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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250130 a liste dlib examines en sance
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250130 a liste dlib examines en sance)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Éducation,
En séance de conseil communautaire du 30 janvier 2025
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
30/01/2025 2025-01-01 Validation des Attributions de Compensation définitive 2024 Unanimité
30/01/2025 2025-01-02 Convention de partenariat 2025 et 2026 avec le PETR du Doubs central Unanimité
30/01/2025 2025-01-03 Maison de santé de Rougemont – Travaux d’aménagement Unanimité
30/01/2025 2025-01-04 Projet d’extension de la ZA de RANG – Autorisation au Président pour dépôt du permis d’aménager Unanimité
30/01/2025 2025-01-04b Projet d’extension de la ZA de RANG – Fixation des prix de ventes des surfaces commercialisées et de voirie Unanimité
30/01/2025 2025-01-05
Conventionnement avec le SYDED pour la maitrise d’ouvrage et le financement d’une
extension de réseau de distribution publique d’électricité au Champs d’Aveney et Gaillarde à
BRANNE
Unanimité
30/01/2025 2025-01-06
Conventionnement avec le SYDED pour la maitrise d’ouvrage et le financement d’une
extension de réseau de distribution publique d’électricité « Le Saucois » rue du Gros Gravier à
ROUGEMONT
Unanimité
30/01/2025 2025-01-07 Désignation d’un vice-président au Comité de Pilotage « Extension de zone NATURA 2000 – Moyenne Vallée du Doubs » suite à l’extension du périmètre Unanimité
30/01/2025 2025-01-08 Mise en place d’un dispositif « Réseau Sport Santé » sur notre territoire Unanimité
30/01/2025 2025-01-09 Ouverture d’une Agence Postale Intercommunale à l’ISLE SUR LE DOUBS Unanimité
30/01/2025 2025-01-10 Créations et suppressions de postes – Validation du tableau des effectifs au 01/01/2025 Unanimité
30/01/2025 2025-01-11 Validation du Règlement Intérieur de la Collectivité Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 18/03/2025