Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 2 octobre 2023 liste deliberations
Déliberation - CM 06 octobre 2025 liste deliberations
Déliberation - 2026 22 03 Liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations
Conseil Municipal - CM 06 octobre 2025
Déliberation - CM 02 mars 2026 Liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - CM 15 janvier 2024 liste des deliberations
Déliberation - CM 23 septembre 2024 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations 05 octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Veyrier-du-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 05 octobre 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
V.B
EXTRAIT DU REGITRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil municipal du 05 octobre 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
2026-76 Demande de classement de l'harmonium communal au Approuvé à
titre des Monuments historiques l'unanimité
Plan de gestion du Mont-Veyrier - Convention de AbbroUvE à
2026-77 coopération entre Asters-CEN74 et la commune de EE ermnité Veyrier-du-Lac
Adhésion à un groupement de commandes coordonné par
le CAUE en vue de la passation d'un marché public à
2026-78 procédure sans publicité ni mise en concurrence Approuvé à (procédure de gré à gré) relatif à des prestations de l'unanimité conseil architectural, urbain et paysager — Approbation de
la convention constitutive et autorisation de signature
Approbation de la convention de partenariat relative aux Approuvé à
2026-79 poursuites sur les produits de la commune et à la tierue détermination des seuils de poursuites
Veyrier-du-Lac, le 08/10/2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Nicolas BRUNO Vanessa
Affichage : 08/10/2026
Mise en ligne : 08/10/2026
7 place du Docteur Charles Mérieux 74290 Veyrier-du-Lac (Haute-Savoie) — Tel 04 50 60 10 13 — mairie@vevrier-du-lac.fr