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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Arrêté - 1741875508 Arretes Voirie Provisoires 2e SEMESTRE 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
—
123
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
Vile de Wissous
CIRCULATION
RUE MICHELET (FETE DES VOISINS)
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
la
demande
de
report
de
Madame
PICHARD
de
l'organisation
d'une
«
Fête
des
Voisins
»
Rue
Michelet
pour
le
Jeudi
6
Juillet
2023
;
Considérant
le
nombre
important
de
participants
et
notamment
d'enfants
qui
seront
présents
à cette
fête
;
il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
sur
la
Rue
Michelet,
le
Mardi
4
Juillet
2023,
à
partir
de
18h30,
jusqu’à
00h30
le
lendemain
;
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article 5
:
ARRETE
L'arrêté
n° AG
2023-118
du
29
Juin
2023
est
abrogé.
A
l’occasion
d’une
«
Fête
des
Voisins
»,
la
circulation
Rue
Michelet,
sera
provisoirement
fermée
(sauf
riverains,
et
services
publics),
le
Jeudi
6
Juillet
2023
à
partir
de
18h30,
jusqu’à
la
fin
de
la
fête,
qui
devra
se
terminer
au
plus
tard
à
00h30.
Une
déviation
sera
mise
en
place
et
se
fera
par
la rue
Gilbert
Robert,
puis
le Chemin
de
la Vallée.
Les
panneaux
de
signalisation
ainsi
que
les barrières
nécessaires
seront
déposés
aux
lieux concernés
Rue
Michelet,
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Il appartiendra
aux
organisateurs
de
la fête
de
les
mettre
en
place
pour
fermer
la
partie
de
rue
concernée,
puis
de
les
enlever
à l’issue
de
la
fête,
et
aussi
d’aviser
les
riverains.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
Massy,
le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy-Palaiseau,
La
Police
Municipale,
Le
Service
Communication
de
la
Mairie
Les
Services
Techniques
Municipaux
Madame
et
Monsieur
PICHARD
Les
riverains
de
la
Rue
Michelet
de
issous, le
4 Juillet
2023
2
|
®:
LT
Florian
GALLANT
SS;
Ne
à
à
Se
Maire
de
Wissous
en, WIR
LE
:
dv
Q
A
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WSSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 125
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
Vile
de
Wissous
STATIONNEMENT
RUE
MONDETOUR
ET
RUE
ANDRE
DOLIMIER
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
remise
en
conformité
du
réseau
électrique
de
l’église
de
Wissous,
entrepris
la
société
AXE
BTP
pour
le
compte
d’ENEDIS,
rue
Mondétour
et
rue
André
Dolimier,
à
compter
du
Vendredi
7 Juillet
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Mondétour
et
rue
André
Dolimier,
aux
lieux
du
chantier.
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article 6
:
ARRETE
La
circulation
se
fera
en
demi-chaussée,
à
compter
du
Vendredi
7
Juillet
2023,
aux
lieux
du
chantier
:
e
Rue
Mondétour
au carrefour
formé
avec
la
rue
André
Dolimier
°
Rue
André
Dolimier,
du
n°1
de
la
rue
jusqu’au carrefour
formé
avec
la
rue
Mondétour
La
durée
des
travaux
est
estimée
à 21
jours.
La
circulation
des
piétons
au
niveau
du
chantier
pourra
être
interdite.
Des
déviations
seront
mises
en
place
pour
assurer
la
continuité
du
cheminement
piéton.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant,
à
compter
du
Vendredi
7
Juillet
2023,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier)
aux
lieux
suivants
:
e
Rue
Mondétour,
devant
le
n°2,
au
carrefour
formé
avec
la
rue
André
Dolimier
°
Rue
André
Dolimier,
du
n°1
jusqu'au
carrefour
formé
avec
la
rue
Mondétour.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier,
et
devra
aviser
tous
les
riverains.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
G@O
WSSOUS,fr
1/2 Article
7
:
Article
8 :
DIT
qu'en
application
des
articles
R 421-1
et
suivants
du
Code
de
la Justice
Administrative,
les
personnes
qui
s’estiment
fondées
à
contester
la
présente
décision,
disposent,
pour
en
demander
l'annulation,
d’un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
:
+
soit
par
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
de
Wissous
+
soit
par
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles,
situé
56
avenue
de
Saint
Cloud
78000
VERSAILLES
+
soit
par
recours
de
manière
dématérialisée
par
l’application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
L'absence
d’une
réponse
au
recours
gracieux
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois,
à compter
de
la date
du
dépôt
du
recours,
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Ces
délais
de
recours
ne
font
pas
obstacle
à
l'exécution
de
la
décision.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
WISSOUS
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Société
AXE
BTP
-
ENEDIS
-
Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
@@O
WSSOUS.fr
2/2 ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 126
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
CHEMIN
DE
FER
Vile
de
Wissous
PROLONGE
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
remise
en
état
du
réseau
aérien
électrique
basse
tension,
entrepris
la
société
SEIP
pour
le
compte
d’ENEDIS,
rue
du
Chemin
de
Fer
Prolongé,
à
compter
du
Lundi
10 Juillet
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la chaussée
;
Il y a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le stationnement
rue
du
Chemin
de
fer
Prolongé,
aux
lieux
du
chantier.
Article 1
:
Article 2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
7
:
ARRETE
La
circulation
se
fera
en
demi-chaussée,
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
des
travaux,
à
compter
du
Lundi 10
Juillet
2023,
sur
toute
la
longueur
de
la
rue
du
Chemin
de
Fer
Prolongé,
suivant
l'avancement
des
travaux
jusqu’à
la
fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à
21
jours.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant,
sur
toute
la
longueur
de
la
rue
du
Chemin
de
Fer
Prolongé,
à
compter
du
Lundi
10
Juillet
2023,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la continuité
et
la sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier,
et
devra
aviser
tous
les
riverains.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise à
:
-
Monsieur
le Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Société
SEIP
-
ENEDIS
-
Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
Je
16rian GALLANT Maire
de
Wissous
RS
D
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
G@@O
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 127
PORTANT
INTERDICTION
PROVISOIRE
DE
LA
Vile de
Wissous
CIRCULATION
ALLEE JEAN
ROBIC
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Vu
l'arrêté
municipal
n°
AG
05-036
du
1°
avril
2005,
portant
règlementation
de
la
circulation
Allée
Jean
Robic
;
Considérant
l'installation
et
le
tir
du
feu
d'artifice
organisés
par
les
services
de
la
ville
de
Wissous
dans
le
cadre
de
la
Fête
Nationale,
le
Jeudi
13
Juillet
2023
;
Considérant
que
ce
feu
d'artifice
va
être
tiré
depuis
l’intérieur
de
l'Espace
Arthur
Clark,
que
les
spectateurs
seront
installés
sur
le
site
de
Wissous
Plage,
et
que
l'allée
Jean
Robic
est
située
entre
ces
deux
sites
;
Considérant
qu’il
appartient
à
l’autorité
municipale
d'assurer
un
périmètre
de
sécurité
suffisant
pour
le
bon
déroulement
de
ces
festivités
et
la sécurité
des
participants
;
Il y a
lieu
par
conséquent,
pour
la
bonne
organisation
de
ces
festivités,
d'interdire
toute
circulation,
allée
Jean
Robic.
ARRETE
Article
1:
Toute
circulation,
sur
l’Allée
Jean
Robic,
de
l'angle
formé
avec
l’Allée
Jean
Gabin,
jusqu’à
l'avenue
Jean
Mermoz,
sera
provisoirement
interdite
(sauf
pour
le
personnel
et
véhicules
des
services
publics,
de
secours
et
organisation)
:
Le
Jeudi
13
Juillet
2023,
à
compter
de
08h00,
jusqu’à
02h00
le
lendemain.
Article
2:
Les
accès
à l’Allée
Jean
Robic
seront
fermés
par
des
barrières
verrouillées
par
un
cadenas.
Une
information
sera
affichée
sur
place.
Article3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
4:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
service
communication
de
la mairie
- Le
service
évènementiel
de
la
mairie
- Affichage
sur
place
7 Juillet
2023
Lyske-
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
A@Q
WISSOUs
fr
M ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 129
n
2:
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
Free
ses
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
AVENUE
AMPERE
ET
SUR
LE
Vile
de
Wissous
CHEMIN
PIETONNIER
SITUE
ENTRE
L'AVENUE
AMPERE
ET
LA
RUE
GEORGES
COLLIN
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à L
2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
suppression
de
branchement
et
d’une
ouverture
de
fouille,
entrepris
la
société
SERPOLLER
IDF
pour
le
compte
d’ENEDIS,
Avenue
Ampère
et
sur
le
chemin
piétonnier
situé
entre
l’Avenue
Ampère
et
la
rue
Georges
Collin,
à
compter
du
Mercredi
12
Juillet
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
la
chaussée
;
IL
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
avenue
Ampère
ainsi
que
sur
le
chemin
piétonnier
situé
entre
l’Avenue
Ampère
et
la
rue
Georges
Collin.
ARRETE
Article
1
:
La
circulation
se
fera
en
demi-chaussée
Avenue
Ampère,
à hauteur
des
n°21
et
23,
à compter
du
Jeudi
12
Juillet
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à 28
jours.
Article
2 :
Des
travaux
auront
lieu
sur
le
chemin
piétonnier
situé
entre
l’Avenue
Ampère
et
le
rue
Georges
Collin.
Le
passage
des
piétons
sur
cet
axe
sera
maintenu.
Article
3
:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant,
au
niveau
des
n°
21
et
23,
avenue
Ampère,
à
compter
du
Jeudi
12
Juillet
2023,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
4 :
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier,
et
devra
aviser
tous
les
riverains.
Article
5
:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l'entreprise
chargée
du
chantier.
Article
6
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
7
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
- Les
Services
Techniques
Municipaux
-
Société
SERPOLLET
IDF
-
ENEDIS
-
Le
service
communication
de
la
mairie
on.
- La CPS
LE
WE
ET
À
Qyissous,
le 10 Juillet 2023 orian GALLANT Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 130
a
ns
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
Prose
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
CHATEAUBRIAND
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 22136;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
de
branchement
gaz,
entrepris
la
société
TERGI
pour
le
compte
de
GRDF,
Rue
Chateaubriand,
à
compter
du
Lundi
24
Juillet
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
Châteaubriand.
ARRETE
Article
1
:
La
circulation
se
fera
sur
une
demi-chaussée
Rue
Chateaubriand,
à
hauteur
du
n°
17
bis,
à
compter
du
Lundi
24
Juillet
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à
21
jours.
Article
2
:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant,
au
niveau
du
n°
17
bis
rue
Chateaubriand,
à
compter
du
Lundi
24
Juillet
2023,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3
:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier,
et
devra
aviser
tous
les
riverains.
Article
4
:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l'entreprise
chargée
du
chantier.
Article
5
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
Les
Services
Techniques
Municipaux
Entreprise
TERGI
-
GRDF Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
LFtOfian GALLANT Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
@@O
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 131
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
MARCELLIN
BERTHELOT
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à L 22136;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
d’un
chambre
télécom
existante
(changement
cadre
et
tampon),
entrepris
la
société
RESONANCE
MELUN,
Rue
Marcellin
Berthelot,
à
compter
du
Lundi
24
Juillet
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
Marcellin
Berthelot.
ARRETE
Article
1
:
La
circulation
se
fera
sur
une
demi-chaussée
Rue
Marcellin
Berthelot,
à
hauteur
des
n°
15
et
17,
à
compter
du
Lundi
24
Juillet
2023,
jusqu’à
la fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à
5 jours.
Article
2
:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant,
au
niveau
des
n°
15
et
17
bis
rue
Marcellin
Berthelot,
à
compter
du
Lundi
24
Juillet
2023,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
{Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3
:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier,
et
devra
aviser
tous
les
riverains.
Article
4 :
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l'entreprise
chargée
du
chantier.
Article
5 :
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
Les
Services
Techniques
Municipaux
Entreprise
RESONANCE
MELUN
-
Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
G@O
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 132
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
CHEMIN
DE
FER
Vile
de
Wissous
PROLONGE
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à
la circulation
;
Considérant
les
travaux
de
remise
en
état
du
réseau
aérien
électrique
basse
tension,
entrepris
la
société
SEIP
pour
le
compte
d’ENEDIS,
rue
du
Chemin
de
Fer
Prolongé,
à compter
du
Lundi
4
Septembre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la chaussée
;
IL
y a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
rue
du
Chemin
de
fer
Prolongé,
aux
lieux
du
chantier.
ARRETE
Article
1
:
La
circulation
se
fera
en
demi-chaussée,
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
des
travaux,
à compter
du
Lundi
4
Septembre
2023,
sur
toute
la
longueur
de
la
rue
du
Chemin
de
Fer
Prolongé,
suivant
l'avancement
des
travaux
jusqu’à
la
fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à
15
jours.
Article
2
:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant,
sur
toute
la
longueur
de
la
rue
du
Chemin
de
Fer
Prolongé,
suivant
l’avancement
du
chantier,
à
compter
du
Lundi
4
Septembre
2023,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3
:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier,
et
devra
aviser
tous
les
riverains.
Article
4 :
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
5 :
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
7
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
Les
Services
Techniques
Municipaux
Société
SEIP
ENEDIS Le
service
communication
de
la
mairie
Les
riverains
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
GEO
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 133
PORTANT
SUR
LA
FERMETURE
PROVISOIRE
DU
PARKING
DU
CENTRE
OMNISPORTS
DU
CUCHERON
-
RUE
GUILLAUME
BIGOURDAN
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L 2212-1
et
L 2212-2;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Considérant
l'organisation
par
la
ville
de
Wissous
de
“la
Fête
de
la
Patate
et
du
Terroir
2023",
du
Vendredi
8
Septembre
au
Dimanche
17
Septembre
2023,
sur
le
parking
du
Centre
Omnisports
du
Cucheron,
Rue
Guillaume
Bigourdan
;
Considérant
que
l'installation
des
forains
(montage/démontage
des
manèges)
nécessite
plusieurs
jours,
avant
et
après
cette
période
de
la
fête
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent
de
réglementer
provisoirement
l'accès
et
le
stationnement
du
parking
du
Centre
Omnisports
du
Cucheron
à
compter
du
Dimanche
3
Septembre
2023,
jusqu'à
la
fin
du
démontage
des
manèges
et
le
départ
des
forains
;
Article
1
:
Article
2
Article
3:
Article
4
:
Article 5 :
ARRETE
le
Parking
du
Centre
Omnisports
du
Cucheron
situé
rue
Guillaume
Bigourdan,
sera
provisoirement
fermé
à
la
circulation
et
au
stationnement
(sauf
véhicules
des
services
publics
et
de
l'organisation),
à
compter
du
Dimanche
3
Septembre
2023
à
08h00
jusqu'à
la
fin
de
"la
Fête
de
la
Patate
et
du
Terroir
»"
et
le
démontage
complet
de
tous
les
manèges. Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Les
panneaux
de
signalisation
ainsi
que
les
barrières
métalliques
nécessaires
seront
mis
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
Massy,
le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à:
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau,
Les
Sapeurs-Pompiers
de
Wissous,
La
Police
Municipale,
Le
Centre
Technique
Municipal,
Le
Service
des
Sports
de
la
Mairie
de
Wissous,
Le
Service
Evènementiel
de
la
Mairie
de
Wissous
Le
Service
Communication
de
la
Mairie
de
Wissous
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
E@O
WsSoUs/r & ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 135
PORTANT
SUR
L'INTERDICTION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
SUR
LE
PARKING
DE
LA
MAIRIE,
PLACE
DE
LA
LIBERATION
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L2212-1
et
L2212-2;
Vu
le Code
de
la Route
;
En
raison
de
l'organisation
du
"Vide
Grenier"
dans
le cadre
de
la
«
Fête
de
la
Patate
et
du
Terroir
2023
»,
qui
se
déroulera
le
Dimanche
17
Septembre
2023,
Place
de
la
Libération
(parking
Mairie),
et
dans
les
rues
du
centre-
ville
de
Wissous
;
Considérant
que
pour
le
bon
déroulement
et
l'installation
de
cette
manifestation
il
est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
le
parking
de
la
Mairie,
Place
de
la
Libération
;
ARRETE
Article
1:
Le
parking
de
la
Mairie,
Place
de
la
Libération
sera
fermé
à
la
circulation
et
au
stationnement
(sauf
organisation
et
services
publics),
à
partir
du
Jeudi
14
Septembre
2023
à
08h00,
jusqu'au
dimanche
17
septembre
2022,
à
la fin
du
Vide
Grenier.
Article
2:
Le
non-respect
de
cette
interdiction,
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route)
Article
3:
Les
panneaux
de
signalisation,
ainsi
que
les
barrières
nécessaires,
seront
mis
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
La
Mairie
informera
les
riverains.
Article
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
Massy,
le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
Monsieur
le Commissaire
de
Police
de
l’agglomération
Massy
Palaiseau
Monsieur
le
Commandant
des
Sapeurs-Pompiers
de
Palaiseau
La
Police
Municipale
de
Wissous
Le
Service
Technique
Municipal
Le
Service
Evènementiel
Le
Service
Communication
Wissous,
le 21
Juillet
2023
#\
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
À
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
E@O
\WSSOUS.fr E ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 136
PORTANT
SUR
L'INTERDICTION
PROVISOIRE
DE LA CIRCULATION
ET
OU
STATIONNEMENT
SUR
LES
LIEUX
DU
"VIDE-GRENIER"
LE
DIMANCHE
17
SEPTEMBRE
2023
: PLACE
DE
LA
LIBERATION,
RUE
Vile de
Wissous
BALOCHE,
RUE
DOLIMIER,
RUE
DIVISION
LECLERC,
PLACE
COLONEL
FLATTERS, RUE MOUCHEZ
ET RUE DE GRESSOT
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L 2212-1
et
L 2212-2;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
En
raison
de
l'organisation
du
"Vide
Grenier"
qui
se
déroulera
le
Dimanche
17
Septembre
2023,
Place
de
la
Libération
(parking
Mairie),
Rue
Baloche
(de
la
Rue
Dolimier,
jusqu'à
l’angle
de
la
Rue
Mondétour),
Rue
Dolimier
(du
numéro
1 à l'angle
de
la rue
Legros),
Rue
de
la Division
Leclerc
(surtoute
la longueur
de
la voie},
Place
Colonel
Flatters,
Rue
de
l’Amiral
Mouchez
(de
l’angle
de
la
Rue Pelletier
jusqu’à
l'angle
de
la
rue
Charles
Legros)
et
Rue
du
Général
de
Gressot
(du
carrefour
des
rues
Leclerc/Mouchez
jusqu’au
n°33
de
la
rue) ;
Considérant
que
pour
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation
il est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
concernés
;
ARRETE
Article
1:
Le
Dimanche
17
Septembre
2023,
à
partir
de
07
heures
jusqu'à
la
fin
du
"Vide
Grenier",
la
circulation
sera
provisoirement
interdite
(sauf
aux
riverains,
organisation
et
services
publics)
:
- Place
de
la
Libération
(parking
Mairie)
- Rue
Baloche
(de
la
Rue
Dolimier,
jusqu'à
l’angle
de
la
Rue
Mondétour)
- Rue
Dolimier
(de
la
rue
Baloche
jusqu’à
la
rue
Legros)
- Rue
de
la
Division
Leclerc
(sur
toute
la
longueur
de
la
voie)
et
Place
du
Colonel
Flatters
(place
de
l’église)
- Rue
de
l’Amiral
Mouchez
(de
l'angle
de
la
Rue
Pelletier
jusqu'à
l'angle
de
la
rue
Charles
Legros)
- Rue
du
Général
de
Gressot
(du
carrefour
des
rues
Leclerc/Mouchez
jusqu’au
n°33
de
la
rue)
Article2:
Le
stationnement
sera
strictement
interdit
et
considéré
comme
gênant,
aux
lieux
précités,
le
Dimanche
17
Septembre
2023,
à
compter
de
00H00
jusqu'à
la
fin
du
Vide
Grenier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction,
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route)
Article3:
Les
déviations
nécessaires
seront
mises
en
place,
par
les
services
techniques
municipaux.
La
circulation
rue
du
Général
de
Gressot,
entre
le
rond-point
des
Jumelages
et
le
n°33
de
la
rue,
se
fera
provisoirement
en
double
sens
pendant
toute
la
durée
du
vide-grenier.
Article4:
Les
panneaux
de
signalisation,
ainsi
que
les
barrières
métalliques
nécessaires,
seront
mis
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
La
Mairie
informera
les
riverains.
Atticle5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
Massy,
le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
Monsieur
le Commissaire
de
Police
de
l’agglomération
Massy
Palaiseau
Monsieur
le Commandant
des
Sapeurs-Pompiers
de
Palaiseau
La
Police
Municipale
de
Wissous
Le
Service
Technique
Municipal
Le
service
Evènementiel
Le
service
Communication
La
RATP
Les
Riverains
È
LE
le 21 Juillet
2023
gl
Ÿ
ce
4
°
f6rian GALLANT
LE
Maire
de
Wissous
NET SE
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 137
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
RUE
DU
DOCTEUR
MAURICE
TENINE
POUR
LA
JOURNEE
DU
DIMANCHE
17
SEPTEMBRE
2023
(VIDE
Vile
de
Wissous
GRENIER)
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L
2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
l'organisation
du
«
Vide
Grenier
»
le
dimanche
17
Septembre
2023,
dans
le
centre-ville
de
Wissous
;
Considérant
que
pour
cette
manifestation,
plusieurs
rues
du
centre-ville
vont
être
fermées
(Arrêté
Municipal
n°
AG
2023-136)
;
Il y a
lieu
par
conséquent
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
pour
mettre
en
place
une
déviation,
pendant
toute
la
durée
du
«
Vide
Grenier
»
le
dimanche
17
Septembre
2023.
ARRETE
Article
1:
Le
dimanche
17
Septembre
2023,
à
partir
de
07h00,
jusqu’à
la
réouverture
des
rues
où
est
installé
le
«
Vide
Grenier
»,
la
circulation
sera
provisoirement
inversée
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine.
Le
sens
de
circulation
se
fera
en
sens
unique
de
la
rue
Dolimier
vers
la
rue
de
PAmiral
Mouchez.
Article
2:
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Article
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
4:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
l'agglomération
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Le
Service
Evènementiel
- Les
Sapeurs-Pompiers
- Les
riverains
Wissous,
le
21
Juillet
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 138
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
RUE
MONDETOUR
ET RUE
PAUL
DOUMER.
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 22136;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à la circulation
;
Considérant
l’organisation
du
«
Vide
Grenier
» le dimanche
17
Septembre
2023,
dans
le centre-ville
de
Wissous
;
Considérant
que
pour
cette
manifestation,
plusieurs
rues
du
centre-ville
vont
être
fermées
(Arrêté
Municipal
n°
AG
2023
- 136);
Il
y
a
lieu
par
conséquent
de
mettre
en
place
des
déviations,
et
pour
cela,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation,
Rue
Mondétour
et
Rue
Paul
Doumer,
pendant
toute
la
durée
du
«
Vide
Grenier
»
le
dimanche
17
Septembre
2023.
ARRETE
Article
1:
Le
dimanche
17
Septembre
2023,
à partir
de
07h00,
jusqu’à
la
réouverture
des
rues
où
est
installé
le
«
Vide
Grenier
»
:
-
La
partie
de
la
Rue
Mondétour,
située
entre
la
Rue
de
la
Ferme
et
la
Rue
Dolimier
sera
mise
provisoirement
en
double
sens
de
circulation.
-
La
partie
de
la
Rue
Paul
Doumer,
située
entre
la
rue
Lemercier
et
la
rue
Baloche,
sera
mise
provisoirement
en
double
sens
de
circulation.
Article
2:
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les Services
Techniques
Municipaux.
Article3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
4:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
Police
de
l’agglomération
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Le
Service
Evènementiel
-
Les
Sapeurs-Pompiers
-
Les
riverains
Wissous,
le
21
Juillet
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 143
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
CHEMIN
DES
EDOUETS
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
d'extension
de
réseau
BT,
Chemin
des
Edouets
à
Wissous,
effectués
par
l’entreprise
SOBECA
pour
le
compte
d'ENEDIS,
à
compter
du
Lundi
28
Aout
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Chemin
des
Edouets
;
ARRETE
Article1:
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
Chemin
des
Edouets,
à
compter
du
Lundi
28
Aout
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
30
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
2:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
Chemin
des
Edouets,
à
compter
du
Lundi
28
Aout
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
4:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- SOBECA
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
!
E@O
WISSOUS.fr & ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 144
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
D’ANTONY
CHARLES
DE
GAULLE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
d'extension
de
réseau
BT,
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
à
Wissous,
effectués
par
l’entreprise
SOBECA
pour
le
compte
d'ENEDIS,
à
compter
du
Lundi
7
Aout
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
; ARRETE
Article1:
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
suivant
l’avancement
des
travaux,
au
niveau
du
n°53
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
à
compter
du
Lundi
7
Aout
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
30
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article2:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
à
compter
du
Lundi
28
Aout
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article3:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
4:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- SOBECA
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
GEO
WISSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 145
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
MARCELLIN
BERTHELOT
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L2213-1
à
L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à
la circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
d’un
chambre
télécom
existante
(changement
cadre
et
tampon),
entrepris
la
société
RESONANCE
MELUN,
Rue
Marcellin
Berthelot,
à compter
du
mardi
1°’
Aout
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la chaussée
;
Il y
a lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
Marcellin
Berthelot.
ARRETE
Article 1
:
La
circulation
se
fera
sur
une
demi-chaussée
Rue
Marcellin
Berthelot,
à
hauteur
des
n°
15
et
17,
à compter
du
Mardi
1°
Aout
2023,
jusqu’au
Jeudi
10
Aout
2023,
suivant
l'avancement
des
travaux.
Article
2
:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant,
au
niveau
des
n°
15
et
17
bis
rue
Marcellin
Berthelot,
à
compter
du
Mardi
1°
Aout
2023,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
{Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3
:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier,
et
devra
aviser
tous
les
riverains.
Article
4
:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
5 :
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
Les
Services
Techniques
Municipaux
Entreprise
RESONANCE
MELUN
Le
service
communication
de
la
mairie
Les
riverains
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
200
WSSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 147
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
D’ANTONY
CHARLES
DE
GAULLE
/
RD
167
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
d'ouvrages
d’art
et
de
création
d’une
piste
cyclable,
au
niveau
des
ponts
situés
sur
la
RD
167
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
effectués
par
l’entreprise
TERIDEAL,
à
partir
du
Lundi
26
Juin
2023 ;
Considérant
la demande
faite
le
10
Aout
2023,
par
les
services
du
Conseil
Départemental
de
l'Essonne,
de
travaux
et
d’investigations
supplémentaires
(purges
et
carottages)
faisant
suite
aux
dégradations
constatées
des
ponts
situés
sur
la
RD
167
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
devoir
se
dérouler
sur
plusieurs
semaines
à
compter
de
la
semaine
34,
que
les
résultats
des
analyses
ne
seront
disponibles
que
3
semaines
après
la
fin
de
ces
travaux
;
Considérant
la
durée
de
réalisation
des
travaux
de
réhabilitation
et
de
renforcement
des
ponts,
à
l'issue
des
investigations
et
analyses
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle/RD
167
;
ARRETE
Article1:
Les
dispositions
de
l’arrêté
municipal
n°
AG
2023-113
du
21
juin
2023
sont
prolongées
jusqu’au
31
décembre
2023.
Article2:
Les
travaux
d'investigations
et
de
voirie
pour
la
réhabilitation,
le
renforcement
et
l'aménagement
des
ponts
situés
sur
la
RD
167/Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
sont
prolongés
à
compter
du
1°
Septembre
2023
jusqu'au
31
Décembre
2023,
suivant
l'avancement
du
chantier.
Article
3:
A
compter
du
vendredi
1°
Septembre
jusqu’à
la
fin
du
chantier,
la
circulation
se
fera
provisoirement
sur
une
seule
voie,
au
niveau
de
la
RD
167,
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
sur
les
ponts
enjambant
les
voies
d'autoroute
(partie
comprise
entre
le
n°
52
Quater
Route
d’Antony
et
le
rond-point
Dupuis-Delcourt).
Cette
voie
de
circulation
sera
réservée
aux
véhicules
circulant
dans
le
sens
Wissous
vers
Antony.
Les
véhicules
circulant
en
sens
inverse
(sens
Antony
vers
Wissous
centre),
seront
déviés
par
la
rue
Marcellin
Berthelot,
puis
la
rue
André
Dolimier.
Les
Bus
RATP
de
la
ligne
297
dans
le
sens
Antony
RER
vers
Chilly-Mazarin
suivront
cet
itinéraire
de
déviations
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Article
4
:
Pour
les
travaux
d’investigations
supplémentaires,
la
circulation
sur
les
ponts
situés
sur
la
RD
167
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
la
circulation
sera
provisoirement
fermée,
pour
des
travaux
de
nuit,
entre
21h00
et
05h00,
suivant
l’avancement
des
travaux,
4
nuits
par
semaine
:
e
Semaine
34,
entre
le
21
et
le
27
Aout
2023
e
Semaine
36,
entre
le
4 et
le
10
Septembre
2023
e
Semaine
39,
entre
le
25
Septembre
et
le
1°
Octobre
2023
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
\WSSOUS.fr
Æ Article
5 :
Article
6
:
Article
7
:
Article
8 :
Article
9 :
Article
10:
En
raison
de
ces
fermetures
de
circulation,
pendant
ces
travaux
de
nuit
sur
les
ponts,
des
déviations
seront
mises
en
place,
et se
feront
:
e
Pour
les
véhicules
circulant
dans
le
sens
Antony
vers
Wissous
centre-ville,
comme
indiqué
dans
l’article
3
du
présent
arrêté,
par
la
rue
Berthelot,
puis
la
rue
André
Dolimier
et
le
centre-
ville.
e
Pour
les
véhicules
circulant
dans
le
sens
Wissous
centre-ville
vers
Antony,
par
la
route
d’Antony
en
direction
du
centre-ville,
la
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
la
rue
André
Dolimier,
puis
la
rue
Berthelot.
Les
bus
de
la
ligne
RATP
297
en
direction
d'Antony
RER,
devront
emprunter
cet
itinéraire.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux
(sauf
aux
véhicules
de
secours
et du
chantier)
à compter
du
Vendredi
1° Septembre,
pendant
toute
la durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la verbalisation
et
la mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Les
emplacements
de
stationnement
situés
au
niveau
de
l'impasse
devant
le
n°57
route
d'Antony
Charles
de
Gaulle,
seront
réservés
à
l'installation
de
la
base
de
vie
du
chantier,
à
compter
du
Vendredi
1°
Septembre
2023,
jusqu’à
la fin
des
travaux.
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le Commissaire
de
Police
de
la circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- La
RATP
- TERIDEAL -CD91
Wissous,
le
11
Aout
2023
Æflorian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
E@O
WISSoUs./r ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 152
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
BOULEVARD
ARAGO
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
d'ouverture
de
fouille
pour
un
remplacement
de
coffret,
au
niveau
du
n°17
Boulevard
Arago,
effectués
par
l’entreprise
ERTP
pour
le compte
d’ENEDIS,
à partir
du
Mardi
3
Octobre
2023 ; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
1
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Boulevard
Arago
;
ARRETE
Article
1:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
17
Boulevard
Arago
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
à
compter
du
Mardi
3 Octobre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
15
jours.
Le
non-
respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Trois
emplacements
de
stationnement
situés
à
proximité
du
chantier,
seront
réservés
aux
véhicules
de
l’entreprise
chargée
des
travaux,
pendant
toute
la
durée
de
ces
derniers.
Article2:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
3:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- ERTP - ENEDIS
LES
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 153
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
VOIE
DE
BEUZE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
sondage
réseaux
pour
futur
LS
RTE,
au
niveau
du
n°39
Voie
de
Beuze,
effectués
par
l’entreprise
FCTP,
à
partir
du
Lundi
18
Septembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il y a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Voie
de
Beuze
;
ARRETE
Article1:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
Voie
de
Beuze
au
niveau
du
n°39
et
sur
le
chemin
donnant
accès
sous
le
pont
SNCF
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
à
compter
du
Lundi
18
Septembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
30
jours.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article2:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
3:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- La
Société
FCTP
Wissous,
le 6 Septembre
2023
LS
/
à
L
/ Y6ffan GALLANT Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
A@O
\WSSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 154
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
VOIE
DE
BEUZE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
d’un
branchement
neuf
en
eau
potable,
au
niveau
du
n°37
Voie
de
Beuze,
effectués
par
l’entreprise
VEOLIA
IDF,
à
compter
du
Lundi
11
Septembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il y a lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Voie
de
Beuze
;
ARRETE
Article1:
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°37
Voie
de
Beuze,
à
compter
du
Lundi
11
Septembre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
15
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
2:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier),
de
chaque
côté
de
la
rue,
à
compter
du
Lundi
11
Septembre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3:
Pendant
la
durée
des
travaux,
la
circulation
des
piétons
sera
interdite
au
niveau
du
chantier
devant
le
n°37
Voie
de
Beuze,
et
sera
déviée
sur
le
trottoir
opposé,
côté
numéros
pairs
de
la
rue.
Article
4:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
5:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article6:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
7:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- VEOLIA
IDF
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
ë
;
DS.
DA
Gas
Æ'OI 64 47 27 27
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wiss
9060
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 155
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
BAS
DES
GLAISES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L2213-1
à L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réalisation
d’un
branchement
neuf
en
eau
potable,
entrepris
la
société
VEOLIA
IDF,
au
niveau
du
16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
à
compter
du
Lundi
18
Septembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
du
Bas
des
Glaises.
ARRETE
Article
1
:
La
circulation,
Rue
du
Bas
des
Glaises,
se
fera
provisoirement
en
demi-chaussée
au
niveau
du
n°16
de
la
rue,
suivant
l'avancement
du
chantier,
à
compter
du
Lundi
18
Septembre
2023,
jusqu’à
la
fin
des
travaux
dont
la
durée
est
estimée
à
15
jours.
Article
2
:
Pour
la
réalisation
des
travaux,
la
circulation
sera
provisoirement
fermée
Rue
du
Bas
des
Glaises,
au
niveau
du
n°16,
le
Lundi
18
Septembre
2023
entre
9h00
et
16h00.
Pour
cette
fermeture
de
rue,
des
déviations
seront
mises
en
place,
et
se
feront
par
la
Route
de
Montjean,
ou
la
rue
de
l’Abattoir.
Article
3 :
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
Rue
du
Bas
des
Glaises,
aux
lieux
du
chantier,
devant
les
n°16
et
15
à
19,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
4
:
Pendant
la
durée
des
travaux,
la
circulation
des
piétons
sera
interdite
au
niveau
du
chantier
devant
le
n°16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
et
sera
déviée
sur
le
trottoir
opposé,
côté
numéros
impairs
de
la
rue.
Article
5
:
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
devra
aviser
tous
les
riverains
concernés,
et
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
6 :
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
7
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
8
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
a:
-
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
VEOLIA
IDF
-
Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
TT
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
NRC
- O1
64
47
27
27
A@O©
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 157
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ROUTE
D’ANTONY
CHARLES
DE
GAULLE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610,5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
pose
d’une
chambre
télécom
et
de
fourreaux
pour
la
fibre
optique,
entrepris
par
la
société
AXIANS
IDF
au
niveau
du
176
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
à
partir
du
Lundi
25
Septembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
;
Article
1 :
Article
2
:
Article
3
:
Article
4 :
Article
5 :
ARRETE
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
à
hauteur
du
n°176
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux},
à
compter
du
Lundi
25
Septembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
21
jours.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-
10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- La
Société
AXIANS
IDF
tembre
2023
LP
orian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
E@O
WISSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 158
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
BAS
DES
GLAISES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L2213-1
à
L 2213-6
;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
d’un
branchement
aérosouterrain
avec
ouverture
de
fouille,
entrepris
la
société
ERTP
pour
le
compte
d'ENEDIS,
au
niveau
du
16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
à compter
du
Mardi
17
Octobre
2023;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la
chaussée
;
Il y
a lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
du
Bas
des
Glaises.
ARRETE
Article
1
:
La
circulation,
Rue
du
Bas
des
Glaises,
se
fera
provisoirement
en
demi-chaussée
au
niveau
du
n°16
de
la
rue,
suivant
l’avancement
du
chantier,
à
compter
du
Mardi
17
Octobre
2023,
jusqu’à
la
fin
des
travaux
dont
la
durée
est
estimée
à
30
jours.
Article
2 :
Pour
la
réalisation
des
travaux
et
des
fouilles,
la
circulation
pourra
être
provisoirement
fermée
Rue
du
Bas
des
Glaises,
au
niveau
du
n°16,
en
journée.
Pour
cette
fermeture
de
rue,
des
déviations
seront
mises
en
place,
et
se
feront
par
la
Route
de
Montjean,
ou
la
rue
de
l’Abattoir.
Article
3
:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
Rue
du
Bas
des
Glaises,
aux
lieux
du
chantier,
devant
les
n°16
et
15
à
19,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
de
l’entreprise
chargée
des
travaux).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
4 :
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
devra
aviser
tous
les
riverains
concernés,
et
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
5
:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
6
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
7
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
-
ERTP
-
ENEDIS
-
Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
ièsous,
le
18
De
2023
«
Florian
GALLANT
Maire
de Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 160
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AU
CARREFOUR
SITUE
ANGLE
DE
LA
RD
167/BOULEVARD
DE
L'EUROPE
ET
DU
BOULEVARD
ARAGO
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
et
pose
de
panneaux
directionnels,
au
niveau
du
rond-point
situé
à
l’angle
de
la
RD
167/Boulevard
de
l’Europe
et
le
Boulevard
Arago,
effectués
par
l’entreprise
SIGANTURE
IDF,
à
compter
du
Lundi
25
Septembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
sur
la
RD
167/Boulevard
de
l’Europe
et
le
Boulevard
Arago
;
ARRETE
Article1:
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
rond-point
situé
à
l'angle
de
la
RD
167/Boulevard
de
l’Europe
et
le
Boulevard
Arago,
suivant
l'avancement
des
travaux,
à
compter
du
Lundi
25
Septembre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
120
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
2:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier),
à
compter
du
Lundi
25
Septembre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article3:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
4:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- SIGNATURE
IDF
- La
CPS
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
2@O
WSSOUs./r
Æ Vile
de
Wissous
ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 161
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AU
CARREFOUR
GILBERT
BUFFAT,
BOULEVARD
ARAGO
ET
RUE
ANDRE
DOLIMIER
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
et
pose
de
panneaux
directionnels,
au
niveau
du
rond-point
Gilbert
Buffat,
Boulevard
Arago
et
rue
André
Dolimier,
effectués
par
l’entreprise
SIGANTURE
IDF,
à
compter
du
Lundi
2
Octobre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
sur
le
rond-point
Gilbert
Buffat,
Boulevard
Arago
et
rue
André
Dolimier;
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4 :
Article 5 : Article
6 :
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
rond-point
Gilbert
Buffat,
Boulevard
Arago
et
rue
André
Dolimier,
suivant
l’avancement
des
travaux,
à
compter
du
Lundi
2
Octobre
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
120
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier),
à
compter
du
Lundi
2
Octobre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l'entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- SIGNATURE
IDF
- La
CPS
HS=Missous,
le
25
Septembre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 162
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
DE
L'AMIRAL
MOUCHEZ
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
carottage
en
vue
de
la
recherche
d'amiante
des
enrobés,
Rue
de
l’Amiral
Mouchez,
effectués
par
l’entreprise
BATEXPERT,
à
compter
du
Jeudi
28
Septembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
la
chaussée
;
Il y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Rue
de
l’Amiral
Mouchez
;
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article 5 : Article
6
:
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
suivant
l'avancement
des
travaux,
rue
de
l’Amiral
Mouchez,
à
compter
du
Jeudi
28
Septembre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
7
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier. Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier),
à
compter
du
Jeudi
28
Septembre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Entreprise
BATEXPERT
- La
CPS
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
E@O
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 163
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
BAS
DES
GLAISES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
suppression
de
deux
branchements
gaz,
entrepris
la
société
SEIP
pour
le
compte
de
GRDF,
au
niveau
du
16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
à
compter
du
Lundi
2
Octobre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
du
Bas
des
Glaises.
ARRETE
Article
1
:
La
circulation,
Rue
du
Bas
des
Glaises,
se
fera
provisoirement
en
demi-chaussée
au
niveau
du
n°16
de
la
rue,
suivant
l’avancement
du
chantier,
à
compter
du
Lundi
2
Octobre
2023,
jusqu’à
la
fin
des
travaux
dont
la
durée
est
estimée
à
21
jours.
Article
2
:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
Rue
du
Bas
des
Glaises,
aux
lieux
du
chantier,
devant
les
n°14
à
18,
et
n°19,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
de
l’entreprise
chargée
des
travaux).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3
:
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
devra
aviser
tous
les
riverains
concernés,
et
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
4 :
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
5
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- SEIP - Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
VWISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 173
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
D’ANTONY
CHARLES
DE
GAULLE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
d'ouverture
de
fouille
et
de
pose
d’une
boite
BT,
au
niveau
du
n°17
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
effectués
par
l’entreprise
DERICHEBOURG
EP,
à
partir
du
Lundi
9
Octobre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
IL
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
;
Article
1er
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4 :
Article 5
:
Article
6 :
Article
7 :
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°17
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
à
compter
du
Lundi
9
Octobre
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
10
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
La
circulation
des
piétons
à
hauteur
des
travaux,
sera
provisoirement
interdite
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
les
piétons,
pour
emprunter
le
trottoir
côté
numéros
pairs.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
à compter
du
Lundi
9
Octobre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
y
compris
la
déviation
piétonne,
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
DERICHEBOURG
EP
lorian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
6@0O
WISSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 175
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
D'ANTONY
CHARLES
DE
GAULLE
/
RD
167
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
d'ouvrages
d’art
des
ponts
situés
sur
la
RD
167
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
effectués
par
l’entreprise
TERIDEAL,
et
géré
par
le
Conseil
départemental
de
l'Essonne,
à
partir
du
Lundi
26
Juin
2023 ;
Considérant
l’état
général
de
ces
ouvrages
d'arts,
et
les
investigations
supplémentaires
et
nécessaires
qui
ont
été
réalisées
(purges
et
carottages)
faisant
suite
aux
dégradations
constatées ;
Considérant
que
des
travaux
importants
vont
devoir
être
programmés
et
réalisés
sur
la
structure
des
ponts
suite
aux
résultats
des
analyses
réalisées
sur
place
;
Considérant
la
durée
de
réalisation
des
travaux
de
réhabilitation
et
de
renforcement
des
ponts
;
Considérant
que
des
travaux
vont
être
engagés
pour
permettre
une
circulation
partielle
des
véhicules
sur
les
ponts,
en
attendant
la
réfection
totale
de
ces
ouvrages
d'art
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
I!
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle/RD
167
;
ARRETE
Article
1:
Les
dispositions
de
l’arrêté
municipal
n°
AG
2023-147
du
11
Aout
2023
sont
abrogées.
Article
2:
A
compter
du
Lundi
2
Octobre
2023,
les
travaux
de
voirie
pour
la
réhabilitation,
le
renforcement
et
l'aménagement
des
ponts
situés
sur
la
RD
167/Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
sont
prolongés
jusqu’à
la
fin
du
chantier
et
la
réouverture
totale
des
voies
de
circulation
des
véhicules,
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Article3:
Pour
l’accomplissement
des
travaux
sur
ces
ouvrages
d’art,
sur
les
ponts
enjambant
les
voies
d'autoroute
(partie
comprise
entre
le
n°
52
Quater
Route
d’Antony
et
le
rond-point
Dupuis-
Delcourt),
la
planification
provisoire
de
la
circulation
sera
la
suivante
:
e
Du
Lundi
2 au
dimanche
22
Octobre
2023
:la
circulation
se
fera
provisoirement
sur
une
seule
voie,
dans
le
sens
Wissous
vers
Antony.
e
Du
lundi
23
Octobre
jusqu’au
vendredi
3
Novembre
2023
: la
circulation
sera
provisoirement
fermée
à tous
les
véhicules
(sauf
services
publics
et
du
chantier).
e
Du
Lundi
6
au
vendredi
17
Novembre
2023
: la
circulation
sera
provisoirement
fermée
à tous
les
véhicules,
en
journée,
entre
09h00
et
16h00.
En
dehors
de
ces
horaires,
une
seule
voie
de
circulation
sera
mise
en
place,
dans
le
sens
Wissous
vers
Antony.
e
A
partir
du
vendredi
17
Novembre
au
soir
:la
circulation
se
fera
provisoirement
sur
une
seule
voie,
dans
le
sens
Wissous
vers
Antony
jusqu’au
Lundi
4
décembre
2023.
Article4:
Des
déviations
seront
mises
en
place
pendant
toute
la
durée
de
ces
travaux,
et
se
feront
:
e
Pour
les
véhicules
circulant
dans
le
sens
Antony
vers
Wissous
centre
par
la
rue
Marcellin
Berthelot,
puis
la
rue
André
Dolimier.
Les
Bus
RATP
de
la
ligne
297
dans
le
sens
Antony
RER
vers
Chilly-Mazarin
suivront
cet
itinéraire
de
déviation.
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
E@O©
WISSOUS.fr Article 5 : Article
6
:
Article
7
:
Article
8
:
Article
9 :
Article
10
:
e
Pour
les
véhicules
circulant
dans
le
sens
Wissous
vers
Antony,
lors
de
la
fermeture
totale
de
la
circulation
sur
les
ponts,
par
la
route
d’Antony
en
direction
du
centre-ville,
la
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
la
rue
André
Dolimier,
puis
la
rue
Berthelot.
Les
bus
de
la
ligne
RATP
297
en
direction
d’Antony
RER,
devront
emprunter
cet
itinéraire.
Pendant
toute
la
durée
des
travaux,
la
circulation
des
véhicules
d’un
tonnage
supérieur
à
3T50
est
interdite
sur
ponts
situés
sur
la
RD
167
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
(partie
comprise
entre
le
n°
52
Quater
Route
d’Antony
et
le
rond-point
Dupuis-Delcourt),
sauf
véhicules
des
services
publics
et
de
secours,
du
chantier,
et
Bus
RATP.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux
(sauf
aux
véhicules
de
secours
et
du
chantier)
à
compter
du
Lundi
2
Octobre
2023,
pendant
toute
la durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la verbalisation
et
la mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Les
emplacements
de
stationnement
situés
au
niveau
de
l'impasse
devant
le
n°57
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
seront
réservés
à
l'installation
de
la
base
de
vie
du
chantier,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle.
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
Police
de
la circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- La
RATP
- TERIDEAL -CD91
flan GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
E
2/2 ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 177
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
VOIE
DE
BEUZE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 22136;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
sondage
réseaux
pour
futur
LS
RTE,
au
niveau
du
n°39
Voie
de
Beuze,
effectués
par
l’entreprise
FCTP,
à
partir
du
Lundi
18
Septembre
2023
;
Considérant
la
demande
de
prolongation,
en
date
du
5
Octobre
2023,
pour
réaliser
un
sondage
complémentaire
à
ces
travaux
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Voie
de
Beuze
;
Article
1°":
Article 2 : Article 3 : Article
4 :
Article 5 : Article 6 :
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
ARRETE
Les
dispositions
de
l’arrêté
municipal
n°
AG
2023-153
du
6
Septembre
2023,
sont
prorogées
jusqu’au
mardi
31
Octobre
2023.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
Voie
de
Beuze
au
niveau
du
n°39
et
sur
le
chemin
donnant
accès
sous
le
pont
SNCF
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
à
compter
du
Lundi
18
Septembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier,
qui
devra
se
terminer,
au
plus
tard,
le
mardi
31
Octobre
2023.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- La
Société
FCTP
Maire
de
Wissous
LD CŸ
Rex”
OI 64 47 27 27
E@O
\HSSOUS./r
El ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 180
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
D’ANTONY
CHARLES
DE
GAULLE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
d'ouverture
de
fouille
et
de
pose
d’une
boite
BT,
au
niveau
du
n°17
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
effectués
par
l’entreprise
DERICHEBOURG
EP,
à
partir
du
Lundi
23
Octobre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
;
Article
1er
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4 :
Article
5
:
Article
6
:
Article
7 :
Article
8
:
ARRETE
Les
dispositions
de
l'arrêté
municipal
n°
AG
2023-173
du
29
septembre
2023,
sont
abrogées
et
remplacées
par
celles
du
présent
arrêté.
La circulation
se fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°17
Route
d'Antony
Charles
de
Gaulle,
à
compter
du
Lundi
23
Octobre
jusqu’au
Vendredi
10
Novembre
2023.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
La
circulation
des
piétons
à
hauteur
des
travaux,
sera
provisoirement
interdite
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
les
piétons,
pour
emprunter
le
trottoir
côté
numéros
pairs.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
à
compter
du
Lundi
23
Octobre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
y
compris
la
déviation
piétonne,
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau,
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
DERICHEBOURG
EP
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
@@Q
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 181
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
BAS
DES
GLAISES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réalisation
d’un
branchement
neuf
en
eau
potable,
entrepris
la
société
VEOLIA
IDF,
au
niveau
du
16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
à
compter
du
Jeudi
19
Octobre
2023 ;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la
chaussée
;
Il y a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
du
Bas
des
Glaises.
ARRETE
Article
1 :
La
circulation,
Rue
du
Bas
des
Glaïses,
se
fera
provisoirement
en
demi-chaussée
au
niveau
du
n°16
de
la
rue,
suivant
l’avancement
du
chantier,
à compter
du
Jeudi
23
Octobre
2023,
jusqu'à
la
fin
des
travaux
dont
la
durée
est
estimée
à
15
jours.
Article
2 :
Pour
la réalisation
des
travaux,
la circulation
sera
provisoirement
fermée
Rue
du
Bas
des
Glaises,
au
niveau
du
n°16,
le Jeudi
19
et
le Vendredi
20
Octobre
2023
entre
9h00
et
16h00.
Pour
cette
fermeture
de
rue,
des
déviations
seront
mises
en
place,
et
se
feront
par
la
Route
de
Montjean,
ou
la
rue
de
l’Abattoir.
Article
3 :
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
Rue
du
Bas
des
Glaises,
aux
lieux
du
chantier,
devant
les
n°16
et
19
à
21,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article 4
:
Pendant
la durée
des
travaux,
la circulation
des
piétons
sera
interdite
au
niveau
du
chantier
devant
le
n°16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
et
sera
déviée
sur
le trottoir
opposé,
côté
numéros
impairs
de
la
rue.
Article
5 :
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
devra
aviser
tous
les
riverains
concernés,
et
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
6 :
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la fin
des
travaux,
par
l'entreprise
chargée
du
chantier.
Article
7
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article 8
:
Monsieur
le Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
-
VEOLIA
IDF
-
Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
7” Florian GALLANT Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- 0164
47
27
27
A@0O
WSSOUS.fr & ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 182
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
DU
DOCTEUR
MAURICE
TENINE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
d’un
branchement
gaz,
au
niveau
du
n°9
rue
du
docteur
Maurice
Ténine,
effectués
par
l’entreprise
TERGI,
pour
le
compte
de
GRDF,
à
compter
du
Lundi
30
Octobre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement
et
la
circulation,
aux
lieux
des
travaux
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine
;
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
6
:
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°9
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
à
compter
du
Lundi
30
Octobre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
21
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux
(sauf
véhicules
du
chantier),
devant
le
n°9
de
la
rue
du
Dr
Maurice
Ténine,
de
chaque
côté
de
la
rue,
à compter
du
Lundi
30
Octobre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
devra
aviser
les
riverains,
et
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Sté
TERGI
- GRDF
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
A@O
WISSOUS.r E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 185
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AVENUE
AMPERE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
d'ouverture
de
fouille
pour
la
pose
d’un
coffret,
au
niveau
du
n°13
Avenue
Ampère,
effectués
par
l’entreprise
ERTP
pour
le
compte
d’ENEDIS,
à
partir
du
Mercredi
25
Octobre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
ampère
;
Article
Ler
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5:
Article
6 :
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°13
Avenue
Ampère,
à
compter
du
Mercredi
25
Octobre
2023
jusqu’à
la fin
du
chantier
dont
la durée
est
estimée
30
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
13
Avenue
Ampère
(Sauf
véhicules
de
la société
de
travaux),
à
compter
du
Mercredi
25
Octobre
2023,
jusqu’à
la fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Trois
emplacements
de
stationnement
situés
à
proximité
du
chantier,
seront
réservés
aux
véhicules
de
l’entreprise
chargée
des
travaux,
pendant
toute
la durée
de
ces
derniers.
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- ERTP - ENEDIS
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
WisSouS
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 186
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
GUILLAUME
BIGOURDAN
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les travaux
de
détection
des
réseaux
enterrés,
sans
fouille
ni tranchée,
au
niveau
de
la
rue
Guillaume
Bigourdan,
effectués
par
l’entreprise
NAT
RESEAUX,
à
partir
du
Lundi
13
Novembre
2023 ;
Considérant
que
ces
travaux
vont
se
dérouler
sur
la chaussée
et que
les véhicules
de
l’entreprise
chargé
du
chantier,
devront
s’y
stationner
temporairement
pour
effectuer
les
relevés
;
il y a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Rue
Guillaume
Bigourdan
;
ARRETE
Article
1er
: Les
véhicules
de
l’entreprise
NAT
RESEAUX
sont
autorisés
à
circuler,
et
à
se
stationner
temporairement
sur
la
rue
Guillaume
Bigourdan
(partie
comprise
entre
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez
et
le
rond-point
des
Messagers),
à compter
du
Lundi
13
Novembre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
35
jours.
Article
2:
En
cas
de
mise
en
place
d’une
circulation
sur
demi-chaussée
pour
l'exécution
des
travaux,
rue
Guillaume
Bigourdan,
la
circulation
devra
être
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article
3:
Toute
la signalisation
de
sécurité
nécessaire,
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- NAT
RESEAUX
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
2@O©
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 189
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ROUTE
DE
MONTJEAN
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne) ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les travaux
entrepris
par
la SARL
JOSE
MAGALHAES
au
niveau
du
19
ter
Route
de
Montjean
à
compter
du
Mercredi
25
Octobre
2023;
Considérant
la
demande
d'autorisation
déposée
en
mairie
relative
à
ces
travaux,
pour
le
stationnement
d’un
véhicule
de
chantier
sur
la
voie
publique
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Route
de
Montjean ;
ARRETE
Article
1:
Le
stationnement
sera
provisoirement
autorisé
sur
le
trottoir
devant
le
n°19
Ter
Route
de
Montjean,
pour
le
stationnement
d’un
véhicule
de
l’entreprise
chargée
des
travaux,
à
compter
du
Mercredi
25
Octobre
2023,
jusqu'à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
10
jours.
Article2:
Cette
autorisation
prend
en
compte
le
temps
de
chargement
et
déchargement
du
matériel
et
matériaux
du
chantier,
en
journée.
En
dehors
de
ces
temps
de
travaux,
le
véhicule
devra
être
régulièrement
stationné
sur
un
emplacement
autorisé,
pour
libérer
le
trottoir.
Article3:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article4:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir,
si
nécessaire,
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- La
SARL
JOSE
MAGALHAES
- Le
pétitionnaire,
Monsieur
RIMBERT
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
2@O
\WSSOUS.fr
& ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 191
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
GILBERT
ROBERT
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
raccordement
au
réseau
public
des
eaux
usées,
au
niveau
des
n°30
et
30
bis
Rue
Gilbert
Robert,
effectués
par
la SARL
ABTP,
à partir
du
Lundi
30
Octobre
2023 ;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il y a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Rue
Gilbert
Robert;
ARRETE
Article
1er:
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
des
n°30
et
30
bis
Rue
Gilbert
Robert,
à
compter
du
Lundi
30
Octobre
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à 30
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
2:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
rue
Gilbert
Robert
(sauf
véhicules
du
chantier),
à
compter
du
Lundi
30
Octobre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3:
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
4:
La
remise
en
état
de
la chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- La
SARL
ABTP
- Monsieur
Saint
Germain
- Monsieur
Hargoussi
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
900
WISSOUS.fr
& ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
—
193
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
Vile
de
Wissous
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
DOCTEUR
MAURICE
TENINE
ET
RUE
ANDRE
DOLIMIER
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
l’organisation
de
la
Cérémonie
commémorative
du
11
novembre,
au
niveau
du
Monument
aux
Morts,
Allée
de
Verdun,
qui
jouxte
la
Rue
du
Docteur
Maurice
Tétine,
le
Samedi
11
Novembre
2023
;
Considérant
que
pour
cette
Cérémonie,
de
nombreux
participants
seront
présents,
et
un
cortège
se
formera
pour
se
rendre
de
l’église
de
Wissous
vers
le
Monuments
aux
Morts,
et
retour
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
la
sécurité
des
participants,
de
règlementer
provisoirement
la
Circulation
et
le
stationnement,
Rue
du
Docteur
Maurice
Ténine
et
rue
André
Dolimier,
pour
le
bon
déroulement
de
cette
Cérémonie.
ARRETE
Article
1
:
Le
Samedi
11
Novembre
2023,
la
circulation,
Rue
André
Dolimier
et
Rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
sera
provisoirement
interdite
à tous
les
véhicules,
pour
permettre
l’organisation
de
la
cérémonie
du
11
Novembre
1945,
entre
10h30
et
12h00
:
e
Rue
André
Dolimier
circulation
provisoirement
interdite
sur
une
période
de
15
à 20
mn,
pour
le
passage
du
cortège
entre
l’église,
la rue
Ténine
et
le
Monument
aux
Morts,
aller
et
retour.
e
Rue
du
Docteur
Maurice
Ténine ,
circulation
provisoirement
interdite,
sauf
riverains,
de
10h30
à 12h00.
Une
déviation
sera
mise
en
place
et
se
fera
par
la
rue
Mouchez
puis
la
rue
Legros.
Article
2 :
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
sur
tous
les
emplacements
situés
rue
Ténine,
devant
le
Monuments
aux
Morts,
le
Samedi
11
Novembre
2023
de
10h
à
12h.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3
:
Les
barrières
ainsi
que
la
signalisation
nécessaire
seront
mises
en
place
aux
lieux
concernés
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Article
4
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
5 :
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
-
La
RATP
-
Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
600
WSSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 196
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AVENUE
AMPERE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6
;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
d’un
raccordement
électrique
au
niveau
du
n°25
Avenue
Ampère,
effectués
par
l’entreprise
DERICHEBOURG
EP
pour
le
compte
d’ENEDIS,
à
partir
du
Lundi
13
Novembre
2023 ; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
Ampère
;
Article
1er
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4:
Article
5 :
Article
6:
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°
25
Avenue
Ampère,
pour
effectuer
une
tranchée
avec
traversée
de
chaussée,
à compter
du
Lundi
13
Novembre
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à
30
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
devant
les
n°
16
et
18
Avenue
Ampère
(sauf
véhicules
et
matériel
du
chantier),
pour
effectuer
les
travaux
sous
trottoir,
à
compter
du
Lundi
13
Novembre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Des
emplacements
de
stationnement
seront
réservé
au
matériel
et
véhicules
du
chantier
devant
les
n°
21
et
23
Avenue
Ampère,
durant
toute
la
durée
des
travaux.
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
Massy
Palaiseau,
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- DERICHEBOURG
EP
- ENEDIS
Novembre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cédex
- OI
64
47
27
27
660
WSSoUus.fr
5 ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 197
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
AVENUE
AMPERE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
fouille
et
réparation
d'un
fourreau
télécom
au
niveau
du
n°21
Avenue
Ampère,
effectués
par
l’entreprise
BMK
COMMUNICATIONS,
à
partir
du
Lundi
20
Novembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
Ampère;
ARRETE
Article
1er
:Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
au
niveau
du
21
Avenue
Ampère
(sauf
véhicules
et
matériel
du
chantier),
pour
effectuer
les
travaux
sous
trottoir,
à
compter
du
Lundi
20
Novembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à
21
jours.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article2:
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
3:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
-
BMK
COMMUNICATIONS
Wissous,
le
6
Novembre
2023
orian GALLANT Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 203
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
BAS
DES
GLAISES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
d’un
branchement
aérosouterrain
entrepris
la
société
ERTP
pour
le
compte
d'ENEDIS,
au
niveau
du
16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
à
compter
du
Mercredi
15
Novembre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la
chaussée
;
Il y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
du
Bas
des
Glaises.
ARRETE
Article1:
La
circulation,
Rue
du
Bas
des
Glaises,
se
fera
provisoirement
en
demi-chaussée
au
niveau
du
n°16
de
la
rue,
suivant
l'avancement
du
chantier,
à
compter
du
Mercredi
15
Novembre
2023,
jusqu’à
la
fin
des
travaux
dont
la
durée
est
estimée
à
30
jours.
Article2:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
Rue
du
Bas
des
Glaises,
aux
lieux
du
chantier,
devant
les
n°16
et
15
à
19,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(sauf
véhicules
de
l’entreprise
chargée
des
travaux).
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3:
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
devra
aviser
tous
les
riverains
concernés,
et
aura
obligation
d'assurer
la continuité
et
la sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
4:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise à
:
-
Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
-
ERTP
-
ENEDIS Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
A@O
WISSOUS.fr El ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 204
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AVENUE
AMPERE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
modification
d'installation
existante
et
de
remplacement
d’un
coffret,
au
niveau
du
n°13
Avenue
Ampère,
effectués
par
l’entreprise
IRDE
pour
le
compte
d’ENEDIS,
à
partir
du
Mercredi
Vendredi
17
Novembre
2023 ;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
I!
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
ampère
;
Article
1er
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article 5 : Article
6
:
Article
7
:
ARRETE
Les
dispositions
de
l'arrêté
n°
AG
2023-185
du
18
Octobre
2023
sont
abrogées
et
remplacées
par
celle
du
présent
arrêté.
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°13
Avenue
Ampère,
à
compter
du
Vendredi
17
Novembre
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
20
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
13
Avenue
Ampère
(Sauf
véhicules
de
la société
de
travaux),
à compter
du
Vendredi
17
Novembre
2023,
jusqu’à
la fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
Police
de
la circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- IRDE - ENEDIS
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
SRB
Ledex
- o1
64
47
27
27
A@O
WSSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 205
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
GILBERT
ROBERT
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
d'ouverture
de
fouille
pour
création
de
branchement,
au
niveau
des
n°30
bis
et
30
ter
Rue
Gilbert
Robert,
effectués
par
la
SARL
ERTP
pour
le
compte
d'ENEDIS,
à
partir
du
Mercredi
6
Décembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Rue
Gilbert
Robert
;
Article
1er
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4 :
Article 5 : Article
6
:
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
des
n°30
bis
et
30
ter
Rue
Gilbert
Robert,
à
compter
du
Mercredi
6
Décembre
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier,
dont
la
durée
est
estimée
à
30
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier. Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
rue
Gilbert
Robert
(sauf
véhicules
du
chantier),
à compter
du
Mercredi
6
Décembre
2023,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l'entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- La
SARL
ERTP
- ENEDIS
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
\WSSOUs.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 206
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
D’ANTONY
CHARLES
DE
GAULLE
/
RD
167
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
d'ouvrages
d'art,
des
ponts
situés
sur
la
RD
167
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
effectués
par
l’entreprise
TERIDEAL,
et
géré
par
le
Conseil
départemental
de
l'Essonne,
à
partir
du
Lundi
26
Juin
2023 ;
Considérant
l’état
général
d’une
partie
de
ces ouvrages
d'arts,
et les
investigations
supplémentaires
et
nécessaires
qui
ont
été
réalisées
(purges
et
carottages)
faisant
suite
aux
dégradations
constatées
;
Considérant
que
des
travaux
importants
vont
devoir
être
programmés
et
réalisés
sur
la
structure
des
ponts
suite
aux
résultats
des
analyses
;
Considérant
que
suite
aux
travaux
entrepris
pour
la
mise
en
sécurité
des
ponts,
il y
a
possibilité
de
remettre
en
place
une
circulation
normale
des
véhicules
en
double
sens,
sous
certaines
conditions
;
Considérant
que
suite
aux
investigations
et
aux
travaux
engagés,
il est
nécessaire
de
limiter
la
charge
de
passage
des
véhicules
sur
une
partie
des
ponts
;
Il y a lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la circulation
sur
les
ponts
passant
au-dessus
des
voies
d'autoroute
situés
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle/RD
167
;
ARRETE
Article
1er:
Les
dispositions
de
l’arrêté
municipal
n°
AG
2023-175
du
2
Octobre
2023
sont
abrogées
et
remplacées
par
celles
du
présent
arrêté.
Article
2:
A
compter
du
Vendredi
17
Novembre
2023,
la
circulation
sur
les
ponts
situés
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle/RD
167,
passant
au-dessus
des
voies
d'autoroute,
sera
remise
en
double
sens,
avec
une
circulation
alternée
par
des
feux
tricolores,
sur
la
partie
centrale
des
ponts.
Article3:
Les
dispositions
édictées
à
l’article
2
du
présent
arrêté,
prendront
effet
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
et
des
feux
tricolores
sur
les
lieux
désignés,
et
cela
jusqu’à
la
réhabilitation
complète
des
ponts.
Article
4:
Pendant
toute
la
durée
des
dispositions
citées
ci-dessus,
la
circulation
des
véhicules
d’un
tonnage
supérieur
à
3T50
est
strictement
interdite
sur
ponts
situés
sur
la
RD
167
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
(partie
comprise
entre
le
n°
52
Quater
Route
d’Antony
et
le
rond-point
Dupuis-
Delcourt),
sauf
véhicules
des
services
publics
et
de
secours,
Bus
RATP
et
RATPCAP,
ainsi
que
les
véhicules
intervenants
sur
les
infrastructures
des
ponts.
Article5:
Toute
la
signalisation
ainsi
que
les
feux
tricolores
nécessaire,
seront
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux
par
le
Conseil
Départemental
de
l'Essonne.
Article6:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
1/2 Article
7:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- RATP - RATPCAP - TERIDEAL -CD91
Wissous,
le
DE
2023
{ 2 Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
2/2
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
@@0O
WISSOUS.fr
F3 ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 207
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
LEMERCIER
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
la
demande
de
Mr
AKHTAR,
en
date
du
27
Octobre
2023,
concernant
la
livraison
de
béton
par
camion
toupie
au
niveau
du
17
rue
Lemercier,
le
Vendredi
24
Novembre
2023
;
Considérant
que
pour
cette
livraison,
il est
nécessaire
de
fermer
temporairement
la
rue
Lemercier
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
cette
livraison
et
pour
des
raisons
de
sécurité,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
rue
Lemercier.
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4:
Article
5
:
Article
6 :
Article
7
:
ARRETE
La
circulation,
Rue
Lemercier,
sera
provisoirement
fermée
à
la
circulation
(sauf
services
publics
et
de
secours,
et
véhicules
de
livraison),
du
n°17
de
cette
rue
jusqu’à
l’angle
de
la
rue
Pelletier,
le
Vendredi
24
Novembre
2023,
de
11h00
et
15h00,
pour
permettre
la
livraison
des
camions
de
béton
en
toute
sécurité.
Pendant
cette
fermeture,
le
Vendredi
24
Novembre
2023,
de
11h00
et
15h00,
la
circulation
sur
le
reste
de
la
rue
Lemercier
sera
mise
provisoirement
en
double
sens,
pour
permettre
la
sortie
des
véhicules.
Une
déviation
sera
mise
en
place,
et
se
fera
par
la
Rue
Paul
Doumer,
puis
la
rue
Victor
Baloche,
et
le
centre-ville
de
Wissous.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
rue
Lemercier
aux
lieux
de
la
livraison
(sauf
véhicules
de
livraison),
le
Vendredi
24
Novembre
2023,
de
11h00
et
15h00.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
Mr
AKHTAR,
qui
s'engage
à assurer
la
sécurité
des
lieux,
et
à aviser
tous
les
riverains
concernés.
En
cas
de
dégradation
de
la
chaussée
ou
de
ses
accotements
lors
de
la
livraison,
la
remise
en
état
des
lieux
(Enrobés,
bordures,
….)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
à
la
charge
du
demandeur,
Mr
AKHTAR.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
-
Mr
Faysal
AKHTAR
-
Le
service
communication
de
la
mairie
Wissous,
le 16
Novembre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
SD
Mairie
de Wissous
- Place
de la Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI 64 47 27 27
A@O
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 208
1
{
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
Lono]
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DE
LA
DIVISION
LECLERC
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
et
de
changement
de
bordure,
entrepris
par
la
société
ESSONNE
TP
pour
faire
suite
aux
travaux
d'enfouissement
des
réseaux,
au
niveau
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc,
à compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et sur
la chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
sur
les
lieux
des
travaux
rue
de
la
Division
Leclerc.
Article
1
:
Article 2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5 :
Article
6
:
Article 7
:
Article 8
:
ARRETE
La
circulation
sera
provisoirement
fermée
à la
circulation
(sauf
services
publics,
riverains
et
entreprise
chargée
des
travaux),
Rue
de
la
Division
Leclerc,
de
l'entrée
du
parking
mairie
Place
de
la
Libération
jusqu’au
carrefour
formé
avec
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez,
à
compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
21
jours.
La
partie
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc
comprise
entre
le
parking
de
la
mairie,
Place
de
Libération
et
le
n°5
de
la
rue
(entrée
garage
Renault),
se
fera
provisoirement
en
double
sens
de
circulation,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Des
déviations
seront
mises
en
place
pendant
la
durée
des
travaux,
et
se
feront
par
la
rue
André
Dolimier,
la
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
puis
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez.
Le
stationnement
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
rue
de
la
Division
Leclerc,
à compter
du
lundi
17
Avril
2023,
jusqu'à
la fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction,
entraînera
la verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-
10
du
Code
de
la
Route)
Toute
la
signalisation
nécessaire,
sera
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux. La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy/Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous,
- Les
Services
Techniques
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
ESSONNE
TP
- La
RATP
- Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
GO
WISSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 209
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
RUE
DU
DOCTEUR
MAURICE
TENINE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
entrepris
au
niveau
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc,
à
compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023,
avec
la fermeture
de
cette
rue
;
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
mettre
en
place
un
plan
de
déviation
de
circulation,
pour
permettre
une
bonne
gestion
des
flux
des
véhicules
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine.
ARRETE
Article1:
Suite
à
la
fermeture
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc,
la
circulation
sera
provisoirement
inversée,
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine
à
compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier
rue
de
la
Division
Leclerc,
et
sa
réouverture.
La
circulation
se
fera
provisoirement
de
la
rue
André
Dolimier
vers
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez.
Article2:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
sera
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article
3:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy/Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous,
- Les
Services
Techniques
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
ESSONNE
TP
- La
RATP
- Les
riverains
Wissous,
le
16
Novembre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
E@O
WMSSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 210
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
RUE
DE
L’AMIRAL
MOUCHEZ
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
entrepris
au
niveau
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc,
à
compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023,
avec
la
fermeture
de
cette
rue
;
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
mettre
en
place
un
plan
de
déviation
de
circulation,
pour
permettre
une
bonne
gestion
des
flux
des
véhicules
;
Il y a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
rue
de
l’Amiral
Mouchez.
ARRETE
Article1:
Suite
à
la
fermeture
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc,
la
circulation
sera
provisoirement
inversée,
rue
de
l’Amiral
Mouchez,
du
carrefour
formé
avec
la
rue
Charles
Legros,
jusqu’au
carrefour
des
rues
Division
Leclerc/De
Gressot,
à
compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier
rue
de
la
Division
Leclerc,
et
sa
réouverture.
La
circulation
se
fera
provisoirement
sur
la
partie
de
la
rue
Mouchez
concernée,
de
la
rue
Charles
Legros
vers
la
rue
Division
Leclerc.
Les
véhicules
circulant
rue
du
Général
de
Gressot
auront
interdiction
de
tourner
à droite
vers
la rue
Mouchez
et la route
d’Antony.
Article2:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
sera
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article
3:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy/Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous,
- Les
Services
Techniques
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
ESSONNE
TP
- La
RATP
- Les
riverains
Wissous,
le
16
Novembre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
E@O
lWSSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 212
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DE
LA
DIVISION
LECLERC
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
et
de
changement
de
bordure,
entrepris
par
la
société
ESSONNE
TP
pour
faire
suite
aux
travaux
d'enfouissement
des
réseaux,
au
niveau
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc,
à
compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et sur
la chaussée
;
IL
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
sur
les
lieux
des
travaux
rue
de
la
Division
Leclerc.
Article
1°:
Article
2:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5 :
Article
6
:
Article
7
:
Article
8 :
Article
9
:
ARRETE
Les
dispositions
de
l'arrêté
municipal
n°
AG
2023-208
du
16
Novembre
2023
sont
abrogées
et
remplacées
par
les
dispositions
du
présent
arrêté.
La
circulation
sera
provisoirement
fermée
à la
circulation
(sauf
services
publics,
riverains
et
entreprise
chargée
des
travaux},
Rue
de
la
Division
Leclerc,
de
l'entrée
du
parking
mairie
Place
de
la
Libération
jusqu’au
carrefour
formé
avec
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez,
à
compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
21
jours.
La
partie
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc
comprise
entre
le
parking
de
la
mairie,
Place
de
Libération
et
le
n°5
de
la
rue
(entrée
garage
Renault),
se
fera
provisoirement
en
double
sens
de
circulation,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Des
déviations
seront
mises
en
place
pendant
la
durée
des
travaux,
et
se
feront
par
la
rue
André
Dolimier,
la
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
puis
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez.
Le
stationnement
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
rue
de
la
Division
Leclerc,
à
compter
du
Jeudi
23
Novembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction,
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
sera
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux. La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy/Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous,
- Les
Services
Techniques
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
ESSONNE
TP
- La
RATP
- Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
660
WISSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 215
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
LEMERCIER
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 22136;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
la
demande
de
Mr
AKHTAR,
en
date
du
22
novembre
2023,
concernant
la
livraison
de
béton
par
camion
toupie
au
niveau
du
17
rue
Lemercier,
le
Lundi
27
Novembre
2023
;
Considérant
que
pour
cette
livraison,
il est
nécessaire
de
fermer
temporairement
la
rue
Lemercier
;
11
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
cette
livraison
et
pour
des
raisons
de
sécurité,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
rue
Lemercier.
Article
1 :
Article
2 :
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
6
:
Article
7
:
ARRETE
La
circulation,
Rue
Lemercier,
sera
provisoirement
fermée
à
la
circulation
(sauf
services
publics
et
de
secours,
et
véhicules
de
livraison),
du
n°17
de
cette
rue
jusqu’à
l’angle
de
la
rue
Pelletier,
le
Lundi
27
Novembre
2023,
de
13h00
et
15h00,
pour
permettre
la
livraison
des
camions
de
béton
en
toute
sécurité.
Pendant
cette
fermeture,
le
Lundi
27
Novembre
2023,
de
13h00
et
15h00,
la
circulation
sur
le
reste
de
la
rue
Lemercier
sera
mise
provisoirement
en
double
sens,
pour
permettre
la
sortie
des
véhicules.
Une
déviation
sera
mise
en
place,
et
se
fera
par
la
Rue
Paul
Doumer,
puis
la
rue
Victor
Baloche,
et
le
centre-ville
de
Wissous.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
rue
Lemercier
aux
lieux
de
la
livraison
(sauf
véhicules
de
livraison),
le
Lundi
27
Novembre
2023,
de
13h00
et
15h00.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
Mr
AKHTAR,
qui
s'engage
à
assurer
la
sécurité
des
lieux,
et
à
aviser
tous
les
riverains
concernés.
En
cas
de
dégradation
de
la
chaussée
ou
de
ses
accotements
lors
de
la
livraison,
la
remise
en
état
des
lieux
(Enrobés,
bordures,
….)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
à la
charge
du
demandeur,
Mr
AKHTAR.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
-
Mr
Faysal
AKHTAR
-
Le
service
communication
de
la
mairie
Wissous,
le 23
Novembre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- o1
64
47
27
27
660
WISSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 216
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AVENUE
AMPERE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les travaux
de
réparation
d’un
défaut
au
niveau
d’une
chambre
télécom,
au
niveau
du
n°5
Avenue
Ampère,
effectués
par
l’entreprise
SOGETREL
pour
le
compte
d'Orange,
le Jeudi
21
Décembre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
la
chaussée
;
Il y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
Ampère ;
ARRETE
Article1:
La
circulation,
Avenue
Ampère,
se
fera
provisoirement
en
demi-chaussée
au
niveau
du
n°5
de
la
rue,
pour
permettre
l'intervention
sur
la
chambre
Télécom
située
sur
chaussée,
toute
la journée
du
Jeudi
21
décembre
2023.
Article2:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
5
Avenue
Ampère
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
Jeudi
21
décembre
2023.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article3:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article
4:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
Police
de
la circonscription
d'agglomération
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- SOGETREL - ORANGE
\Ÿ
ous,
le
24
Nove
bre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
4
so
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
\WISSOUS.fr Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 217
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DU
BAS
DES
GLAISES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réalisation
d’un
branchement
neuf
en
eau
potable,
entrepris
la
société
VEOLIA
IDF,
au
niveau
du
16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
à
compter
du
Lundi
8 Janvier
2024;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
la
chaussée
;
il y a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
ces
travaux,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
aux
lieux
du
chantier,
Rue
du
Bas
des
Glaises.
ARRETE
Article 1 :
La
circulation,
Rue
du
Bas
des
Glaises,
se
fera
provisoirement
en
demi-chaussée
au
niveau
du
n°16
de
la
rue,
suivant
l’avancement
du
chantier,
à
compter
du
Lundi
8 Janvier
2024,
jusqu’à
la
fin
des
travaux
dont
la durée
est
estimée
à 15
jours.
Article 2
:
Pour
la
réalisation
des
travaux,
la
circulation
sera
provisoirement
fermée
Rue
du
Bas
des
Glaises,
au
niveau
du
n°16,
le
Lundi
8 et
le Mardi
9 Janvier
2024,
entre
9h00
et
16h00.
Pour
cette
fermeture
de
rue,
des
déviations
seront
mises
en
place,
et
se
feront
par
la
Route
de
Montjean,
ou
la
rue
de
l’Abattoir.
Article
3
:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
Rue
du
Bas
des
Glaises,
aux
lieux
du
chantier,
devant
les
n°16
et
19
à 21,
pendant
toute
la durée
des
travaux.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la verbalisation
et
la mise
en
fourrière,
si nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
4
:
Pendant
la durée
des
travaux,
la circulation
des
piétons
sera
interdite
au
niveau
du
chantier
devant
le
n°16
Rue
de
Bas
des
Glaises,
et
sera
déviée
sur
le
trottoir
opposé,
côté
numéros
impairs
de
la
rue.
Article 5 :
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
devra
aviser
tous
les
riverains
concernés,
et
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article 6
:
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article 7
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
8
:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
-
Monsieur
le Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
-
VEOLIA
IDF
-
Le
service
communication
de
la
mairie
-
Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wisso
x
- OI
64
47
27
27
@@O
\WSSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 218
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
VICTOR
BALOCHE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne) ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
d'ouverture
de
fouille
pour
création
d’un
branchement
aérosouterrain
et
pose
de
borne,
au
niveau
du
n°50
rue
Victor
Baloche,
effectués
par
l’entreprise
ERTP
pour
le
compte
d’ENEDIS,
à
partir
du
Vendredi
8
Décembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Rue
Victor
Baloche
;
Article
1° :
Article
2
:
Article
3
:
Article
4 :
Article
5 :
Article
6
:
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°50
rue
Victor
Baloche,
à
compter
du
Vendredi
8
Décembre
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
30
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
rue
Victor
Baloche
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux},
à
compter
du
Vendredi
8
Décembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à:
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- ERTP - ENEDIS
orian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
600
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 219
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DE
LA
DIVISION
LECLERC
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à L 2213-6
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à
la circulation
;
Considérant
les
travaux
de
réfection
de
la
couche
de
roulement
de
la
chaussée
rue
de
la
Division
Leclerc,
entrepris
par
l’entreprise
COLAS,
pour
le compte
du
Conseil
Départemental
de
l'Essonne,
à compter
du
Mercredi
6
Décembre
2023;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
la chaussée
et ses
accotés
;
IL y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
sur
les
lieux
des
travaux
rue
de
la
Division
Leclerc.
ARRETE
Article
1:
La
circulation
sera
provisoirement
fermée
à
la
circulation
(sauf
services
publics
et
entreprise
chargée
des
travaux),
Rue
de
la
Division
Leclerc,
de
l'entrée
du
parking
mairie
Place
de
la
Libération
jusqu’au
carrefour
formé
avec
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez,
à
compter
du
Mercredi
6
Décembre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la durée
est
estimée
5 jours.
Article
2:
Des
déviations
seront
mises
en
place
pendant
la
durée
des
travaux,
et
se
feront
par
la
rue
André
Dolimier,
la
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
puis
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez.
Article
3:
Le
stationnement
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
rue
de
la
Division
Leclerc,
à
compter
du
Mercredi
6
Décembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction,
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route)
Article4:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
sera
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article5:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy/Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous,
- Les
Services
Techniques
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
COLAS
France
- La
RATP
- Le
CD
91
- Les
riverains
Wissous,
le
29
Novembre
2023
aX=
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 220
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
DE
L'AMIRAL
MOUCHEZ
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à L 2213-6
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à
la circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
d’un
avaloir
EP
au
niveau
du
n°23
rue
de
l’Amiral
Mouchez,
entrepris
par
la
société
Travaux
Publics
de
l'Essonne,
pour
le
compte
de
la
C.P.S,
à
compter
du
Lundi
11
Décembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
la
chaussée
et ses
accotés
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
sur
les
lieux
des
travaux
rue
de
l’amiral
Mouchez.
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article 5 : Article
6
:
ARRETE
La
circulation
sera
provisoirement
fermée
(sauf
riverains,
services
publics
et
entreprise
chargée
des
travaux),
sur
une
partie
de
la
rue
de
l’Amiral
Mouchez,
de
l'angle
formé
avec
la
rue
Charles
Legros
jusque
dans
le
carrefour
formé
avec
les
rues
du
Général
de
Gressot
et
de
la
rue
de
la
Division
Leclerc,
à compter
du
Lundi
11
Décembre
2023
jusqu'à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
5 jours.
Des
déviations
seront
mises
en
place
pendant
la
durée
des
travaux,
et
se
feront
par
la
rue
André
Dolimier,
puis
la
rue
du
Docteur
Maurice
Ténine.
Le
stationnement
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
rue
de
l’Amiral
Mouchez,
à
compter
du
Lundi
11
Décembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction,
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route)
Toute
la
signalisation
nécessaire,
sera
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy/Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous,
- Les
Services
Techniques
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
Travaux
Publics
de
l'Essonne
- La
CPS
- La
RATP
- Le
CD
91
- Les
riverains
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
AO
\WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
- 221
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
RUE
DU
GENERAL
DE
GRESSOT
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à L 2213-6
Vu
le
Code
de
la Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à
la circulation
;
Considérant
les travaux
de
création
d’un
avaloir
EP
au
niveau
de
la rue
de
l’Amiral
Mouchez,
entrepris
à compter
du
Lundi
11
Décembre
2023
;
Considérant
que
pour
ces
travaux,
le
carrefour
formé
par
les
rues
de
l’Amiral
Mouchez
et
du
Général
de
Gressot,
devra
être
fermé
temporairement
à
la
circulation
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
pour
l'accès
à
la
rue
du
Général
de
Gressot.
ARRETE
Article1:
La
circulation
sera
provisoirement
fermée
(sauf
riverains,
services
publics
et
entreprise
chargée
des
travaux),
rue
du
Général
de
Gressot,
à
compter
du
Lundi
11
Décembre
2023,
suivant
l'avancement
des
travaux
rue
Mouchez
jusqu’à
la fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée 5
jours.
Article
2:
Pour
l'accès
aux
riverains,
pendant
la
durée
de
cette
fermeture
de
rue,
la
circulation
devra
se
faire
en
double
sens,
sur
toute
la
longueur
de
la
voie.
Pour
les
autres
usagers,
des
déviations
seront
mises
en
place,
et
se
feront
par
la rue
des
Peupliers,
la
Route
d’Antony,
la rue
Legros,
puis
le centre-ville.
Article
3:
Toute
la signalisation
nécessaire,
sera
mise
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
5:
Monsieur
le Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy/Palaiseau,
- La
Police
Municipale
de
Wissous,
- Les
Services
Techniques
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
Travaux
Publics
de
l'Essonne
- La
CPS
- La
RATP
- Le
CD
91
- Les
riverains
Wissous,
le
1°
Décembre
2023
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
2@©
WSSOUS.r E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 222
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
ANDRE
DOLIMIER
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation ;
Considérant
les
travaux
de
remplacement
d’un
coffret
GRDF,
avec
réalisation
de
fouille,
rue
André
Dolimier,
effectués
par
l’entreprise
ITP
pour
le
compte
de
GRDF,
à
partir
du
Lundi
11
Décembre
2023
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il y a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Rue
André
Dolimier;
Article
1° :
Article 2 : Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
6 :
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
rue
André
Dolimier
entre
le
rond-point
Gilbert
Buffat
et
la
limite
de
commune
avec
Antony,
à compter
du
Lundi
11
Décembre
2023
jusqu'à
la fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
11 jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
rue
André
Dolimier
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
à
compter
du
Lundi
11
Décembre
2023,
jusqu’à
la fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Entreprise
ITP
- GRDF
Décembre
2023
* Florian GALLANT Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
\WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 223
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AVENUE
AMPERE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
d’un
branchement
neuf
d’eau
potable,
au
niveau
du
n°23
Avenue
Ampère,
effectués
par
l’entreprise
SADE
pour
le
compte
de
VEOLIA
IDF,
à
partir
du
Lundi
18
Décembre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
Ampère
;
Article
1°
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5 :
Article
6:
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°23
Avenue
Ampère,
à
compter
du
Lundi
18
Décembre
2023
jusqu’à
la fin
du
chantier
dont
la durée
est
estimée 5
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
au
niveau
du
n°23
Avenue
Ampère
de
chaque
côté
de
la
chaussée
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
à compter
du
Lundi
18
Décembre
2023,
jusqu’à
la fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise à :
- Monsieur
le Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Entreprise
SADE
- VEOLIA
IDF
LoE WzWissous,
le
1°
Décembre
2023
4
Lo
!
ie
orian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
AO
\WISSOUS.fr
E ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 224
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
CHEMIN
DES
PRES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
d’un
branchement
neuf
d’eau
potable,
au
niveau
du
n°42
Chemin
des
Près,
effectués
par
l’entreprise
SADE
pour
le
compte
de
VEOLIA
IDF,
à partir
du
Lundi
18
Décembre
2023; Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Chemin
des
Près
;
Article
1°:
Article
2
:
Article
3
:
Article
3 :
Article
4 :
Article
5 :
Article
6 :
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°42
Chemin
des
Prés,
à
compter
du
Lundi
18
Décembre
2023
jusqu’à
la fin
du
chantier
dont
la durée
est
estimée
5 jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
Chemin
des
Prés,
de
chaque
côté
de
la
chaussée
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
à
compter
du
Lundi
18
Décembre
2023,
jusqu’à
la
fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
lieux
des
travaux,
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Entreprise
SADE
- VEOLIA
IDF
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WISSOUS.fr
Æ ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 228
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
GILBERT
ROBERT
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
de
deux
branchements
neufs
d’eau
potable,
au
niveau
du
n°26
Rue
Gilbert
Robert,
effectués
par
l’entreprise
VEOLIA
IDF,
à
partir
du
Lundi
15
Janvier
2024;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
il y a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Rue
Gilbert
Robert;
Article
1°:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5 :
Article
6 :
Article
7
: Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wis
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°26
Rue
Gilbert
Robert,
à
compter
du
Lundi
15
Janvier
2024
jusqu’à
la fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
15 jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le stationnement
sera
provisoirement
interdit
et considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
au
niveau
du
n°26
Rue
Gilbert
Robert,
de
chaque
côté
de
la chaussée
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
à compter
du
Lundi
15
Janvier
2024,
jusqu’à
la fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
La
circulation
des
piétons
sera
interdite
devant
le
n°26
Rue
Gilbert
Robert.
Elle
sera
déviée
côté
numéros
impairs
de
la
rue
pendant
toute
la durée
des
travaux.
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- RATPCAP - VEOLIA
IDF
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
x
- OI
64
47
27
27
00
WISSoUs.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 229
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
SENTIER
DES
GLAISES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
création
de
boite
de
branchement
eaux
usées
sur
trottoir,
au
niveau
du
n°6
Sentier
des
Glaises,
effectués
par
l’entreprise
ACCES
TP,
à
partir
du
Lundi
8 Janvier
2024
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Sentier
des
Glaises
;
Article
1°:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article 5 : Article
6
:
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°6
Sentier
des
Glaises,
à
compter
du
Lundi
8 Janvier
2024
jusqu’à
la fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
21
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
au
niveau
du
n°6
Sentier
des
Glaises,
de
chaque
côté
de
la chaussée
(Sauf
véhicules
de
la
société
de
travaux),
à compter
du
Lundi
8 Janvier
2024,
jusqu’à
la fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8
jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- ACCES
TP
issous,
le
6
Décembre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
E@©
WSSOUS.fr El ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 231
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AVENUE
LAVOISIER
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
raccordement
télécom,
au
niveau
du
n°5
Avenue
Lavoisier,
effectués
par
l’entreprise
TP
Réseaux,
à
partir
du
Lundi
18
Décembre
2023 ;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
Ampère;
Article
1°:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
6 :
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°5
Avenue
Lavoisier,
à
compter
du
Lundi
25
Décembre
2023
jusqu'à
la fin
du
chantier
dont
la durée
est
estimée 30
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
au
niveau
du
n°5
Avenue
Lavoisier
de
chaque
côté
de
la chaussée
(Sauf
véhicules
de
la société
de
travaux),
à compter
du
Lundi
25
Décembre
2023,
jusqu’à
la fin du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Entreprise
TP
Réseaux
Décembre
2023
( ue Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@@O
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
— 232
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
SUR
LE
PARKING
DE
L'ESPACE
CULTUREL
SAINT
EXUPERY
PLACE
RENE
IAMETTI
(TELETHON
2023)
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant,
le
déroulement
du
Téléthon,
par
l’organisation
« Téléthon
Wissous
2023
»,
accréditée
par
l’AFM
(Association
Française
contre
la
Myopathie),
sur
le
parking
de
l'Espace
Culturel
Saint
Exupéry
(Place
lametti)
toute
la journée
du
Samedi
16
Décembre
2023
;
Considérant
que
pour
la
bonne
organisation
de
cette
manifestation,
il
est
nécessaire
de
fermer
une
grande
partie
du
parking
du
Centre
Culturel
Saint
Exupéry,
Il y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
le
stationnement
sur
le
parking
de
l’Espace
Culturel
Saint
Exupéry,
Place
lametti
le
Samedi
16
Décembre
2023 ;
ARRETE
Article
1
Le
Samedi
16
Décembre
2023
de
00h00
à
19h00,
une
partie
du
parking
du
Centre
Culturel
Saint
Exupéry,
Place
lametti
(partie
située
à
l'arrière
du
centre
culturel
et
tout
le
long
de
la Voie
du
Bon
Puits)
sera
provisoirement
fermé
et
réservé
aux
participants
du
Téléthon
de
Wissous.
Article
2:
Le
stationnement
sera
interdit
et considéré
comme
gênant
aux
véhicules
non
autorisés
le Samedi
16
décembre
2023,
de
00h00
à
19h00.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article
3:
Les
panneaux
de
signalisation
ainsi
que
les
barrières
nécessaires,
seront
mis
en
place
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Article
4
_
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
Massy,
le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy/Palaiseau,
La
Police
Municipale,
Le
Service
Technique
Municipal
Le
Centre
Culturel
St Exupéry
L'Organisation
«
Téléthon
Wissous
2023
»
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
2@O
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 252
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
RUE
JEAN
MERMOZ
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne) ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les travaux
de
modernisation
d’un
branchement
existant
d’eau
potable,
au
niveau
du
n°27
Avenue
Jean
Mermoz,
effectués
par
l’entreprise
VEOLIA
IDF,
à
partir
du
Lundi
29
Janvier
2024
;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le
trottoir
et
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
Jean
Mermoz;
ARRETE
Article
1“:
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°27
Avenue
Jean
Mermoz,
à compter
du
Lundi
29
Janvier
2024
jusqu’à
la fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
15
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article2:
La
circulation
pourra
être
ponctuellement
fermée
aux
lieux
du
chantier
pour
réaliser
une
traversée
de
chaussée,
selon
l'avancement
des
travaux,
en
journée
entre
09h
et
16h,
lundi
29,
mardi
30
et
mercredi
31
Janvier
2024.
Article
3:
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
au
niveau
des
n°27
et
n°
36
à 46
Avenue
Jean
Mermoz
(Sauf
véhicules
de
la société
de
travaux),
à
compter
du
Vendredi
26
Janvier
2024,
jusqu’à
la
fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Article4:
La
circulation
des
piétons
sera
interdite
au
niveau
du
chantier
devant
le
n°27
Avenue
Jean
Mermoz.
Elle
sera
déviée
côté
numéros
impairs
de
la
rue
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Article5:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article
6:
La
remise
en
état
de
la chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Article
7:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
8:
Monsieur
le Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- VEOLIA
IDF
ÿ
Los)
orian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
E@O
WISSOUS.fr
& Vile
de
Wissous
ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 253
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
ROUTE
D’ANTONY
CHARLES
DE
GAULLE,
VOIE
DU
BON
PUITS
ET
DES
RUES
ADJACENTES
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6
;
Vu
le
Code
de
la
Route ;
Vu
le Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à la circulation
;
Considérant
les
opérations
de
relevés
topographiques
et
altimétriques
effectués
par
les
entreprises
SADE
et
ALBERTALLI
TOPOGRAPHIE
pour
le
compte
du
SEDIF
sans
travaux
de
voirie,
au
niveau
de
la
route
d’Antony
Charles
de
Gaulle
et
de
la
voie
du
Bon
Puits
et
les
rues
adjacentes,
à
partir
du
Lundi
29
Janvier
2024
;
Considérant
que
ces
opérations
de
relevés
vont
empiéter
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
relevés
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
Voie
du
Bon
Puits
et
les
rues
adjacentes
;
ARRETE
Article
1°"
:
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
suivant
l'avancement
des
relevés
à
compter
du
Lundi
29
Janvier
2024
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
14
jours,
sur
les
lieux
suivants
:
Route
d’Antony
Charles
de
Gaulle,
de
l’angle
formé
avec
l'allée
des
Myosotis
jusqu’au
carrefour
formé
avec
la
rue
des
Peupliers
;
Voie
du
Bon
Puits,
sur
toute
la
longueur
de
la
voie
;
Rue
des
Peupliers,
de
l'intersection
avec
la
Voie
du
bon
Puits
jusqu’au
rond-point
Place
des
Jumelages,
et
au
niveau
du
carrefour
formé
avec
la
Route
d’Antony;
Avenue
Eric
Morlet,
au
niveau
du
carrefour
formé
avec
la
Voie
du
Bon
Puits
;
Allée
des
Myosotis,
au
niveau
du
carrefour
formé
avec
la
Route
d’Antony
;
Chemin
de
la
Vallée,
au
niveau
de
carrefour
formé
avec
le
rond-point
Place
des
Jumelages
;
Rue
du
général
de
Gressot,
au
niveau
du
carrefour
formé
avec
le
rond-point
Place
des
Jumelages
;
Sur
ces
lieux,
suivant
l'avancement
des
relevés,
la
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
en
charge
de
ce
chantier.
Article2:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
600
WISSOUS.fr
&
1/2 Article
4:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
SADE
CGTH
- L'entreprise
ALBERTALLI
TOPOGRAPHIE
- Le
SEDIF
- La
RATP
Wissous,
le,13
Décembre
2023
‘Florian GALLANT Maire
de
Wissous
2/2
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
G@O
WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 255
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
AVENUE
AMPERE
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
travaux
de
suppression
d’un
branchement
gaz,
au
niveau
du
n°23
Avenue
Ampère,
effectués
par
l’entreprise
SEIP
pour
le
compte
de
GRDPF,
à
partir
du
Lundi
15
Janvier
2024;
Considérant
que
ces
travaux
vont
empiéter
sur
le trottoir
et
sur
la
chaussée
;
IL
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
travaux
Avenue
Ampère
;
Article
1°:
Article
2
:
Article
3
:
Article 4
:
Article
5 :
Article
6
:
ARRETE
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
au
niveau
du
n°23
Avenue
Ampère,
à
compter
du
Lundi
15
Janvier
2024
jusqu'à
la fin
du
chantier
dont
la durée
est
estimée
21
jours.
La
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
chargée
du
chantier.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
aux
lieux
des
travaux,
au
niveau
du
n°23
Avenue
Ampère
de
chaque
côté
de
la chaussée
(Sauf
véhicules
de
la société
de
travaux),
à
compter
du
Lundi
15
Janvier
2024,
jusqu’à
la
fin
du
chantier.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l’entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d’assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
La
remise
en
état
de
la
chaussée
et/ou
trottoir
(Enrobés
et
marquage
au
sol)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
par
l’entreprise
chargée
du
chantier. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- Entreprise
SEIP
- GRDF
pre
2023
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
6@O
WISSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
-
256
nl
Ÿ
nl
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
ae
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
RUE
LEMERCIER
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
la
demande
de
Mr
AKHTAR,
en
date
du
13
Décembre
2023,
concernant
la
livraison
de
béton
par
camion
toupie
au
niveau
du
17
rue
Lemercier,
le
Mardi
19
Décembre
2023
;
Considérant
que
pour
cette
livraison,
il est
nécessaire
de
fermer
temporairement
la
rue
Lemercier
;
il
y
a
lieu
par
conséquent,
pour
le
bon
déroulement
de
cette
livraison
et
pour
des
raisons
de
sécurité,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
rue
Lemercier.
Article
1:
Article
2
:
Article
3 :
Article
4:
Article
5
:
Article
6
:
Article
7
:
ARRETE
La
circulation,
Rue
Lemercier,
sera
provisoirement
fermée
à
la
circulation
(sauf
services
publics
et
de
secours,
et
véhicules
de
livraison),
du
n°17
de
cette
rue
jusqu’à
l’angle
de
la
rue
Pelletier,
le
Mardi
19
Décembre
2023,
de
13h00
et
15h00,
pour
permettre
la
livraison
des
camions
de
béton
en
toute
sécurité.
Pendant
cette
fermeture,
le
Mardi
19
Décembre
2023,
de
13h00
et
15h00,
la
circulation
sur
le
reste
de
la
rue
Lemercier
sera
mise
provisoirement
en
double
sens,
pour
permettre
la
sortie
des
véhicules.
Une
déviation
sera
mise
en
place,
et
se
fera
par
la
Rue
Paul
Doumer,
puis
la
rue
Victor
Baloche,
et
le
centre-ville
de
Wissous.
Le
stationnement
sera
provisoirement
interdit
et
considéré
comme
gênant
rue
Lemercier
aux
lieux
de
la
livraison
(sauf
véhicules
de
livraison),
le
Mardi
19
Décembre
2023,
de
13h00
et
15h00.
Le
non-respect
de
cette
interdiction
entraînera
la
verbalisation
et
la
mise
en
fourrière,
si
nécessaire,
du
véhicule
en
infraction
(Article
R.417-10
du
Code
de
la
Route).
Toute
la
signalisation
nécessaire
devra
être
mise
en
place
aux
lieux
concernés
par
Mr
AKHTAR,
qui
s'engage
à assurer
la sécurité
des
lieux,
et à aviser
tous
les
riverains
concernés.
En
cas
de
dégradation
de
la
chaussée
ou
de
ses
accotements
lors
de
la
livraison,
la
remise
en
état
des
lieux
(Enrobés,
bordures,
..)
devra
être
exécutée
dans
un
délai
de
8 jours
maximum
après
la
date
de
la
fin
des
travaux,
à
la
charge
du
demandeur,
Mr
AKHTAR.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
-
La
Police
Municipale
de
WISSOUS
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
-
Mr
Faysal
AKHTAR
-
Le
service
communication
de
la
mairie
Île Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- O1
64
47
27
27
E@O©
\WSSOUS.fr ARRETE
MUNICIPAL
N°AG
2023
- 257
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
RUE
ANDRE
DOLIMIER,
RUE
LOUIS
BOUSSARD
ET
DES
RUES
ADJACENTES
Vile
de
Wissous
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne)
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L 2213-6;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
les
opérations
de
détection
et
de
géoréférencement
des
réseaux
effectués
par
l’entreprise
BIR
pour
le
compte
du
SEDIF
sans
travaux
de
voirie,
au
niveau
de
la
rue
André
Dolimier,
de
la
rue
Louis
Boussard,
Impasse
des
Canots,
et
les
rues
adjacentes,
à
partir
du
Vendredi
15
Décembre
2023
;
Considérant
que
ces
opérations
de
relevés
vont
empiéter
sur
la
chaussée
;
Il
y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
le
stationnement,
aux
lieux
des
relevés
rue
André
Dolimier,
rue
Louis
Boussard,
Impasse
des
Canots,
et
les
rues
adjacentes
;
ARRETE
Article
1”:
La
circulation
se
fera
provisoirement
en
demi
chaussée,
suivant
l'avancement
des
relevés
à
compter
du
Vendredi
15
Décembre
2023
jusqu’à
la
fin
du
chantier
dont
la
durée
est
estimée
30
jours,
sur
les
lieux
suivants
:
e
Rue
Louis
Boussard,
sur
toute
la
longueur
de
la
voie
;
e
Rue
André
Dolimier,
du
carrefour
formé
avec
la
rue
Ténine,
jusqu’à
l’Impasse
des
Canots
;
e
Impasse
des
Canots;
e
Dans
le carrefour
formé
par
les
rues
Louis
Boussard,
Georges
Collin
et
de
la
Ferme
;
Sur
ces
lieux,
suivant
l'avancement
des
relevés,
la
circulation
sera
régulée
par
les
ouvriers
de
l’entreprise
en
charge
de
ce
chantier.
Article2:
Toute
la
signalisation
nécessaire,
devra
être
mis
en
place
aux
lieux
concernés,
par
l'entreprise
chargée
des
travaux,
qui
aura
obligation
d'assurer
la
continuité
et
la
sécurité
du
cheminement
piéton
sur
les
lieux
du
chantier.
Article3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
4:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police,
Le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
la
circonscription
de
Police
de
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
-
Les
Services
Techniques
Municipaux
- Le
Service
Communication
- L'entreprise
BIR
- Le
SEDIF
- La
RATP
Wissous,
le
14
Décembre
2023
orian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
W
ex
- O1
64
47
27
27
@@O
1WMSSOUS.fr E