Conseil Municipal - cms Municipal du 19 janvier 2009

Documents similaires

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48472&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48502&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48496&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48501&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48498&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48420&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48499&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48495&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48497&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48500&path=Conseil Municipal

Conseil Municipal - cms Municipal du 19 janvier 2009 Document publié le Lundi 19 janvier 2009 par la commune de Barby. Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Municipal du 19 janvier 2009)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Santé, CONSEIL MUNICPAL DU 19 JANVIER 2009

(Convocation du 13 janvier 2009)

ÉTAIENT PRÉSENTS

Messieurs BOUTET-DE-MONVEL, CHENAL, CONCA. FANTIN, GACHET, KLIMEK. LAISSUS, PIERRETON, ROGEAUX.

Mesdames CHAPPUIS, DEBAISIEUX, FAURIE, FKAIR. FRANCHINO, JEAN, LAUZE, ORTOLLAND, SIMON, TECHER, VALLET

ÉTAIENT EXCUSÉS

Monsieur Jean-Pierre LE BLANC donne pouvoir à Monsieur Jean-Noël BOUTET-DE- MONVEL.

Monsieur Fabien REMY donne pouvoir à Madame Chantal JEAN.

ETAIT ABSENT

Monsieur Samir GUETTAFI

Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance.

Monsieur Christophe PIERRETON est désigné Secrétaire de Séance.

I. ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2008

Monsieur Christophe PIERRETON présente à l’assemblée un point financier sur les subventions accordées en 2008 et sur l’utilisation du budget correspondant. Il est également convenu d’examiner la question des crédits d’activité accordés aux écoles pour l’année 2009.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte rendu de la réunion du 8 décembre 2008, adopte à l’unanimité le procès verbal qui en a été dressé.

II. INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2008

Le Maire donne lecture à l’Assemblée Municipale des courriers en date du 4 décembre 2008 reçus de Monsieur TOMKEVITCH, Trésorier Principal, Receveur de la Commune du 1er janvier au 30 juin 2008 et de Madame BIMET, Receveur de la Commune du 1er juillet au 31 décembre 2008, concernant l’Indemnité de Conseil pouvant leur être attribuée au titre de l’année 2008.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du décompte présenté et délibéré à 10 voix pour, 4 voix contre (B. GACHET – C. JEAN – O. ROGEAUX – Mme JEAN engageant le pouvoir de M. F. REMY), 8 abstentions (M. ORTOLLAND – M. VALLET – M. TECHER – C. DEBAISIEUX – S. FKAIR – A. SIMON – V. FRANCHINO – D. FANTIN) :

- FIXE à 460,00 euros brut l’Indemnité de Conseil au titre de l’année 2008 à répartir à part égale entre les deux receveurs municipaux qui se sont succédés en 2008.

III. CORRESPONDANTS DE NUIT – CONVENTION LIANT LA COMMUNE A CHAMBERY METROPOLE, L’ASSOCIATION « REGIE PLUS » ET LA COMMUNE DE SAINT-ALBAN- LEYSSE (POUR REGULARISATION)

Le Maire rappelle au Conseil Municipal l’expérimentation depuis juillet 2004, d’une action prévoyant l’intervention de correspondants de nuit en soirée sur les Communes de Barby et Saint-Alban-Leysse. Cette action est menée en collaboration avec Chambéry Métropole, financeur au titre de la Politique de la Ville, l’association « Régie Plus », mettant à disposition son personnel, et la Commune de Saint-Alban-Leysse.

…/…Compte tenu du bilan positif qui a été tiré au terme de cette période, le Maire propose au Conseil Municipal de reconduire cette action en 2008, dans les conditions suivantes : en participant à hauteur de 7 560 euros, la Commune bénéficie de l’intervention de deux correspondants de nuit 4 à 5 soirées par semaine sur les deux communes (Barby et Saint- Alban-Leysse).

Ainsi, le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer la Convention définissant les conditions de l’action et les obligations de chaque partenaire.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- AUTORISE le Maire à signer cette Convention.

IV. ACQUISITION D’UN TENEMENT IMMOBILIER SECTION AM N° 184

Monsieur Bernard LAISSUS quitte la séance et donne pouvoir à Madame Monique TECHER.

Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en vente du tènement immobilier situé sur la Commune de Barby, parcelle AM n° 184, d’une contenance d’environ 612 m².

Cette parcelle, située dans le périmètre de l’emplacement réservé ER3 au POS, présente un intérêt majeur, compte tenu de son emplacement, pour le futur aménagement projeté par la Commune.

Des démarches ont été ainsi entreprises auprès des propriétaires, afin d’aboutir à une vente amiable de ce tènement au profit de la Commune.

Les vendeurs ont confirmé leur accord pour une cession au prix de 230 000 euros net. Cet accord est conforme à l’avis émis par le service des Domaines.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE d’acquérir le tènement immobilier situé sur la parcelle AM n° 184 pour un prix de 230 000 euros et de prendre à sa charge tous les frais liés à cette acquisition.

- AUTORISE le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer l’acte authentique.

V. SUBVENTION ECOLE ELEMENTAIRE : PROJET « LA BOUCLE EST BOUCLEE »

Madame Agnès SIMON présente au Conseil Municipal « la boucle est bouclée » : projet concernant toute l’école élémentaire qui se déroule pendant 5 semaines (début 2009).

Ce projet de création s’articule autour de la danse, de la musique, des arts plastiques, de l’écriture et nécessite l’intervention de professionnels de musique et de danse (7 h / classe danse et 7 h / classe musique).

L’école élémentaire a présenté une demande de subvention auprès du Conseil Général qui a validé ce projet et a versé à la Commune une subvention correspondante d’un montant de 800 euros.

Madame Agnès SIMON propose au Conseil Municipal de reverser cette subvention à l’école élémentaire.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- CHARGE Madame le Maire de reverser cette subvention de 800 euros à l’école élémentaire.

…/…VI. EXTENSION DES BATIMENTS DE LA MAISON MEDICALE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DGE

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal la construction dans les années 1983-1984 d’un ensemble de bâtiments communaux dénommé « la maison médicale » dans le but d’accueillir des professionnels de santé sur la Commune.

Ces bâtiments, propriété de la Commune, sont actuellement occupés par 2 médecins, 3 kinésithérapeutes, 2 orthophonistes et 3 infirmières.

Les 2 médecins ne peuvent plus répondre à la demande de l’ensemble de leurs patients et souhaiteraient, pour y faire face, s’associer avec un troisième praticien. Les locaux qu’ils occupent actuellement sont trop exigus pour accueillir un troisième médecin. Ceux-ci ont ainsi sollicité la Commune en vue de réaliser une extension des locaux de la maison médicale.

Le coût de cette extension a été estimé à 190 000 euros HT.

Ces travaux peuvent faire l’objet d’une subvention de l’Etat au titre de la DGE d’un montant pouvant varier de 20 % à 46 % dans la limite des taux de subventionnement du Conseil Général (soit 46% maximum). La subvention maximum à laquelle pourrait prétendre la Commune s’élève ainsi à 87 400 euros. Le coût restant à la charge de la collectivité se chiffrerait à 102 600 euros HT, hors maîtrise d’œuvre et frais annexes.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à 18 voix pour et 3 abstentions (J.-N. BOUTET- DE-MONVEL – V. FRANCHINO – M. VALLET) :

- APPROUVE le projet et son plan de financement.

- DECIDE de solliciter auprès de l’Etat, au titre de la DGE, une subvention pour les travaux d’extension de la maison médicale au taux le plus élevé.

- AUTORISE Madame le Maire à signer toute pièce ou convention nécessaire à la mise en œuvre de cette demande de financement.

VII. QUESTIONS DIVERSES

- Constitution d’un groupe de travail « Chemins piétonniers », animé par Bruno GACHET, Adjoint au Développement Durable.

L’Ordre du Jour étant épuisé, la Séance est levée.

BARBY, le 9 février 2009

Le Maire, Le Secrétaire de Séance,

Catherine CHAPPUIS Christophe PIERRETON