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Document publié le Samedi 4 mai 2024 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 77 2024 st)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
COMMUNE DE VAUREAL
ARRETE N° 77/2024/STI
| NOMENCLATURE ACTES : 8.3 Voirie |
ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
PARCOURS « TRACE VERTE »
SAMEDI 04 MAI 2024
Le Maire de la Commune de Vauréal,
VU l’article L.2212-1 du code général des collectivités territoriales relatif aux pouvoirs de police du Maire,
VU l’article L.2212-2 du code général des collectivités territoriales relatif aux pouvoirs du Maire concernant la police de la circulation et du stationnement,
VU l’article R.417-10 du code de la route relatif aux sanctions applicables aux véhicules gênant la circulation,
VU Particle L.2122-18 du code général des collectivités territoriales permettant au Maire de déléguer une partie de ses fonctions à un de ses adjoints, dans un souci de bonne administration,
VU l'arrêté de délégation n° 197/2023/AG par lequel Monsieur le Maire autorise Monsieur Daniel VIZIERES, adjoint en charge des secteurs relatifs aux commerces et aux espaces publics, à signer les arrêtés relatifs aux travaux, à la circulation ainsi qu’à l’occupation du domaine public,
CONSIDERANT l'occupation de l’espace public pour permettre le déroulé d’une course intitulée « Trace Verte » sur diverses sentes et trottoirs, le samedi 04 mai 2024, de 8h30 à 12h30,
CONSIDERANT qu'il y a lieu d'organiser la course « Trace Verte » et d’assurer la sécurité du public,
ARRETE
ARTICLE 1: La course « Trace Verte » est autorisée sur les espaces piétonniers des sentes du bois des Loctaines, côte des Carneaux et trottoir de l’avenue Gavroche, le samedi 04 mai 2024, de 8h30 à 12h30,
ARTICLE 2 : Les parcours de la course s’inscrivent sur :
- Le jardin du Belvédère,
- La promenade des Loctaines,
- Le chemin de Courdimanche dans sa partie piétonne du bois des Loctaines,
- La petite rue de Jouy,
- Le chemin du Haut de la Côte,
- La côte des Carneaux, - Le chemin de la Voie Verte,
- Le chemin des Doucerons,
- Le chemin du Bocquet,
- Le chemin de la Pierre Levée,
- Le jardin des Hauts Toupets,
- Le trottoir de l’avenue Gavroche,
- La rue de l’Orée du Bois.
La manifestation n’empiètera les voies de circulation automobile qu’en traversée de
chaussée de la rue de l’Orée du Bois et côte des Carneaux entre la rue Amédée de Caix de
Saint-Aymour et la sente Bien Aimé. La vitesse y sera limitée à 30 km/h et le
stationnement interdit à tout véhicule.
ARTICLE 3 : Les bénévoles assureront la signalisation à chaque traversée de chaussée et
côte des Carneaux, dans sa partie carrossable.
ARTICLE 4 : La mise en place de barrières VAUBAN sera effectuée par les Services
Techniques.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera affiché à chaque extrémité de la zone concernée.
ARTICLE 6 : Les autorités de police Municipale et Nationale sont habilitées à prendre
toutes les dispositions nécessaires, complémentaires ou modificatives du présent arrêté municipal, pour garantir la sécurité du public
ARTICLE 7 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Vauréal, le 16 avril 2024
Pour le Maire de Vauréal,
Par délégation,
L’Adijoint en charge des secteurs relatifs
aux Commerces et aux Espaces publics
Date exécutoire :
TUE"
Date de notification :
1 7 AVR, 2024
Le présent arrêté pourra faire l’objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois, devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, à compter de sa réception par le représentant de l'Etat ainsi que de sa notification à la personne intéressée ou de sa mise en ligne pour tout tiers ayant un intérêt à agir.