Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - crcm 2009 07 01
Compte-Rendu - crcm 2000 01 24
Compte-Rendu - crcm 2001 01 29
Compte-Rendu - crcm 2008 07 07
Déliberation - crcm 2020 03 04
Compte-Rendu - crcm 2021 01 30
Déliberation - crcm 2019 07 25
Compte-Rendu - crcm 2004 07 12
Compte-Rendu - crcm 2003 07 25
Compte-Rendu - crcm 2002 02 07
Compte-Rendu - crcm 2020 07 01
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2020 07 01)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Investissement et développement économique,
Affiché en mairie, le 2 juillet 2020
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 1er JUILLET 2020
-----------
L'AN DEUX MILLE VINGT, le 1er JUILLET À DIX-HUIT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 26 juin 2020, s'est assemblé sous la présidence de Mme Céline Bernand. Étaient présents : Mme Céline Bernand, maire (procuration) ; M. Joël Deram, Mme Valérie Raclot, M. Roger Claudel, Mme Magali Royer, adjoints ; M. Claude Bouvier, Mmes Lydia Douche, Vanessa Caroillon, maires-délégués ; M. Mickaël Monguillon, Mme Céline Legoux, MM. Jean-Manuel Boisset, Stéphane Sanchez, Mme Mary-Claude Richard, conseillers municipaux. Excusé : M. Christophe Vermot-Sandoz, conseiller municipal, procuration à Mme le maire. Absent : M. Gilles Jacquin, conseiller municipal.
En début de réunion, dans le cadre de la préparation de la liste départementale annuelle des jurés d'assises, il a été procédé au tirage au sort, à partir de la liste générale des électeurs, de neuf personnes susceptibles de siéger en qualité de juré, aux assises de la Haute-Marne, en 2021.
Liste préparatoire du jury d’assises 2021 - Tirage au sort -
Page Ligne Nom
119 10 Bernard Vion
118 07 Thiphanie Verkinderen
122 01 Ronan Wertz
25 08 Cédric Corraze
31 03 Lydia Demongeot
70 05 Lucia Machado
49 09 Bastien Gay
114 04 Carmen Toledo
13 02 Nelly Bournot
Mme le maire ouvre la séance à 18 heures 47. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mme Magali Royer ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
- Suppression du budget-annexe de l'Usine-relais ;
- Affectation des résultats au 31 décembre 2019 ;
- Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020 ;
- Budgets primitifs 2020 ;
- Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'investissement versées ; - Subventions octroyées par la commune pour l'exercice 2020 ;
- Approbation de l'adhésion de la commune de Val-de-Meuse au syndicat mixte des transports du Pays de Langres ; - Reprise des concessions en déshérence. Cimetières des communes associées ; - Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 2 juin 2020.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
Décision municipale n°2020-01 du 4 juin 2020 relative à la réalisation des travaux au titre du programme d’investissement communal 2020 et aux demandes d’aides au financement des opérations.
N°2020-13 Suppression du budget annexe de l’Usine-relais.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-14 Affectation des résultats au 31 décembre 2019.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-15 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-16 Budgets Primitifs 2020.
Adoptés à l’UNANIMITÉ.
1/2 N°2020-17 Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’investissement versées. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2019-18 Subventions octroyées par la commune. Exercice 2020.
Adopté par 11 voix POUR & 3 ABSTENTIONS.
N° 2020-19 Approbation de l’adhésion de la commune de Val-de-Meuse au syndicat mixte des transports du Pays de Langres. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-20 Reprise des concessions en déshérence. Phase 3. Cimetières des communes associées. Adopté par 12 voix POUR & 2 ABSTENTIONS.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 1er JUILLET 2020 À 19 heures 37.
Le maire,
2/2