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Conseil Municipal - Seance CM du 05 mars 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Flachères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance CM du 05 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE de FLACHERES
1 Rue du Village
38690 FLACHERES
Tel : 04-74-54-45-33
Fax : 04-74-54-39-88
Email : mairie.flacheres@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
05 mars 2026
Membres en exercices : 14
Membres présents : 9
Suffrages exprimés : 10 (dont 1 Pouvoir)
Présents : Cyrille MADINIER, Hervé BUTTIN, Florence MADINIER, Pierre DUMOLLARD, Gilles TOUNY, Odile DE BENEDITTIS, Frédéric HAEFTLEN, Yann ROUX, Amandine ROUX.
Absents - excusés : Thierry DUBUS (procuration à Gilles TOUNY), Thomas NADALES, David GARNIER, Noël RAVOUX, Reginald CARON.
Secrétaire de séance : Amandine ROUX.
N° de
délibération
Sujet Résultat du vote
004 - 2026 Fongibilité des crédits – Année 2026. Pour à l’unanimité 005 - 2026 Vote du Compte Financier Unique 2025. Pour à l’unanimité 006 - 2026 Taux d’imposition des taxes directes locales 2026. Pour à l’unanimité 007 - 2026 Budget Primitif 2026. Pour à l’unanimité 008 - 2026 Affectation du résultat de fonctionnement 2025. Pour à l’unanimité
Date d’affichage : 12 mars 2026
Date dépôt site internet : 12 mars 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
___________
Département de l’Isère
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
L'an deux mille vingt-six le 05 du mois de mars à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de FLACHERES (Isère) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Mr Cyrille MADINIER, Maire ; en suite de la convocation du Conseil Municipal du 27 février 2026 et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la mairie.