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Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 025 Finances – Amortissement d’une subvention d’équipement v)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 038-213800683-20230327-DEL2023_025-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
mars
2023
ce
—
a
pagnier
Le vingt-sept
mars
deux
mil
vingt-deux
à
dix-neuf
heures,
le Conseil
municipal
de
Champagnier
s'est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
Date
de
convocation
: 23
mars
2023
un
DE
L'ISÈRE
Présents:
Florent
CHOLAT,
Elise
BRALET,
Jean-Paul
JULIEN,
Christine
mnse
CAVARRETTA,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET
Membres
en exercice :
15
Absents
: Pascal SOUCHE
(donne
pouvoir à Benoît ROSSIGNOL),
Hervé
ALOTTO
Membres
présents
: 10
(donne
pouvoir
à Christine
CAVARRETTA),
Carole
ANDRIES
(donne
pouvoir
à Jean
Nombre
de
pouvoirs :
4
Paul
JULIEN),
Nathalie
BARON
(donne
pouvoir
à
Hubert
COLLAVET),
Brigitte
ORGANDE
Membres
votants
: 14
Secrétaire
de
séance
: Elise
BRALET
DEL2023_025
: Finances
—
Amortissement
d’une
subvention
d'équipement
La
subvention
d'équipement
suivante
sera
exceptionnellement
amortie
sur
1 an:
Art
20422-
bâtiments
et
installations:
chemin
du
Clody
pour
un
montant
de
1
500
euros
(n°
d'inventaire
90006661833412).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
e
D’approuver
l'amortissement
de
cette
subvention
d'équipement
en
une
année.
Modalités
de
vote
: 14
POUR
/ 0
CONTRE
/ O
ABSTENTION
Roc
Florent
CHOLAT
Elise
BRALET
Maire
Secrétaire
'
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
Transmission
en
préfecture
le:
3
1 MARS
2023
1 i ï
Publié le:
3 1 MARS 2023
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
27
mars
2023
- Délibération
2023_025
Page
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