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Conseil Municipal - CM du 20 avril 2016
Document publié le Mercredi 20 avril 2016 par la commune de Berrwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 20 avril 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Médias, Sport,
COMMUNE DE BERRWILLER
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BERRWILLER - Séance du 20 avril 2016
Sous la présidence de Monsieur JORDAN Fabian, Maire.
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents pour la troisième séance de l’année qui sera principalement consacrée à l’attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement d’un terrain de football en gazon synthétique.
Il excuse Mme Eve ARBOGAST-ZIEBELEN et M. Joël JUNG.
Constatant que le quorum pour valablement délibérer est atteint, il ouvre la séance à 19h45.
Présents : Les Adjoints STOCKER Bernard & MUNCH-SCHMIDT Martine. Les Conseillers : SCHMIDT André, CENTLIVRE André, MOSSER Agnès, KOEHL-UBERSCHLAG Martine, JEANNIN Nicolas, ALTMEYER Laurent, BENSCH-MUNDEL Véronique, HERR-SCHAUMBERG Anne, KRUST Thomas, SIFFERT-GIRARDEY Laetitia.
Absents excusés : ARBOGAST-ZIEBELEN Eve – Procuration à STOCKER Bernard JUNG Joël – Procuration à HERR-SCHAUMBERG Anne
Secrétaire de séance : Mme Anne HERR-SCHAUMBERG, Conseillère Municipale assistée de M. Gilles STEGER, secrétaire général.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2016
2. Aménagement d’un terrain de football en gazon synthétique : Attribution du marché 3. Divers
___________________________________________________________________________
Point n° 1 de l'ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2016 :
Le procès-verbal a été transmis à chaque conseiller municipal. Un bref rappel des points a été fait par le secrétaire général. Aucune observation n’étant formulée, celui-ci est approuvé à l’unanimité et signé.
Point n° 2 de l'ordre du jour :
Aménagement d’un terrain de football en gazon synthétique : Attribution du marché Un avis d’appel public à la concurrence a été publié dans la presse locale (Journal l’Alsace) en date du 14 février 2016 ainsi que sur le profil acheteur de la commune (site e-marchespublics.com) le 12 février2016 dans le cadre d’une procédure adaptée pour les travaux d’aménagement d’un terrain de football en gazon synthétique à BERRWILLER.
Le marché est constitué d’un lot unique (Terrassements, remblais, fondation, drainage, couche drainante, équipements sportifs et clôtures, aménagements paysagers) et son montant estimatif s’élève à 536 000,- € HT, soit 643 200,- € TTC.
L’ouverture des plis des 5 offres reçues a été réalisée le 18 mars 2016.
Lors de cette séance, la conformité administrative et les montants des offres des différents dossiers ont été examinés.
L’analyse suivant les critères retenus (prix des prestations 30 %, valeur technique de l’offre et respect des délais 70 %), a été réalisée par le bureau d’études CTE, assistant au maître d’ouvrage. Suite à cette analyse et après négociation avec les cinq candidats, M le Maire propose de retenir l’offre économiquement la plus avantageuse suivante :
Lot unique Terrassements, remblais, fondation, drainage, couche drainante, équipements sportifs et clôtures, aménagements paysagers
DHR Paysages (57160 MOULINS-LES-METZ) et STP MADER (68500 GUEBWILLER) pour un montant HT de 449 682,50 € Soit 539 619,00 € TTC Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
¾ Décide de retenir l’offre économiquement la plus avantageuse proposée par M. le Maire et autorise M. le Maire à signer le marché susmentionné et toutes pièces nécessaires à l’exécution des travaux concernant le lot unique susdit, étant précisé que les crédits nécessaires ont été votés au Budget Primitif 2016.
Point n° 3 de l'ordre du jour :
Communications et Divers :
A) Autorisations d’urbanisme déposées :
PC n°068 032 16 B 0004 déposé le 12/04/2016
SCHMITT Fabien – 9c, rue de Verdun
Construction d’un garage
PC n°068 032 16 B 0005 déposé le 13/04/2016
MARCHAND Pierre et Céline – rue de Bertschwiller
Construction d’une maison individuelle
PC n°068 032 16 B 0006 déposé le 18/04/2016
GAEC Domaine de Bertschwiller – KRUST Thomas – Lieudit Pilgerstrang Démolition et extension de la ferme existante
DP n°068 032 16 B 0011 déposée le 12/04/2016
WUILLOT Raphaël – 21a, rue Victor Baur
Construction d’une pergola et d’un auvent
DP n°068 032 16 B 0012 déposée le 18/04/2016
FEDER Marie-Madeleine – 144a, rue Principale
Surélévation d’un mur existant
B) Prochaines réunions et manifestations :
Samedi 23 avril à partir de 8h30 : Opération Haut-Rhin Propre. Rdv devant la mairie.
Lundi 25 avril à 20h15 : Réunion d’information avec les concessionnaires du cimetière (Travaux prévus en Journée Citoyenne)
Mercredi 27 avril à 20h : Réunion des chefs de chantiers de la Journée Citoyenne
Dimanche 1 er mai : Maibummel des sapeurs-pompiers
Jeudi 5 mai : Challenge Bari au stade du Vieil Armand (ASBH Football)
Samedi 21 & dimanche 22 mai : Marche populaire organisée par l’ACL
Samedi 28 mai : Journée Citoyenne
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, M. le Maire lève la séance à 20h35.