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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - 211 CR CM 20170901
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
1/2
Objet : Compte-rendu sommaire
Réunion du premier septembre deux mille dix-sept
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Etaient présents : J.-G. NAST Maire, J.-G. ROBEZ-MASSON, B. BOURGEOIS Adjoints, C. ARBEZ, Y. BONDIER-MORET, I. BONNEVILLE, V. DUMONT-GIRARD, S. GAUDY, O. MOUGIN, B. NOUGIER, R. TEDOLDI.
Etaient excusés : A-M. JOLY procuration à Y. BONDIER-MORET, Ch. PROST-ROMAND procuration à O. MOUGIN.
Etait absent : F. ANTONIO.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Délibération modificative budgétaire
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un ajustement budgétaire est nécessaire en section de fonctionnement afin de pourvoir au prélèvement du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce mouvement de crédits.
Indemnités du percepteur
Le Maire expose le courrier de Madame Virginie PROUVEUR, Trésorière Municipale, relatif aux indemnités de conseil pour un montant brut de 468,40 € et les indemnités de budget pour la somme de 45,73 € brut, pour l’exercice 2017.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité l’attribution de ces indemnités.
Ski
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les tarifs des forfaits nordiques tels que présentés par l’Espace Nordique Jurassien et les tarifs de secours pour la saison 2017-2018. Le Conseil Municipal sollicite à l’unanimité une subvention auprès du Conseil Départemental du Jura dans le cadre de l’aide au fonctionnement des secteurs nordiques.
Boucherie
Le Maire expose sa rencontre avec M. et Mme Nicolas CRETIN concernant l’éventuel rachat de l’immeuble du 60 Grande Rue.
Odette MOUGIN remercie la SAS Cretin Au Bon Porc du Haut-Jura pour son implication dans les pots d’accueil et leur proposition de ne pas concurrencer le Comité de Jumelage dans la vente de repas pour la foire d’automne.
Droit de préemption urbain
Le Maire informe le Conseil Municipal que des droits de préemption urbain concernant trois ventes situées en zone UB et UBa n’ont pas été appliqué.
Convention Déversement eaux usées de la fromagerie
Le Maire présente la convention entre la coopérative fromagère de Longchaumois, le Syndicat Mixte du canton de Morez, la Coopérative Fromagère, les Fromageries Marcel Petite, SUEZ et la commune de Longchaumois concernant le déversement des eaux usées de la fromagerie dans le réseau public d’assainissement.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer cette convention.
Syndicat Mixte du canton de Morez
Yann BONDIER-MORET présente le rapport annuel du Syndicat mixte du canton de Morez sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif. 2/2
Objet : suite du compte-rendu sommaire
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Centrale villageoise photovoltaïque
Le Maire rend compte de la réunion sur les Centrales Villageoises Photovoltaïques. Il rappelle que cette action est ouverte aux particuliers, aux entreprises et aux collectivités sous différentes formes : proposer son toit, participer au financement, faire connaitre la démarche … Des réunions publiques sont régulièrement organisées dont un stand d’informations présent à la Foire Humeur Bio les 21 et 22 octobre 2017.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire donne lecture d’un courrier
- de M. et Mme Sylvain FERROLLIET.
- du Club des Cyclos de l’Amicale Laïque Lédonienne qui souhaite louer la salle Espace Loisirs dimanche 3 juin 2018 pour la « Cyclomontagnarde du Jura » - du Parc Naturel Régional du Haut-Jura concernant un appel à projets « Eco-rénovation et éco-construction »
- du Parc Naturel Régional du Haut-Jura relatif au recensement des passages à gué, ponts et passerelles sur la commune. Le Conseil Municipal propose de solliciter Bertrand DEVILLERS pour répondre à cette enquète.
- du Comité Départemental en faveur de la Préservation des Zones humides du Jura. Une plaquette d’information réalisée par la Fédération Départementale des Chasseurs est consultable en Mairie.
Irénée BONNEVILLE rappelle que la cérémonie commémorative de la libération du village aura lieu dimanche 3 septembre 2017.
Béatrice NOUGIER signale que l’ensemble « Le Concert brisé », qui a joué lors des Estivales des Orgues, va enregistrer un disque début septembre 2017 en l’église de Longchaumois.
Carine ARBEZ informe que le camping de la Bucle à Morbier ne prend pas les caravanes pour hivernage.
Odette MOUGIN rend compte des balades découverte du village le dimanche matin et de la satisfaction des touristes. Bénédicte BOURGEOIS regrette que les loueurs ne s’impliquent pas plus dans l’ATL et ses actions. 80 personnes ont participé à la balade au Clair de Lune mercredi 9 août 2017. Le Conseil Municipal remercie l’ATL et la Maison de la Flore pour le bon déroulement de la saison estivale.
Bénédicte BOURGEOIS informe qu’un masseur-kinésithérapeute habite sur la commune et se déplace au domicile des patients.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON signale que la Foire Humeur Bio aura lieu les 21 et 22 octobre 2017. A cette occasion, un partenariat avec « Les Vergers des Couloirs » aux Bouchoux sera organisé : la plantation de pommiers de variétés anciennes aura lieu sur une parcelle communale dimanche 22 octobre 2017 et toute personne intéressée est cordialement invitée.
La Course des Lutins aura lieu samedi 2 septembre et le vide-greniers dimanche 3 septembre 2017.
Séance levée à 21 h 55
Fait en Mairie, le 14 septembre 2017
Le Secrétaire de séance
Raphaël TEDOLDI