Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 16 11 2022

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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 16 11 2022 Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Cugnaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 16 11 2022)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Jeunesse, 1

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES

PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 DECEMBRE 2022

I – ADMINSTRATION GENERALE

Délibération n°117 Détermination du rang de l'adjoint à élire Approuvée

Délibération n°118 Election nouvel adjoint Approuvée

Délibération n°119 Indemnités de fonction des élus communaux – Modification de la délibération n° 109 du Conseil Municipal du 23 septembre 2020

suite à la démission de M. Agapito SILVEIRA de ses fonctions

d’adjoint et à l’élection d’un nouvel adjoint

Approuvée

II – URBANISME

Délibération n°120 Convention de portage entre la Commune de CUGNAUX et l'EPFL du Grand Toulouse – 14 bis avenue de Francazal

Approuvée

Délibération n°121 Cession à la Commune d’un terrain situé Lieudit Chemin Français, cadastré section BC n°107

Approuvée

III – FINANCES

Délibération n°122 Décision modificative n°1 – Budget 2022 de la Commune Approuvée

Délibération n°123 Adoption du Budget Primitif 2023 de la Commune de Cugnaux Approuvée

Délibération n°124 Entrée au capital de la Société Publique Locale Réseau d’Infrastructures Numériques et approbation des statuts

Approuvée

Délibération n°125 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

Approuvée

Délibération n°126 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux -DETR année 2023 – Actions en faveur de la

transition énergétique - Maraîchage

Approuvée

Délibération n°127 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux -DETR année 2023 – Etablissements

d’enseignements du 1er degré

Approuvée

Délibération n°128 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux -DETR année 2023 – Mise aux normes en ma-

tière de sécurité et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite

Approuvée

Délibération n°129 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux -DETR année 2023 – Etudes de faisabilité –

Maîtrise d’œuvre – réseau de chaleur

Approuvée 2

IV – RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°130 Création d’emplois permanents au sein de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L. 332-14 du code général de la fonction publique

(vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un

fonctionnaire)

Approuvée

Délibération n°131 Création d’emplois non-permanents pour l’année 2023 au sein

de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L.332-13 du code

général de la fonction publique

(remplacement d’un agent public momentanément indispo-

nible)

Approuvée

Délibération n°132 Création d’emplois non-permanents pour l’année 2023 au sein de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L.332-23.2 du code général de

la fonction publique (accroissements temporaires d’activités)

Approuvée

V – LOGEMENT

Délibération n°133 Conférence Intercommunale du Logement : Avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande et d’information aux

demandeurs pour l’intégration du système de cotation de la

demande

Approuvée

VI – ÉDUCATION - JEUNESSE

Délibération n°134 Convention entre la ville de Cugnaux et l’Association PRISM pour l’année 2023

Approuvée

Délibération n°135 Convention de partenariat entre la ville de Cugnaux et le lycée Henri Matisse

Approuvée

VII - TECHNIQUES

Délibération n°136 Installation et exploitation des passerelles et des relais de télérelevé : approbation d’une convention d'occupation temporaire

du domaine public au profit de la société BIRDZ

Approuvée

Délibération n°137 Modification de l’extinction de l’éclairage public en cœur de nuit sur le territoire de Cugnaux

Approuvée

Délibération n°138 Modalités de gestion de la SLT (Signalisation Lumineuse Tricolore) sur le territoire de Cugnaux

Approuvée 3

VIII - DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Délibération n°139

MARCHES PUBLICS

1 - Marché d’exploitation des installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire –

Avenant n°4

2 - Contrat acquisition et livraison de DVD pour la médiathèque

3 - Remplacement de deux Centrales de Traitement d’air (CTA) sur le groupe scolaire Christian Blanc – Avenant n°1

4 - Marché de nettoyage des vitres des bâtiments communaux de la ville de Cugnaux 5 - Marché d’exploitation des installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire –

Avenant n°5

SERVICE CULTURE

1 - Convention - Céline Molinari EAC 22-23

2 - Convention - Cie Process - EAC 22-23

3 - Convention - Court Jennifer - Place aux Arts

4 - Convention - Quadripartite - Noel à Cugnaux

5 - Convention - Melfi Silvia - Noel à Cugnaux

MEDIATHEQUE

1 - Convention - Les Art'eliers

CONSERVATOIRE

1 - Convention - Association De Quark

2 - Convention - Association le Théâtre de la Terre