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Déliberation - Liste des deliberations CM 24 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corsept.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
Municipal
séance
du
24
février
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-quatre
février
à 19
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué
le
14
février
2025
par
Hervé
GENTES,
Maire
de
Corsept,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la
salle
du
conseil
en
Mairie,
rue
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
d'Hervé
GENTES,
Maire
de
Corsept.
Présent{e)s
: Clémence
ALBERT,
Feriel
BEN
MEHAL,
Thierry
BOLTEAU,
Marie-Paule
DOUAUD,
Monique
ERZBERGER,
Hervé
GENTES,
Alain
GESLOT,
Catherine
GESLOT,
Michel
GOURHAND,
Anne-Marie
HERISSE,
Alain
LAJON,
Sylvie
LAJON
(arrivée
à 19h12),
Josselin
LE
CADRE,
Monique
LOUE,
Renée
MATHIEU,
Arnaud
MORANTIN,
Yvan
PEIGNET,
Hubert
PITARD.
Absent{e)s
représenté(e)s
:
Olivier
MAES
avec
pouvoir
à Arnaud
MORANTIN
Jean-Michel
EMPROU
avec
pouvoir
à
Hervé
GENTES
Absent(e)s
excusé(e)s
:
Absent{e)s
: Armel
CHEVALIER,
Mathilde
OLLIER,
Virginie
GUERIN
Secrétaire
de
séance
: Monique
LOUE
Conseiller(e)s
en
exercice
: 23
Quorum:
12
Présent(e)s
:
18
Pouvoirs:
2
Votant(e)s
: 20
Début
à
19h05
Fin
à
20h11
La
Secrétaire
de
éan e,
c
Le
Maire,
Monique
LOUÉ
Ÿ°-
Hervé
GENTES
5
|
Z
|
—
ÿ
N°
Objet
Vote
délibération
Adopté
Refusé
001-2025
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
- DESIGNATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
X
002-2025
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DECEMBRE
2024
x
003-2025
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
-
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
ACTE
MAIRE
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
004-2025
|
FINANCES
— ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L'ANNEE
2025
005-2025
FINANCES
—
MONTANT
FORFAITAIRE
DES
DEPENSES
SCOLAIRES
DE
L’ECOLE
PUBLIQUE
006-2025
|
RESSOURCES
HUMAINES
— ACTUALISATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
x
Publiée
sur
le site
internet
de
la commune
et
à
l’accueil
de
la
Mairie
le 26
février
2025
Page
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