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Compte-Rendu - d 2023 004 adoption du compte rendu du conseil dadministration du 25 janvier 2023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 2023 004 adoption du compte rendu du conseil dadministration du 25 janvier 2023)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 03/04/2023
Reçu en préfecture le 03/04/2023
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAU rie ID : 039-200090801-20230329-D 2023 004-DE
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCTALE
CONSEIL D'ADMINISTRATION
DÉLIBÉRATION N° 2023-004
SÉANCE DU 29 MARS 2023
Nombre de membres :
En exercice : 25
Présents : 16 Date de convocation : 23/03/2023
Pouvoirs : 3 Date d'affichage : 03/04/2023
| Votants : | 19 | Pour : | 19 | Contre : | 0 | Abstentions : | 0 |
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf mars, à dix-huit heures, le Conseil d'Administration du CIAS,
régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de La Tour du Meix, sous la
présidence de Monsieur MOREL Denis, Vice -Président.
Délégués présents : BORGES Marielle, BRANCHY Isabelle, BRIDE Marcel, CLOSCAVET Marie-Claire, ETCHEGARAY Josiane,
GRAS Françoise, LUSSIANA Eddy, MOREL Alain, MOREL Denis, PANISSET Maryline, PANSERI Marianne, PARIS Robert,
PUGET Ginette, RENAUX Marie-Louise, ROTA Josiane, SARRAN Jean-Louis.
Excusés : BERREZ Evelyne, BLEUZE Michel, BROCHOIRE Myrtille, GAUTHIER-PACOUD Sandrine, JACQUES Jean-Claude,
PARRENIN Martial.
Excusés ayant donné pouvoir : CAPELLI Célestin à Josiane ROTA, PROST Philippe à Josiane ETCHEGARAY, RUDE Bernard
à LUSSIANA Eddy.
Secrétaire de séance : PARIS Robert.
Objet : Conseil d'Administration : Adoption du compte rendu du Conseil d'Administration du 25
janvier 2023
Rapporteur : MOREL Denis
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil d'Administration du 25 janvier 2023 ayant pour secrétaire de séance
Madame ETCHEGARAY Josiane.
Le CONSEIL D'ADMINISTRATION, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de la séance du Conseil d'Administration du 25 janvier 2023.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents. L'autorité territoriale :
+ Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
* informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication,
Envoyé en préfecture le 03/04/2023
Reçu en préfecture le 03/04/2023 EM
Publié le
ID : 039-200090801-20230329-D 2023 004-DE
Pour extrait conforme,
Le Vice-Président
Denis MOREL 39 (Jura)