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Compte-Rendu - crcm 2010 06 29
Document publié le Lundi 4 janvier 2010 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2010 06 29)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
Affiché en mairie le 30 juin 2010
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 29 JUIN 2010
-----------
L'AN DEUX MILLE DIX, le 29 juin À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 22 juin 2010, s'est assemblé sous la présidence de M me Marie-José Ruel.
Étaient présents : Mme RUEL, maire, M. RANC, Mlles TORRAILLE, DIOT, M. WEHRUNG, adjoints, Mme GÉRARD, MM. BOUVIER, CORNEVIN, maire-délégué, Mme DE SA, MM. DEHAN, PELLETIER, MARTY, GOUSSET, GRATAROLI, FLORIOT, LE BOURVA, LOGEROT, GALLISSOT, conseillers municipaux. Absent : M. DELIN, conseiller municipal.
Mme le maire ouvre la séance à 20 heures 5 minutes. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
Jury d’assises 2010. Liste préparatoire. Tirage au sort ; PAIO. Approbation de la convention de partenariat 2010 ; approbation de la convention « Lire et faire lire » ; subventions octroyées par la commune. Exercice 2010 ; demande de bail commercial par la société M2PI ; avis sur la demande d’autorisation du Gaec de La Chapelle-St-Pierre d’exploiter un élevage de bovins sur le territoire de Dampierre ; approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte des transports du pays de Langres ; admissions en non valeur ; création d’un emploi d’adjoint technique de 2 e classe à temps non complet ; revalorisation des tarifs de location des salles communales ; présentation du projet d’aménagement de l’ancien couvent de Rolampont ; questions diverses.
Liste préparatoire du jury d’assises 2010 - Tirage au sort -
Page Ligne Nom
31 7 Damien Dongois
90 6 Armand Romeïs
65 3 Hervé Maire
51 6 Patrick Guillemin
71 9 José Merlin
72 6 Jany Michel
49 7 Vanessa Grapinet-Caroillon
103 11 Huguette Veillard-Royer
47 3 Françoise Gérard-Sautier
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2010.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-23 PAIO. Approbation de la convention de partenariat 2010.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-24 Approbation de la convention « Lire et faire lire. »
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-25 Subventions octroyées par la commune. Exercice 2010.
Adopté par 17 voix POUR & une ABSTENTION.
2010-26 Approbation de la réalisation d’un bail commercial au bénéfice de la société M2PI. Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-27 Avis sur la demande d’autorisation du Gaec de La Chapelle-St-Pierre d’exploiter un élevage de bovins sur le territoire de Dampierre.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-28 Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte des transports du pays de Langres. Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-29 Admissions en non valeur.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
…/… 2010-30 Création d’un emploi d’adjoint technique de 2 e classe à temps non complet (5/35.) Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-31 Revalorisation des tarifs de location des salles communales.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
2010-32 Approbation de la convention de mission d’accompagnement de la commune par le Caue de la Haute-Marne dans la définition de la valorisation de son cadre de vie et la création d’un lotissement communal. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M me le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 29 JUIN 2010 À 22 HEURES 30 MINUTES.
Le maire,
Marie-José Ruel