Territoire Métropole Aix-
du Pays d'Aix Marseille-Provence
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX
SEANCE DU 22 JUIN 2022 )
PRESIDENCE DE MONSIEUR GÉRARD BRAMOULLÉ
2022 CT2 317
OBJET : Politique culturelle et sportive - Culture - AVIS - Salle des Musiques Actuelles du 6MIC - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public avec la SCIC IRIS SARL
Le 22 juin 2022, le Conseil de Territoire du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à l'école supérieure d'art Félix Ciccolini à Aix-en-Provence, sur la convocation qui lui a été adressée Monsieur le Président du Territoire, le 15 juin 2022, conformément à l'article L.5211-1 du Code général des collectivités territoriales.
Etaient Présents : BRAMOULLÉ Gérard - AMIEL Michel —- ARDHUIN Philippe — BARRET Guy — BONFILLON CHIAVASSA Béatrice — BOULAN Michel — BUCHAUT Romain — CESARI Martine — CHARRIN Philippe — CHAUVIN Pascal — CIOT Jean-David - CONTÉ Marie-Ange — CORNO Jean-François - DELAVET Christian — DESVIGNES Vincent —- DI CARO Sylvaine —- FERNANDEZ Stéphanie — FILIPPI Claude — FREGEAC Olivier — GACHON Loïc — GARCIN Eric —- GERARD Jacky -GRUVEL Jean-Christophe — GUINIERI Frédéric —- HUBERT Claudie — JOISSAINS Sophie — KLEIN Philippe — LANGUILLE Vincent — MALLIÉ Richard — MARTIN Régis — PAOLI Stéphane — PELLENC Roger — PENA Marc — POUSSARDIN Fabrice — ROVARINO Isabelle - SERRUS Jean-Pierre - SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre — SLISSA Monique — TAULAN Francis — VENTRON Amapola
Etai(en)t excusé(es) avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du Code général des collectivités territoriales : AMAR Daniel donne pouvoir à GACHON Loïc — BENKACI Moussa donne pouvoir à TAULAN Francis — BIANCO Kayané donne pouvoir à FERNANDEZ Stéphanie — CANAL Jean-Louis donne pouvoir à BONFILLON CHIAVASSA Béatrice —- DAGORNE Robert donne pouvoir à BOULAN Michel — MERCIER Arnaud donne pouvoir à BONFILLON CHIAVASSA Béatrice —- MORBELLI Pascale donne pouvoir à GACHON Loïc —- PETEL Anne-Laurence donne pouvoir à KLEIN Philippe — ZERKANI-RAYNAL Karima donne pouvoir à JOISSAINS Sophie
Etai(en)t excusé(es) sans pouvoir : BURLE Christian — CRISTIANI Georges —- GRANIER Hervé — GOURNES Jean-Pascal - RAMOND Bernard — RUIZ Michel — SANNA Valérie —- TERME Françoise — VINCENT Jean-Louis
Secrétaire de séance : LANGUILLE Vincent
Monsieur Pascal CHAUVIN donne lecture du rapport ci-joint.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Métropole Aix-Marseille-Provence
RAPPORT AU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’'AIX
Politique culturelle et sportive
Culture
M Séance du 22 juin 2022
07 _2 01
H Salle des Musiques Actuelles du 6MIC - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public avec la SCIC IRIS SARL
Monsieur le Président soumet pour avis au Conseil de Territoire le rapport suivant :
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Métropole Aix-Marseille-Provence 2
RAPPORT AU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE
Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
ms Séance du 30 juin 2022
23268
ATCS-006-30/06/2022-CM
“ Salle des Musiques Actuelles du 6MIC - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public avec la SCIC IRIS SARL
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant :
Par délibération n° CSGE 004-6519/19/CM du Conseil de la Métropole du 20 juin 2019, la Métropole Aix-Marseille-Provence a attribué à la SCIC IRIS SARL (le délégataire) un contrat de Délégation de Service Public n°17/05 portant sur l'exploitation de la Salle des Musiques Actuelles du Pays d'Aix (la DSP) dénommée « 6MIC ». Le contrat de Délégation de Service Public arrive à échéance le 30 juin 2026.
Le présent avenant a pour objet d'intégrer deux nouveaux tarifs, s'appliquant pour l’un à la grande salle, pour le second à la salle club. Leurs conditions de commercialisation seront strictement encadrées. Ils s'insèrent ainsi à la marge dans l’activité de la Délégation sans remplacer, ni déséquilibrer les conditions fixées au cahier des charges pour l'ouverture et l'accès des publics dans leur diversité. L'impact de la mise en place de ces tarifs permettra au délégataire d'assurer une programmation nouvelle d'évènements, satisfaisant une demande plus large et assurant une offre plus diversifié.
Sont également précisées les modalités de mise en œuvre des Activités accessoires, dont les Evénements «hors les murs » qui participent du projet culturel et figuraient initialement dans l'annexe afférente au titre du projet remis par le délégataire.
L'introduction de ces modifications contractuelles est fondée sur les dispositions conjointes de l'article L.3135-1 et des articles R.3135-7 et R.3135-8 du Code de la commande publique dès lors que :
- Les incidences financières sont de faible montant au sens du Code de la commande publique ; - Les modifications ne peuvent, en tout état de cause, être considérées comme substantielles.
En effet, en application des modalités de calcul prévues par les dispositions des articles du Code de la commande publique, en prenant en compte le chiffre d’affaire figurant dans le CEP actualisé figurant en annexe du présent avenant, l'incidence financière de l'avenant n°1 est de 430 693 euros soit 1,95 % de la somme prévisionnelle initiale des produits de la concession sur sa durée totale.
- Produits du contrat initial : 22 175 758 €
- Produits contrat après avenant 1 : 22 606 450 €
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Métropole Aix-Marseille-Provence 3
Les mesures de réqularisation et d'ajustement contractuel sans incidence financière :
Le présent avenant a également pour objet, sans incidence financière :
- De rectifier un certain nombre d'erreurs matérielles et apporter des précisions sur un certain nombre de dispositions du contrat et de ses annexes constatées au cours des deux premières années d'exploitation.
Plus précisément :
Afin de renforcer l'opérabilité, l'indexation des contreparties nécessite un niveau de précision plus important au titre des séries d'index employés, ponctuellement des modalités d'application et des dates de calcul. L'indexation des tarifs nécessite une précision satisfaisant la résolution de la problématique de l'arrondi.
Le présent avenant apporte aussi des modifications issues des récentes évolutions réglementaires nationales relatives aux documents sociaux des entreprises qui se traduisent par des adaptations aux documents susceptibles d’être transmis à l'Autorité délégante dans le cadre du contrôle annuel de la DSP,
Par ailleurs, la mise à disposition de l'équipement au 1°’ janvier 2020 a conduit à une mise à jour d’annexes relatives aux documents techniques du bâtiment, dont les plans, les fiches techniques et la désignation des équipements, qu'il convient de réintégrer dans les annexes au contrat.
Plusieurs points de précision sont apportés aux définitions figurant au contrat, telle la notion d'opérateur local et de producteur privé extérieur.
Le projet d’avenant a été présenté à la Commission Concession de la Métropole pour information.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le Code de la Commande Publique ;
La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d’affirmation des métropoles ;
La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; La délibération n°CSGE 004-6519/19/CM du Conseil de la Métropole du 20 juin 2019 portant approbation du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de la Salle des Musiques Actuelles du Pays d'Aix ;
L'information de la Commission « Concession » du 21 juin 2022 ;
La lettre de saisine de la Présidente de la Métropole ;
L'avis du Conseil de Territoire du Pays d'Aix du 22 juin 2022.
Ouîï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
Qu'il est nécessaire de conclure un avenant au contrat de DSP afin d'intégrer deux nouveaux tarifs et de préciser les modalités de mise en œuvre des activités accessoires, ainsi que d'inclure diverses mesures de régularisation et d'ajustement contractuel sans incidence financière. Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Métropole Aix-Marseille-Provence 4
Délibère
Article 1 :
Est approuvé l'avenant n°1, ci-annexé, au contrat de Délégation de Service Public relatif à
l'exploitation de la Salle des Musiques Actuelles, à conclure avec la SCIC IRIS SARL.
Article 2 :
Madame la Présidente de la Métropole où son représentant est autorisé à signer cet avenant et tout document y afférent.
Pour enrôlement,
Le Vice-Président Délégué,
Culture, Innovation numérique
Daniel GAGNON
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 : Ai
PÈVEUE | 5 GMIC NN NS
AVENANT N°1 À LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA SALLE DES MUSIQUES ACTUELLES
ENTRE :
La Métropole Aix Marseille Provence, ayant son siège au Pharo - 58 Boulevard Charles Livon - 13007 MARSEILLE, représentée par son Président en exercice, Madame Martine VASSAL, dûment habilité à la signature des présentes par délibération du Conseil de la Métropole du 30 juin 2022;
Ci-après désigné la « la collectivité délégante » ou « le délégant »
D'une part,
Et :
La société SCIC SARL à capital variable IRIS, enregistrée au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro 812 567 451, ayant son siège social au 160 rue Pascal Duverger, 13090 Aïix-en- Provence, représentée par son Gérant, Stéphane DELHAYE, dûment habilité à la signature des présentes,
Ci-après désigné le « délégataire »
D'autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 PREAMBULE
Par délibération n° CSGE 004-6519/19/CM du Conseil de la Métropole du 20 juin 2019, la
Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le contrat de délégation de service public pour l'exploitation de la salle des Musiques Actuelles du Territoire du Pays d'Aix, dénommée
« 6MIC ».
Le contrat de délégation de service public arrive à échéance le 30 juin 2026.
Ilest proposé de créer deux nouveaux tarifs s'appliquant à la grande salle et au club. Ceux-ci
seront commercialisés suivant des conditions strictement encadrées. Ils s'insèrent à la marge dans l'activité de la Délégation sans remplacer, ni déséquilibrer les conditions fixées au cahier des charges pour l'ouverture et l'accès des publics dans leur diversité. L'impact de la mise en place de ces tarifs permettra au délégataire d'assurer une programmation nouvelle d'évènements satisfaisant une demande plus large et assurant une offre plus diversifié.
Sont également fixées les modalités de mise en œuvre des Activités accessoires, dont les
Evénements « hors les murs » qui participent du projet culturel et figuraient initialement dans l'annexe afférente au titre du projet remis par le délégataire.
L'avenant 1 a également pour objet, sans incidences financières, de corriger des erreurs matérielles et apporter des précisions sur un certain nombre de dispositions du contrat et de ses annexes constatées au cours des deux premières années d'exploitation.
Plus précisément :
- Afin de renforcer l'opérabilité, l'indexation des contreparties nécessite un niveau de précision plus important au titre des séries d'index employés, ponctuellement des
modalités d'application et des dates de calcul. L'indexation des tarifs nécessite une
précision satisfaisant la résolution de la problématique de l'arrondi.
- Le présent avenant apporte aussi des modifications issues des récentes évolutions
réglementaires nationales relatives aux documents sociaux des entreprises qui se
traduisent par des adaptations aux documents susceptibles d'être transmis à
l'Autorité délégante dans le cadre du contrôle annuel de la DSP.
- Par ailleurs, la mise à disposition de l'équipement au 1° janvier 2020 a conduit à une
mise à jour d'annexes relatives aux documents techniques du bâtiment, dont les
plans, les fiches techniques et la désignation des équipements, qu'il convient de
réintégrer dans les annexes au contrat.
- Plusieurs points de précision sont apportés aux définitions figurant au contrat, telle la
notion d'opérateur local et de producteur privé extérieur.
Incidences financières :
- Produits du contrat initial : 22 175 758 €
- Produits de l'avenant 1 : 430 693 €
- Produits contrat après avenant 1 : 22 606 450 €
Soit 1,95 % de la somme prévisionnelle initiale des produits de la concession sur sa durée totale.
Les modifications apportées sont de faible montant au sens du code de la commande
publique et, en tout état de cause, ne peuvent être caractérisées de substantielles. L’avenant 1 est conclu dans le respect des dispositions des articles L. 3135-1 et R 3135-8 du CGCT.
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Article 1 : Création de nouveaux tarifs — Modification de l’Annexe VI.1 du contrat EE On QE TIOUVEAUX tariTS — Modification de 1! Annexe VI.1 du contrat
La grille tarifaire mentionnée à l’article 30.1 est complétée de deux nouveaux tarifs suivants :
Tarif O : appliqué uniquement pour des concerts programmés par le délégataire dans la
grande salle. L'application du tarif O est loisible dès lors que la rémunération de l'artiste
principal (cachet artistique) payée par le délégataire en qualité d'organisateur est supérieure à 14 000 euros hors taxes sur l'évènement considéré. La commercialisation de ce tarif est
limitée à 6 occurrences par exercice annuel ou à 10% au plus des évènements programmés dans la grande salle.
Le montant du tarif 0 pour l’année 2022 est fixé à : 35 euros pour le plein tarif ; 33 euros pour
le tarif réduit et 30 euros pour le tarif spécial. Ces tarifs seront indexés à partir de l'exercice
2023 conformément aux dispositions de l’article 31.
Tarif_P: appliqué uniquement pour des concerts programmés dans la salle club.
L'application du tarif P est loisible dès lors que les couts plateau de l'évènement considéré sont supérieurs à 6000 euros hors taxes. Par coût plateau s'entend la somme totale de rémunération (cachets artistiques) des artistes programmés payée par le délégataire en qualité d'organisateur en cas de co-plateaux. La commercialisation de ce tarif est limitée à un maximum de 12 occurrences par exercice annuel.
Le montant du tarif P est fixé à : 25 euros pour le plein tarif : 22 euros pour le tarif réduit ; 20
euros pour le tarif spécial. Ces tarifs seront indexés à partir de l'exercice 2023 conformément aux dispositions de l’article 31.
Article 2 : Objectifs prioritaires de service public - Modification de l’article 9 du contrat
Le paragraphe suivant, qui faisait partie du cahier des charges par renvoi, dans le document programme, à la pièce n° 5.2 du dossier de consultation des entreprises, n’a pas été réinté- gré dans le contrat de DSP lors de sa mise au point. Cette disposition faisant partie inté-
grante des engagements du Délégataire dès la procédure de passation initiale, il convient donc de corriger cette erreur matérielle dans le contrat.
En conséquence, est ajouté le paragraphe suivant :
Le délégataire pourra prévoir des locations de salles pour des types d'activités autres que les concerts. La proportion de ces événements ne pourra néanmoins excéder 10% de la pro- grammation globale des deux salles (grande salle et club). Toute manifestation à titre cultuel, confessionnel et politique est exclue, étant entendu que les réunions des instances délibé- rantes ou des commissions instituées auprès des collectivités et EPCI ne sont pas considé- rées comme des manifestations politiques.
De plus, afin de fixer dans le contrat les publics visés par ces dispositions, il convient de pré-
ciser les définitions suivantes :
Sont ajoutés les paragraphes suivants :
Un opérateur local s'entend : soit comme une structure de droit privé à but lucratif ou non- lucratif, dont le siège social est situé sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence et dont l'objet social relève de la filière musiques actuelles au titre de la production, de l'édi- tion, de la diffusion, de la création ou de l'enseignement des musiques actuelles. Soit comme une institution publique du secteur culturel de service public ou une relevant de l'enseigne-
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 ment primaire, secondaire, supérieur, spécialisé, artistique opérant sur le Territoire de la Mé-
tropole Aix-Marseille-Provence.
Les Producteurs privés extérieurs s'entendent comme toute Société commerciale de droit privé ayant son siège social en dehors du territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence.
Article 3 : Production du rapport annuel - Modification de l’article 35 du contrat
L'alinéa 1° de l'article 35 du contrat :
« Le Délégataire produit, avant le 30 avril de chaque année, à la Personne Publique un rapport annuel comprenant, sans préjudice des dispositions des articles R.3131-2 à R.3131- 4 du code de la commande publique, un compte rendu technique, un compte rendu financier ainsi qu'une analyse de la qualité du service au titre de l’année civile précédente.
Est remplacé par :
Le Délégataire produit, avant le 30 juin de chaque année, à la Personne Publique un rapport
annuel comprenant, sans préjudice des dispositions des articles R.3131-2 à R.3131-4 du code de la commande publique, un compte rendu technique, un compte rendu financier ainsi qu'une analyse de la qualité du service au titre de l’année civile précédente.
Article 4 : Compte-rendu technique — exploitation - Modification de l’article 36.2 du contrat
La Déclaration annuelle des données sociales unifiée (DADS) ayant été supprimée au sein du code de sécurité sociale,
L'alinéa 1°’ de l’article 36.2 du contrat :
« Au titre de l'exploitation, le compte rendu technique mentionne :
« - les effectifs du service d'exploitation ainsi que la une copie de l'état annuel DADS destiné à l'URSSAF ;
Est remplacé par :
Au titre de l'exploitation, le compte rendu technique mentionne :
+ les effectifs du service d'exploitation ainsi qu'un état détaillant le volume. la catégorisation, la répartition des emplois et la typologie de contractualisation pour l'ensemble de l'activité :
Article 5 : Indexation (date de référence) - Modification des articles 28 — 29.2.3 et 29.2.4
= 30
Les articles 29.2.3 et 29.2.4 déterminent l'année 2020 comme année de référence pour
l'indexation, sans plus de précision. Les articles 28 et 30 ne précisent aucune date pour l'année de référence.
Par conséquent, le présent avenant fixe le 02 janvier 2020, jour de la remise du bâtiment au
délégataire comme référence pour n0,.
De plus, les références au « 30 septembre » (art. 29.2.3) et au « 31 juillet » (art. 29.2.4)
comme échéances de calcul sont supprimées et remplacées par la référence au « 30 juin »,
conformément à l’article 31 modifié ci-dessous.
Article 6 : Dispositions relatives aux tarifs (arrondis) - Modification de l’article 30
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013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Le Paragraphe suivant est ajouté :
« 30.5 Arrondis
Toutefois, afin de garantir leur lisibilité et leur opérabilité,
les tarifs affichés sont Corrigés comme suit :
(a) Tous les tarifs relevant des articles 30.1 et 30.2 sont
appliqués en termes entiers sans décimales.
(b) Le calcul de la formule GI S'effectue avec 2 décimales
après la virgule. Le pourcentage ainsi calculé en variation
de la base NO est transcrit en numéraire euro avec deux
décimales (soit au cents).
(c) Un arrondi est alors effectué à l'euro entier le plus proche,
suivant la règle de l'arrondi au pair le plus proche : si 4
ou un chiffre inférieur Correspond à la première décimale
découlant du résultat d'application de la formule CI, alors
le tarif reste inchangé. Si 5 ou un chiffre Supérieur
correspond à la première décimale découlant du résultat
d'application de la formule CI, alors le tarif est arrondi à
l'euro supérieur.
Article 7 : Indexation indices) - Modification de l’article
31
4.1 indices et dates de référence
Pour tenir compte du secteur d'activité, section R de
la nomenclature NACE, l'indice ICHTrev-TS, est remplacé par « Indice
des Salaires mensuels de base — Arts spectacles et activités
récréatives (Naf rév. 2, niveau A38 RZ) Base 100 au
T2 2017 - identifiant 010562684 « ISMB-TS » ».
Les autres indices restent inchangés mais sont précisés
en référence à la nomenclature de l'INSEE.
De plus pour le calcul d'indexation le contrat initial fixe
des dates de calcul différenciées pour chaque contrepartie. Ces
points complexifient notablement l'exécution. l'est
proposé de fixer une date unique de calcul pour toutes les
Contreparlies et les tarifs.
En Conséquence, l’article 31 est remplacé par :
« L’indexation des tarifs mentionnés aux articles
30.1 et 30.2 se fera sur la base des indices Insee suivant
la formule :
CI = (0,27 x ( ISMB-TSn / ISMB-TSo )) + ( 0,48 x ( BtoBn / BtoBo )) + (0,25 x
( COICOPn | COICOPo ))
Où :
ISMB-TS : Indice des salaires mensuels de base — Arts
Spectacles et activités récréatives (Naf rév. 2, niveau A38
RZ) Base 100 au T2 2017- identifiant 010562684.
BtoB : Indices des prix de production des services
français aux entreprises françaises - Total HS
— ensemble des services — données trimestrielles brutes
— identifiant 0110546089.
COICOP : Indice annuel des prix à la consommation - Base
2015 - Ensemble des ménages - France métropolitaine
- Nomenclature Coicop : 09.4 - Services récréatifs et
culturels — identifiant 001764193
Les tarifs sont indexés après application de la formule au
30 juin ».
L'application de l'indexation des tarifs prévus articles 30.1
et 30.2 calculée au 30 juin de l'année N conformément la formule
CI est applicable au titre de l'année - : : Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 « L'indexation des contributions publiques mentionnées aux articles 29.2.3 et 29.2.4
se fera sur la base des indices Insee suivant la formule :
CIS = (0,27 x (ISMB-TSn / ISMB-TSo)) + (0,48 x (BtoBn / BtoBo)) + (0,25 x (COICOPn /
COICOPo ))
Où :
ISMB-TS : Indice des salaires mensuels de base — Arts spectacles et activités récréatives
(Naf rév. 2, niveau A38 RZ) Base 100 au T2 2017 - identifiant 010562684 ».
BtoB : Indices des prix de production des services français aux entreprises françaises - Total HS — ensemble
des services — données trimestrielles brutes — identifiant 0110546089.
COICOP : Indice annuel des prix à la consommation - Base 2015 - Ensemble des ménages -
France métropolitaine - Nomenclature Coicop : 09.4 - Services récréatifs et culturels —
identifiant 001764193
Les subventions sont indexées après application de la formule au 30 juin ».
« L’indexation de la redevance domaniale mentionnée à l’article 28 se fera sur la base
des indices Insee suivant la formule :
CIR = (0,5 x (BTO1n / BTO10 )) + (0,26 x (COICOPn / COICOPo )) + (0,24 x (ILATn / ILATo
))
Où :
BTO1 : Index du bâtiment - BT01 - Tous corps d'état - Base 2010 — identifiant 1710186.
COICOP : Indice annuel des prix à la consommation - Base 2015 - Ensemble des ménages -
France métropolitaine - Nomenclature Coicop : 09.4 - Services récréatifs et culturels —
identifiant 001764193
ILAT : Indice des loyers des activités tertiaires (ILAT) - Base 100 au 1er trimestre 2010 —
identifiant 1617112 ».
La part fixe de la redevance est indexée après application de la formule au 30 juin ».
Article 8 : Modification des articles 1 — 36 — 42 — 54 55
Le terme « Je candidat retenu » est remplacé par « le délégataire », y compris au sein des
annexes VI.1 VI.2 — VI.8.
Article 9 : Événements hors les murs - modification des articles 1 et 17 ETS NOFS leS murs - modification des articles 1 et 17
l'est ajouté à l’article 1 Définitions, le paragraphe suivant :
« Évènement hors les murs » désigne une prestation réalisée par le délégataire en dehors du périmètre physique de l'équipement, II participe du projet culturel décrit au contrat. Un évènement « hors les murs » répond aux conditions d'activités accessoires de l'article 17 »,
En conséquence, l’article 17 Autres activités est complété comme suit :
« Dans le cadre de la réglementation en vigueur, et sous réserve d'en informer préalablement la Personne Publique, le Délégataire pourra assurer le développement dans la SMAC d'activités économiques permettant l'animation de celui-ci en dehors des
Evènements.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 « De même, le délégataire pourra organiser ou satisfaire la commande d'Evénements
organisés « hors les murs ».
En revanche, les activités «hors les murs » requièrent une autorisation préalable de /a Personne Publique. Cette dernière sera donc informée de l'intention du délégataire avec une antériorité de 3 mois précédant la date souhaitée pour la conclusion de tout accord afférent par celui-ci.
L'absence de réponse de la Personne Publique dans un délai de 2 mois vaut autorisation.
En conséquence, un évènement « hors les murs » peut donner lieu à une contrepartie qui constitue une recette accessoire intégrant les recettes de la délégation.
« Les activités économiques accessoires développées devront présenter une
complémentarité avec la vocation artistique de la Salle de Musiques Actuelles.
Elles devront :
- Bénéficier, notamment financièrement, au service public déléaué
- Demeurer accessoires en volume par rapport à l’activité principale que constitue l'exploitation du service public déléqué :
-_ Faire l'objet d'une comptabilité analytique séparée.
En tout état de cause, les activités accessoires sont réalisées sous la seule responsabilité du Délégataire.
L'autorité délégante peut interdire l'exécution de tout ou partie des activités complémentaires et/ou_prestations accessoires lorsqu'elles ne sont _ pas exécutées dans les conditions
autorisées préalablement.
La liste et le bilan de l’ensemble des activités complémentaires et/ou prestations accessoires fiqure dans le rapport annuel du Déléaataire dans une rubrique dédiée.
A ce titre, l'ensemble des produits afférents aux activités accessoires fait partie des recettes de la délégation de service public recensées dans le compte-rendu financier que le Délégataire est tenu de remettre à l'Autorité délégante en application de l'article 37.
Article 10 : Modification de l’article 36
En conséquence de l’article précédent, il est ajouté à l’article 36.3 Indications
quantitatives relatives à l’exécution du service :
Ÿ Un Etat récapitulatif des activités accessoires au titre de l’article 17
Article 11 : Dispositions du contrat initial
Toutes les dispositions du contrat de délégation de service public initial qui ne sont pas
contraires au présent avenant restent en vigueur.
Article 12 : Entrée en viqueur
Le présent avenant prendra effet à la date de sa notification au délégataire par le délégant.
Article 13 : Annexes
Les annexes suivantes se substituent aux annexes correspondantes du contrat initial :
Annexe 1 : Remplace l’annexe 1.1 du contrat
Le carnet de plans de l'équipement porté en annexe 1.1 du contrat initial date de mai 2018
reflétant l'état de l'avant-projet définitif. Obsolète, ce carnet de plans est remplacé par celui du DOE de l'équipement tel que remis au délégataire le 02 janvier 2020.
Annexe 2 : Remplace l'annexe 1.2 du contrat
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Le carnet des fiches locaux de l'équipement
porté en annexe 1.2 du Contrat initial date
de 2018 et reflète donc un état obsolète. Ce Carnet de fiches locaux est remplacé
par celui du DOE de l'équipement tel que remis au délégataire le 02 janvier 2020.
Annexe 3 : Remplace l'annexe VI.1
Tarifs des Evènements
Comme indiqué dans l'Article 1.
Fait à Marseille
Le
En trois exemplaires originaux,
Pour le délégataire,
Pour le délégant,
Pour la Présidente et par délégation,
Le Gérant de la SCIC IRIS
Le Vice-Président
Stéphane DELHAYE
Pascal MONTECOT
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 2022 CT2 317 OBJET : Politique culturelle et sportive
- Culture - AVIS - Salle des Musiques Actuelles
du 6MIC - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service
Public avec la SCIC IRIS SARL
Vote sur le rapport
Abstentions
Blancs et nuls
Suffrages exprimés
Majorité absolue
| Ne prennent pas part au vote Etai(en)t présent(s) et ont voté contre : Néant Etai(en)t excusé(s) et ont voté contre : Néant Etai(en)t présent(s) et se sont abstenus : Néant Etai(en)t excusé(s) et se sont abstenus : Néant Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire décide à l'unanimité de donner un avis favorable sur le rapport ci-joint et le transforme en délibération. ire présents
Signé, le 2 3 JUIN 2072
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 “=
S
=
Sec
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= ee
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!
F6 - Compte de résultat
Page 1
Délégation de Service Public de la Salle de Musiques Actuelles
Note F6 : Compte de Résultat prévisionnel
Avenant n°1
Compte de résultat prévisionnel avec les niveaux de maintenance 1, 2 et 3
2020 2021 2022 2023 2024 2025
1 I. Produits
2
3 Chiffre d'affaires - €
4 Studios
5 Grande Salle
6 Club
7 Produit buvette, petite restauration, boutique (restaurant, bar, boutique), hors les murs
8
9 Subventions (hors investissement)
10 Montant de la subvention de pré-exploitation (phase 1)
11 Montant de la subvention à l’émergence des pratiques de musiques actuelles (phase 2)
12 Montant de la subvention subvention d’exploitation (phase 2)
13 Montant des subventions (hors délégant)
14
15 Reprise des subventions d'investissement - €
16 Nota : Les subventions d'investissement reçues soivent être comptabilisées en produits dans le compte de résultat, cette reprise étant faite au même rythme que l'amortissement comptable des biens qu'elles ont permis de financer.
17
18 Autres produits
19 dont aides CNV
dont aides SACEM
dont mécénat
20
21
22
23 II. Charges
24 Nota : les montants indiqués ici reprennent les montants détaillés en cadre F5.
25 Charges de personnel
26
27 Charges générales
28
29 Charges de ménage, d'entretien et de gardiennage (maintenance niveaux 1,2 et 3 )
30
31 Impots et taxes (sauf IS) - €
32 Aléas
33 Dotations amortissements et provisions - €
34 Autres charges
35
36 Redevance due à la CPA - €
Les montants indiqués dans les tableaux ci-dessous sont exprimés en euros hors taxe, date de valeur 01.01.2018
2019
(4 mois)
2026
(6 mois)
366 789,99 € 3 115 158,63 € 3 339 844,23 € 3 589 126,25 € 3 480 337,25 € 3 587 987,34 € 3 412 238,31 € 1 714 967,93 €
1 338 109,25 € 1 506 092,08 € 1 729 672,71 € 1 870 258,30 € 1 965 807,67 € 2 003 843,78 € 1 002 292,85 € 54 930,98 € 82 016,80 € 90 689,51 € 97 179,32 € 97 306,26 € 97 435,49 € 48 783,52 €
804 948,47 € 891 480,45 € 963 305,23 € 1 046 887,64 € 1 084 602,73 € 1 100 634,01 € 553 009,26 € 123 278,00 € 140 488,03 € 144 687,42 € 162 494,54 € 161 039,38 € 168 824,08 € 77 400,17 €
354 951,80 € 392 106,80 € 530 990,55 € 563 696,80 € 622 859,30 € 636 950,20 € 323 099,90 €
360 000,00 € 1 170 000,00 € 1 183 050,00 € 1 196 295,75 € 1 209 740,19 € 1 223 386,29 € 1 237 237,08 € 625 647,82 € 360 000,00 €
150 000,00 € 152 250,00 € 154 533,75 € 156 851,76 € 159 204,53 € 161 592,60 € 82 008,24 €
720 000,00 € 730 800,00 € 741 762,00 € 752 888,43 € 764 181,76 € 775 644,48 € 393 639,58 € 300 000,00 € 300 000,00 € 300 000,00 € 300 000,00 € 300 000,00 € 300 000,00 € 150 000,00 €
1 082,99 € 464 516,83 € 474 676,43 € 474 676,43 € 240 329,85 € 237 114,38 € 8 027,12 €
5 707,00 € 142 532,55 € 176 025,72 € 188 481,36 € 160 008,91 € 161 679,00 € 163 130,33 € 87 027,26 € 9 735,04 € 42 378,27 € 43 962,73 € 44 597,31 € 45 352,11 € 45 865,27 € 22 913,92 € 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 10 000,00 €
40 000,00 € 40 000,00 € 50 000,00 € 50 000,00 € 50 000,00 € 50 000,00 € 30 000,00 €
dont autres produits de gestion courante 5 707,00 € 65 497,51 € 66 347,45 € 67 218,63 € 38 111,60 € 39 026,89 € 39 965,06 € 20 463,34 € dont adhésion à IRIS 7 300,00 € 7 300,00 € 7 300,00 € 7 300,00 € 7 300,00 € 7 300,00 € 3 650,00 €
357 012,71 € 3 056 682,67 € 3 277 259,17 € 3 460 286,99 € 3 304 246,53 € 3 420 439,75 € 3 249 402,64 € 1 648 095,89 €
158 649,59 € 1 049 377,30 € 1 090 419,00 € 1 118 179,83 € 1 149 324,41 € 1 178 179,48 € 1 204 280,01 € 613 828,52 €
179 300,00 € 961 807,25 € 1 089 201,47 € 1 193 419,21 € 1 262 318,20 € 1 339 161,11 € 1 393 975,18 € 708 471,86 €
2 202,40 € 330 058,55 € 356 805,27 € 367 342,52 € 378 463,74 € 387 806,43 € 395 675,92 € 202 613,99 €
25 449,29 € 25 492,09 € 25 411,54 € 26 211,77 € 26 504,88 € 27 370,41 € 14 062,14 €
7 860,72 € 514 071,30 € 526 316,94 € 555 983,66 € 282 492,34 € 277 114,38 € 11 582,68 €
9 000,00 € 55 918,98 € 67 224,40 € 76 323,23 € 79 954,66 € 84 309,84 € 87 244,36 € 43 512,78 €
120 000,00 € 121 800,00 € 123 627,00 € 125 481,41 € 127 363,63 € 129 274,08 € 65 606,60 €
F6 - Compte de résultat
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Délégation de Service Public de la Salle de Musiques Actuelles
Note F6 : Compte de Résultat prévisionnel
Avenant n°1
Compte de résultat prévisionnel avec les niveaux de maintenance 1, 2 et 3
2020 2021 2022 2023 2024 2025
1 I. Produits
2
3 Chiffre d'affaires - €
4 Studios
5 Grande Salle
6 Club
7 Produit buvette, petite restauration, boutique (restaurant, bar, boutique), hors les murs
8
9 Subventions (hors investissement)
10 Montant de la subvention de pré-exploitation (phase 1)
11 Montant de la subvention à l’émergence des pratiques de musiques actuelles (phase 2)
12 Montant de la subvention subvention d’exploitation (phase 2)
13 Montant des subventions (hors délégant)
14
15 Reprise des subventions d'investissement - €
16 Nota : Les subventions d'investissement reçues soivent être comptabilisées en produits dans le compte de résultat, cette reprise étant faite au même rythme que l'amortissement comptable des biens qu'elles ont permis de financer.
17
18 Autres produits
19 dont aides CNV
dont aides SACEM
dont mécénat
20
21
22
23 II. Charges
24 Nota : les montants indiqués ici reprennent les montants détaillés en cadre F5.
25 Charges de personnel
26
27 Charges générales
28
29 Charges de ménage, d'entretien et de gardiennage (maintenance niveaux 1,2 et 3 )
30
31 Impots et taxes (sauf IS) - €
32 Aléas
33 Dotations amortissements et provisions - €
34 Autres charges
35
36 Redevance due à la CPA - €
Les montants indiqués dans les tableaux ci-dessous sont exprimés en euros hors taxe, date de valeur 01.01.2018
2019
(4 mois)
2026
(6 mois)
366 789,99 € 3 115 158,63 € 3 339 844,23 € 3 589 126,25 € 3 480 337,25 € 3 587 987,34 € 3 412 238,31 € 1 714 967,93 €
1 338 109,25 € 1 506 092,08 € 1 729 672,71 € 1 870 258,30 € 1 965 807,67 € 2 003 843,78 € 1 002 292,85 € 54 930,98 € 82 016,80 € 90 689,51 € 97 179,32 € 97 306,26 € 97 435,49 € 48 783,52 €
804 948,47 € 891 480,45 € 963 305,23 € 1 046 887,64 € 1 084 602,73 € 1 100 634,01 € 553 009,26 € 123 278,00 € 140 488,03 € 144 687,42 € 162 494,54 € 161 039,38 € 168 824,08 € 77 400,17 €
354 951,80 € 392 106,80 € 530 990,55 € 563 696,80 € 622 859,30 € 636 950,20 € 323 099,90 €
360 000,00 € 1 170 000,00 € 1 183 050,00 € 1 196 295,75 € 1 209 740,19 € 1 223 386,29 € 1 237 237,08 € 625 647,82 € 360 000,00 €
150 000,00 € 152 250,00 € 154 533,75 € 156 851,76 € 159 204,53 € 161 592,60 € 82 008,24 €
720 000,00 € 730 800,00 € 741 762,00 € 752 888,43 € 764 181,76 € 775 644,48 € 393 639,58 € 300 000,00 € 300 000,00 € 300 000,00 € 300 000,00 € 300 000,00 € 300 000,00 € 150 000,00 €
1 082,99 € 464 516,83 € 474 676,43 € 474 676,43 € 240 329,85 € 237 114,38 € 8 027,12 €
5 707,00 € 142 532,55 € 176 025,72 € 188 481,36 € 160 008,91 € 161 679,00 € 163 130,33 € 87 027,26 € 9 735,04 € 42 378,27 € 43 962,73 € 44 597,31 € 45 352,11 € 45 865,27 € 22 913,92 € 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 10 000,00 €
40 000,00 € 40 000,00 € 50 000,00 € 50 000,00 € 50 000,00 € 50 000,00 € 30 000,00 €
dont autres produits de gestion courante 5 707,00 € 65 497,51 € 66 347,45 € 67 218,63 € 38 111,60 € 39 026,89 € 39 965,06 € 20 463,34 € dont adhésion à IRIS 7 300,00 € 7 300,00 € 7 300,00 € 7 300,00 € 7 300,00 € 7 300,00 € 3 650,00 €
357 012,71 € 3 056 682,67 € 3 277 259,17 € 3 460 286,99 € 3 304 246,53 € 3 420 439,75 € 3 249 402,64 € 1 648 095,89 €
158 649,59 € 1 049 377,30 € 1 090 419,00 € 1 118 179,83 € 1 149 324,41 € 1 178 179,48 € 1 204 280,01 € 613 828,52 €
179 300,00 € 961 807,25 € 1 089 201,47 € 1 193 419,21 € 1 262 318,20 € 1 339 161,11 € 1 393 975,18 € 708 471,86 €
2 202,40 € 330 058,55 € 356 805,27 € 367 342,52 € 378 463,74 € 387 806,43 € 395 675,92 € 202 613,99 €
25 449,29 € 25 492,09 € 25 411,54 € 26 211,77 € 26 504,88 € 27 370,41 € 14 062,14 €
7 860,72 € 514 071,30 € 526 316,94 € 555 983,66 € 282 492,34 € 277 114,38 € 11 582,68 €
9 000,00 € 55 918,98 € 67 224,40 € 76 323,23 € 79 954,66 € 84 309,84 € 87 244,36 € 43 512,78 €
120 000,00 € 121 800,00 € 123 627,00 € 125 481,41 € 127 363,63 € 129 274,08 € 65 606,60 € Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 = =
F6 - Compte de résultat
Page 2
Avenant n°1 2020 2021 2022 2023 2024 2025
38 III. Résultat d'exploitation (I-II)
39
40 IV. Charges financières 466,05 € - € - €
41
42 V. Charges exceptionnelles
43
44 VI. Résultat avant IS (III-IV-V-VI)
45
46 VII. Impôt sur les Sociétés
47 Report à nouveau
48 utilisation du RAN
49 Résulat fiscal après imputation RAN
50
51 VIII. Résultat net
52
53
2019
(4 mois)
2026
(6 mois)
9 777,28 € 58 475,96 € 62 585,06 € 128 839,26 € 176 090,72 € 167 547,59 € 162 835,67 € 66 872,04 €
1 393,67 € 5 901,30 € 3 233,28 € 3 914,07 € 3 386,99 €
8 383,61 € 52 574,66 € 59 351,78 € 124 925,19 € 172 703,73 € 167 081,54 € 162 835,67 € 66 872,04 €
1 257,54 € 9 765,30 € 11 662,90 € 28 721,38 € 39 363,93 € 37 958,39 € 36 896,92 € 12 906,01 €
7 126,07 € 42 809,36 € 47 688,88 € 96 203,81 € 133 339,80 € 129 123,16 € 125 938,75 €
7 126,07 € 42 809,36 € 47 688,88 € 96 203,81 € 133 339,80 € 129 123,16 € 125 938,75 € 53 966,03 €
F6 - Compte de résultat
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Avenant n°1 2020 2021 2022 2023 2024 2025
38 III. Résultat d'exploitation (I-II)
39
40 IV. Charges financières 466,05 € - € - €
41
42 V. Charges exceptionnelles
43
44 VI. Résultat avant IS (III-IV-V-VI)
45
46 VII. Impôt sur les Sociétés
47 Report à nouveau
48 utilisation du RAN
49 Résulat fiscal après imputation RAN
50
51 VIII. Résultat net
52
53
2019
(4 mois)
2026
(6 mois)
9 777,28 € 58 475,96 € 62 585,06 € 128 839,26 € 176 090,72 € 167 547,59 € 162 835,67 € 66 872,04 €
1 393,67 € 5 901,30 € 3 233,28 € 3 914,07 € 3 386,99 €
8 383,61 € 52 574,66 € 59 351,78 € 124 925,19 € 172 703,73 € 167 081,54 € 162 835,67 € 66 872,04 €
1 257,54 € 9 765,30 € 11 662,90 € 28 721,38 € 39 363,93 € 37 958,39 € 36 896,92 € 12 906,01 €
7 126,07 € 42 809,36 € 47 688,88 € 96 203,81 € 133 339,80 € 129 123,16 € 125 938,75 €
7 126,07 € 42 809,36 € 47 688,88 € 96 203,81 € 133 339,80 € 129 123,16 € 125 938,75 € 53 966,03 €
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 DSP SMAC du Pays d'Aix
DSP n°17/05 - Annexes contractuelles
Page 1 sur 1
- INDEXATION CONTRACTUELLE APPLIQUÉE sur N0 : 102,88%
(1) (2) (3)
Tarifs entrées public Tarif Plein DSP Tarif Plein 2022 Tarif réduit DSP Tarif réduit 2022 (5) Tarif spécial DSP (5) Tarif spécial 2022
Tarif A 25 € 26 € 22 € 23 € 20 € 21 €
Tarif B 27 € 28 € 24 € 25 € 22 € 23 €
Tarif C 26 € 27 € 24 € 25 € 22 € 23 €
Tarif D 28 € 29 € 26 € 27 € 24 € 25 €
Tarif E 29 € 30 € 26 € 27 € 24 € 25 €
Tarif F 31 € 32 € 28 € 29 € 26 € 27 €
Tarif G 15 € 15 € 12 € 12 € 10 € 10 €
Tarif H 17 € 17 € 14 € 14 € 12 € 12 €
Tarif I 16 € 16 € 14 € 14 € 12 € 12 €
Tarif J 18 € 19 € 16 € 16 € 14 € 14 €
Tarif K 10 € 10 € 8 € 8 € 6 € 6 €
Tarif L 6 € 6 € 4 € 4 € 2 € 2 €
Tarif M: Abonnement 20 € 20 € 20 € 20 € 20 € 20 €
Tarif O Tarif plein : 35 € Tarif réduit : 33 € Tarif spécial : 30 €
Tarif P Tarif plein : 25 € Tarif réduit : 22 € Tarif spécial : 20 €
Détailler les cadres d'application des tarifs
Tarif A
Tarif B
Tarif C
Tarif D
Tarif E
Tarif F
Tarif G
Tarif H
Tarif I
Tarif J
Tarif K
Tarif L
Tarif M
Détailler les catégories d'usagers accédant au tarif réduit sur les concerts
Etudiants
Bénéficiaire du RSA
Titulaire du Pass Culture
Titulaire d'une carte d'abonnement d'une autre SMAC
Intermittent du spectacle
Chômeur
CE
Titulaire d'une carte d'abonnement d'un équipement culturel de la ville d'Aix: GTP, Pavillon Noir, Méjanes.
Détailler les catégories d'usagers accédant au tarif spécial sur les concerts
Le tarif spécial est accordé à tous les titulaires de la carte d'abonnement IRIS
La tarif "découvertes" en club est accordé à tous les usagers sans distinction
Détailler les formules spécifiques type carte d'abonnement, …
La carte d'abonnement à 20€, donne droit aux tarifs spéciaux et en plus à des avantages tels que des concerts gratuits,
des rencontres privilèges, la participation à des jeux concours spéciaux…
Le quota sera de trois concerts gratuits choisi parmi une sélection faite par IRIS dans la programmation par saison et sous réserve des places disponibles.
CREATION DE NOUVEAUX TARIFS PORTES A L'AVENANT N°1
Tarif applicable uniquement en club pour des cachets artistiques de plus de 6000€
Tarif applicable uniquement en grande salle pour des cachets artistiques de plus de 14 000€
L'utilisation de ce tarif ne pourra pas représenter plus de 10% du nombre total d'événement sur l'année
Tarif parterre, en prévente, en club, configuration debout
Tarif parterre, vente au guichet sur place le jour même, en club, configuration debout
Tarif place assise, en prévente, en club, configuration assis numéroté
Tarif place assise, vente au guichet sur place le jour même, en club, configuration assis numéroté
Tarif "découvertes" en club
Tarif des spectacles jeunes publics
Tarif parterre, prévente, en grande salle, configuration debout et en assis/debout
Tarif parterre, vente au guichet sur place le jour même, en grande salle, configuration debout et en assis/debout
Tarif place assise, en prévente, en grande salle, configuration assis/debout
Tarif place assise, vente au guichet sur place le jour même, en grande salle, configuration assis/debout
Tarif place assise numérotée, en prévente, en grande salle, configuration assis numéroté
Tarif place assise numérotée, vente au guichet sur place le jour même, en grande salle, configuration assis numéroté
GRILLE DE TARIFICATION PUBLICS 2022
Tarif de la carte d'abonnés
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 : AI :
: MARSEILLE _@.
: PROVENCE PAYS D'AIX
O MN NS
Salle des Musiques actuelles du Pays d'Aix
Contrat DSP n°19/05
Annexes portées à l'avenant n°1
Carnet de plans
Pans par niveaux, coupes.
Repérage des locaux à risque
Plans de scénographie des salles de diffusion
Carnet des fiches locaux
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 |
Territoires
PAYS
d'AIX
<> ÇCARL
BATTESTI ASSOCIÉS
37, BD EDOUARD-HERRIOT
13008 MARSEILLE
TEL, 04.,91,32.14.20
FAX 04.91.32.14.29
battesti.archi@wanadoo.fr
lamoureux & ricciotti
structures génie civil ét bâtiment
© place vudore E ‘ 150 bandol
oteis Sudequip
scenarchie MICHEL MARTY
œeMtec ture « montuqué
Les Hauts De La Duranne
370 Rue René Descartes
13799 Aix en provence
Tél. 04.42.99.28.70
EXE
MAITRE D'OUVRAGE
MAITRISE D'OEUVRE
17, bd Victor Hugo - 83150 Bandol
Tel. 04 94 29 52 61 Fax. 04 94 32 45 25
Architecte
RUDY RICCIOTTI
BET STRUCTURE
LAMOUREUX & RICCIOTTI
20 Place Isidore Brun
83150 Bandol
Tel. 04.94.94.80.12
NUMERO INDICE
CONSTRUCTION DE LA SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES
DE LA CONST ANCE À AIX-EN-PROVENCE
TYPE EMETTEUR
SCENARCHIE
Architecte associé
37, bd Édouard Herriot - 13008 Marseille
Tel. 04 91 32 14 20 Fax. 04 91 32 14 29
OTEIS SUDEQUIP THERMIBEL
BATTESTI ASSOCIÉS
2 rue Lapierre - 13100 Aix‐en‐Provence
Tél : 04.42.16.04.04
SPLA pays d'Aix
17, rue Franciade
93200 Saint-Denis
Tél. 01 42 43 03 93
3, rue des Pins
38100 Grenoble
Tél. 04 38 12 15 70
PHASE
ENTREPRISE MANDATAIRE CARI PROVENCE FAYAT
JMB
52 rue Emmanuel Eydoux BP187 - 13322 Marseille cedex16
Tel. 04 91 46 61 61 Fax. 04 91 46 61 62
BET ELEC, CLIM, VRD BET SCENOGRAPHIE BET ACOUSTIQUE
LOT
ARC
NIVEAU ZONE
TITRE DU PLAN PLANS ET COUPES
I
27/06/2018
Indice Date # Modifications
I 27/06/2018
026
025
024
023
022
021
020
019
018
017
016
015
014
013
012
Lavabos toilettes femmes RDC
Porte stock RDC
VB escalier #5
VB escalier #3
Plafond EAS R+1 Ouest
Plafond Change rapide
Mise à jour murs rideaux Hall
Local GE
Nomenclature des portes
Cloison local CFa
Issue Ouest Hall
Cloison alu administration
Faux-plafond administration
Accès pompier R+1
HSFP Circulation
PLA-COP
1/250 1/200
TN TZ
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 |
EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
04/05/2018 1:500
PHASE
ARC 01
TITRE DU PLAN PROJET
H SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE PLAN DE MASSE PLA
6%
2%
+162.50
8.65 accès toiture
+166.00 TN
+162.60
+161.20
+162.33
+161,45
169.30
toiture végétalisée
non-accessible
+161.20
+165.50
3%
1 6
5 .
0 0
1 6
4 .0
0
1 6
3 .0
0
162
.00
161.0
0
T N T N
T N
TN
TN
2 8
%
3 1
%
4 1
%
Issue de secours R+2
3,62 96,97 24,41
3,09
110,1
6
17,31
16
,44
1,6
7
2 0
,5 8
6 0
,6 6
4 1
,5 1
1 ,5
0
1,1
0
4,0
0
5 ,0
2
5 ,5
0
5 ,0
0
1 ,0
0
5 ,0
0
5 ,5
1
5 ,0
4
1 ,3
9
6,00
7,2
0
5,00
6,00
5 ,0
0
1 ,0
0
5 ,0
0
5 ,5
0
5 ,0
0
1 ,0
0
5 ,0
0
5 ,5
0
5 ,0
0
1 ,4
0
5,00
7,00
1 ,5
0
0 ,9
3
3 7
,5 8
0 ,3
8
5,00
+159,30
+159,56
+159,88
+159,94
+160,00
+160,00
+160,40
+161,06
+161,10
+161,20
+160,00
+160,00
+160,00
+175,20
+174,85
+168,07
+168,71
+163,04
+165,14
+167,03
+164,40 +167,24
+167,24
+160,00
+172,82
+174,65
+174,48 +172,50
+172,40 +173,05
+167,80
+173,59
+172,69
+172,75
+173,10
+172,20
+174,80
+174,60
+168,83
+167,59
+160,00 +160,30
+161,20
+160,88
+159,10
+158,37
+157,82
+157,10
+165,33
+165,34
+165,51
+164,92
+164,44
+163,07
+161,91 +161,86
+161,47 +161,47
+161,88
+170,29 +170,13 +161,08
+173,25
+173,79
+173,26
+173,42
+173,79
+173,42
+173,29
+173,79
+173,28
+173,25 +171,57 +171,68 +171,98
+171,57 +171,98 +171,60
+173,28
+175,38
+168,71 +160,00
62,65°
27,35°
90,00°
Portail coulissant
manuel
Grille barreaudée
Portail coulissant
automatique
Bornes À[HV
Bornes escamotables
Portail coulissant
manuel
Portail coulissant
manuel
Aire de présentation
des conteneurs
Grillage acier galva
Grillage acier galva
Grillage acier galva
Platebande
Mur de soutènement
Clôture et portail
hors marché
Clôture et portail
hors marché
Clôture grillage
maille verticale étroite
ht : 1,50 m
Haie bocagère
Clôture grillage
maille verticale étroite
ht : 1,50 m
Haie bocagère
Clôture grillage
maille verticale étroite
ht : 1,50 m
Limite de
l'unité foncière
Béton-minéral (clair) Mélange terre-pierre (foncé)
Mélange terre-pierre (foncé)
Mélange terre-pierre (foncé)
ligne de guidage
au sol
ligne de guidage
au sol
Béton-minéral (clair)
platebande (foncée)
ligne de guidage
au sol
ligne de guidage
au sol
ligne de guidage
au sol
ligne de guidage
au sol
ligne de guidage
au sol
bande podotactile
bande podotactile
cheminement piéton : béton foncé
cheminement piéton : béton foncé
signalisation verticale place PMR
signalisation verticale places PMR
PI
PI
parking personnel
parking personnel
Abri 2 roues
Abri 2 roues
Aire de livraison
Tour-bus
Tour-bus
PARVIS
Patio végétalisé
Patio technique
Patio technique
Terrasse
Terrasse
PATIO
béton minéral
(clair)
béton minéral
(clair)
béton minéral
(clair)
béton minéral
béton minéral
Terre-pierre
béton minéral
béton minéral
Terre-pierre
Terre-pierre
Terre-pierre
Terre-pierre
Terre-pierre
Terre-pierre
Terre-pierre
Terre-pierre
Terre-pierre
plateba
nde
plateba
nde
platebande
platebande
piste cyclable Accès pompiers et piétons
X
Y
Y
Z
talus planté
(garrigue)
quai
3 %
2 %
1 ,
8 %
béton minéral
(clair)
béton minéral
(clair)
béton minéral
(clair)
béton minéral
(clair)
béton minéral
(clair)
1%
2%
entrée
entrée
entrée piétons
+159,30
Trottoir
Piste cyclable
Piste cyclable
Piste cyclable
Piste cyclable
Trottoir
C H
E M
IN
E M
E N
T
P I
E T
O N
165,00
166,00
167,00
168,00
169,00
170,00
170,50
170,50
166,00
167,00
168,00
169,00
170,00
170,50
165,00
164,00
163,00
16
2,0
0
N
0 1
0 2
0 3
0 3
0 4
0 4
05 05
06
06
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
27/06/2018 1:250
PHASE
ARC 02
TITRE DU PLAN PROJET
I SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE RDC
plate
au de
scène
s c
è n
e
N
PATIO
Abri 2 roues
PARVIS
Trib
une
436
plac
es a
ssis
es
T r
ib
u n
e
2 6
2
p l
a c
e s
a s
s i
s e
s
0 1
0 2
0 3
0 3
0 4
0 4
05
06
06
PLA
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
27/06/2018 1:250
PHASE
ARC 03
TITRE DU PLAN PROJET
I SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE R+1
s c
è n
e
Trib
une
436
plac
es a
ssis
es
0 1
0 2
0 3
0 3
0 4
0 4
05
06
06
PLA
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
27/06/2018 1:250
PHASE
ARC 04
TITRE DU PLAN PROJET
I SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE R+2
N
170,50
170,00
170,50
0 1
0 2
0 3
0 3
0 4
05
06
PLA
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
04/05/2018 1:250
PHASE
ARC 05
TITRE DU PLAN PROJET
H SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE COMBLES PLA
N
0 2
0 3
0 3
0 4
05
06
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
04/05/2018 1:200
PHASE
ARC 06
TITRE DU PLAN PROJET
H SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE COUPE 01 - COUPE 02 PLA
EXE Coupe 01
1:200
EXE Coupe 02 GE2
1:200
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
04/05/2018 1:200
PHASE
ARC 07
TITRE DU PLAN PROJET
H SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE COUPE 03 - COUPE 04 PLA
159,80
EXE Coupe 03 GE2
1:200
EXE Coupe 04
1:200
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
04/05/2018 1:200
PHASE
ARC 08
TITRE DU PLAN PROJET
H SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE COUPE 05 - COUPE 06 PLA
EXE Coupe 05
1:200
EXE Coupe 06 GE2
1:200
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 PAYS
d'AIX
Territoires
<> CARI PROVENCE FAYAT
RATTESN ASSOCIES
ss
ofeis Sudequip
eng rchie
Les Hauts De La Duranne
370 Rue René Descartes
13799 Aix en provence
Tél. 04.42.99.28.70
EXE
MAITRE D'OUVRAGE
MAITRISE D'OEUVRE
17, bd Victor Hugo - 83150 Bandol
Tel. 04 94 29 52 61 Fax. 04 94 32 45 25
Architecte
RUDY RICCIOTTI
BET STRUCTURE
LAMOUREUX & RICCIOTTI
20 Place Isidore Brun
83150 Bandol
Tel. 04.94.94.80.12
NUMERO INDICE
CONSTRUCTION DE LA SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES
DE LA CONST ANCE À AIX-EN-PROVENCE
TYPE EMETTEUR
SCENARCHIE
Architecte associé
37, bd Édouard Herriot - 13008 Marseille
Tel. 04 91 32 14 20 Fax. 04 91 32 14 29
OTEIS SUDEQUIP THERMIBEL
BATTESTI ASSOCIÉS
2 rue Lapierre - 13100 Aix‐en‐Provence
Tél : 04.42.16.04.04
SPLA pays d'Aix
17, rue Franciade
93200 Saint-Denis
Tél. 01 42 43 03 93
3, rue des Pins
38100 Grenoble
Tél. 04 38 12 15 70
PHASE
ENTREPRISE MANDATAIRE CARI PROVENCE FAYAT
JMB
52 rue Emmanuel Eydoux BP187 - 13322 Marseille cedex16
Tel. 04 91 46 61 61 Fax. 04 91 46 61 62
404
BET ELEC, CLIM, VRD BET SCENOGRAPHIE BET ACOUSTIQUE
LOT
ARC
NIVEAU ZONE
TITRE DU PLAN REPERAGE DES LOCAUX A RISQUES
I
27/06/2018
Indice Date # Modifications
I
H
27/06/2018
04/05/2018
029 Mise à jour des locaux à risques
LEGENDE
Local à Riques Moyens (Parois CF1h, Portes CF 1/2h + FP)
Local à Riques Importants (Parois CF 2h, Portes CF 1h + FP)
REP TN TZ
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
27/06/2018 1:250
PHASE
ARC 01
TITRE DU PLAN PROJET
I SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE REPERAGE DES LOCAUX A RISQUES - RDC
Trib
une
436
plac
es a
ssis
es
T r
ib
u n
e
2 6
2
p l
a c
e s
a s
s i
s e
s
REP
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
27/06/2018 1:250
PHASE
ARC 02
TITRE DU PLAN PROJET
I SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE REPERAGE DES LOCAUX A RISQUES- R+1
Trib
une
436
plac
es a
ssis
es
REP
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 EXE
PAGE INDICE ÉCHELLE DATE DE L'INDICE TYPE EMETTEUR
27/06/2018 1:250
PHASE
ARC 03
TITRE DU PLAN PROJET
I SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES - AIX-EN-PROVENCE REPERAGE DES LOCAUX A RISQUES - R+2 REP
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Li
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Membrure inférieure HEA240
Membrure inférieure HEA240
Membrure inférieure HEA200
HEA200 Ai +11540
HEA200 Ai +11540 HEA200 Ai +11540 HEA200 Ai +11540 HEA200 Ai +11540
HEA200 Ai +11540
Ai +11750
Ai +11750
Ai +11750
+7.205 sur IPE +7.240
Fini
+7.205 sur IPE +7.240
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HEA240
HEA240
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F10
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F16
F14
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+7.205 sur IPE +7.240
Fini
HEA200 Ai +11540
HEA200 Ai +11540
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HEA200
HEA200
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IPE160 As +9360
IPE160 As +9360
IPE160 As +9360
IPE160 As +9360
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UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
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Fini
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Fini
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IPE160 As +9360
IPE160 As +9360
IPE160 As +9360
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
+9.360 sur IPE
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HEA200
HEA200
IPE160 As +9360
IPE160 As +9360
IPE160 As +9360
IPE160 As +9360
IPE160 As +9360 IPE160 As +7205
IPE160 As +7205
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
UPN320 As +9400
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Fini
+9.360 sur IPE +9.400
Fini
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2QUKVKQPFGURCNCPU
0QVC (KPKVKQPUVTWEVWTG4CN
Les Hauts De La Duranne 370 Rue René Descartes 13799 Aix en provence Tél. 04.42.99.28.70
MAITRE D'OUVRAGE MAITRISE D'OEUVRE
17, bd Victor Hugo - 83150 Bandol Tel. 04 94 29 52 61 Fax. 04 94 32 45 25 Architecte RUDY RICCIOTTI
BET
STRUCTURE
LAMOUREUX & RICCIOTTI 20 Place Isidore Brun 83150 Bandol Tel. 04.94.94.80.12
INDICE
CONSTRUCTION DE LA SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES
DE LA CONSTANCE À AIX-EN-PROVENCE
TYPE
EMETTEUR
SCENARCHIE
Architecte associé 37, bd Édouard Herriot - 13008 Marseille Tel. 04 91 32 14 20 Fax. 04 91 32 14 29
OTEIS SUDEQUIP
THERMIBEL
%$77(67,$662&,e6 2 rue Lapierre - 13100 Aix
en
Provence
Tél : 04.42.16.04.04 SPLA pays d'Aix
17, rue Franciade 93200 Saint-Denis Tél. 01 42 43 03 93
3, rue des Pins 38100 Grenoble Tél. 04 38 12 15 70
LOT
ENTREPRISE MANDATAIRE
52 rue Emmanuel Eydoux BP187 - 13322 Marseille cedex16 Tel. 04 91 46 61 61
Fax. 04 91 46 61 62
BET
ELEC, CLIM, VRD
BET
SCENOGRAPHIE
BET
ACOUSTIQUE
GRANDE SALLE 400/1500 PLACES
EQUIPEMENT IMPLANTATION
DATE: 20/03/2018 ECHELLE: 1/50
PHASE
NIVEAU
ZONE
NUMERO
Indice
Date
Modification
0
Statut
A B C D E
Première emission
20/03/18
F G H I K
0
PLA
AMG
SCN
EXE
TN
GS
440
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8+6'55'
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FC0
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en ne ne
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08080000
0200000000000!
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900
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MED
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Fini
+7.205 sur IPE +7.240
Fini
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HEA240
HEA240
TC150x8
TC140x4
TC140x4
TC120x4
TC120x4
TC120x4
TC120x4
TC120x4
TC120x4
TC120x4
TC140x4
TC150x8
HEA180
HEA180
HEA180
HEA180
HEA180
TC120x4
TC120x4
TC120x4
TC140x4
TC150x8
TC150x8
TC140x4
TC140x4
TC120x4
TC120x4
TC120x4
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As +9400
UPN300 + L60x6
As +9400
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Ens. L80x8
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HEA200 Ai +11540
HEA200 Ai +11540
L200x125x10 2 HST3 M16
Consoles
Suspente HEA180
Gril de marche
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87''0'.'8#6+10
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2TKPEKRGETCUJÄDCTTKGTGUoNoOGPVFTQKV
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2NCPKPENKPoEJjUUKU
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RNCVOO
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GPVzNGRNKoG
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GPVzNGRNKoG
4QWNGVVG RKXQVCPVG
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GPVzNGRNKoG
%CFTGGV
RNCVKPG
2TKPEKRGTCEMFGUVQEMCIG
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3Vo
/CUUGWPKVCKTGGPXKTQPMI
0QVC (KPKVKQP4CN Les Hauts De La Duranne 370 Rue René Descartes 13799 Aix en provence Tél. 04.42.99.28.70
MAITRE D'OUVRAGE MAITRISE D'OEUVRE
17, bd Victor Hugo - 83150 Bandol Tel. 04 94 29 52 61 Fax. 04 94 32 45 25 Architecte RUDY RICCIOTTI
BET
STRUCTURE
LAMOUREUX & RICCIOTTI 20 Place Isidore Brun 83150 Bandol Tel. 04.94.94.80.12
INDICE
CONSTRUCTION DE LA SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES
DE LA CONSTANCE À AIX-EN-PROVENCE
TYPE
EMETTEUR
SCENARCHIE
Architecte associé 37, bd Édouard Herriot - 13008 Marseille Tel. 04 91 32 14 20 Fax. 04 91 32 14 29
OTEIS SUDEQUIP
THERMIBEL
%$77(67,$662&,e6 2 rue Lapierre - 13100 Aix
en
Provence
Tél : 04.42.16.04.04 SPLA pays d'Aix
17, rue Franciade 93200 Saint-Denis Tél. 01 42 43 03 93
3, rue des Pins 38100 Grenoble Tél. 04 38 12 15 70
LOT
ENTREPRISE MANDATAIRE
52 rue Emmanuel Eydoux BP187 - 13322 Marseille cedex16 Tel. 04 91 46 61 61
Fax. 04 91 46 61 62
BET
ELEC, CLIM, VRD
BET
SCENOGRAPHIE
BET
ACOUSTIQUE
GRANDE SALLE 400/1500 PLACES CRASH-BARRIERES ENSEMBLE
DATE: 20/03/2018 ECHELLE: 1/50
PHASE
NIVEAU
ZONE
NUMERO
Indice
Date
Modification
0
Statut
A B C D E
Première emission
20/03/18
F G H I K
0
PLA
AMG
SCN
EXE
RDC
GS
81
AMG FECHOZ 46 rue Duhesme 75018 PARIS 01.42.52.92.92 contact@amg-fechoz.com
YS
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 CARI
MED
FAYAT
ofeis
sucequip
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EEE
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HEA200 Ai +9890
Butée
Ens. L80x8
Butée
Ens. L80x8
HEA200 Ai +9890
HEA200 Ai +9890
HEA200 Ai +9890
HEA200 Ai +9890
HEA200 Ai +9890
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
Membrure inférieure HEA180
Ai +10100
%174 ,#4&+0
RQWVTGUTQWNCPVGUGPUCNNG
5#..'
5VTWEVWTGFW VTWUU RQWVTGUCNW VTKCPIWNCKTG 5:
#TOQKTGoNGEVTKSWG#/)
#NKOGPVCVKQPFGUTCKNUiNCHCEGCXGE FGUEjDNGU)ÇUWTDQKVGFGFoTKXCVKQP
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HEA200 Ai +9890
HEA200 Ai +9890
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P05
P04
P03
P02
P01
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OQVQTKUo6
'ETCPOQVQTKUo FGRTQLGEVKQP
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4KFGCWFCXCPVUEpPG
4KFGCWHQPFUEpPG
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(TKUGNCODTGSWKPXGNQWTUEQVQP/
(TKUGNCODTGSWKPUQWURQTVGWUGHKZG
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UWRRQTVUQTKGPVCDNGU
P06
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P09
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Les Hauts De La Duranne 370 Rue René Descartes 13799 Aix en provence Tél. 04.42.99.28.70
MAITRE D'OUVRAGE MAITRISE D'OEUVRE
17, bd Victor Hugo - 83150 Bandol Tel. 04 94 29 52 61 Fax. 04 94 32 45 25 Architecte RUDY RICCIOTTI
BET
STRUCTURE
LAMOUREUX & RICCIOTTI 20 Place Isidore Brun 83150 Bandol Tel. 04.94.94.80.12
INDICE
CONSTRUCTION DE LA SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES
DE LA CONSTANCE À AIX-EN-PROVENCE
TYPE
EMETTEUR
SCENARCHIE
Architecte associé 37, bd Édouard Herriot - 13008 Marseille Tel. 04 91 32 14 20 Fax. 04 91 32 14 29
OTEIS SUDEQUIP
THERMIBEL
%$77(67,$662&,e6 2 rue Lapierre - 13100 Aix
en
Provence
Tél : 04.42.16.04.04 SPLA pays d'Aix
17, rue Franciade 93200 Saint-Denis Tél. 01 42 43 03 93
3, rue des Pins 38100 Grenoble Tél. 04 38 12 15 70
LOT
ENTREPRISE MANDATAIRE
52 rue Emmanuel Eydoux BP187 - 13322 Marseille cedex16 Tel. 04 91 46 61 61
Fax. 04 91 46 61 62
BET
ELEC, CLIM, VRD
BET
SCENOGRAPHIE
BET
ACOUSTIQUE
SALLE CLUB 250 PLACES
EQUIPEMENT IMPLANTATION
DATE: 20/03/2018 ECHELLE: 1/50
PHASE
NIVEAU
ZONE
NUMERO
Indice
Date
Modification
0
Statut
A B C D E
Première emission
20/03/18
F G H I K
0
PLA
AMG
SCN
EXE
TN
SC
440
AMG FECHOZ 46 rue Duhesme 75018 PARIS 01.42.52.92.92 contact@amg-fechoz.com
YS
#46P
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 : AI :
: MARSEILLE _@.
: PROVENCE PAYS D'AIX
O MN NS
Salle des Musiques actuelles du Pays d'Aix
Contrat DSP n°19/05
Carnet des fiches locaux
porté à l'avenant n°1
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE
Date de télétransmission : 27/06/2022
Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
Salle des musiques actuelles de la Constance
1.01 : Parvis
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Fixation pour bâche promotionnelle 4.00x3.00m Fixation panneau d'affichage
Sols
Béton minéral, pavé en grès au droit des baies de l'entrèe principale
Plafond
Néant
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
candélabres 50 lux et bornes à led de balisage
Réseaux courants forts
Arrivées éléctriques pour affichage dont une au moins pour l’alimentation d’un totem multimédia-tactile Alimentations électriques des éclairages et des dispositifs de vidéo surveillance enterrées
Réseaux courants faibles
Pour sonorisation et affichage Pour dispositif de vidéo surveillance
Réseaux d'eau
Prises d’eau encastrées pour nettoyage du parvis Evacuation Eaux pluviales Colonne sèche
Autres
Signaletique Dispositif de vidéo surveillance < Panneaux d’affichage 2.00x1.00m (2 unités) < Mobilier urbain : bancs, poubelles, signalétique,... < Support de files d’attente mobile
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.02 Hall public
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable sur l'ensemble des murs.
Sols
Béton quartzé
Plafond
Plafond absorbant acoustique
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Mur rideau sur structure aluminium thermolaquée
Eclairage
Eclairement
►
200 lux
Réseaux courants forts
Prises classiques réparties (1 tous les 10 m2) Socles des prises munis d’obturateurs Commandes d’éclairage non accessibles au public Aménagements particuliers pour dispositif de surveillance vidéo
Réseaux courants faibles
Dispositif de surveillance vidéo
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signalétique PMR Barrières ou potelets modulables de files d’attente Tapis de sol intégré Dispositif de surveillance vidéo
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.021 : Guichet
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable sur l'ensemble des murs.
Sols
Béton quartzé
Plafond
Plafond absorbant acoustique
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement ponctuel, 300 lux sur guichets de billetterie
Réseaux courants forts
Prises classiques réparties (1 tous les 10 m2) 1 bloc prises B pour le poste de travail au guichet billetterie Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques pour TV Commandes d’éclairage non accessibles au public Aménagements particuliers pour dispositif de surveillance vidéo
Réseaux courants faibles
Dispositif de surveillance vidéo Appel sécurité au guichet billetterie avec renvoi sur PC sécurité Arrivées électriques pour TV
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Guichet billetterie Horloge Dispositif de surveillance vidéo
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.03 : Boutique / librairie
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable sur l'ensemble des murs
Sols
Béton quartzé
Plafond
Plafond absorbant acoustique
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 200 lux en ambiance Eclairement 300 lux sur comptoir de caisses 300 lux sur poste de lecture
Réseaux courants forts
Prises classiques réparties (1 tous les 10 ml). 1 bloc prises B par caisse 1 bloc prises A par poste vidéo/écoute 1 bloc prises A tous les 10 m2 Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques sur murs pour TV et pour portiques de contrôle antivols Commandes d’éclairage non accessibles au public Dispositif de surveillance vidéo
Réseaux courants faibles
Dispositif de surveillance vidéo Arrivées électriques sur murs pour TV pour portiques de contrôle antivols et pour sonorisation.
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique, Comptoir de paiement, système pneumatique de transfert Horloge, Dispositif de surveillance vidéo, Portiques de contrôle antivols
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.04 : Espaces Ressource /
Informations
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable sur l'ensemble des murs
Sols
Béton quartzé
Plafond
Plafond absorbant acoustique
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Mur rideau
Eclairage
Eclairement, 200 lux en ambiance 300 lux sur poste de lecture
Réseaux courants forts
Prises classiques réparties (1 tous les 10 ml) 1 bloc prises A par poste vidéo/écoute 1 bloc prises A tous les 10 m2 Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques sur murs pour TV Commandes d’éclairage non accessibles au public Dispositif de surveillance vidéo
Réseaux courants faibles
Dispositif de surveillance vidéo Arrivées électriques sur murs pour TV et pour sonorisation.
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique, Horloge, Dispositif de surveillance vidéo,
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.05 : Vestiaires
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable sur l'ensemble des murs
Sols
Béton quartzé
Plafond
Plafond absorbant acoustique
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 300 lux sur banques d’accueil 100 lux dans espaces de stockage
Réseaux courants forts
3 prises classiques réparties pour entretien 1 bloc prises B
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Banque d’accueil
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.06 : Sanitaires
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Faïence toute hauteur
Sols
Carrelage classé U4,P3,E3,C2 non glissant, avec incorporation de siphons et forme de pente
Plafond
Faux plafond démontable - traitement zone humide.
Menuiseries intérieures
Portes stratifiées massif 10mm avec fermeture par verrou avec indicateur de présence; Fourniture et mis en oeuvre de cloisons stratifiées massif 10mm bloc porte âme pleine avec huisserie métal et plinthe inox
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 200 lux Eclairement ponctuel pour miroir
Réseaux courants forts
1 prises classiques réparties par bloc pour entretien Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques pour sèche-mains (avec hauteur adaptée dernière génération, pour mains plongeantes)
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation eau mitigée sur lavabo Alimentation pour WC suspendus et urinoirs Evacuation eaux usées
Autres
Signaletique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.07 : Buvette
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lessivable avec faïence au dessus des points d'eau et sur plan de travail
Sols
Carrelage classé U4,P3,E3,C3, avec plinthes assorties
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Meubles en bois à réaliser suivant détails architectes.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 200 lux graduable
Réseaux courants forts
4 prises classiques 4 prises au-dessus du plan de travail arrière, à l’écart des projections d’eau. 2 blocs prises A répartis sur comptoir. Arrivées électriques sur murs pour TV, pour équipement sous comptoir, et pour tireuses à bière et laveuses.
Réseaux courants faibles
Arrivées électriques sur murs pour TV
Réseaux d'eau
Alimentation eau froide pour machine à glaçons, pour laveuse. Alimentation EC / EF, sur évier derrière le comptoir. Evacuation des eaux usées Particularités, eau adoucie
Autres
Signaletique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.071: Terrasse
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs Sols Plafond
Menuiseries intérieures Menuiseries extérieures
Intégré dans le hall d'accueil.
Eclairage
Réseaux courants forts Réseaux courants faibles
Réseaux d'eau
Autres
Signaletique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.08 : Stockage buvette / bar
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lessivable
Sols
Carrelage classé U4,P3,E3,C3, avec plinthes assorties
Plafond
plafond démontable
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 100 lux
Réseaux courants forts
2 prises classiques par local pour entretien. 4 prises classiques par local pour réfrigérateurs.
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.09 : Office
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lessivable avec protection faïence au dessus des plans de travail.
Sols
Carrelage classé U4,P3,E3,C3, avec plinthes assorties.
Plafond
Plafond démontable
Menuiseries intérieures
Porte âme pleine
Menuiseries extérieures
porte métallique tiercée
Eclairage
Lampes résistantes à l’humidité.. Eclairement, 500 lux.
Réseaux courants forts
3 prises classiques réparties à usage général 6 prises classiques au-dessus des plans de travail, à l’écart des projections d’eau 2 prises classiques pour lave-vaisselle. 1 bloc prises A Arrivées électriques pour sèche-mains (avec hauteur adaptée dernière génération, pour mains plongeantes) et selon équipement (étuves,...) Circuit électrique lié au matériel (interrupteurs et prises placées à 1,10 m du sol)
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation EC / EF sur évier et pour lave-mains Alimentation pour lave-vaisselle Robinetterie Evacuation eaux usées
Autres
Signaletique Plans de travail avec éviers double bac, robinet douchette, rangements hauts et bas Lave-mains et sèche mains.
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.10 : Infirmerie
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lessivable de couleur claire et faïence au dessus du plan de travail
Sols
béton quartzé
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Ensembles menuisés constitués d’un châssis fixe et d’un ouvrant.
Menuiseries extérieures
Mur rideau
Eclairage
Eclairement 500 lux
Réseaux courants forts
3 prises classiques réparties pour appareils (réfrigérateur,...) 1 bloc prises A Arrivées électriques pour sèche-mains Commande d’éclairage général à l’entrée
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation EC / EF sur lave-mains Robinetterie sur lave-mains Evacuation eaux usées
Autres
Signaletique Un lave-mains sur paillasse, de type évier Rangements
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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1.11: Patio
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Béton brut + structure pour plante grimpante
Sols
Béton minéral + forme de pente
Plafond
Néant
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
50 lux uniforme au sol par éclairage fixe depuis la façade
Réseaux courants forts
Prises de courant 380 V encastrées en façade du bâtiment Alimentations électriques des éclairages
Réseaux courants faibles
Arrivées pour sonorisation et affichage
Réseaux d'eau
Alimentation eau froide, prises d’eau encastrées pour nettoyage Evacuation des eaux pluviales
Autres
Signaletique
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1.12 : PC Sécurité / SSI
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lessivable de couleur claire
Sols
Béton quartzé
Plafond
Plafond démontable
Menuiseries intérieures
Ensembles menuisés constitués d’un châssis fixe et d’un ouvrant
Menuiseries extérieures
Protection anti-effraction
Eclairage
Eclairement 300 lux Eclairage secouru Eclairage adapté à la présence des écrans de surveillance vidéo Eclairage par spot lumineux sur plans de travail Eclairement ponctuel sur plan de travail : jusqu’à 500 lux
Réseaux courants forts
10 prises classiques réparties sous plan de travail 1 bloc prises B sous plan de travail 4 prises 16 A sous plan de travail 1 prise 32 A mono sous plan de travail Arrivées électriques selon équipement : - système de surveillance vidéo - baies - alarme intrusion - alarme incendie - tableau de report de l’éclairage de l’ensemble du site - tableau de report des commandes de la GTC Aménagements particuliers pour dispositif de contrôle d’accès
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
Salle des musiques actuelles de la Constance
Réseaux courants faibles
Prises 4 prises RJ 45 sous plan de travail Aménagements particuliers Commande du système de surveillance vidéo relié à des écrans de contrôle couleur, avec enregistrement des images Tableau piloté des alarmes Liaison d’appel sécurité, accès prioritaire au système de communication au public (haut-parleurs) Intercom (liaison entre régies) GTC des alarmes et commandes (poste de supervision) Lignes téléphoniques, communication radio,... Lampe de signal d’occupation du local sur les circulations Pour dispositif de contrôle d’accès
Réseaux d'eau
Autres
Signaletique Equipements de surveillance vidéo GTC Mobilier sur mesure, en fonction de l’équipement de surveillance vidéo Equipements de communication et informatique Dispositif de contrôle d’accès
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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2.01 et 2.04 : Espaces spectateurs
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Traitement acoustique avec panneaux de correction. La salle est séparée des autres locaux par des volumes tampons.
Sols
Béton quartzé de couleur sombre
Plafond
Traitement acoustique Cofradal
Menuiseries intérieures
SAS acoustiques de séparation équipés de blocs-portes acoustiques.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement Variable : jusqu’à 500 lux Eclairage modulable suivant configuration depuis la régie. Commande de l’éclairage des poursuites en arrière scène, avec intercommunications avec les régies.
Réseaux courants forts
1 prise de courant tous les 5 ml, dont 4 à proximité de la scène Les prises de courants se trouveront dans les murs, et non dans les trappes au sol. 12 circuits 16A mono répartis sur les murs et le sol, 4 circuits triphasé 32A aux quatres coins de la salle, 1 circuit triphasé 32A sur le secourue (repris par le groupe électrogène) Nombre de répartition de circuits, d’alimentations et de puissance : à définir avec l’équipe technique suivant spectacles : - sur chaque passerelle de salle - au niveau des emplacements poursuites en fond de salle Prises et alimentation moteurs salle (moteurs 16 A triphasé) Aménagements particuliers pour branchement régie sur trappes, pour gradins mobiles et pour matériel de projection.
Réseaux courants faibles
2 prises RJ 45 à proximité de la scène Aménagements particuliers pour branchement et liaison de la régie sur trappes, et pour matériel de projection.
Réseaux d'eau
Néant
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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Autres
Signaletique Tribune équipée de fauteuils escamotables dans des gradins télescopiques d'une hauteur constante. Plafond technique composé d'un faux-grill, d'un grill de scène accessible, de passerelles en scène et salle, d'un truss motorisé et de trois poutres roulantes au-dessus de la salle. Fourreaux accessibles permettant la pose de câbles (séparés son / lumière) desservant les régies fixe et mobile, les passerelles Crash barrière démontable avec dispositif d’ancrage au sol en nez de scène Rideaux de jauge avec accroches sur les poutres mobiles latérales de la salle
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
Salle des musiques actuelles de la Constance
2.02 : Scènes
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Traitement acoustique sur les murs latéraux.
Sols
béton quartzé, comportant des caniveaux et trappes amovibles pour le passage des cablages volants son et lumière.
Plafond
Isolation acoustique cofradal
Menuiseries intérieures
Porte âme pleine + porte métallique grandes dimensions
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairage artificiel modulable de 100 à 500 lux pour répétitions, commandé depuis la scène, le gril et la régie fixe et la régie mobile Eclairage artificiel pour spectacles, commandé depuis la régie fixe et la régie mobile en intensité et en position
Réseaux courants forts
5 prises classiques réparties sur chaque côté de la scène Nombre de répartition de circuits, d’alimentations et puissance : à définir avec l’équipe technique de la salle Puissance minimale, lumière 250 A triphasé, son 63 A triphasé Lignées graduées au niveau de la scène et des passerelles Prises et alimentation moteurs scène (moteurs 16 A triphasé) Aménagements particuliers pour commande gril Prises au niveau du grill, à 0,40 m du-dessus du niveau des passerelles techniques Commandes principales à proximité du plateau de scène pour éclairage de la salle et rideaux du cadre de scène
Réseaux courants faibles
8 Prises RJ 45 réparties Interphonie, appel loges (circuit indépendant du retour micro de la scène). Liaison, image et son entre chacune des deux salles, les loges, le catering, et le bureau du régisseur. Branchement et liaison régie, loges, passerelles sur fourreaux de câblages Réseau spécifique à la salle : à définir avec l’équipe technique de la salle.
Réseaux d'eau
Néant
18/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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Autres
Signaletique Scène fixe Passerelles sur 3 côtés de la salle (latéraux et arrière scène), avec garde corps et permettant l’accroche de matériel son et lumière Gril motorisé et stop-chute Rideau sur patience avant-scène et arrière scène Frise au-dessus du cadre de scène Pendrillons à l’italienne Système de barres d’accroches latérales sur les murs côtés cour et jardin (3 barres entre 50 et 150cm de hauteur) pour éclairage Gradateur Ecran de projection Equipement scénographique fixe.
19/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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2.03 : Règie
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
Plancher technique stratifié sur vérins permettant le passage de gaines techniques
Plafond
Plafond absorbant acoustique
Menuiseries intérieures
Porte âme pleine + rideau métallique sur ouverture
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement variable : jusqu’à 300 lux, graduable Eclairement ponctuel, sur plan de travail : jusqu’à 500 lux
Réseaux courants forts
10 prises classiques réparties sous plan de travail/consoles 1 bloc prises B sous plan de travail 4 prises 16 A sous plan de travail 1 prise 32 A mono sous plan de travail Arrivées électriques, basse tension : alimentation de l’ensemble des appareils par circuit filtré et protégé des micro-coupures Armoire de commande et de protection avec possibilité d’arrêt d’urgence
Réseaux courants faibles
4 prises RJ 45 sous plan de travail Intercom (liaison entre régies, loges, espaces techniques et arrières scènes) Commande de : - l’équipement électroacoustique - l’éclairage avec renvoie sur l’espace scénique Fourreaux régie-plateau de scène et réseau et régie mobile
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Tableaux de commande Equipement électroacoustique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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3.01 : Espaces spectateurs
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Traitement acoustique avec panneaux de correction. La salle est séparée des autres locaux par des volumes tampons.
Sols
Béton quartzé de couleur sombre.
Plafond
Traitement acoustique Cofradal
Menuiseries intérieures
SAS acoustiques de séparation équipés de blocs-portes acoustiques.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement Variable : jusqu’à 500 lux Eclairage modulable suivant configuration depuis la régie Deux espaces pour l’éclairage poursuites en fond de salle en hauteur, avec intercommunications avec les régies
Réseaux courants forts
1 prise de courant tous les 5 ml, dont 4 à proximité de la scène 6 circuits 16A mono répartis sur les murs et le sol 4 circuits triphasé 32A aux quatres coins de la salle 1 circuit triphasé 32A sur le secourue (repris par le groupe électrogène) Nombre de répartition de circuits, d’alimentations et puissance : à définir avec l’équipe technique suivant spectacles : - sur chaque passerelle de salle - au niveau des emplacements poursuites en fond de salle Prises et alimentation moteurs salle (moteurs 16 A triphasé) Aménagements particuliers pour gradins mobiles
Réseaux courants faibles
2 prises RJ 45 à proximité de la scène
Réseaux d'eau
Néant
21/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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Autres
Signaletique Tribune équipée de fauteuils escamotables dans des gradins télescopiques d'une hauteur constante. Plafond technique composé d'un faux-grill, d'un grill de scène accessible, de passerelles en scène et salle, d'un truss motorisé et de trois poutres roulantes au-dessus de la salle. Fourreaux masqués accessibles par trappes permettant la pose de câbles (séparés son / lumière) desservant les régies fixe et mobile, les passerelles Crash barrière démontable avec dispositif d’ancrage au sol en nez de scène Rideaux de jauge avec accroches sur les poutres mobiles latérales de la salle
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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3.02 : Scène
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Traitement acoustique sur les murs latéraux.
Sols
Béton quartzé. Il comporte des caniveaux et trappes amovibles pour le passage des cablages volants son et lumière.
Plafond
Isolation acoustique Cofradal
Menuiseries intérieures
Porte âme pleine + porte métallique grandes dimensions
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairage artificiel modulable de 100 à 500 lux pour répétitions, commandé depuis la scène, le gril et la régie fixe et la régie mobile Eclairage artificiel pour spectacles, commandé depuis la régie fixe en intensité et en position
Réseaux courants forts
5 Prises réparties sur chaque côté de la scène Nombre de répartition de circuits, d’alimentations et puissance : à définir avec l’équipe technique de la salle Puissance minimale, lumière 125 A triphasé, son 32 A triphasé Lignées graduées au niveau de la scène et des passerelles Prises et alimentation moteurs scène (moteurs 16 A triphasé) Commandes principales à proximité du plateau de scène pour éclairage de la salle et rideaux du cadre de scène
Réseaux courants faibles
8 prises RJ 45 réparties Interphonie, Appel loges (circuit indépendant du retour micro de la scène) Liaison image et son entre chacune des deux salles et les loges, le catering, le bureau du régisseur Liaison image et son entre la salle club et la régie des studios. Branchement et liaison régie, loges, catering, passerelles sur fourreaux de câblages Réseau spécifique à la salle : à définir avec l’équipe technique de la salle
Réseaux d'eau
Néant
23/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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Autres
Signaletique Scène fixe Passerelles sur 3 côtés de la salle (latéraux et arrière scène) de 90 cm de passage utile Rideau sur patience avant-scène et arrière scène Frise au-dessus du cadre de scène 4 points d’accroche fixes pour amplis avec 2 points moteurs pour possibilité d’orientation suivant configurations (indépendants des poutres mobiles de la salle) Pendrillons à l’italienne Système de barres d’accroches latérales sur les murs côtés cour et jardin (3 barres entre 50 et 150cm de hauteur) pour éclairage Gradateur Equipement scénographique fixe (à déterminer par le MOA en concertation avec l’équipe technique de la salle)
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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3.03 : Régie
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
Plancher technique stratifié sur vérins permettant le passage de gaines techniques.
Plafond
Traitement acoustique
Menuiseries intérieures
Châssis vitrés 2 châssis fixes et 2 châssis coulissants 500x120
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Variable jusqu’à 300 lux, et jusqu’à 500 lux sur poste de travail.
Réseaux courants forts
10 prises réparties sous plan de travail/consoles 1 bloc prises B sous plan de travail 4 prises 16 A sous plan de travail 1 prise 32 A mono sous plan de travail Arrivées électriques basse tension : alimentation de l’ensemble des appareils par circuit filtré et protégé des micro-coupures Armoire de commande et de protection avec possibilité d’arrêt d’urgence
Réseaux courants faibles
Prises 4 prises RJ 45 sous plan de travail Intercom (liaison entre régies, loges, catering, espaces techniques arrières scènes (bureau du régisseur)) Commande de : - l’équipement électroacoustique - l’éclairage avec renvoie sur l’espace scénique Fourreaux régie-plateau de scène
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Tableaux de commande Equipement électroacoustique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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3.04 : Buvette
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lessivables avec faïence au dessus des points d'eau et des plans de travail.
Sols
Carrelage classé U4, P3, E3, C3, avec plinthes à gorge assorties
Plafond
Plafond absorbant acoustique
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 300 lux, graduable
Réseaux courants forts
4 prises classiques réparties 4 prises au-dessus des plans de travail arrière, à l’écart des projections d’eau 2 blocs prises A répartis sur comptoir Arrivées électriques sur murs pour TV, pour équipement sous comptoir et pour tireuse à bière et laveuse
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers sur murs pour TV
Réseaux d'eau
Alimentation eau froide pour machine à glaçons et pour laveuse. Alimentation EC / EF sur évier derrière le comptoir. Evacuation eaux usées. Particularités eau adoucie.
Autres
Signaletique Comptoir avec rangements Plan de travail avec évier double bacs Mobilier haut
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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3.05 : Local de rangement
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Béton brut
Sols
Sol industriel avec traitement anti-poussière.
Plafond
Isolation thermique avec locaux du 1er étage.
Menuiseries intérieures
Porte métallique à double vantaux 180x220 (MI1.3)
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 100 lux
Réseaux courants forts
4 prises, 1 radiateur
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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4.01 : Espace d'accueil
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
Sol souple U3,P3,E2,C2
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Porte 90x205 avec protection anti-effraction.
Eclairage
Eclairement, 200 lux en ambiance Eclairement ponctuel, 300 lux sur banque d’accueil
Réseaux courants forts
Prises classiques réparties (1 tous les 10 m2) 2 prises classiques pour distributeurs de boissons et friandises 1 bloc prises B pour le poste de travail sur la banque d’accueil Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques sur murs pour TV Commandes d’éclairage non accessibles au public Aménagements particuliers pour dispositif de surveillance vidéo
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour dispositif de surveillance vidéo + sonnette d’entrée, et sur murs pour TV
Réseaux d'eau
Alimentation eau froide pour distributeur de boissons chaudes Evacuation des eaux usées
Autres
Signaletique Banque d’accueil Tapis de sol intégré (2 m x 1,50 m) Horloge Dispositif de surveillance vidéo
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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4.02 : Studios de répétition
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Traitement acoustique + Peinture acrylique
Sols
Sol souple antistatique U4,P3,E2,C2 avec systême anti-vibration
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
2 Blocs-portes acoustiques.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 300 lux
Réseaux courants forts
2 prises classiques réparties à usage général 1 bloc prises A tous les 5 m2 Commande d’éclairage général à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour sonorisation et pour branchement, liaison régie commune
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Miroirs
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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4.03 : Studio d'enregistrement
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Traitement acoustique + Peinture acrylique
Sols
Sol souple antistatique U4,P3,E2,C2 avec systême anti-vibration
Plafond
Revêtement absorbant de couleur neutre.
Menuiseries intérieures
2 Blocs-portes acoustique.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairage artificiel modulable de 100 à 500 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique tous les 10 ml 2 blocs prises B en position centrale 2 blocs prises A réparties face au poste de travail Commandes d’éclairage par zone Commande d’éclairage général à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour sonorisation, et pour branchement, liaison régie commune aux studios, fourreaux de câblages Réseau spécifique : à définir avec l’équipe technique de la salle
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Résille tubulaire en plafond trame 1.10x1.10m Equipement scénographique fixe.
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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4.04 : Régie conception vidéo
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
Plancher techniques stratifié sur verrins permettant le passage de gaines techniques, classé U4, P3, E2, C0.
Plafond
Revêtement absorband de couleur neutre.
Menuiseries intérieures
2 blocs-portes acoustique.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement variable jusqu’à 500 lux
Réseaux courants forts
10 prises classiques réparties sous plan de travail 1 bloc prises B sous plan de travail 4 prises 16 A sous plan de travail 1 prise 32 A mono sous plan de travail Arrivées électriques basse tension : alimentation de l’ensemble des appareils par circuit filtré et protégé des micro-coupures Armoire de commande et de protection avec possibilité d’arrêt d’urgence Commandes d’éclairage Par zone Commande d’éclairage général à l’entrée Aménagements particuliers pour matériel de projection
Réseaux courants faibles
4 prises RJ 45 sous plan de travail Aménagements particuliers pour matériel de projection et selon équipement. Lampe de signal d’occupation du local sur les circulations Intercom : - liaison entre régies - liaison entre les régies et les studios
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Ecran de projection Tableaux de commande
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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4.05 : Local rangement
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
Sol industriel, résistant et adapté à l'usage de matériel roulant + antipoussière
Plafond
Flocage thermique
Menuiseries intérieures
Porte à double vantaux largement dimensionnée.
Menuiseries extérieures
Porte largement dimensionnée
Eclairage
Eclairement › 150 lux
Réseaux courants forts
1 prise classiques tous les 10 ml
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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4.06 : Sanitaires
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lessivable et faïence
Sols
Carrelage grés cérame U3,P3,E3,C2
Plafond
Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte à âme bois avec fermeture par verrou et indicateur de présence.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 200 lux Eclairement ponctuel sur miroir
Réseaux courants forts
2 prises classiques réparties par bloc pour entretien Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques pour sèche-mains (avec hauteur adaptée dernière génération, pour mains plongeantes type Dyson ou équivalent) Commandes d’éclairage par minuterie
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation eau mitigée sur lavabo Alimentation pour WC suspendus Evacuation des eaux usées
Autres
Signaletique Sanitaires robustes et fonctionnels (cuvettes WC suspendues avec abattant double et lavabos simples sur console avec robinet, miroirs)
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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5.01 : Espace d'acceuil
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable.
Sols
Béton quartzé
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine.
Menuiseries extérieures
Porte d'1m40 de largeur minimum par UP, avec protection anti-effraction.
Eclairage
Eclairement, 200 lux en ambiance Eclairement ponctuel, 300 lux sur banque d’accueil
Réseaux courants forts
2 prises classiques réparties à usage général Socles des prises munis d’obturateurs Commandes d’éclairage non accessibles au public Aménagements particuliers pour dispositif de surveillance vidéo
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour dispositif de surveillance vidéo
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Tapis de sol intégré (1,00 m x 0,80 m) Horloge Dispositif de surveillance vidéo
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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5.021 : Bureau simple
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable
Sols
Sol souple U4,P3,E2,C2
Plafond
plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Ensembles menuisés constitués d’un châssis fixe et d’un ouvrant
Menuiseries extérieures
Ensembles menuisés réalisé en système de type mur rideau
Eclairage
Eclairement, 300 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique par local à usage général 2 blocs prises B répartis par local pour poste de travail Arrivées électriques sur mur pour TV Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers sur mur pour TV
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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5.022 : Bureaux doubles
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable de couleur claire
Sols
Sol souple U4,P3,E2,C2
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Ensembles menuisés constitués d’un châssis fixe et d’un ouvrant
Menuiseries extérieures
Ensembles menuisés réalisé en système de type mur rideau
Eclairage
Eclairement, 300 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique par local à usage général 3 à 4 blocs prises B répartis par local pour poste de travail Arrivées électriques sur mur pour TV Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Intercommunication avec les régies Aménagements particuliers sur mur pour TV
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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5.023 : Bureaux triples
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavables de couleur claire
Sols
Sol souple U4,P3,E2,C2
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire
Menuiseries intérieures
Ensembles menuisés constitués d’un châssis fixe et d’un ouvrant
Menuiseries extérieures
Ensembles menuisés réalisé en système de type mur rideau
Eclairage
Eclairement, 300 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique par local à usage général 3 à 4 blocs prises B répartis par local pour poste de travail Arrivées électriques sur mur pour TV Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Intercommunication avec les régies Aménagements particuliers sur mur pour TV
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique
37/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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5.024 : Antenne régisseur
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavable de couleur claire
Sols
Sol souple U4,P3,E2,C2
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 300 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique par local à usage général 3 à 4 blocs prises B répartis par local pour poste de travail Arrivées électriques sur mur pour TV Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Intercommunication avec les régies Aménagements particuliers sur mur pour TV
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique
38/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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5.03 : Salle de réunion
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lavables de couleur claire
Sols
Sol souple
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine
Menuiseries extérieures
Ensembles menuisés réalisé en système de type mur rideau
Eclairage
Eclairement variable : 300 à 500 lux Eclairage par demi surface indépendant
Réseaux courants forts
1 prise classique tous les 5 ml à usage général 4 blocs prises B répartis 2 blocs prises A répartis Arrivées électriques en plafond pour vidéoprojecteur Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers en plafond pour vidéoprojecteur
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique
39/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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5.04 : Local Archives
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
Béton quartzé
Plafond
Flocage
Menuiseries intérieures
Porte à âme pleine
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 300 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique pour entretien Commande d’éclairage général à l’entrée
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Proscrire le cheminement de fluides et d’évacuations à proximité du local
Autres
Signaletique
40/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
Salle des musiques actuelles de la Constance
5.05 : Kitchenette
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Lavables de couleur claire. Faïence au dessus des points d'eau et du plan de travail.
Sols
Carrelage classé U4, P3, E3, C3. Plinthes à gorges assorties.
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte à âme pleine
Menuiseries extérieures
Mur rideau
Eclairage
Eclairement, 200 lux 500 lux sur le plan de travail
Réseaux courants forts
2 prises classiques réparties à usage général, 4 au-dessus du plan de travail, à l’écart des projections d’eau et 1 pour réfrigérateur. 2 blocs prises à répartir.
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation EC / EF sur évier Evacuation des eaux usées
Autres
Signaletique Un évier double sur plan de travail et rangements intégrés
41/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
Salle des musiques actuelles de la Constance
5.06 : Vestiaires douches des bureaux
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Faïence + peinture
Sols
Carrelage classé U3, P3, E3, C2, avec plinthes à gorge assorties, et siphons de sol intégrés
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine avec fermeture par verrou et indicateur de présence.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 200 lux Eclairement ponctuel pour miroirs
Réseaux courants forts
1 prise classique à côté de chaque miroir, à l’écart des projections d’eau Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques pour sèche-cheveux
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation eau mitigée sur lavabo et sur douche Evacuation des eaux usées
Autres
Signaletique Equipement : - lavabos - miroirs Casiers (sur pieds pour prévention de l’humidité)
42/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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5.07 : Sanitaires
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Faïence + peinture
Sols
Carrelage classé U3, P3, E3, C2, avec plinthes à gorge assorties
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine avec fermeture par verrou et indicateur de présence.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 250 lux Eclairement ponctuel pour miroirs
Réseaux courants forts
1 prise classique pour entretien Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques pour sèche-mains (avec hauteur adaptée dernière génération, pour mains plongeantes type Dyson) Commandes d’éclairage par minuterie
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation eau mitigée sur lavabo Alimentation pour WC suspendus Evacuation des eaux usées
Autres
Signaletique
43/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.01 : Espace détente
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
sol souple U4,P3,E2,C2
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine.
Menuiseries extérieures
Menuiserie alu OF
Eclairage
Eclairement 200 lux
Réseaux courants forts
2 prises classiques réparties à usage général 2 blocs prises à répartir. Arrivées électriques sur murs pour TV Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers sur murs pour TV, et pour écoute et vidéo de la scène et appel depuis les régies et les espaces scéniques.
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique et enceinte d’appel
44/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.02 : Loges individuelles
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique et faïence
Sols
Sol souple U4,P3,E2,C2 CCTP et carrelage U3,P3,E3,C2 zone humide avec forme de pente vers siphon
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine avec fermeture par verrou et indicateur de présence.
Menuiseries extérieures
Menuiserie alu OF sur allège
Eclairage
Eclairement, 250 lux Eclairage spécifique 500 lux sur table de maquillage
Réseaux courants forts
2 prises classiques réparties par local à usage général 2 sur chaque table de maquillage 2 blocs prises A par local Arrivées électriques pour sèche-mains, sèche-cheveux et sur murs pour TV Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers sur murs pour TV, pour écoute et vidéo de la scène et appel depuis les régies et les espaces scéniques dans chaque loge
Réseaux d'eau
Alimentation eau mitigée sur lavabo et douche Alimentation pour WC suspendu Evacuation des eaux usées
Autres
Signaletique Douches Sanitaires (cuvettes WC suspendues avec abattant double et lavabos simples sur consoles, miroirs ) Tables de maquillage (paillasses sèches et miroirs avec éclairage intégré) et rangements Enceinte “d’appel loge”
45/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.03: Loges collectives
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
Sol souple U4,P3,E2,C2
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine.
Menuiseries extérieures
Menuiserie alu
Eclairage
Eclairement, 250 lux Eclairage spécifique, 500 lux sur table de maquillage
Réseaux courants forts
2 prises classiques sur chaque table de maquillage 2 blocs prises A par local Arrivées électriques sur murs pour TV Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers sur murs pour TV et pour écoute et vidéo de la scène et appel depuis les régies et les espaces scéniques dans chaque loge
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Tables de maquillage (paillasses sèches et miroirs avec éclairage intégré) et rangements Enceinte “d’appel loge”
46/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.031 : Douches intégrées aux loges
collectives
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Faïence toute hauteur.
Sols
Carrelage classé U4, P3, E3, C3. Avec plinthes à gorge assorties et incorporation de siphons de sol
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine avec fermeture par verrou et indicateur de présence.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 250 lux Eclairement ponctuel sur miroirs
Réseaux courants forts
1 prise classique à côté de chaque miroir, à l’écart des projections d’eau Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques pour sèche-cheveux Commande d’éclairage général à l’entrée
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation eau mitigée sur lavabo et sur douche Evacuation des eaux usées Toutes les canalisations sont encastrées et visitables
Autres
Signaletique Lavabos et miroirs
47/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.032 : Sanitaires intégrés aux
douches collectives
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Faïence toute hauteur.
Sols
Carrelage classé U4, P3, E3, C3 avec plinthes à gorge assorties et intégration de siphons de sol
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine avec fermeture par verrou et indicateur de présence.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 250 lux Eclairement ponctuel sur miroirs
Réseaux courants forts
1 prise classique par bloc pour entretien Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques pour sèche-mains (avec hauteur adaptée dernière génération, pour mains plongeantes type Dyson ou équivalent )
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation eau mitigée sur lavabo Alimentation pour WC suspendus Evacuation des eaux usées Toutes les canalisations sont encastrées et visitables
Autres
Signaletique Sanitaires robustes et fonctionnels (cuvettes WC suspendues avec abattant double, urinoirs et lavabos simples sur console, miroirs)
48/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.04 : Catering
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
sol souple U4,P3,E2,C2
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine
Menuiseries extérieures
Menuiserie alu
Eclairage
Eclairement variable : 200 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique tous les 5 ml à usage général 6 blocs prises à minima. A répartir Alimentation pour les chariots de réchauffe et banque réfrigérée. Arrivées électriques sur murs pour TV, et sur la cuisine de sorte à accueillir les éléments électro-ménagers (hotte, plaque induction, réfrigérateurs, lave-vaisselle...) Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers sur murs pour TV, et pour écoute et vidéo de la scène et appel depuis les régies et les espaces scéniques
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Enceintes “d’appel loge” Plan de travail mobilier de stockage vaisselle et accessoires de cuisine Evier-plonge professionnelle 2 bacs avec robinet douchette
49/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.05 : Buanderie
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture lessivable de couleur claire.
Sols
Carrelage classé U4, P3, E3, C3, avec plinthes à gorge assorties. Incorporation de siphons de sol avec forme de pente pour évacuation des eaux.
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 250 lux
Réseaux courants forts
Prises classiques au nombre de : - 2 à usage général - 1 pour lave-linge - 1 pour sèche-linge Commande d’éclairage général à l’entrée Prises à 1,10 m du sol
Réseaux courants faibles
néant
Réseaux d'eau
Alimentation eau froide sur lave-linge Alimentation EC / EF sur bac Evacuation des eaux usées
Autres
Signaletique
50/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.06 : Bureau de production
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture acrylique
Sols
Sol souple U4,P3,E2,C2
Plafond
Plafond absorbant acoustique de couleur claire.
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine.
Menuiseries extérieures
Menuiserie alu OF sur allèges
Eclairage
Eclairement, 300 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique à usage général 2 blocs prises B répartis pour poste de travail Arrivées électriques sur murs pour TV Commande d’éclairage à l’entrée
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour écoute et vidéo de la scène et appel depuis les régies, les loges et les espaces scéniques, et sur murs pour TV
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signaletique Enceintes “d’appel loge” Coffre-forts (petit modèle) ( à mettre dans un bureau R+1)
51/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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6.07 et 6.08 : Sanitaires arrières
scènes
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Faïence toute hauteur.
Sols
Carrelage classé U3, P3, E3, C2, avec plinthes à gorge assorties.
Plafond
Plafond démontable, nettoyable, étanche - Rockfon royal hygiene
Menuiseries intérieures
Porte bois à âme pleine avec fermeture par verrou et indicateur de présence.
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 250 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique par bloc pour entretien Socles des prises munis d’obturateurs Arrivées électriques pour sèche-mains (avec hauteur adaptée dernière génération, pour mains plongeantes type Dyson ou équivalent)
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation eau mitigée sur lavabo Alimentation pour WC suspendus Evacuation des eaux usées Toutes les canalisations sont encastrées et visitables
Autres
Signaletique Sanitaires robustes et fonctionnels (cuvettes WC suspendues avec abattant double, urinoirs et lavabos simples sur console, miroirs)
52/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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7.01 : Quai de déchargement PL
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Néant
Sols
Béton brut
Plafond
Menuiseries intérieures Menuiseries extérieures
Eclairage
Eclairement, 50 lux à 100 lux uniforme au sol souhaités par candélabre ou éclairage fixe depuis la façade Lampes anti-vandalisme
Réseaux courants forts
3 prises de courant 220 V et 1 prise de courant 380 V encastrées dans niche condamnable Commandes d’éclairage par detecteur de présence et sonde d’éclairement Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance
Réseaux d'eau
Evacuation EP
Autres
Signaletique Dispositif de vidéo-surveillance
53/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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7.02 : Local entretien maintenance
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Peinture anti-poussière avec faïence au dessus des points d'eau
Sols
Sol industriel résistant au poinçonnement au cisaillement et au passage de châssis en fer. antipoussière
Plafond
béton brut
Menuiseries intérieures
Porte métallique à double vantaux, d'1.80m minimum de largeur et de 2m20 de hauteur
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 150 lux
Réseaux courants forts
3 prises classiques réparties sur établi, à 1,10 m du sol 1 prise 380 V sur établi, à 1,10 m du sol 1 tétrapolaire 32A, 1 bloc prises A Commande d’éclairage général à l’entrée
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Alimentation EC / EF sur bac Evacuation des eaux usées
Autres
Signalétique Bac
54/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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7.03 : Locaux de stockage
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Béton brut
Sols
Sol industriel résistant et adapté à l'usage de matériel roulant. antipoussière
Plafond
Isolation thermique sous pation végétalisé et béton brut
Menuiseries intérieures
Porte métallique à double vantaux 3.00x2.20m
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 100 lux
Réseaux courants forts
1 prise classique tous les 20 ml pour entretien
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signalétique
55/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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7.04 : Local gradateur
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Béton brut
Sols
Sol industriel + antipoussière
Plafond
béton brut
Menuiseries intérieures
Porte métallique
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 300 lux
Réseaux courants forts
4 prises classiques à usage général Arrivées électriques, 3 x 125 A pour les lignes graduées
Réseaux courants faibles
Néant
Réseaux d'eau
Néant
Autres
Signalétique Armoire gradateurs 4 x 24 x 3 KW Armoire gradateurs 12 x 5 KW Un boîtier interphonie
56/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
Salle des musiques actuelles de la Constance
7.08 : Local Poubelles
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Faïence
Sols
Carrelage classé U4, P3, E3, C3. Avec incorporation de siphon de sol et pente douce vers le système d'évacuation.
Plafond
Béton brut
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Porte permettant le passage d'un containers. Porte métallique
Eclairage
Eclairement, 100 lux Etanche
Réseaux courants forts
Commandes d’éclairage par détecteur
Réseaux courants faibles
néant
Réseaux d'eau
Alimentation sur point d’eau pour lavage et désinfection Evacuation des eaux usées
Autres
Signalétique Point d’eau
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
Salle des musiques actuelles de la Constance
8.02 - 8.03 - 8.031 : Stationement VL /
personnel / artiste
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Néant
Sols
Terre / Pierre
Plafond
Néant
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 20 lux uniforme au sol souhaités par candélabre; 50 lux pour piétons Lampes anti-vandalisme
Réseaux courants forts
Arrivées électriques pour mâts d’éclairage éventuels
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance, et pour dispositif de contrôle d’accès (y/c vidéophone) relié au PC sécurité
Réseaux d'eau
Alimentation pour arrosage avec sous-comptage Evacuation des eaux pluviales Séparateur à hydrocarbures
Autres
Signaletique Signalétique conforme à celle imposée par le Code de la Route Mobilier urbain Lampadaires Dispositif de vidéo-surveillance Dispositif de contrôle d’accès (y/c vidéophone) Plantations nécessitant peu d’entretien (y/c arrosage goutte-à-goutte)
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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8.032 : Stationement tour bus
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Néant
Sols
Terre / Pierre et béton minéral
Plafond
Néant
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 20 lux uniforme au sol souhaités par candélabre ; 50 lux pour piétons Lampes anti-vandalisme
Réseaux courants forts
Arrivées électriques pour mâts d’éclairage éventuels Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers Pour dispositif de vidéo-surveillance
Réseaux d'eau
Alimentation pour arrosage avec sous-comptage Evacuation des eaux pluviales
Autres
Signalétique conforme à celle imposée par le Code de la Route Mobilier urbain : poubelle. Dispositif de vidéo-surveillance Plantations nécessitant peu d’entretien (y/c arrosage goutte-à-goutte)
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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8.04 : Stationement VL Public
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Néant
Sols
Terre / Pierre et béton minéral
Plafond
Néant
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement 20 lux uniforme au sol souhaités par candélabre ; 50 lux pour piétons Caractéristiques Lampes anti-vandalisme
Réseaux courants forts
Arrivées électriques pour mâts d’éclairage éventuels Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance
Réseaux d'eau
Alimentation pour arrosage avec sous-comptage Evacuation des eaux pluviales
Autres
Signalétique conforme à celle imposée par le Code de la Route Mobilier urbain : poubelle,. lampadaires. Dispositif de vidéo-surveillance Plantations nécessitant peu d’entretien (y/c arrosage goutte-à-goutte)
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Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
Salle des musiques actuelles de la Constance
8.05 : Stationement 2 roues
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Néant
Sols
Béton minéral
Plafond
Néant
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 50 lux en éclairage fixe depuis façade ou poteaux Lampes anti-vandalisme
Réseaux courants forts
Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance Alimentations électriques des éclairages enterrées
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance
Réseaux d'eau
Evacuation des eaux pluviales
Autres
Signalétique 2 abris vélo 5.00x8.00 hauteur 2.50m Dispositif de vidéo-surveillance
61/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022 Aix-en-Provence
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8.06 : Retournement PL
Caractéristiques techniques (techniques, matériel, matériaux…)
Murs
Néant
Sols
Béton minéral
Plafond
Néant
Menuiseries intérieures
Néant
Menuiseries extérieures
Néant
Eclairage
Eclairement, 50 lux en éclairage fixe depuis façade ou poteaux Lampes anti-vandalisme
Réseaux courants forts
Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance Alimentations électriques des éclairages enterrées
Réseaux courants faibles
Aménagements particuliers pour dispositif de vidéo-surveillance
Réseaux d'eau
Evacuation des eaux pluviales
Autres
Signalétique Dispositif de vidéo-surveillance
62/62
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20220622-2022_CT2_317-DE Date de télétransmission : 27/06/2022 Date de réception préfecture : 27/06/2022