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Procès Verbal - PV conseil municipal du 19 05 2026
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Clohars-Fouesnant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 19 05 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2026
Le dix-neuf mai deux mille vingt-six, à vingt heures, le Conseil municipal, légalement convoqué le treize mai deux mille vingt-six, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Arnaud GUYADER, Maire.
Etaient présents : M.M. Arnaud GUYADER, Rozenn PERON, Malo LAHUEC, Morgane GUENNOU, Gilbert LE QUINTREC, Déborah AUTRET, Marie-José
COLSENET, Murielle LE NAOUR, Nicole LAHUEC, Guillaume
GRANGE, Yann LE CORRE, Régine JONCOUR, Jean-François
TOLLEC, Philippe GOMEZ, Philippe BEAUDOUX, Isabelle QUERE,
Soazig LOUEDEC
Absents excusés : Olivier TANGUY représenté par Malo LAHUEC
Gaël THOMAS représenté par Yann LE CORRE
Secrétaire de séance : Marie-José COLSENET
************************
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
Le compte-rendu de la séance du 4 mai 2026 est approuvé à l’unanimité.
2 - ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que les horaires des enseignements à l’école sont arrêtés par la Directrice Académique des Services de l’Education Nationale pour une durée maximum de trois années scolaires. A l’issue de cette période, une nouvelle décision doit être prise.
La Directrice Académique des services de l’Education Nationale sollicite l’avis de la commune de Clohars-Fouesnant sur l’organisation du temps scolaire à compter de la rentrée scolaire 2026/2027.
Les horaires actuellement en vigueur relèvent du cadre général (articles D521-10, D521-11 et D521-13 du code de l’éducation) qui prévoit 24 heures d’enseignement réparties sur neuf demi- journées.
Des dispositions dérogatoires (article D521-12 du code de l’éducation), sur proposition conjointe de la commune et du conseil d’école, autorisent l’adaptation de l’organisation de la semaine scolaire sur 8 demi-journées, réparties sur 4 jours.
Le conseil d’école réuni le 10 novembre 2025 a émis un vote en faveur du rythme de 4 jours.
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur l’organisation du temps scolaire sur 4 jours ou 4,5 jours, par un vote à bulletin secret.
Sur proposition de Madame Isabelle QUERE, le Conseil Municipal décide de voter à main levée.
Madame Isabelle QUERE demande quel sera le devenir des TAP, Madame Nicole LAHUEC répond que la réflexion ne peut être faite qu’une fois le vote sur les rythmes solaire effectué.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal se prononce par : 13 voix en faveur du rythme de 4 jours (Arnaud GUYADER, Marie-José COLSENET, Morgane GUENNOU, Déborah AUTRET, Jean-François TOLLEC, Philippe GOMEZ, Philippe BEAUDOUX, Isabelle QUERE, Soazig LOUEDEC, Yann LE CORRE, Gilbert LE QUINTREC, Rozenn PERON, Nicole LAHUEC).
5 voix en faveur du rythme de 4,5 jours, (Malo LAHUEC, Guillaume GRANGE, Régine JONCOUR, Olivier TANGUY, Gaël THOMAS).
1 abstention (Murielle Le NAOUR)
3 - TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES
La question est reportée à un prochain conseil municipal.
4 - AVENANT AU MARCHE POUR LA RENOVATION DE L’ECOLE.
Monsieur le Maire rappelle que par une délibération du 5 mars 2026 relative au marché de rénovation de l’école, le conseil municipal avait retenu l’offre de l’entreprise GUILLIMIN pour un montant de 29 693,16 H.T (35 631,92 € TTC), pour le lot 4 : cloisons faux plafonds. Un complément de travaux d’isolation dont le coût s’élève à 2 021,50€ H.T est nécessaire.
Le montant total du marché pour ce lot n°4 avec l’avenant n°1 s’élève à 31 714,66€ H.T, (38 057,60€ TTC).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
VALIDE cet avenant.
AUTORISE le Maire à signer cet avenant et tous les documents s’y rapportant.
5 - CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE TI CHAN DANS LE CADRE D’EXPOSITIONS ARTISTIQUES TEMPORAIRES.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de valider un modèle de convention pour la mise à disposition de Ti Chan.
Les demandes de mise à disposition devront être déposées en mairie et seront validées par la commission culture.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
VALIDE cette convention
6 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE COMMUNAL POUR LE FESTIVAL « ZECO ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par 18 voix pour et une abstention (Guillaume GRANGE). DE VALIDER la proposition de convention ci-jointe, entre l’association Silence et la commune de Clohars-Fouesnant, relative à la mise à disposition d’une parcelle communale située hent Kastell cadastrée en section AB 141 et 143, de l’office de la salle multifonctionnelle et de matériel durant le festival ZECO du 24 au 25 juillet 2026 ainsi que les 22 et 23 juillet 2026 pour 2 soirées guinguette.
D’AUTORISER le Maire à signer la convention de mise à disposition
7 - DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE.
Vu l’article L.2122-22 du CGCT,
Vu la délibération en date du 8 avril 2026 donnant délégation de pouvoirs au Maire,
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des décisions prises du 9 avril 2026 au 19 mai 2026.
Délivrance des concessions dans le cimetière
- Délivrance de la concession n°153 pour une durée de 30 ans.
- Délivrance de la concession n°228 pour une durée de 30 ans.
Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions.
La séance est levée à 20h48.