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Déliberation - D 2017 3 9 Achat dune gerbe pour le Président MJC Jules Berry
Document publié le Jeudi 9 mars 2017 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2017 3 9 Achat dune gerbe pour le Président MJC Jules Berry)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AR PREFECTUREDE LA COMMURE DE MOUTHIERS-SUR-BOËME
Reçu le 28/03/2017 6440/MOUTHIERS-SUR-BOËME
délibération :
D_2017_3_9
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 21
Votants : 22
Objet : Achat d'une gerbe pour
le décès du Président de la MJC
Jules Berry
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre
signatures.
conforme.
sont
Pour
les
copie
916-211602962-20170516-D_2017_3_9-DE 8; ! ce du champ de foire
05-45-61.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
tét:
L'an deux mille dix sept, le jeudi 16 mars à 20 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni
en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET
Michel, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 09 Mars 2017
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT
Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Madame LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET
Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-
Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame BERTIN Nathalie, Monsieur NOËL Frédéric, Madame COUSSY
Stéphanie, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël,
Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY Dorian
Pouvoirs :
Madame TAMAGNA Véronique a donné pouvoir à Madame COUSSY Stéphanie
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame TAMAGNA Véronique, Madame SOULET Sandrine
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que suite au décès de Monsieur
Jean-Luc Nompex, président actuel de la MJC, la municipalité a souhaité lui rendre hommage
en offrant une gerbe, au regard de son engagement associatif.
Entendu cet exposé, après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- AUTORISE la prise en charge de la gerbe faite par la commune pour un montant de 75 €
TIC ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à la cette décision.
Pour:22 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 16/03/2017, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le 2 8 MARS 2917