Déliberation - DEL 23 056 Pasam 2023 2024 tarification annexe 1 1

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Déliberation - DEL 23 056 Pasam 2023 2024 tarification annexe 1 1 Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Choisy-le-Roi. Lien du pdf (Déliberation - DEL 23 056 Pasam 2023 2024 tarification annexe 1 1)Thèmes du document : Loisirs, Tourisme, Sport, Page 1 sur 11

Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

Annexe

Tarifications des activités municipales

de Choisy-le-Roi

1er septembre 2023

Enfance et Vie scolaire ....................................................................................................... 2

Ecole municipale des Sports ........................................................................................ 4

Conservatoire et Ecole municipale de danse, de

gymnastique rythmique et d’arts chorégraphiques .................... 5

Jeunesse ................................................................................................................................................ 7

Espace Langevin – Espace Mouloudji .............................................................. 9

Restaurant municipal ...................................................................................................... 11Page 2 sur 11

Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

Tarification des activités du service Enfance et Vie Scolaire

ARTICLE 1 : Fixe comme suit les tarifs de la RESTAURATION :

Pause méridienne - Enfants

Quotient familial Tarifs Pause méridienne Enfant Tarifs pause méridienne Enfant avec panier repas *

0 à 235.00 1.49€ à 2.94 € 0.75 à 1.47 €

235.01 à 436.00 2.94 à 3.82 € 1.47 à 1.91 €

436.01 à 643.00 3.82 à 4.45 € 1.91 à 2.23 €

643.01 à 866.00 4.45 à 4.91 € 2.23 à 2.45 €

866.01 à 1185.00 4.91 à 5.53 € 2.45 à 2.76 €

1185.01 à 1800.00 5.53 à 5.71 € 2.76 à 2.85 €

Supérieur à 1800.01 5.71 à 6.09 € 2.85 à 3.04€

Tarif sans quotient familial 6.21 € 3.11 €

Enfants hors-commune 6.79 € 3.39 €

Enfants non-inscrits : majoration de 50 % du tarif selon quotient familial plafonné au tarif sans quotient familial.

* Pause méridienne - Enfants avec panier repas : 50% du tarif appliqué à la famille - ce tarif est appliqué pour les enfants sous contrôle médical (PAI) et lorsque les familles fournissent un panier-repas en cas d’interruption de service de la restauration municipale.

Repas adultes 6.72 € : pour les enseignants non subventionnés

5.34 € : pour les enseignants subventionnés

ARTICLE 2 : Fixe comme suit les tarifs journaliers des CENTRES DE LOISIRS :

Quotient familial Tarifs mercredis

et vacances

Tarifs mercredis et vacances

sans réservation *

0 à 235.00 3.87 à 5.03 € 5.80 à 7.55 €

235.01 à 436.00 5.03 à 6.51 € 7.55 à 9.76 €

436.01 à 643.00 6.51 à 8.04 € 9.76 à 12.06 €

643.01 à 866.00 8.04 à 9.87 € 12.06 à 14.80 €

866.01 à 1185.00 9.87 à 12.30 € 14.80 à 18.45 €

1185.01 à 1800.00 12.30 à 12.60 € 18.45 à 18.90 €

Supérieur à 1800.01 12.60 à 13.47 € 18.90 à 20.20 €

Tarif sans quotient familial 14.90 € 22.34 €

Enfants hors-commune 19.92 € 29.88 €

*Journées accordées sans réservation (sous réserve de places disponibles) : majoration de 50 % du tarif

ARTICLE 3 : Fixe comme suit les tarifs journaliers des CLASSES DE DÉCOUVERTES :

Quotient familial tarifs/jours

0 à 235.00 5.18 à 10.21 €

235.01 à 436.00 10.21 à 16.60 €

436.01 à 643.00 16.60 à 20.79 €

643.01 à 866.00 20.79 à 25.64 €

866.01 à 1185.00 25.64 à 31.69 €

1185.01 à 1800.00 31.69 à 32.75€

Supérieur à 1800.01 32.75 à 35.02 €

Tarif sans quotient familial 36.60 €

Enfants hors-commune 46.67 €

Selon un calendrier défini, le paiement s’effectuera :

en deux fois

 50 % à l’inscription

 50 % 15 jours au plus tard avant le départ

ou en trois fois

 30 % à l’inscription

 40 % 5 semaines avant le départ

 30 % au plus tard 10 jours avant le départ

En cas de désistement

 plus d’un mois avant le départ : une somme forfaitaire de 15.00 € restera acquise à la Commune pour sa participation aux frais généraux d’organisation

 entre 8 et 30 jours avant le départ : 50 % du séjour sera dû à la Commune  moins de 8 jours avant le départ ou non présentation le jour du départ : l’intégralité du séjour restera acquis à la Commune Seule exception sera faite et après étude du dossier pour l’hospitalisation ou maladie grave. Dans ce cas, le certificat médical devra parvenir au service enfance et vie scolaire au plus tard le jour du départ

Tarif

fixePage 3 sur 11

Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

ARTICLE 4 : Fixe comme suit les tarifs journaliers des CENTRES DE VACANCES :

Quotient familial Tarifs journaliers des centres de vacances Tarifs journaliers des centres de vacances neige et activités spécialisées

0 à 235.00 16.10 à 16.64 € 20.64 à 22.99 €

235.01 à 436.00 16.64 à 23.87 € 22.99 à 27.86 €

436.01 à 643.00 23.87 à 30.56 € 27.86 à 34.36 €

643.01 à 866.00 30.56 à 34.16 € 34.36 à 38.39 €

866.01 à 1185.00 34.16 à 36.48 € 38.39 à 41.33 €

1185.01 à 1800.00 36.48 à 37.18 € 41.33 à 42.13 €

Supérieur à 1800.01 37.18 à 37.88 € 42.13 à 42.93 €

Tarif sans quotient familial 42.56 € 48.75 €

Enfants hors-commune 59.01 € 70.76 €

Selon un calendrier défini, le paiement s’effectuera :

en deux fois

 50 % à l’inscription

 50 % 10 jours au plus tard avant le départ

ou en trois fois

 30 % à l’inscription

 40 % 5 semaines avant le départ

 30 % au plus tard 10 jours avant le départ

En cas de désistement

 plus d’un mois avant le départ : une somme forfaitaire de 45.00 € restera acquise à la Commune pour sa participation aux frais généraux d’organisation

 moins d’un mois avant le départ : les acomptes (70 % du séjour) resteront acquis à la Commune  moins de 8 jours avant le départ ou non présentation le jour du départ : l’intégralité du séjour restera acquis à la Commune

- Seule exception sera faite et après étude du dossier pour l’hospitalisation ou maladie grave. Dans ce cas, le certificat médical devra parvenir au service enfance et vie scolaire au plus tard le jour du départ

- En cas de rapatriement pour des raisons de comportement, l’intégralité des frais ainsi occasionnés serait à la charge de la famille.

ARTICLE 5 : Fixe comme suit les tarifs mensuels des ACCUEILS PÉRISCOLAIRES :

Quotient familial Forfaits mensuels Forfaits occasionnels

0 à 235.00 16.02 à 20.00 € 6.41 à 8.00 €

235.01 à 436.00 20.00 à 26.05 € 8.00 à 10.42 €

436.01 à 643.00 26.05 à 33.18 € 10.42 à 13.27 €

643.01 à 866.00 33.18 à 41.70 € 13.27 à 16.68 €

866.01 à 1185.00 41.70 à 54.48 € 16.68 à 21.79 €

1185.01 à 1800.00 54.48 à 56.31 € 21.79 à 22.52 €

Supérieur à 1800.01 56.31 à 60.24 € 22.52 à 24.10 €

Tarif sans quotient familial. 71.74 € 28.69 €

Enfants hors-commune 88.76 € 35.51 €

En maternelle et en primaire les forfaits ne sont facturés qu’en cas de présence. Le forfait occasionnel est facturé (40% du tarif de forfait mensuel) lorsque le nombre de présences est inférieur à 7.

ARTICLE 6 : Fixe comme suit les tarifs journaliers de L’ÉTUDE :

o 2.80 € par enfant et par séance, facturé à la présence effective et à terme échu.

ARTICLE 7 : Fixe comme suit le tarif en cas de RETARD après 18h et établit que ce tarif sera appliqué au-delà d’1/4 d’heure de retard aux activités « étude » ou « centre de loisirs » :

Quotient familial Tarif par jour de retard

0 à 235.00 8.00 à 9.99 €

235.01 à 436.00 9.99 à 13.02 €

436.01 à 643.00 13.02 à 16.58 €

643.01 à 866.00 16.58 à 20.85 €

866.01 à 1185.00 20.85 à 27.24 €

1185.01 à 1800.00 27.24 à 28.15 €

Supérieur à 1800.01 28.15 à 30.12 €

Tarif sans quotient familial. 35.86 €

Enfants hors-commune 44.38 €

Tarif

fixePage 4 sur 11

Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

Tarification des activités de l’école municipale des Sports

ARTICLE 8 : Fixe comme suit, les tarifs de L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS, en année scolaire valable 10 mois, de septembre à juin pour 1h ou 1h30 de cours par semaine selon l’âge. Ce tarif pourra être modifié au prorata du nombre de mois pour les enfants atteignant 3 ans dans l’année et les nouveaux résidents de la commune. Ce tarif ne comprend pas les stages supplémentaires d’une semaine organisés pendant les petites vacances scolaires.

Quotient familial Proposition tarifs 2023-2024

0 à 235.00 25 à 25.50

235.01 à 436.00 25.50 à 43.00

436.01 à 643.00 43.00 à 60.00

643.01 à 866.00 60.00 à 73.00

866.01 à 1185.00 73.00 à 83.00

1185.01 à 1800.00 83.00 à 85.00

Supérieur à 1800,01 85.00 à 91.50

Tarif sans quotient familial 98.00

Hors commune 106.50

TARIFS STAGES SPORTIFS CHOISYENS HORS COMMUNE

Stage semaine école des sports 1h ou

2h par jour pendant 5 jours

Tarif 4 jours en cas de jour férié dans

la semaine

6.70 €

5.50 €

19.40 €

15.50 €

La participation à la sortie de fin d’année de l’école des sports réservée aux enfants inscrits à l’année : 5.60 €

Fixe comme suit les critères de remboursement spécifiques aux activités annuelles ou aux stages sportifs organisés par le service des sports :

 Pour raisons de santé, fournir un certificat médical.

 Pour déménagement, fournir un justificatif.

Le montant du remboursement sera calculé au prorata du nombre de mois de l’activité non effectué.

ARTICLE 9 : Tarification spécifique pour les STAGES DU CENTRE DE LOISIRS DES JEUNES DE LA POLICE : une semaine à la base de loisirs du parc interdépartemental des sports de Choisy-le-Roi : tarif unique de 8.50 € par semaine

ARTICLE 10 : Tarification spécifique pour les STAGES « CARTE MULTISPORTS JEUNESSE ET SPORT » Les jeunes de 10 à 16 ans peuvent bénéficier d’activités pendant les vacances scolaires. Les jeunes inscrits au service municipal de la jeunesse ayant un « passeport jeunesse » en cours de validité pourront bénéficier de la carte multisports, sans supplément du tarif.

CHOISYENS HORS

COMMUNE

Stage semaine carte multisports

4h par jour pendant 5 jours

Tarif 4 jours en cas de jour férié

dans la semaine

13.30 €

10.60 €

33.70 €

26.90 €

Stage multisports à la journée 3.60 € 6.60 €

Stage multisports ½ journée 1.75 € 3.30 €

ARTICLE 11 : Fixe à 50 % du tarif réel LA SORTIE POUR LES ACTIVITÉS SPORTIVES EXTÉRIEURES pour les choisyens et 100 % du tarif réel pour les hors communes

Tarif

fixe

Tarif

fixe

Tarif

fixe

Tarif

fixe

Tarif

fixePage 5 sur 11

Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

Tarification des activités du Conservatoire

et de l’Ecole Municipale de Danse, de Gymnastique Rythmique et d’Arts Chorégraphiques (EMDGRAC)

ARTICLE 12 : Approuve la TARIFICATION FORFAITAIRE ANNUELLE DES COURS telle qu’elle figure dans le tableau ci-dessous :

QUOTIENTS

(en €)

COURS COLLECTIFS (en €) COURS INDIVIDUELS (en €)

Danse Art Dramatique/Théâtre

Musique

Formation

musicale

et éveil

musical

Niveau 1

(30 min)

Niveau 2

(45 min)

Niveau 3

(1 heure)

COURS INDIVIDUELS 2ÈME INSTRUMENT

OU INSTRUMENT SEUL

Eveil

Initiation

Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Eveil

Initiation

Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 1

(30 min)

Niveau 2

(45 min)

Niveau 3

(1 heure)

0 à 235 31 à 42 39 à 46 42 à 49 43 à 52 56 à 61 64 à 71 67 à 74 85 à 92 34 à 45 66 à 78 71 à 84 74 à 97 54 à 61 57 à 66 59 à 70

de 235.01 à 436 42 à 60 46 à 86 49 à 95 52 à 100 61 à 96 71 à 111 74 à 120 92 à 138 45 à 62 78 à 157 84 à 172 97 à 185 61 à 121 66 à 129 70 à 139

de 436.01 à 643 60 à 80 86 à 125 95 à 134 100 à 146 96 à 137 111 à 152 120 à 160 138 à 176 62 à 84 157 à 235 172 à 257 185 à 278 121 à 179 129 à 193 139 à 209

de 643.01 à 866 80 à 114 125 à 166 134 à 178 146 à 196 137 à 173 152 à 200 160 à 210 176 à 216 84 à 117 235 à 316 257 à 342 278 à 365 179 à 236 193 à 257 209 à 278

de 866.01 à 1185 114 à 142 166 à 215 178 à 235 196 à 251 173 à 221 200 à 248 210 à 256 216 à 265 117 à 148 316 à 408 342 à 443 365 à 476 236 à 305 257 à 335 278 à 358

de 1185.01 à 1800 142 à 157 215 à 230 235 à 253 251 à 271 221 à 236 248 à 269 256 à 277 265 à 289 148 à 160 408 à 431 443 à 476 476 à 515 305 à 330 335 à 361 358 à 385

Supérieur à 1800.01 157 à 174 230 à 255 253 à 276 271 à 295 236 à 263 269 à 316 277 à 339 289 à 366 160 à 177 431 à 472 476 à 520 515 à 564 330 à 363 361 à 394 385 à 422

Tarifs sans quotient 222 326 372 417 334 388 411 433 222 585 649 688 455 520 585

Tarifs extérieurs 305 399 472 557 477 530 554 576 305 794 929 1059 570 675 794

Arts Plastiques (en €) EMDGRAC (en €)

Eveil - Initiation

(1 heure)

Niveau 1

(1h30)

Niveau 2

(2h)

Niveau 3

(3h)

Eveil

Initiation Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3

56 à 61 64 à 71 67 à 74 85 à 92 31 à 42 39 à 46 42 à 49 43 à 52

61 à 96 71 à 111 74 à 120 92 à 138 42 à 60 46 à 86 49 à 95 52 à 100

96 à 137 111 à 152 120 à 160 138 à 176 60 à 80 86 à 125 95 à 134 100 à 146

137 à 173 152 à 200 160 à 210 176 à 216 80 à 114 125 à 166 134 à 178 146 à 196

173 à 221 200 à 248 210 à 256 216 à 265 114 à 142 166 à 215 178 à 235 196 à 251

221 à 236 248 à 269 256 à 277 265 à 289 142 à 157 215 à 230 235 à 253 251 à 271

236 à 263 269 à 316 277 à 339 289 à 366 157 à 174 230 à 255 253 à 276 271 à 295

334 388 411 433 222 326 372 417

477 530 554 576 305 399 472 557

Le montant forfaitaire annuel de la participation calculé à l’inscription sera dû dans sa totalité. Cette participation pourra être réglée en trois versements (novembre, février, avril).En cas de démission, pour raison médicale ou déménagement uniquement, et sur présentation d’un justificatif, le montant de la participation pourra être calculé au prorata du nombre de mois de l’activité effectuée.Page 6 sur 11

Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

ARTICLE 13 : Fixe l’inscription pour l’année scolaire à :

 71 € pour la PRATIQUE COLLECTIVE INSTRUMENTALE (orchestre, chorale) - tarification unique pour une pratique collective instrumentale seule.

 153 € pour la cotisation forfaitaire pour le PRÊT D’UN INSTRUMENT (modalités du prêt notifiées dans le contrat) En cas de perte, de vol, de détérioration grave due à une négligence, un mauvais emploi ou un mauvais entretien, le signataire du contrat de prêt s’engage à remplacer l’instrument sur présentation de la facture d’achat ou de réparation.

ARTICLE 14 : Fixe à 51 €, la cotisation forfaitaire des élèves en Classes à Horaires Aménagées.

Fixe à 71 €, la cotisation forfaitaire annuelle pour les ateliers proposés aux familles dans le cadre du PRE et pour les élèves en situation de handicap

ARTICLE 15 : Fixe ainsi qu’il suit les tarifs des MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES ET ATELIERS ET STAGES :

Manifestations exceptionnelles :

 5 € : tarif unique

 gratuité pour les élèves inscrits au conservatoire, aux Locomusics et aux écoles maternelles et élémentaires

Ateliers et stages (danse, chant choral) :

 10 € : tarif unique. Cette participation sera réglée lors de l’inscription

Tarif

fixe

Tarif

fixe

Tarif

FixePage 7 sur 11

Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

Tarification des activités du service Jeunesse

ARTICLE 16 : Fixe comme suit les tarifs DES ACTIVITÉS du Service Jeunesse

« LE PASS ANNUEL » : donne accès aux activités durant les vacances, hors vacances ainsi qu’à l’ensemble des ateliers collectifs et individuels proposés par le Service Jeunesse.

Un tarif unique est appliqué pour bénéficier du « Pass annuel » correspondant à 7 fois le tarif du « Pass mensuel ». - Pour les choisyens 82.95 €

- Hors commune : 192.85 €

Une réduction de 50 % sera accordée à compter de la participation d’une 2ème personne de la même famille

«LE PASS MENSUEL » permet de bénéficier de l’ensemble des activités mises en place par le Service Jeunesse pendant les vacances scolaires.

Un tarif unique est appliqué pour bénéficier du forfait activités « Pass mensuel » - Pour les choisyens 11.85 €

- Hors commune : 27.55 €

Une réduction de 50 % sera accordée à compter de la participation d’une 2ème personne de la même famille

TARIFS À L’ACTIVITÉ

La participation des jeunes ne souscrivant ni au « Pass annuel », ni au « Pass mensuel » est possible pour des activités à l’unité (soirées, repas thématiques, sorties), les tarifs suivants seront appliqués :

Pour les choisyens :

- 3.00 € l’unité pour les activités organisées sur les structures de la ville

- 6.85 € l’unité pour les activités organisées en dehors de la ville

Hors commune :

- 6.10 € l’unité pour les activités organisées sur les structures de la ville

- 15.30 € l’unité pour les activités organisées en dehors de la ville

LA « CARTE MULTISPORTS JEUNESSE ET SPORT » pour les jeunes de 11 à 17 ans Dans le cadre du partenariat entre le Service Jeunesse, le Service des Sports et le Service Développement Local et Citoyenneté, les jeunes ayant un « Pass annuel » ou un « Pass mensuel » pourront bénéficier gratuitement de la « carte multisports » (voir « activités du service des sports - article 10).

ADHESION AU DISPOSITIF « CARTE JEUNE CHOISYEN » pour les jeunes de 12 à 30 ans - 8.15 € par adhésion annuelle (de date à date)

ARTICLE 17 : Fixe comme suit les tarifs DES ATELIERS COLLECTIFS OU INDIVIDUELS DU SERVICE JEUNESSE (si pas de Pass annuel)

Quotient familial Tarifs mensuels

0 à 235.00 2.09 à 4.00 €

235.01 à 436.00 4.08 à 6.07 €

436.01 à 643.00 6.07 à 10.26 €

643.01 à 866.00 10.26 à 14.21 €

866.01 à 1185.00 14.21 à 24.06 €

1185.01 à 1800.00 24.06 à 24.93 €

Supérieur ou égal à 1800.01 24.93 à 26.64 €

Tarif sans quotient familial 35.73 €

Hors commune 38.82 €

 Pour une inscription à une 2 nde activité ou à un cours supplémentaire de perfectionnement nécessitant un accompagnement des animateurs, un demi-tarif sera appliqué.

 A compter de l’inscription d’un 2nd membre d’une même famille à une activité ou à un cours, un demi-tarif sera appliqué.  L’inscription à un atelier musical des Locomusics donne accès au studio de répétions sur réservation et selon les disponibilités.

Tarif

fixe

Tarif

fixe

Tarif

fixePage 8 sur 11

Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

ARTICLE 18 : Fixe comme suite les tarifs de LOCATION DES STUDIOS DE RÉPÉTITION (LOCOMUSICS)

Les tarifs des locations des studios de répétition des « Locomusics » sont modulés de façon dégressive selon la durée de la location et/ou selon qu’il s’agisse d’un groupe ou d’un musicien seul (Choisyen ou Hors Commune).

1h Forfait 6h Forfait 12h Forfait 18h

Musicien Choisyen seul 6.73 € 28.41 € 48.70 € 62.37 €

Groupe de musiciens Choisyens 10.81 € 41.62 € 77.16 € 99.36 €

Musicien Hors Commune seul 11.47 € 60.54 € 91.90 € 114.85 €

Groupe de musiciens hors commune 22.95 € 80.43 € 160.85 € 195.33 €

 Une réduction de 50 % est accordée pour les mineurs Choisyens inscrits aux cours collectifs et/ou individuels.  Les studios des « Locomusics » peuvent faire l’objet d’une mise à disposition gratuite pour les groupes adultes (+ de 25 ans), qui signent une convention avec la ville, en échange d’un temps de transmission de savoirs dispensés par les membres de ces groupes aux jeunes inscrits au SMJ.

LES ENREGISTREMENTS ET MIXAGES DE MAQUETTES POUR LES GROUPES : Les enregistrements et mixages de maquettes pour une journée aux « Locomusics » est fixé à 48.76 €, pour les groupes ou musiciens seuls.

ARTICLE 19 : Fixe comme suite les tarifs journalier des SÉJOURS ET MINI-SÉJOURS

Quotient familial Tarifs journaliers des séjours et mini séjours Tarifs journaliers des séjours neige, activités spécialisées et étrangers

0 à 235.00 5.26 à 11.88 € 19.53 à 23.77 €

235.01 à 436.00 11.88 à 20.55 € 23.77 à 27.99 €

436.01 à 643.00 20.55 à 29.28 € 27.99 à 34.36 €

643.01 à 866.00 29.28 à 33.95 34.36 à 38.34 €

866.01 à 1185.00 33.95 à 43.26 € 38.34 à 44.80 €

1185.01 à 1800.00 43.26 à 44.68 € 44.80 à 45.42 €

Supérieur ou égal à 1800.01 44.68 à 47.795 € 45.42 à 48.47 €

Tarif sans quotient familial 54.60 € 60.71 €

Hors commune 76.30 € 94.19 €

Le règlement des séjours est réalisé soit en un seul paiement, soit de manière fractionnée en trois fois au maximum. En cas de paiement fractionné, le dernier paiement devra être acquitté au plus tard un mois après le séjour.

Dans le cas où un séjour s’inscrit dans le cadre d’un projet à caractère solidaire ou citoyen, un abattement de 30 % sur le tarif sera appliqué.

En cas de désistement, un justificatif officiel et une demande écrite seront exigés pour tout remboursement.

Tarif

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Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

Tarification des activités des centres sociaux

Espace Langevin – Espace Mouloudji

ARTICLE 20 – Fixe comme suit les tarifs des Activités du Pôle Socio-Éducatif

TARIFICATION APPLICABLE AUX ACTIVITÉS SPORTIVES, CULTURELLES ET STAGES D’INFORMATIQUE

Une diminution de 50 % sera accordée pour le tarif de la deuxième activité ainsi que pour la participation d’une 2ème personne de la même famille. Les avantages sont cumulables.

Le paiement peut être fait au trimestre (3 fois le tarif mensuel) ou pour l’ensemble de l’année scolaire (7 fois le tarif mensuel si paiement avant janvier).

TARIFICATION APPLICABLE AUX SORTIES(1)

Les sorties avec transport collectif privé ou public avec ou sans droit d’entrée (visite guidée, bateau mouche, parc d’attraction, etc…) et les animations spécifiques (soirée à thème avec repas…)

Participation pour les Choisyens

 6.82 euros pour les sorties avec transport collectif privé et sans droit entrée supplémentaire  3.41 euros pour les sorties avec transport collectif (RATP) et sans droit entrée supplémentaire  10.88 euros pour les sorties avec transport collectif privé + droit d’entrée supplémentaire  4.22 euros pour les sorties avec transports collectif (RATP) + droit d’entrée supplémentaire  3.29 euros pour les sorties avec droit d’entrée et sans transport

Participation pour les hors communes

 13.54 euros pour les sorties avec transport collectif privé et sans droit entrée supplémentaire  6.82euros pour les sorties avec transport collectif (RATP) et sans droit entrée supplémentaire  21.86 euros pour les sorties avec transport collectif privé + droit d’entrée supplémentaire  9.53 euros pour les sorties avec transports collectif (RATP) + droit d’entré supplémentaire  6.60 euros pour les sorties avec droit d’entrée et sans transport

MULTI STAGES VACANCES(1)

 6,60 euros par stage pour les choisyens

 13.32 euros par stage pour les non choisyens

ATELIERS CUISINE (1)

 2.60 euros par personne pour les choisyens

 5.09 euros par personne pour les non choisyens

(1) un demi-tarif est appliqué pour les enfants de moins de 10 ans et gratuité aux enfants de moins de 3 ans.

ATELIERS CRÉATIFS

 2.38 euros par famille

Quotient familial Tarif mensuel

0 à 235.00 2.06 à 3.94 €

235.01 à 436.00 3.94 à 5.74 €

436.01 à 643.00 5.74 à 9.55 €

643.01 à 866.00 9.55 à 15.64 €

866.01 à 1185.00 15.64 à 19.70 €

1185.01 à 1800.00 19.70 à 20.36 €

Supérieur ou égal à 1800.01 20.36 à 21.83 €

Tarif sans quotient familial 23.31 €

Hors commune 38.91 €

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Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

LUDOTHÈQUE

INSCRIPTION : gratuite

PRÊT DE JEUX DE SOCIÉTÉ

 10 euros pour l’année scolaire (de septembre à fin juin), sans demande de caution, pour les Choisyens (justificatif de domicile demandé) et le personnel municipal.

En contrepartie de cette participation, une carte est remise à l’usager pour effectuer l’emprunt et le retour des jeux durant l’année scolaire.

En cas de perte ou de détérioration de la carte, le remplacement s’élève à 1.50 €. En cas de vol de la carte, le remplacement sera gratuit sur présentation du procès-verbal de déclaration de vol établi au commissariat de police.

 A titre gratuit pour les institutions, organismes spécialisés, associations, crèches, Ram, etc…, exerçant leur activité sur le territoire de la commune après signature de la convention fixant les modalités d’accueil et d’utilisation de la Ludothèque.

DETERIORATION – NON RESTITUTION

En cas de jeux rendus détériorés (cassé(s), pièce(s) perdue(s), etc.) ou non restitués, il sera demandé de les remplacer ou de les rembourser, sur établissement d’un constat par la Ludothèque signé par l’usager.

Ce remboursement est forfaitaire :

- jeu coûtant entre 5 et 20 € : 10 €

- jeu coûtant entre 21 et 40 € : 20 €

- jeu coûtant plus de 40 € : 40 €

- jeu en bois : 75 % de sa valeur

Les modalités de remboursement forfaitaire s’appliquent dans les mêmes termes aux institutions, organismes spécialisés, associations, etc…

ARTICLE 21 : Fixe comme suit les tarifs du pôle des musiques actuelles

RÉPÉTITION ET STUDIO D’ENREGISTREMENT

Forfait - 1 h Forfait - 6 h Forfait - 12 h Forfait - 18h

Individuel choisyen 6,79 € 28.37 € 48.69 € 60.95 €

Groupe choisyen 10,82 € 40.51 € 76.95 € 97.43 €

Individuel non choisyen 10,09 € 37.21 € 71.09 € 94.14 €

Groupe non choisyen 19,93 € 63.86 € 125.03 € 226.41 €

Une réduction de 50 % est accordée pour les jeunes de moins de dix-huit ans.

SALLE DE SPECTACLE

- Concerts professionnels Tarif A ............................ 5.63 €

- Concert découverte, cabaret du monde, jeunes talents,

Passeport jeunesse, et après-midi jeune public Tarif B ............................ 3.14 €

- Soirées avec repas partagé Gratuité

Une gratuité est accordée pour :

- les enfants de moins de 3 ans,

- Les enfants de moins de 10 ans pour les cabarets du monde uniquement, - les bénéficiaires de l’association cultures du cœur,

- les accueils des services municipaux.

De plus, l’Espace Langevin peut être amené à proposer des manifestations gratuites qui seront indiquées dans sa programmation.

ARTICLE 22 : Fixe comme suit les critères de remboursement de la participation aux activités organisées par l’Espace Langevin :  Pour raisons de santé, fournir un certificat médical.

 Pour déménagement, fournir un justificatif.

Le montant du remboursement sera calculé au prorata du nombre de mois de l’activité non effectué. Le remboursement interviendra uniquement pour une somme supérieure à 5 €. Aucun remboursement ne pourra être effectué en raison de l’évolution des ressources de la famille au cours de l’année.

Tarif

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Approuvé par délibération du Conseil municipal

du 10 mai 2023

Tarification pour le RESTAURANT MUNICIPAL

ARTICLE 23 : Fixe comme suit le tarif applicable au restaurant municipal, rue Robert Péary :

− Repas pour le personnel communal, paramunicipal et Territoire 12 ........................... 3.86 €

− Repas pour les visiteurs, salariés des administrations, entreprises choisyennes ....... 7.50 €

− Café .......................................................................................................................................... 0.50 €

Tarif

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