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Déliberation - Listes deliberations CM du 11 septembre 2025
Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Déliberation - Listes deliberations CM du 11 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
Commune
de
Pérenchies
Conseil
municipal
Séance
du
jeudi
11
septembre
2025
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
de
T
—
délibération
Objet
de
la
délibération
Mention
2025CM088
|
Adoption du procès-verbal du conseil municipal
du 26 juin 2025
|
Adoptéà
|
l'unanimité |
| |
2025CM089
|
Détermination
du
nombre
d’adjoints
ne
ë.
|
unanimité |
2025CM090
Désignation
des
élus
dans
les
commissions
municipales
Adopté
à
l'unanimité
2025CM091
|
Désignation
d’un
élu
au
SIVOM
Alliance
Nord-Ouest
Adopté
: k
l’unanimité
Désignation
d’un
représentant
pour
l'Office
Municipal
de
la |
Adopté
à
202500
Jeunesse
et des
Sports
(OMJS)
| l’unanimité
|
:
|
nat
:
.
:
:
nee.
à
À
2025CM093
Désignation
d
un
représentant
au
Syndicat
mixte
«
Nord-Pas-de
IQRÉ
à |
Calais
Numérique
»
l’unanimité
2025CM094
|
Actualisation
du
tableau
des
emplois
permanents
| moe
D
unanimité
.
Adoptéä
|
2025CM095
|
Création
de
postes
au
tableau
des
effectifs
y
Le
unanimité
|| adopté:
2025CM096
|
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
L
PER
unanimité
Convention
avec
la
MEL
pour
la
crémation
des
restes
des
corps |
Adopté
à
2025CM097
:
;
:
;
Ur
exhumés
des
sépultures
reprises
par
la commune
| l’unanimité
es
2025CM098
| Vente du hangar Saint-Antoine
Fr
a
unanimité
2025CM099
Consultation
sur
la
demande
d'affiliation
volontaire
du
Syndicat |
Adopté
à
Mixte
des
ports
intérieurs
du
canal
Seine-Nord
Europe
au CDG
59 |
l’unanimité N°
de
délibération
Objet
de
la
délibération
Mention
2025CM100
Ouvertures
dominicales
2026
LAOpIé
ë
unanimité
| Autorisation
signature
convention
de
financement
pour
fonds
de
Adonté
à
2025CM101
concours
équipements
sportifs
accordé
par
la
MEL
pour
le
L
pea
:
:
unanimité
praticable
gymnastique
Autorisation
signature
convention
de
financement
pour
fonds
de
Adopté
à
2025CM102
concours
équipements
sportifs
accordé
par
la
MEL
pour
le
terrain
|
.;
pie
DR
l’unanimité
|synthétique
:
À
.
:
Adopté
à
2025CM103
Règlement
interne
de
la
commande
publique
r
D
c
unanimité
Autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
la
ville
de
|
Adopté
à
2025CM104
Lomme
pour
l’utilisation
de
la
piscine
municipale
par
les
écoles
|
pea
:
k
Le
l’unanimité
| publiques
pérenchinoises
:
2025CM105
Communication
du
rapport
définitif
de
la
chambre
régionale
des
Adopté
à
comptes
l'unanimité
Pérenchies,
le
12
septembre
2025,
Le
Maire,