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Compte-Rendu - crcm 2001 01 29
Document publié le Jeudi 4 janvier 2001 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2001 01 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Affiché en mairie le 30 JANVIER 2001
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE RENDU
SÉANCE DU 29 JANVIER 2001
-----------
L'AN DEUX MILLE UN, LE LUNDI 29 JANVIER A VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 22 janvier 2001, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire, Mme RUEL, MM. DELIN, PELLETIER, Mlle TORRAILLE, adjoints, MM. Pierre DOUCHE, BOUVIER, VOILLEQUIN, maires-délégués, Mme ROBIN, MM. COUVREUX, BREGERE, THOMASSIN, M. Patrick GALLISSOT, Francis DOUCHE, HERBERT, conseillers municipaux.
Excusés : M. RAGUET, Mlle DIOT & BROCHOT, conseillers municipaux,
Absents : M. PEUREUX, conseiller municipal.
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Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mlle TORRAILLE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°2001-01 Approbation du programme d’investissement communal pour l’année 2001 éligible à la Dge et à d’autres aides.
Adopté à l’UNANIMITE.
N°2001-02 Modification du tableau indicatif des emplois communaux. Création d’un emploi d’agent d’entretien territorial.
Adopté à l’UNANIMITE.
N°2000-03 Dépenses d’investissement. Autorisation de mandatement.
Adopté à l’UNANIMITE.
N°2000-04 Approbation de l’adhésion de la commune de Peigney à la Communauté de communes de l’étoile de Langres (Ccel).
Adopté à l’UNANIMITE.
N°2001-05 Avenant n°1 marché schéma d’assainissement.
Adopté à l’UNANIMITE
N°2001-06 Approbation du reversement de subvention aux associations dans le cadre du Contrat éducatif local (Cel).
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N°2001-07 Approbation du contrat de maîtrise d’œuvre. Aménagement de la salle de réunion. Adopté à l’UNANIMITE
N°2001-08 Approbation d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Fanfare de Rolampont. 1200 F.
Adopté à l’UNANIMITE
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 29 JANVIER A VINGT-DEUX HEURES TRENTE-CINQ MINUTES.
Le maire,