Compte-Rendu - compte rendu cm 20200205

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Compte-Rendu - compte rendu cm 20200205 Document publié le Mercredi 5 février 2020 par la commune de Chaumuzy. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20200205)Thèmes du document : Transports, Éducation, Logement, Conseil Municipal de Chaumuzy

Séance du mercredi 5 février 2020 à 20h30

L’an deux mille vingt, le 5 février, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal, convoqués le 24 janvier deux mille vingt, se sont réunis en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Madame Karine NICAISE-DUFLOT, Maire,

Présents : MM. Yves TRUCHON, Sébastien DOLE, Benoît FAILLIOT, Stéphane VISNEUX, Mickaël MIMIN, Romain LEVECQUE,

Mmes Karine NICAISE-DUFLOT et Adeline HÉNIN.

Absents excusés : MM. Christophe MACQUART et Benjamin WATIER

Pouvoir donné : M. Sébastien DOLÉ et Mme Karine NICAISE-DUFLOT

Secrétaire de séance : Adeline HÉNIN

I / Clôture de la séance du 20 novembre 2020 :

Nous donnons lecture du compte-rendu de la dernière réunion de conseil municipal. Les membres du Conseil signent la clôture de séance du 20 novembre 2019 comprenant les délibérations suivantes :

- 2019/11-01 Bénéficiaires du LEGS FAROUX

- 2019/11-02 Renouvellement du contrat PEFC

- 2019/11-03 Loyers

- 2019/12-01 Décisions modificatives du budget principal du LEGS - 2019/12-02 Décisions modificatives du budget principal de la Commune - 2020/01-01 Décisions modificatives du budget principal

Pour information, la CAMDA ne fait plus les égouts à la suite d’un changement de normes de sécurité. La Mairie la recontactera pour savoir ce qu’il est possible de faire pour le contrat de l’année prochaine. Un nouveau passage est prévu au printemps.

Les travaux au cimetière reprendront le 6 février 2020. La société PASSY CONSTRUCTION a coulé les fondations et attendait le séchage. La Mairie se rapproche de cette société pour le déplacement des grilles afin de libérer un passage sur le trottoir.

II / Notification de la délibération du SIS :

Il est expliqué au Conseil que les transports scolaires relevaient de la compétence de la Région. Celle-ci, après avoir été transférée au Grand Reims, revient à nouveau à la Région. Le SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire de Dormans) assurant le transport scolaire doit donc changer de statuts. Le Conseil Municipal valide cette délibération.III/ Création d’un poste Catégorie B, Rédacteur :

Le Conseil Municipal valide l’ouverture d’un poste de catégorie B, rédacteur territorial, en remplacement de l’actuel poste de catégorie C, adjoint administratif 1ère classe.

IV/ Projet de modification des primes pour rédacteur groupe 2.

La Conseil statue sur le choix du groupe pour l’IFSE et la CIA :

- Choix du groupe pour l’IFSE : validation du groupe 2, plafond 16 015 € x 12% - Choix du groupe pour le CIA : validation du groupe 2, 2 185€ x 12 %

VIII/ Questions diverses :

a/ bennes à vêtements

Les bennes à vêtements ECOTEXTILE ont été retirées.

Le Conseil Municipal souhaite étudier différentes options : changements de sociétés, de lieux, convention avec le Grand Reims…

La Mairie prend les renseignements pour qu’ils soient adressés aux membres du Conseil et qu’une décision puisse être prise.

b/ contrôles de sécurité

Une 2ème visite de contrôle a été faite par la Société ISS au Foyer Rural. Tout le dispositif de sécurité fonctionne. Deux veilleuses sont à changer : une dans les sanitaires hommes et une dans la petite salle Caisse des Écoles. Ces veilleuses n’existent plus aujourd’hui et obligent le changement des blocs des secours complets.

L’APAVE est en charge d’un contrat de vérification des installations électriques (code du travail et règlement ERP) et des installations et équipements "thermique/fluide" pour le Foyer Rural. La Mairie va faire établir un devis pour ajouter le contrôle des bâtiments communaux (Mairie, l’Église ...) et la vérification incendie.

c/ renouvellement Association Foncière. Madame le Maire prendra attache avec Monsieur BALIGOUT pour les détails du renouvellement des membres de l’association foncière. d / Madame FERRI a proposé à la Commune de racheter une parcelle de bois appartenant à son frère pour 250 €. Sa surface est de 5 ares 60. Cela permettrait à la Commune de rassembler plusieurs parcelles. Le Conseil donne pouvoirs à Madame la Maire pour faire une offre d’achat au notaire en charge de la succession.

e/ contrôle des poteaux incendie. Des demandes de devis ont été faites auprès de VEOLIA et de ISS.

f/ Vente de la parcelle des peupliers :

Monsieur BROCHET a fait savoir au Conseil Municipal qu’il était intéressé pour l’achat d’une parcelle de bois appartenant à la Commune. Le Conseil donne pouvoirs à la Maire pour vendre la parcelle 140 ZL 38, lieudit Le Fond de Nappes pour 8 000 €. La Mairie se charge de contacter son notaire.

g/ Tour de table :

Mme HÉNIN nous fait part du déroulement de dernier Conseil d’École. Le Grand Reims y été représenté par Mmes BRU, DEPLAINE et CAMBON. La directrice prépare actuellement le budget et le Grand Reims évoque le projet numérique à l’école. Les inscriptions à l’école se feront courant mars.M. DOLÉ demande s’il a été fait des fiches navettes concernant l’éclairage public. La Mairie va reprendre les dossiers et les relancer la Communauté de Commune. Il a été rapporté que la Commune de Chaumuzy n’était jamais représentée aux réunions communautaires. Mme NICAISE- DUFLOT confirme que les séances ne sont ouvertes qu’aux Maires et leur 1er adjoint. Étant tous deux en activité, il leur est difficile de s’y rendre.

M. LEVECQUE interroge le Conseil sur ce qui peut être fait pour l’entretien des trottoirs. Des zones pavées, notamment près de l’école sont très glissantes. M. FAILLIOT affirme qu’il a été prévu la location d’une machine en essai. M. MIMIN pense qu’une balayeuse suffit. M. LEVECQUE propose la pose d’une résine et gravillons si le nettoyage ne suffit pas. M. MIMIN précise que ce désagrément se retrouve partout dans le village. M. FAILLIOT explique que le traitement ne pourra pas être fait partout. D’après Mme NICAISE-DUFLOT, le traitement à la javel est interdit et que l’anti-mousse est peu recommandé. Une machine va être louée chez MATVERT à Sillery pour un essai de brosse métallique rotative. Si l’essai est probant, il faudra envisager l’achat de la machine. M. MIMIN a entendu qu’une maison du village serait envahie de rats. Le voisinage se plaint et a peur de l’inefficacité des traitements entrepris si la maison attenante n’est pas traitée. Du produit raticide sera apporté par la Mairie aux occupants. L’armoire électrique à l’angle des rues de Nappes et capitaine Chesnais est toujours ouverte. La Mairie va prendre attache avec ERDF. Sur la route du terrain de foot, il y a de gros trous. M. FAILLIOT répond que le Grand Reims à prévu de refaire une bi-couche après le rebouchage de la traversée d’eau.

M. FAILLIOT souhaite faire le point sur les chemins forestier. Il faut faire des coupes de bois sur les Bois de Reims et des Chenaux. En accord avec le propriétaire d’une parcelle au bord d’une coupe d’affouagiste, des bois ont été coupés sur une parcelle agricole. Pour l’année prochaine, une délibération devra être prise pour modifier les ventes de coupe de bois. Chaque acheteur devra fournir un camion de cailloux par tranche de 500 tonnes de bois afin de remettre les chemins en état. Après le passage de l’ONF, une coupe doit être faite sur la route de la Neuville aux Larris car des arbres menacent de tomber. M. MIMIN propose de faire intervenir sa grue si la DDE veut bien couper la route à la circulation le temps de l’intervention. Le mur du cimetière sera remonté en parpaing dès le 6 ou 7 février 2020. La peinture du portail est finie.

Mme NICAISE-DUFLOT annonce que des arbres fruitiers (1 pêcher, 2 pommiers, 2 poiriers 1 prunier quetsche et un mirabellier) ont été achetés et vont être plantés sur le terrain près de l’aire de jeux. M. LEVECQUE précise qu’il devra être apposé des panneaux éducatifs et des panneaux demandant le respect de l’endroit et rappelant les règles du verger participatif. M. MIMIN propose de planter des fraisiers et framboisiers. Un planning de tenu du bureau de vote sera mis à disposition des conseillers pour inscriptions selon plages horaires.

Un mail va être adressé au Grand Reims pour connaître l’avancement des travaux pour la fibre. Une commande groupée de fleurs peut être proposée aux habitants de la commune auprès de l’horticulteur de LHERY.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h00.

Chaumuzy, le 11 février 2020

La Maire,

Karine NICAISE-DUFLOT