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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Cugnaux.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal 2022 12 14 liste deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Jeunesse,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DECEMBRE 2022
I – ADMINSTRATION GENERALE
Délibération n°117 Détermination du rang de l'adjoint à élire Approuvée
Délibération n°118 Election nouvel adjoint Approuvée
Délibération n°119 Indemnités de fonction des élus communaux – Modification de la délibération n° 109 du Conseil Municipal du 23 septembre 2020
suite à la démission de M. Agapito SILVEIRA de ses fonctions
d’adjoint et à l’élection d’un nouvel adjoint
Approuvée
II – URBANISME
Délibération n°120 Convention de portage entre la Commune de CUGNAUX et l'EPFL du Grand Toulouse – 14 bis avenue de Francazal
Approuvée
Délibération n°121 Cession à la Commune d’un terrain situé Lieudit Chemin Français, cadastré section BC n°107
Approuvée
III – FINANCES
Délibération n°122 Décision modificative n°1 – Budget 2022 de la Commune Approuvée
Délibération n°123 Adoption du Budget Primitif 2023 de la Commune de Cugnaux Approuvée
Délibération n°124 Entrée au capital de la Société Publique Locale Réseau d’Infrastructures Numériques et approbation des statuts
Approuvée
Délibération n°125 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
Approuvée
Délibération n°126 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux -DETR année 2023 – Actions en faveur de la
transition énergétique - Maraîchage
Approuvée
Délibération n°127 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux -DETR année 2023 – Etablissements
d’enseignements du 1er degré
Approuvée
Délibération n°128 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux -DETR année 2023 – Mise aux normes en ma-
tière de sécurité et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite
Approuvée
Délibération n°129 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux -DETR année 2023 – Etudes de faisabilité –
Maîtrise d’œuvre – réseau de chaleur
Approuvée 2
IV – RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°130 Création d’emplois permanents au sein de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L. 332-14 du code général de la fonction publique
(vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un
fonctionnaire)
Approuvée
Délibération n°131 Création d’emplois non-permanents pour l’année 2023 au sein
de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L.332-13 du code
général de la fonction publique
(remplacement d’un agent public momentanément indispo-
nible)
Approuvée
Délibération n°132 Création d’emplois non-permanents pour l’année 2023 au sein de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L.332-23.2 du code général de
la fonction publique (accroissements temporaires d’activités)
Approuvée
V – LOGEMENT
Délibération n°133 Conférence Intercommunale du Logement : Avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande et d’information aux
demandeurs pour l’intégration du système de cotation de la
demande
Approuvée
VI – ÉDUCATION - JEUNESSE
Délibération n°134 Convention entre la ville de Cugnaux et l’Association PRISM pour l’année 2023
Approuvée
Délibération n°135 Convention de partenariat entre la ville de Cugnaux et le lycée Henri Matisse
Approuvée
VII - TECHNIQUES
Délibération n°136 Installation et exploitation des passerelles et des relais de télérelevé : approbation d’une convention d'occupation temporaire
du domaine public au profit de la société BIRDZ
Approuvée
Délibération n°137 Modification de l’extinction de l’éclairage public en cœur de nuit sur le territoire de Cugnaux
Approuvée
Délibération n°138 Modalités de gestion de la SLT (Signalisation Lumineuse Tricolore) sur le territoire de Cugnaux
Approuvée 3
VIII - DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Délibération n°139
MARCHES PUBLICS
1 - Marché d’exploitation des installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire –
Avenant n°4
2 - Contrat acquisition et livraison de DVD pour la médiathèque
3 - Remplacement de deux Centrales de Traitement d’air (CTA) sur le groupe scolaire Christian Blanc – Avenant n°1
4 - Marché de nettoyage des vitres des bâtiments communaux de la ville de Cugnaux 5 - Marché d’exploitation des installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire –
Avenant n°5
SERVICE CULTURE
1 - Convention - Céline Molinari EAC 22-23
2 - Convention - Cie Process - EAC 22-23
3 - Convention - Court Jennifer - Place aux Arts
4 - Convention - Quadripartite - Noel à Cugnaux
5 - Convention - Melfi Silvia - Noel à Cugnaux
MEDIATHEQUE
1 - Convention - Les Art'eliers
CONSERVATOIRE
1 - Convention - Association De Quark
2 - Convention - Association le Théâtre de la Terre