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Procès Verbal - 04 pv Conseil du 23 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Samedi 23 septembre 2023 par la commune de Saulchery.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 pv Conseil du 23 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
PROCES VERBAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 SEPTEMBRE 2023
(Sous réserve de l'approbation des membres du conseil lors de la prochaine séance)
Conseillers en exercice 13
Conseillers présents 04
Nombre de pouvoirs 02 Date de convocation du Conseil municipal : 18 septembre 2023 Nombre de vote 00
Affichage de la délibération fait le | 23/09/2023
Le vingt-trois septembre deux mil vingt-trois, à onze heures zéro minute, le Conseil Municipal de la
commune de SAULCHERY, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. PITTANA Stéphane. Les convocations
individuelles et l’ordre du jour ont été transmis par mail et par papier aux conseillers municipaux et
affichés à la porte de la mairie le 18 septembre 2023.
Présents : MM., CHAPUIS Yves, FEBVET René, PITTANA Stéphane, et
Mme M'BOMBI Agathe.
Absents et excusés : Mme BAMOGO Déborah, a donné pouvoir à M. FEBVET René,
M. ANCEL Olivier, a donné pouvoir à M. PITTANA Stéphane,
M. PIERRE Laurent.
Absents : Mmes GRATIOT Laetitia, ODINOT Marie-Rose et PROY Alicia.
MM. GRATIOT Nicolas, ODINOT Christophe, PROY Pascal
hr
L’ORDRE DU JOUR est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2023,
- Renouvellement de la prestation ADICA / Environnement Numérique de Travail (ENT), - Ecole : contribution financière des communes pour les écoles publiques / forfait communal,
- Encaissement d’un chèque,
- Autorisation de signature des marchés : 4% point de la Délib. 2021/019, - Lancement du Marché public / réfection du mur de soutènement,
- Informations et questions diverses.
HP PPES
A l’énoncé de l’appel, Monsieur le Maire constate que le quorum n’est pas atteint. Monsieur le
Maire donne lecture de l’article L.2121-17 : « Le Conseil Municipal ne délibère valablement que
lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Si, après une première convocation
régulièrement faite selon les dispositions des articles L.2121-10 à L.2121-12, ce quorum n'est
pas atteint, le Conseil Municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il
délibère alors valablement sans condition de quorum ».
Le quorum n’étant pas atteint, Monsieur le Maire lève la séance à 11h15.
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Le] Maire,
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Procès-verbal du Conseil Municipal réuni le 23 septembre 2023. 7