Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ DU 15 02 2024
Déliberation - liste des délibérations 3 juin
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 16 decembre 24
Déliberation - LISTE des liberations du 11 12 2025
Déliberation - liste des deliberations du 16 decembre
Déliberation - liste des deliberations du 3 avril 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3avril23
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 06 02 2023
Déliberation - liste+délib+du+CA+du+19+février+2024?t=1762346310
Déliberation - liste délibérations 15 février 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations 15 février 2024)
Thèmes du document : Budget, Environnement, Démocratie,
Département du Pas de Calais
Arrondissement de Béthune
Mairie de Laventie
Liste des délibérations
SEANCE DU 15 février 2024
1/ 2024.001 Délibération relative à l’approbation du Rapport et Débat d’Orientation
Budgétaire
2/ 2024.002 Délibération relative à l’Autorisation d’engagement, de liquidation et de
mandatement des dépenses de la section d’investissement avant le vote du budget
primitif 2024
3/ 2024.003 Délibération relative à la redevance d’occupation du domaine public pour le
réseau de télécommunications par le SIECF-TE Flandre et son opérateur Orange.
4/ 2024. 004 Délibération relative l’Accord-cadre - Groupement de commandes concernant le
marché de la Restauration collective 2024-2028
5/ 2024.005 Délibération relative l’Accord-cadre - Groupement de commandes concernant le
marché de la Restauration collective 2024-2028 – Constitution de la CAO, Commission ad
‘hoc du groupement de commandes
6/ 2024.006 Délibération relative à la création de postes pour accroissement saisonnier
d’activité (Jobs d’été)
7/ 2024.007 Délibération relative à la réalisation de la cartographie et de l'enquête publique
relative aux zones d'accélération des énergies renouvelables - Délégation à la
Communauté de Communes Flandre Lys
8/ 2024.008 Délibération relative à la dénomination d'une voie
9/ 2024.009 Délibération relative à la signature d'un avenant concernant la promesse de vente
pour la cession de la parcelle cadastrée AK 183 au profit de la Société Nacarat dans le cadre
d’un projet d’aménagement avenue Henri Puchois.
10/ 2024.010 Délibération relative à l'organisation du temps scolaire à compter de la rentrée
scolaire 2024
11/ 2024.011 Délibération relative à la prise en charge des séances de natation – Signature
de la convention tripartite d’accès pour les établissements scolaires
12/ 2024.012 Délibération relative à la modification du dispositif Culture
13/ Questions diverses.013 Délibération relative à la signature d’une Convention de
groupement de commandes – Mise à disposition de bennes et enlèvement et traitement
des déchets.