation d'une indemnité compensatoire Approuvée
2024.00086 Convention mise à disposition par l'EPFL de la maison cadastrée section H n°721 - LES BELELVILLE - VILLARLY Approuvée
2024.00087 Prix de l'eau et de l'assainissement - surtaxe de 10% Approuvée
2024.00088 Convention Triennale d'Objectifs et de Moyens - Office de Tourisme des Menuires et Saint Martin de Belleville Approuvée
2024.00089 Convention Triennale d'Objectifs et de Moyens - Office de Tourisme de Val Thorens Approuvée
2024.00090 Mandatement du Cdg73 pour la convention de participation sur le risque « Prévoyance » au 1er janvier 2025 Approuvée
2024.00091 Tableau des emplois - emplois non permanents Approuvée
2024.00092 Tableau des emplois - emplois permanents Approuvée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 13 mai 2024. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 15 mai 2024.
1 / 1 Conseil Municipal du 13 Mai 2024