Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 07 04 202
Conseil Municipal - Avis de reunion Conseil Municipal 04 05 2026
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 07 04 202
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 09 02 202
Procès Verbal - Conseil Municipal PV 12 05 2025
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 13 01 202
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 13 01 202
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 10 06 202
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 12 05 202
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 12 01 202
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 04 05 2026
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 04 05 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Consommateurs,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 Mai 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ 1_6_2026 : Vendée Expansion - SPL : Désignation du représentant permanent à l’Assemblée
spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires
Approuvé à l’unanimité
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
➢ 2_6_2026 : Conseil Municipal des Jeunes - Action d'autofinancement « Balade gourmande »
Approuvé à l’unanimité
➢ 3_6_2026 : Service Jeunesse Ado’Space - Actions d’autofinancement pour le séjour - Complément Approuvé à l’unanimité
FINANCES ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
➢ 4_6_2026 : Cimetière - Rétrocession d’une concession funéraire
Approuvé à l’unanimité
COMMUNICATION, CITOYENNETÉ ET TOURISME
➢ 5_6_2026 : Biblio’tophe - Règlement intérieur
Approuvé à l’unanimité
URBANISME, BÂTIMENTS ET ENVIRONNEMENT
➢ 6_6_2026 : Commune de Froidfond - Cession parcelles (anciennes voies d’AF) - Abrogation Approuvé à l’unanimité
➢ 7_6_2026 : Cession Parcelles (anciennes parcelles de l’Association Foncière de remembrement de
St Christophe du Ligneron) à la Commune de Froidfond
Approuvé à l’unanimité
➢ 8_6_2026 : Dénomination Route entre Rond-point de la Neuville et les Quatres Vents
Approuvé à l’unanimité
➢ 9_6_2026 : Numérotation de rue - Rue des Mimosas
Approuvé à l’unanimité
➢ 10_6_2026 : Cession Parcelle à la Société « Les Palmiers du Monde » - Annulation
Approuvé à l’unanimité
➢ 11_6_2026 : Cession Parcelle cadastrée section ZH n° 567 à la Société « L’Oasis Vendéenne »,
Groupement Foncier Agricole
Approuvé à l’unanimité 2
➢ 12_6_2026 : Contrat de bail précaire avec Monsieur Christophe BONNIN pour la parcelle
cadastrée section ZC n° 576
Approuvé à l’unanimité
➢ 13_6_2026 : Construction d’une nouvelle Mairie et Aménagement de la Place des Libertés -
Marché de travaux Lot 2 Gros œuvre - Approbation de l’Avenant 1
Approuvé à l’unanimité
➢ 14_6_2026 : Restauration des vitraux de l’Église - Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental de la Vendée
Approuvé à l’unanimité
PERSONNEL COMMUNAL
➢ 15_6_2026 : Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture
du risque Santé des agents - Mandat au Centre de Gestion de la Vendée
Approuvé à l’unanimité
➢ 16_6_2026 : Modification du Tableau des effectifs
Approuvé à l’unanimité
Affiché le 6 Mai 2026