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Déliberation - deliberation n 02 annexe
Conseil Municipal - AR 24.1 Annexe Projet conservatoire
Déliberation - Annexe Tarification Pasam
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Choisy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Annexe Tarification Pasam)
Thèmes du document : Loisirs, Tourisme, Culture et patrimoine,
Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
Annexe
Tarifications des activités municipales
de Choisy-le-Roi
1er septembre 2026
Enfance et Vie scolaire.........................................................................................................2
Conservatoire et Ecole municipale de danse, de
gymnastique rythmique et d’arts chorégraphiques ....................4
Jeunesse..................................................................................................................................................6
Espace Langevin – Espace Mouloudji...............................................................8
Restaurant municipal .......................................................................................................10 Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
Tarification des activités du service Enfance et Vie Scolaire
ARTICLE 1 : Fixe comme suit les tarifs de la RESTAURATION :
Pause méridienne - Enfants
Quotient familial Tarifs Pause méridienne Enfant Tarifs pause méridienne Enfant avec panier repas *
0 à 235.00 1.58 à 3.12 € 0.79 à 1.56 € 235.01 à 436.00 3.12 à 4.06 € 1.56 à 2.03 € 436.01 à 643.00 4.06 à 4.73 € 2.03 à 2.36 € 643.01 à 866.00 4.73 à 5.21 € 2.36 à 2.60 € 866.01 à 1185.00 5.21 à 5.87 € 2.60 à 2.93 € 1185.01 à 1800.00 5.87 à 6.06 € 2.93 à 3.03 € Supérieur à 1800.01 6.06 à 6.46 € 3.03 à 3.23€ Tarif sans quotient familial 6.59 € 3.30 € Enfants hors-commune 7.20 € 3.60 €
Enfants non-inscrits : majoration de 50 % du tarif selon quotient familial plafonné au tarif sans quotient familial.
* Pause méridienne - Enfants avec panier repas : 50% du tarif appliqué à la famille - ce tarif est appliqué pour les enfants sous contrôle médical (PAI) et lorsque les familles fournissent un panier-repas en cas d’interruption de service de la restauration municipale.
Repas adultes 7.14 € : pour les enseignants non subventionnés
5.67 € : pour les enseignants subventionnés
ARTICLE 2 : Fixe comme suit les tarifs journaliers des CENTRES DE LOISIRS :
Quotient familial Tarifs mercredis
et vacances
Tarifs mercredis et vacances
sans réservation *
0 à 235.00 4.11 à 5.34 € 6.15 à 8.01 € 235.01 à 436.00 5.34 à 6.91 € 8.01 à 10.36 € 436.01 à 643.00 6.91 à 8.53 € 10.36 à 12.80 € 643.01 à 866.00 8.53 à 10.47 € 12.80 à 15.70 € 866.01 à 1185.00 10.47 à 13.06 € 15.70 à 19.58 € 1185.01 à 1800.00 13.06 à 13.37 € 19.58 à 20.05 € Supérieur à 1800.01 13.37 à 14.30 € 20.05 à 21.44 € Tarif sans quotient familial 15.81 € 23.71 € Enfants hors-commune 21.14 € 31.71 €
*Journées accordées sans réservation (sous réserve de places disponibles) : majoration de 50 % du tarif
ARTICLE 3 : Fixe comme suit les tarifs journaliers des CLASSES DE DÉCOUVERTES :
Quotient familial tarifs/jours
0 à 235.00 5.50 à 10.84 €
235.01 à 436.00 10.84 à 17.61€
436.01 à 643.00 17.61 à 22.06 €
643.01 à 866.00 22.06 à 27.21 €
866.01 à 1185.00 27.21 à 33.63 €
1185.01 à 1800.00 33.63 à 34.75 €
Supérieur à 1800.01 34.75 à 37.17 €
Tarif sans quotient familial 38.84 €
Enfants hors-commune 49.52 €
Selon un calendrier défini, le paiement s’effectuera :
en deux fois
50 % à l’inscription
50 % 15 jours au plus tard avant le départ
ou en trois fois
30 % à l’inscription
40 % 5 semaines avant le départ
30 % au plus tard 10 jours avant le départ
En cas de désistement
plus d’un mois avant le départ : une somme forfaitaire de 15.00 € restera acquise à la Commune pour sa participation aux frais généraux d’organisation
entre 8 et 30 jours avant le départ : 50 % du séjour sera dû à la Commune moins de 8 jours avant le départ ou non présentation le jour du départ : l’intégralité du séjour restera acquis à la Commune Seule exception sera faite et après étude du dossier pour l’hospitalisation ou maladie grave. Dans ce cas, le certificat médical devra parvenir au service enfance au plus tard le jour du départ
Tarif
fixe Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
ARTICLE 4 : Fixe comme suit les tarifs journaliers des CENTRES DE VACANCES :
Quotient familial Tarifs journaliers des centres de vacances Tarifs journaliers des centres de vacances neige et activités spécialisées
0 à 235.00 17.09 à 17.66 € 21.90 à 24.39 € 235.01 à 436.00 17.66 à 25.33 € 24.39 à 29.56 € 436.01 à 643.00 25.33 à 32.43 € 29.56 à 36.46 € 643.01 à 866.00 32.43 à 36.25 € 36.46 à 40.74 € 866.01 à 1185.00 36.25 à 38.72 € 40.74 à 43.86 € 1185.01 à 1800.00 38.72 à 39.46 € 43.86 à 44.71 € Supérieur à 1800.01 39.46 à 40.20 € 44.71 à 45.55 € Tarif sans quotient familial 45.16 € 51.74 € Enfants hors-commune 62.62 € 75.09 €
Selon un calendrier défini, le paiement s’effectuera :
en deux fois
50 % à l’inscription
50 % 10 jours au plus tard avant le départ
ou en trois fois
30 % à l’inscription
40 % 5 semaines avant le départ
30 % au plus tard 10 jours avant le départ
En cas de désistement
plus d’un mois avant le départ : une somme forfaitaire de 45.00 € restera acquise à la Commune pour sa participation aux frais généraux d’organisation
moins d’un mois avant le départ : les acomptes (70 % du séjour) resteront acquis à la Commune moins de 8 jours avant le départ ou non présentation le jour du départ : l’intégralité du séjour restera acquis à la Commune
- Seule exception sera faite et après étude du dossier pour l’hospitalisation ou maladie grave. Dans ce cas, le certificat médical devra parvenir au service enfance au plus tard le jour du départ
- En cas de rapatriement pour des raisons de comportement, l’intégralité des frais ainsi occasionnés serait à la charge de la famille.
ARTICLE 5 : Fixe comme suit les tarifs mensuels des ACCUEILS PÉRISCOLAIRES :
Quotient familial Forfaits mensuels Forfaits occasionnels 0 à 235.00 17.00 à 21.22 € 6.80 à 8.49 € 235.01 à 436.00 21.22 à 27.64 € 8.49 à 11.06 € 436.01 à 643.00 27.64 à 35.21 € 11.06 à 14.08 € 643.01 à 866.00 35.21 à 44.25 € 14.08 à 17.70 € 866.01 à 1185.00 44.25 à 57.82 € 17.70 à 23.13 € 1185.01 à 1800.00 57.82 à 59.76 € 23.13 à 23.90 € Supérieur à 1800.01 59.76 à 63.93 € 23.90 à 25.57 € Tarif sans quotient familial. 76.13 € 30.45 € Enfants hors-commune 94.20 € 37.68 €
En maternelle et en primaire les forfaits ne sont facturés qu’en cas de présence. Le forfait occasionnel est facturé (40% du tarif de forfait mensuel) lorsque le nombre de présences est inférieur à 7.
ARTICLE 6 : Fixe comme suit les tarifs journaliers de L’ÉTUDE :
o 3.00 € par enfant et par séance, facturé à la présence effective et à terme échu.
ARTICLE 7 : Fixe comme suit le tarif en cas de RETARD après 18h et établit que ce tarif sera appliqué au-delà d’1/4 d’heure de retard aux activités « étude » ou « centre de loisirs » :
Quotient familial Tarif par jour de retard
0 à 235.00 8.49 à 10.60 €
235.01 à 436.00 10.60 à 13.81 €
436.01 à 643.00 13.81 à 17.60 €
643.01 à 866.00 17.60 à 22.12 €
866.01 à 1185.00 22.12 à 28.90 €
1185.01 à 1800.00 28.90 à 29.88 €
Supérieur à 1800.01 29.88 à 31.96 €
Tarif sans quotient familial. 38.06 €
Enfants hors-commune 47.10 €
Tarif
fixe Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
Tarification des activités du Conservatoire
Et de l’Ecole Municipale de Danse, de Gymnastique Rythmique et d’Arts Chorégraphiques (EMDGRAC)
ARTICLE 8 : Approuve la TARIFICATION FORFAITAIRE ANNUELLE DES COURS telle qu’elle figure dans le tableau ci-dessous :
COURS COLLECTIFS (en €) COURS INDIVIDUELS (en €)
Musique
Danse Art Dramatique/Théâtre COURS INDIVIDUELS 2ÈME INSTRUMENT
OU INSTRUMENT SEUL
QUOTIENTS
(en €)
Eveil
Initiation
Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Eveil
Initiation
Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3
Formation
musicale
et éveil
musical
Niveau 1
(30 min)
Niveau 2
(45 min)
Niveau 3
(1 heure)
Niveau 1
(30 min)
Niveau 2
(45 min)
Niveau 3
(1 heure)
0 à 235 34 à 45 42 à 49 45 à 52 46 à 55 59 à 64 67 à 74 70 à 78 91 à 98 37 à 48 69 à 84 74 à 90 78 à 103 57 à 64 60 à 69 62 à 73
de 235.01 à 436 45 à 64 49 à 92 52 à 101 55 à 106 64 à 102 74 à 117 78 à 126 98 à 147 48 à 65 84 à 166 90 à 182 103 à 197 64 à 127 69 à 138 73 à 148
de 436.01 à 643 64 à 86 92 à 134 101 à 143 106 à 155 102 à 146 117 à 161 126 à 169 147 à 188 65 à 90 166 à 250 182 à 272 197 à 296 127 à 191 138 à 205 148 à 221
de 643.01 à 866 86 à 120 134 à 175 143 à 190 155 à 208 146 à 184 161 à 212 169 à 222 188 à 228 90 à 123 250 à 335 272 à 363 296 à 387 191 à 251 205 à 272 221 à 296
de 866.01 à 1185 120 à 151 175 à 227 190 à 250 208 à 266 184 à 234 212 à 263 222 à 271 228 à 280 123 à 157 335 à 432 363 à 470 387 à 506 251 à 323 272 à 356 296 à 379
de 1185.01 à 1800 151 à 166 227 à 245 250 à 268 266 à 288 234 à 251 263 à 314 271 à 295 280 à 307 157 à 169 432 à 458 470 à 506 506 à 546 323 à 351 356 à 382 379 à 409
Supérieur à 1800.01 166 à 185 245 à 270 268 à 294 288 à 313 251 à 278 314 à 335 295 à 360 307 à 388 169 à 189 458 à 501 506 à 552 546 à 598 351 à 385 382 à 418 409 à 448
Tarifs sans quotient 236 347 395 442 355 414 436 460 236 621 688 730 482 552 621
Tarifs extérieurs 323 423 501 591 507 563 588 612 323 843 986 1124 605 717 843
Arts Plastiques (en €) EMDGRAC (en €)
Eveil - Initiation
(1 heure)
Niveau 1
(1h30)
Niveau 2
(2h)
Niveau 3
(3h)
Eveil
Initiation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3
59 à 64 67 à 74 70 à 78 91 à 98 34 à 45 42 à 49 45 à 52 46 à 55
64 à 102 74 à 117 78 à 126 98 à 147 45 à 64 49 à 92 52 à 101 55 à 106
102 à 146 117 à 161 126 à169 147 à 188 64 à 86 92 à 134 101 à 143 106 à 155
146 à 184 161 à 212 169 à 222 188 à 228 86 à 120 134 à 175 143 à 190 155 à 208
184 à 234 212 à 263 222 à 271 228 à 280 120 à 151 175 à 227 190 à 250 208 à 266
234 à 251 263 à 314 271 à 295 280 à 307 151 à 166 227 à 245 250 à 268 266 à 288
251 à 278 314 à 335 295 à 360 307 à 388 166 à 185 245 à 270 268 à 294 288 à 313
355 414 436 460 236 347 395 442
507 563 588 612 323 423 501 591
Le montant forfaitaire annuel de la participation calculé à l’inscription sera dû dans sa totalité. Cette participation sera réglée en trois versements. En cas de démission, pour raison médicale ou déménagement uniquement, et sur présentation d’un justificatif, le montant de la participation pourra être calculé au prorata du nombre de mois de l’activité effectuée. Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
ARTICLE 9 : Fixe l’inscription pour l’année scolaire à :
▪ 74 € pour la PRATIQUE COLLECTIVE INSTRUMENTALE (orchestre, chorale) - tarification unique pour une pratique collective instrumentale seule.
▪ 162 € pour la cotisation forfaitaire pour le PRÊT D’UN INSTRUMENT (modalités du prêt notifiées dans le contrat) En cas de perte, de vol, de détérioration grave due à une négligence, un mauvais emploi ou un mauvais entretien, le signataire du contrat de prêt s’engage à remplacer l’instrument sur présentation de la facture d’achat ou de réparation.
ARTICLE 10 : Fixe à 74 €, la cotisation forfaitaire annuelle pour les ateliers proposés aux familles dans le cadre du PRE et pour les élèves en situation de handicap
ARTICLE 11 : Fixe ainsi qu’il suit les tarifs des MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES ET ATELIERS ET STAGES :
Manifestations exceptionnelles :
▪ 5 € : tarif unique
▪ gratuité pour les élèves inscrits au conservatoire, aux Locomusics et aux écoles maternelles et élémentaires
Ateliers et stages (danse, gymnastique rythmique, arts chorégraphiques, chant choral) : ▪ 10 € : tarif unique. Cette participation sera réglée lors de l’inscription
ARTICLE 12 :
En cas d’absence d’un enseignant durant au moins trois semaines consécutives sans possibilité de remplacement ni de report de cours, une réduction au prorata des cours non assurés sera appliquée lors de la facturation suivante voire un remboursement
.
Tarif
fixe
Tarif
fixe
Tarif
fixe Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
Tarification des activités du service Jeunesse
ARTICLE 13 : Fixe comme suit les tarifs DES ACTIVITÉS du Service Jeunesse
« LE PASS ANNUEL » : donne accès aux activités durant les vacances, hors vacances ainsi qu’à l’ensemble des ateliers collectifs et individuels proposés par le Service Jeunesse.
Un tarif unique est appliqué pour bénéficier du « Pass annuel » correspondant à 7 fois le tarif du « Pass mensuel ». - Pour les choisyens 88.03 €
- Hors commune : 204.66 €
Une réduction de 50 % sera accordée à compter de la participation d’une 2ème personne de la même famille
«LE PASS MENSUEL » permet de bénéficier de l’ensemble des activités mises en place par le Service Jeunesse pendant les vacances scolaires.
Un tarif unique est appliqué pour bénéficier du forfait activités « Pass mensuel » - Pour les choisyens 12.60 €
- Hors commune : 29.25 €
Une réduction de 50 % sera accordée à compter de la participation d’une 2ème personne de la même famille
TARIFS À L’ACTIVITÉ
La participation des jeunes ne souscrivant ni au « Pass annuel », ni au « Pass mensuel » est possible pour des activités à l’unité (soirées, repas thématiques, sorties), les tarifs suivants seront appliqués :
Pour les choisyens :
- 3.20 € l’unité pour les activités organisées sur les structures de la ville - 7.30 € l’unité pour les activités organisées en dehors de la ville
Hors commune :
- 6.47 € l’unité pour les activités organisées sur les structures de la ville - 16.25 € l’unité pour les activités organisées en dehors de la ville
LA « CARTE MULTISPORTS JEUNESSE ET SPORT » pour les jeunes de 11 à 17 ans Dans le cadre du partenariat entre le Service Jeunesse, le Service des Sports et le Service Développement Local et Citoyenneté, les jeunes ayant un « Pass annuel » ou un « Pass mensuel » pourront bénéficier gratuitement de la « carte multisports » (voir « activités du service des sports - article 10).
ARTICLE 14 : Fixe comme suit les tarifs DES ATELIERS COLLECTIFS OU INDIVIDUELS DU SERVICE JEUNESSE (si pas de Pass annuel)
Quotient familial Tarifs mensuels
0 à 235.00 2.22 € à 4.33 €
235.01 à 436.00 4.33 € à 6.44 €
436.01 à 643.00 6.44 € à 10.89 €
643.01 à 866.00 10.89 € à 15.08 €
866.01 à 1185.00 15.08 € à 25.53 €
1185.01 à 1800.00 25.53 € à 26.46 €
Supérieur ou égal à 1800.01 26.46 € à 28.27 €
Tarif sans quotient familial 37.91 €
Hors commune 41.20 €
▪ Pour une inscription à une 2nde activité ou à un cours supplémentaire de perfectionnement nécessitant un accompagnement des animateurs, un demi-tarif sera appliqué.
▪ A compter de l’inscription d’un 2nd membre d’une même famille à une activité ou à un cours, un demi-tarif sera appliqué. ▪ L’inscription à un atelier musical des Locomusics donne accès au studio de répétions sur réservation et selon les disponibilités.
Tarif
fixe
Tarif
fixe
Tarif
fixe Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
ARTICLE 15 : Fixe comme suite les tarifs de LOCATION DES STUDIOS DE RÉPÉTITION (LOCOMUSICS)
Les tarifs des locations des studios de répétition des « Locomusics » sont modulés de façon dégressive selon la durée de la location et/ou selon qu’il s’agisse d’un groupe ou d’un musicien seul (Choisyen ou Hors Commune).
1h Forfait 6h Forfait 12h Forfait 18h
Musicien Choisyen seul 7.14 € 30.15 € 51.68 € 66.19 €
Groupe de musiciens Choisyens 11.48 € 44.16 € 81.88 € 105.44 €
Musicien Hors Commune seul 12.17 € 64.24 € 97.53 € 122.19 €
Groupe de musiciens hors commune 24.36 € 85.35 € 170.70€ 207.29 €
▪ Une réduction de 50 % est accordée pour les mineurs Choisyens inscrits aux cours collectifs et/ou individuels. ▪ Les studios des « Locomusics » peuvent faire l’objet d’une mise à disposition gratuite pour les groupes adultes (+ de 25 ans), qui signent une convention avec la ville, en échange d’un temps de transmission de savoirs dispensés par les membres de ces groupes aux jeunes inscrits au SMJ.
ARTICLE 16 : Fixe comme suite les tarifs journaliers des SÉJOURS ET MINI-SÉJOURS
Quotient familial Tarifs journaliers des séjours et mini séjours Tarifs journaliers des séjours neige, activités spécialisées et étrangers
0 à 235.00 5.59 € à 12.60 € 20.72 € à 25.23 €
235.01 à 436.00 12.60 € à 21.81 € 25.23 € à 29.70 €
436.01 à 643.00 21.81 € à 30.08 € 29.70 € à 36.47 €
643.01 à 866.00 20.08 € à 36.03 € 36.47 € à 40.69 €
866.01 à 1185.00 36.03 € à 45.91 € 4.69 € à 47.55 €
1185.01 à 1800.00 45.91 € à 47.41 € 47.55 € à 48.20 €
Supérieur ou égal à 1800.01 47.41 € à 450.72 € 48.20 € à 50.43 €
Tarif sans quotient familial 57.94 € 64.42 €
Hors commune 80.98 € 99.95 €
Le règlement des séjours est réalisé soit en un seul paiement, soit de manière fractionnée en trois fois au maximum. En cas de paiement fractionné, le dernier paiement devra être acquitté au plus tard un mois après le séjour.
Dans le cas où un séjour s’inscrit dans le cadre d’un projet à caractère solidaire ou citoyen, un abattement de 30 % sur le tarif sera appliqué.
En cas de désistement, un justificatif officiel et une demande écrite seront exigés pour tout remboursement.
Tarif
fixe Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
Tarification des activités des centres sociaux
Espace Langevin – Espace Mouloudji
ARTICLE 17 – Fixe comme suit les tarifs des Activités du Pôle Socio-Éducatif
TARIFICATION APPLICABLE AUX ACTIVITÉS SPORTIVES, CULTURELLES ET STAGES D’INFORMATIQUE
Une diminution de 50 % sera accordée pour le tarif de la deuxième activité ainsi que pour la participation d’une 2ème personne de la même famille. Les avantages sont cumulables.
Le paiement peut être fait au trimestre (3 fois le tarif mensuel) ou pour l’ensemble de l’année scolaire (7 fois le tarif mensuel si paiement avant janvier).
TARIFICATION APPLICABLE AUX SORTIES(1)
Les sorties avec transport collectif privé ou public avec ou sans droit d’entrée (visite guidée, bateau mouche, parc d’attraction, etc…) et les animations spécifiques (soirée à thème avec repas…)
Participation pour les Choisyens
7.24 euros pour les sorties avec transport collectif privé et sans droit entrée supplémentaire 3.62 euros pour les sorties avec transport collectif (RATP) et sans droit entrée supplémentaire 11.55 euros pour les sorties avec transport collectif privé + droit d’entrée supplémentaire 4.48 euros pour les sorties avec transports collectif (RATP) + droit d’entrée supplémentaire 3.50 euros pour les sorties avec droit d’entrée et sans transport
Participation pour les hors communes
14.37 euros pour les sorties avec transport collectif privé et sans droit entrée supplémentaire 7.24 euros pour les sorties avec transport collectif (RATP) et sans droit entrée supplémentaire 23.21 euros pour les sorties avec transport collectif privé + droit d’entrée supplémentaire 10.11 euros pour les sorties avec transports collectif (RATP) + droit d’entré supplémentaire 7.00 euros pour les sorties avec droit d’entrée et sans transport
MULTI STAGES VACANCES(1)
7.00 euros par stage pour les choisyens
14.14 euros par stage pour les non choisyens
ATELIERS CUISINE(1)
2.75 euros par personne pour les choisyens
5.40 euros par personne pour les non choisyens
(1) un demi-tarif est appliqué pour les enfants de moins de 10 ans et gratuité aux enfants de moins de 3 ans.
ATELIERS CRÉATIFS
2.53 euros par famille
Quotient familial Tarif mensuel
0 à 235.00 2.18 € à 4.18 €
235.01 à 436.00 4.18 € à 6.09 €
436.01 à 643.00 6.09 € à 10.13 €
643.01 à 866.00 10.13 € à 16.60 €
866.01 à 1185.00 16.60 € à 20.90 €
1185.01 à 1800.00 20.90 € à 21.61 €
Supérieur ou égal à 1800.01 21.61 € à 23.17 €
Tarif sans quotient familial 24.75 €
Hors commune 41.29 €
Tarif
fixe
Tarif
fixe
Tarif
fixe
Tarif
fixe
Tarif
fixe Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
LUDOTHÈQUE
INSCRIPTION : gratuite
PRÊT DE JEUX DE SOCIÉTÉ
10 euros pour l’année scolaire (de septembre à fin juin), sans demande de caution, pour les Choisyens (justificatif de domicile demandé) et le personnel municipal.
En contrepartie de cette participation, une carte est remise à l’usager pour effectuer l’emprunt et le retour des jeux durant l’année scolaire.
En cas de perte ou de détérioration de la carte, le remplacement s’élève à 1.50 €. En cas de vol de la carte, le remplacement sera gratuit sur présentation du procès-verbal de déclaration de vol établi au commissariat de police.
A titre gratuit pour les institutions, organismes spécialisés, associations, crèches, Ram, etc…, exerçant leur activité sur le territoire de la commune après signature de la convention fixant les modalités d’accueil et d’utilisation de la Ludothèque.
DETERIORATION – NON RESTITUTION
En cas de jeux rendus détériorés (cassé(s), pièce(s) perdue(s), etc.) ou non restitués, il sera demandé de les remplacer ou de les rembourser, sur établissement d’un constat par la Ludothèque signé par l’usager.
Ce remboursement est forfaitaire :
- jeu coûtant entre 5 et 20 € : 10 €
- jeu coûtant entre 21 et 40 € : 20 €
- jeu coûtant plus de 40 € : 40 €
- jeu en bois : 75 % de sa valeur
Les modalités de remboursement forfaitaire s’appliquent dans les mêmes termes aux institutions, organismes spécialisés, associations, etc…
ARTICLE 18 : Fixe comme suit les tarifs du pôle des musiques actuelles
RÉPÉTITION ET STUDIO D’ENREGISTREMENT
Forfait - 1 h Forfait - 6 h Forfait - 12 h Forfait - 18h
Individuel choisyen 7,21 € 30.11 € 51.66 € 64.68 €
Groupe choisyen 11,49 € 42.99 € 81.66 € 103.40 €
Individuel non choisyen 10,71 € 39.48 € 75.44€ 99.90 €
Groupe non choisyen 21.15 € 67.77 € 132.68 € 240.27 €
Une réduction de 50 % est accordée pour les jeunes de moins de dix-huit ans.
SALLE DE SPECTACLE
- Concerts professionnels Tarif A..............................5.96 € - Concert découverte, cabaret du monde, jeunes talents,
Passeport jeunesse, et après-midi jeune public Tarif B..............................3.32 € - Soirées avec repas partagé Gratuité
Une gratuité est accordée pour :
- les enfants de moins de 3 ans,
- Les enfants de moins de 10 ans pour les cabarets du monde uniquement, - les bénéficiaires de l’association cultures du cœur,
- les accueils des services municipaux.
De plus, l’Espace Langevin peut être amené à proposer des manifestations gratuites qui seront indiquées dans sa programmation.
ARTICLE 19 : Fixe comme suit les critères de remboursement de la participation aux activités organisées par l’Espace Langevin : ▪ Pour raisons de santé, fournir un certificat médical.
▪ Pour déménagement, fournir un justificatif.
Le montant du remboursement sera calculé au prorata du nombre de mois de l’activité non effectué. Le remboursement interviendra uniquement pour une somme supérieure à 5 €. Aucun remboursement ne pourra être effectué en raison de l’évolution des ressources de la famille au cours de l’année.
Tarif
fixe
Tarif
fixe Approuvé par délibération du Conseil municipal
du 15 avril 2026
Tarification pour le RESTAURANT MUNICIPAL
ARTICLE 20 : Fixe comme suit le tarif applicable au restaurant municipal, rue Robert Péary :
Repas pour le personnel communal, paramunicipal et Territoire 12 ............................4.10 €
Repas pour les visiteurs, salariés des administrations, entreprises choisyennes........7.96 €
Café ............................................................................................................................................0.50 €
Tarif
fixe