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Ordre du Jour - AVIS ODJ
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Coteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AVIS ODJ)
Thèmes du document : Budget, Énergies, Environnement,
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE
MARDI 19 MARS 2024
A
18 HEURES
EN MAIRIE
SALLE MARC-LOUIS DE TARDY
Pour information, la séance du conseil municipal sera retransmise en direct sur le site internet et la page Facebook ville du Coteau. #
LeYCoteau Ville en action
Conseil municipal du 19 mars 2024
Ordre du jour
1 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget général
2 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe des activités économiques
3 – Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
4 – Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe des activités économiques
5 – Affectation des résultats 2023 du budget général
6 – Affectation des résultats 2023 du budget annexe des activités économiques
7 – Vote du budget primitif 2024 du budget principal
8 – Vote du budget primitif 2024 du budget annexe 2024 du budget annexe des activités
économiques
9 – Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2024
10 – Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP)
11 - Demande de subvention pour la reconstruction des tribunes et vestiaires du stade Bécot
auprès du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA)
12 - Approbation du projet « Plan arbres 2024 » - Plan de financement
13 - Approbation des actions dans le cadre de la stratégie Biodiversité 2030 – Plan de
financement
14 - Octroi d’une aide économique à un commerce
15 - Lutte anti - tags sur le territoire de la ville du Coteau – convention d’intervention de la ville du Coteau sur les propriétés des personnes physiques (particuliers) propriétaires
16 - Approbation et signature de la convention de réservation de logement en flux avec Alliade
Habitat
17 - Maintien de l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours
18 - Approbation de l’avenant à la convention avec l’OGEC relative au financement des
dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association Saint Marc
19 - Loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies
renouvelables – élaboration des zones d’accélération pour l’implantation d’installations
terrestres de production d’énergies renouvelables (ZACC)
20 - Travaux d’enfouissement de réseaux aériens boulevard des Etines
21 - Présentation du rapport social unique