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Ordre du Jour - ODJ CM du 19 12 2025
Conseil Municipal - CM 19 12 25 1
Déliberation - delib du 19 10 2023
Conseil Municipal - CM 12 10 2026
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12 10 2026)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Sécurité sociale,
Affichage du : 13 octobre 2026 Au : ……………
N°
délib POUR CONTRE ABSTENTION
26_178 26 0 0
26_179 26 0 0
26_180 26 0 0
26_181 26 0 0
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26_183 26 0 0
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26_185 26 0 0
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26_187 26 0 0
26_188 26 0 0
26_189 26 0 0
26_190 26 0 0
COMMUNE DES HOUCHES
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2026
Objet
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 03
septembre 2026
Modification de la délibération n° 26_061 du 30
mars 2026 relative aux délégations du Conseil
municipal au Maire – Demandes de subventions
Modification de la délibération n° 26_062 du 30
mars 2026 – Modification du conseiller municipal
délégué à l’adaptation aux changements
climatiques et à la transition écologique
Modification de la délibération n° 26_138 –
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consultatifs communaux
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consultatif d’attribution des logements à prix
maîtrisé
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enfance »
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multi-accueil
Convention entre le multi-accueil et le médecin
référent de la structure
Convention de partenariat et de mise à disposition
de moyens entre la Communauté de Communes
de la Vallée de Chamonix, La Maison de la
Jeunesse et de la Culture de Chamonix et Le Pôle
Enfance Jeunesse de la Commune des Houches
Approbation de la Convention Territoriale Globale
(CTG) 2027-2031 et autorisation de signature
avec la Caisse d’allocations Familiales (CAF) de
Haute-savoie
Règlementation des ouvertures dominicales des
commerces de détail pour l’année 2027
Suppression du délai de carence pour l’attribution
de l’IFSE N°
délib POUR CONTRE ABSTENTION
COMMUNE DES HOUCHES
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2026
Objet
26_191 26 0 0
26_192 21 0
5 (Isabelle LELIEVRE,
procuration de Patrick
VIALE, Cédric
DESAILLOUD, Céline
MASINO, procuration de
Yves PEROL)
26_193 26 0 0
26_194 26 0 0
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26_204 26 0 0
26_205 26 0 0
Le Maire,
Stéphane LAGARDE Pierre VURPAS
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