Compte-Rendu - cr cm 21012016

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Compte-Rendu - cr cm 21012016 Document publié le Jeudi 21 janvier 2016 par la commune d'Avenières Veyrins-Thuellin. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 21012016)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Handicap et inclusivité, Compte-Rendu du Conseil municipal du 21 janvier 2016

Le vingt-et-un janvier deux mil seize à 20 heures 30 s’est réuni le Conseil municipal des Avenières Veyrins-Thuellin en Mairie, sous la présidence de son Maire en exercice Monsieur Daniel MICHOUD.

Mesdames et Messieurs les Conseillers :

Etaient présents (par ordre alphabétique) : Nadège BALLEFIN, Catherine BIARD, Maryse BILLET, Myriam BOITEUX, Joël BORDEL, Maria-Elisabete BOURDALE, Patrick CANET, Christiane CHEVALIER-GAYMARD, Gilles CORTEY, Olivier COTTAZ, René DESCHAMPS, Maria FAVIER, David FERNANDEZ, Philippe GAGNEUX, Jean GAILLARD, Danielle GARCIA, Josiane GIPPET, Bruno GORDON, Aurore GUICHERD, Gérard GUICHERD, Marie-Catherine LAMIRAL, Christian LEPREVOST (arrivé à 21h05, vote à compter de la délibération n°2016-2-2), Patrice LONGA, Olga MARTINEZ, Sylvie MELIN, Gilbert MERGOUD, Gilles MONNET, Hervé MORNEY, Maurice NICOLAS, Tristan PAIN, Marc PETIT, Chantal REY, Eric ROUX, Simone SALAS, Nicole SITRUK, Alain SOCIE, Benoît STOCARD, Jean-Pierre TROLLIET.

Etaient absents ayant donné pouvoir : Denise CORTEY à Alain SOCIE, Guillaume FAVIER à Gilbert MERGOUD, Christel GALLIANO à Olga MARTINEZ, Colette GREPAT à Chantal REY, Christian LEPREVOST à Maria FAVIER (jusqu’à 21h05), Marlène SUBIT à Nadège BALLEFIN.

Etaient absents et excusés : Carole DESOUCHE, Youri GARCIA.

Date de convocation : Jeudi 14 janvier 2016

Les Conseillers présents, soit 38 (puis 39 à compter de 21h05) à l’ouverture de la séance qui sont au nombre de 46, ayant atteint le quorum, il a été procédé à la nomination de secrétaires élus parmi les Conseillers, à savoir Christiane CHEVALIER-GAYMARD et Aurore GUICHERD. Ces dernières acceptent.

Approbation du procès-verbal de séance du Conseil municipal du 8 janvier 2016

VOTE

POUR : A L’UNANIMITE

• Affichage des procès-verbaux d’élection du Maire et des Adjoints de la commune nouvelle, des Adjoints aux Maires des communes déléguées le Vendredi 8 janvier 2016 à 21h30. • Transmission du procès-verbal de séance aux Conseillers par mail le 15 janvier 2016.

Approbation de l’ordre du jour du Conseil municipal du 21 janvier 2016

Le Maire informe qu’il a fait un appel à candidatures par mail le 13/01/2016 pour créer une commission communication et propose de créer également en séance une commission manifestations et festivités, qui sera présentée au vote du Conseil municipal dans la délibération n°2016-2-7. Il propose au Conseil municipal d’accepter cette modification de l’ordre du jour. VOTE

POUR : A L’UNANIMITECompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de séance du Conseil municipal du 8 janvier 2016 • Approbation de l’ordre du jour du Conseil municipal du 21 janvier 2016

I – DELEGATION DE POUVOIRS DU MAIRE

2016-2-1 – Délégation de pouvoirs du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

II – ASPECT FINANCIER

2016-2-2 – Indemnités du Maire et des Adjoints

2016-2-3 – Indemnité de conseils au Receveur municipal

2016-2-4 – Indemnité de préparation des documents budgétaires au Receveur municipal

III – PERSONNEL COMMUNAL

2016-2-5 – Tableau des emplois

IV – SCOLAIRE

2016-2-6 – Instauration de la carte scolaire

V – ASPECT REGLEMENTAIRE

2016-2-7 – Composition des commissions municipales

2016-2-8 – Commission d’appel d’offres et jury de concours

2016-2-9 – Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées

2016-2-10 – Désignation des représentants au sein d’associations

2016-2-11 – Désignation des représentants au sein d’organismes extérieurs

2016-2-12 – Election des délégués intercommunaux au sein des syndicats intercommunaux

a) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Dolomieu-Montcarra

b) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat des Energies du Département de l’Isère

c) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat des Marais de Morestel

d) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement des Abrets et EnvironsCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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e) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat Intercommunal de Défense Contre les Eaux du Haut-Rhône

VI. QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS

• Point sur la fusion des trois intercommunalités

• Information sur l’archipel des Iles du Rhône

• Point sur le projet d’avenir médical

• Prochaines séances du Conseil municipal : Mardi 1er mars 2016, Jeudi 31 mars 2016

DELIBERATIONS

I – DELEGATION DE POUVOIRS DU MAIRE

2016-2-1 – Délégation de pouvoirs du Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Maire expose que l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que le Maire peut, en outre, par délégation du Conseil municipal, être chargé, en tout ou partie, et pour la durée de son mandat :

1. D’arrêter et de modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux,

2. De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,

3. De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans,

4. De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes, 5. De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux, 6. De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières, 7. D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges, 8. De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €,

9. De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts,

10. De fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes, 11. De décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement,Compte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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12. De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme, 13. D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le Code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire dans la limite de 15 000 € par opération,

14. D’intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle devant les juridictions administratives comme devant les juridictions judiciaires, y compris les juridictions répressives, et ce en première instance, en appel ou en cassation,

15. de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 10 000 €,

16. de donner, en application de l’article L. 324-1 du Code de l’urbanisme, l’avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local. Les décisions prises par le Maire en vertu de ces dispositions sont soumises aux mêmes règles de contrôle et de publicité que les délibérations du Conseil municipal. Le Maire doit rendre compte au Conseil municipal des décisions qu’il a prises en vertu de ses pouvoirs spéciaux et le Conseil municipal peut toujours mettre fin à cette délégation. En cas d’empêchement du Maire, l’exercice de la suppléance est confié au 1er Adjoint.

Il convient de délibérer pour approuver ces propositions et autoriser le Conseil municipal à confier au Maire les délégations exposées ci-dessus – le Maire ne prenant pas part au vote.

VOTE

POUR : A L’UNANIMITE

II – ASPECT FINANCIER

2016-2-2 – Indemnités du Maire et des Adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2123-20 et suivants, il appartient au conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au maire et aux adjoints, étant entendu qu’il s’agit d’une dépense obligatoire et que les crédits nécessaires sont inscrits au budget.

Le Maire propose de fixer, avec effet au 1er janvier 2016, le montant des indemnités de la manière suivante (Tableau de calcul joint à la note de synthèse en Annexe n°1) : • pour l’exercice de la fonction de Maire des Avenières Veyrins-Thuellin à 52.10 % de l’indice 1015,

• pour l’exercice des fonctions d’Adjoints au Maire des Avenières Veyrins-Thuellin à - 19.73 % de l’indice 1015, ceci uniquement pour les 4ème Adjoint, 8ème Adjoint, 11ème Adjoint, 13ème Adjoint,

- 16.50 % de l’indice 1015, ceci uniquement pour les 3ème Adjoint, 9ème Adjoint, au vu de la charge de travail,

- le 1er Adjoint étant également Maire délégué de Veyrins-Thuellin percevra l’indemnité de Maire délégué telle que définie ci-après,

• pour l’exercice des fonctions de Conseillers délégués des Avenières Veyrins-Thuellin à 10.53 % de l’indice 1015,

• pour l’exercice de la fonction de Maire délégué de Veyrins-Thuellin à 40,72 % de l’indice 1015,

• pour l’exercice des fonctions d’Adjoints au Maire délégué des Avenières à 19,73 % de l’indice 1015,Compte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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• pour l’exercice des fonctions d’Adjoints au Maire délégué de Veyrins-Thuellin à 16,50 % de l’indice 1015.

Le Maire précise que les indemnités attribuées aux Conseillers délégués sont prises sur l’enveloppe globale allouée au Maire et aux Adjoints. Il indique que l’enveloppe globale des indemnités présentement votée est légèrement inférieure au cumul des enveloppes globales des deux communes fondatrices.

Il convient de délibérer pour approuver ces propositions.

VOTE

POUR : 41 CONTRE : 0 ABST. : 3

Patrick CANET

Olivier COTTAZ

David FERNANDEZ

Arrivée de Christian LEPREVOST à 21h05 pour le vote de la délibération n°2016-2-2.

2016-2-3 – Indemnité de conseils au Receveur municipal

Compte tenu des services rendus par le Receveur municipal, en sa qualité de conseil économique et financier de la Commune des Avenières Veyrins-Thuellin, le Maire propose de lui allouer, à compter de l’exercice 2016, une indemnité de conseils au taux de 100 %. Il convient de délibérer pour approuver cette proposition.

VOTE

POUR : 43 CONTRE : 0 ABST. : 1

Myriam BOITEUX

2016-2-4 – Indemnité de préparation des documents budgétaires au Receveur municipal

La Commune des Avenières Veyrins-Thuellin est appelée à demander le concours du Receveur municipal pour des conseils et renseignements nécessaires à l’établissement des documents budgétaires. Ce travail se situant en dehors de ses obligations professionnelles, le Maire propose de lui allouer une indemnité spéciale annuelle de 45,73 € .

Il convient de délibérer pour approuver cette proposition.

VOTE

POUR : A L’UNANIMITECompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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III – PERSONNEL COMMUNAL

2016-2-5 – Tableau des emplois

Suite à la création de la commune nouvelle LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN, il est nécessaire d’adopter le tableau des emplois de la collectivité au 1er janvier 2016. Ce tableau figurant en Annexe n°2 jointe à la note de synthèse correspond à l’agglomération des tableaux des emplois des deux communes fondatrices.

Le Maire propose d’adopter le tableau des emplois de la Commune des Avenières Veyrins- Thuellin tel qu’il est présenté en Annexe n°2.

Il convient de délibérer pour approuver cette proposition.

VOTE

POUR : A L’UNANIMITE

IV – SCOLAIRE

2016-2-6 – Instauration de la carte scolaire

L’article L. 212-7 de la loi du 13 août 2004 stipule que dans les communes qui ont plusieurs écoles publiques, le ressort de chacune des écoles est déterminé par délibération du conseil municipal.

Le Maire expose que la création d’une commune nouvelle LES AVENIERES VEYRINS- THUELLIN à compter du 1er janvier 2016, approuvée par délibération des Conseils municipaux des communes fondatrices en date du 12 novembre 2015, implique l’adoption d’une nouvelle carte scolaire regroupant les écoles de Ciers, Buvin, Curtille et l’école de Veyrins-Thuellin. Le Maire propose de conserver la sectorisation des 3 secteurs de Ciers, Buvin et Curtille déjà existante dans la commune fondatrice des Avenières et d’inclure en tant que 4ème secteur le périmètre de la commune fondatrice de Veyrins-Thuellin, conformément à la carte jointe en Annexe n°3. Il suggère par ailleurs de maintenir en vigueur toutes les mesures dérogatoires approuvées par les communes fondatrices avant la création de la commune nouvelle.

Il convient de délibérer pour approuver ces propositions, autoriser le Maire à la mise en application de la présente carte scolaire (jointe en Annexe n°3) et maintenir en vigueur toutes les mesures dérogatoires approuvées par les communes fondatrices avant la création de la commune nouvelle.

VOTE

POUR : A L’UNANIMITE

V – ASPECT REGLEMENTAIRE

Introduction de Monsieur le Maire

« Le 8 janvier 2016, le Conseil municipal de la commune nouvelle des Avenières Veyrins- Thuellin a élu son Maire et son exécutif. Ces élections ne se sont pas faites à l’unanimité. EllesCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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témoignent certainement de la diversité de pensées et d’idées mais pas d’une opposition déclarée. En effet, le groupe des élus minoritaires issus des dernières élections municipales aux Avenières a fait une déclaration officielle et solennelle le 8 janvier dont je retiens plus particulièrement les éléments suivants :

« Nous pouvions avoir à l’époque le qualificatif habituellement utilisé « d’opposition ». « Dans le nouveau contexte de regroupement nous nous considérons comme un groupe (de réflexion ou d’opinion). La définition d’opposition n’a plus de sens. »

1/ Ce qui n’a plus de sens n’existe donc plus. Il n’y a donc pas d’opposition.

2/ L’opposition n’est pas un qualificatif, mais un statut qui permet de faire valoir des droits « les droits de l’opposition » dont notamment le droit à l’expression par exemple dans les revues, publications et site communaux.

J’en déduis que le Conseil municipal de la commune nouvelle n’a pas d’opposition en tant que telle mais dispose d’une richesse de pensées au service de la réussite de cette commune nouvelle et à son développement harmonieux au service de tous les habitants.

Car, il s’agit bien pour les quatre années qui viennent de réussir tous ensemble la mise en œuvre concrète de cette nouvelle entité.

Je peux vous assurer que pour moi, réussir la mise en œuvre de ce projet qui n’est encore qu’une réalité juridique, est le premier des objectifs, et ma première préoccupation.

Le dispositif de gouvernance est quasiment terminé, les dernières clarifications de qui fait quoi sont en cours et les processus de prises de décisions avancent.

Ce soir nous allons compléter le dispositif de gouvernance et plus particulièrement désigner les élus dans les différentes commissions et élire les représentants élus de la commune nouvelle dans les différents syndicats.

S’agissant des commissions, chacune et chacun a pu exprimer ses souhaits. Ils seront tous satisfaits.

En ce qui concerne l’élection des délégués dans les différents syndicats, je soumettrai leur élection à un vote à bulletin secret.

Pour ce faire, je proposerai une liste de candidats. Dans le contexte de création de la commune nouvelle, et les conséquences sur le nombre de représentants à la baisse dans plusieurs syndicats, mes propositions privilégient :

- Les compétences acquises ou en cours d’acquisition,

- L’exercice actuel d’une fonction exécutive dans le syndicat,

- Enfin, mes propositions intègrent fortement le fait que le Conseil municipal de la commune nouvelle ne dispose que d’élus de la majorité.

Comme les textes le prévoient pour chacune des élections à un syndicat je proposerai des candidats. Je demanderai ensuite s’il y a d’autres candidats.

Si l’élection n’a pas lieu au premier tour, seul les candidats du premier tour pourront être candidats pour les tours suivants.

Les bulletins ne devront pas compter pour les titulaires et pour les suppléants plus de noms que le nombre de postes à pouvoir.

Les bulletins qui auront plus de noms que de postes à pouvoir seront déclarés nuls.Compte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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Personnellement, je ne suis pas candidat pour être délégué. Je veux me consacrer totalement à la commune nouvelle et à mon mandat à la communauté de communes. Enfin, je veux être en accord avec ma position de non-cumul des mandats. »

2016-2-7 – Composition des commissions municipales

L’article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permet au Conseil municipal de constituer des commissions d’instruction composées exclusivement de Conseillers municipaux, le Maire étant Président de droit de toutes les commissions.

Le Maire propose de constituer les commissions suivantes :

• Finances

BIARD Catherine

BOITEUX Myriam

CORTEY Gilles

COTTAZ Olivier

DESCHAMPS René

DESOUCHE Carole

GAGNEUX Philippe

GAILLARD Jean

GUICHERD Gérard

MELIN Sylvie

SALAS Simone

SOCIE Alain

• Urbanisme

CHEVALIER-GAYMARD Christiane

DESCHAMPS René

DESOUCHE Carole

FAVIER Maria

GAGNEUX Philippe

GAILLARD Jean

GUICHERD Aurore

MERGOUD Gilbert

MONNET Gilles

NICOLAS Maurice

ROUX Eric

TROLLIET Jean-PierreCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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• Culture et tourisme

BIARD Catherine

CHEVALIER-GAYMARD Christiane

FAVIER Maria

GUICHERD Aurore

LEPREVOST Christian

MONNET Gilles

NICOLAS Maurice

PAIN Tristan

REY Chantal

SALAS Simone

SITRUK Nicole

• Communication

BALLEFIN Nadège

BIARD Catherine

DESCHAMPS René

FAVIER Maria

GUICHERD Aurore

MONNET Gilles

NICOLAS Maurice

SALAS Simone

SITRUK Nicole

SUBIT Marlène

• Manifestations et festivités

CHEVALIER-GAYMARD Christiane

FAVIER Maria

GAILLARD Jean

LEPREVOST Christian

MARTINEZ Olga

MELIN Sylvie

MONNET Gilles

SITRUK NicoleCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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• Développement durable et citoyenneté

BILLET Maryse

FAVIER Maria

GAILLARD Jean

GALLIANO Christel

GARCIA Danielle

GUICHERD Aurore

LEPREVOST Christian

MELIN Sylvie

SITRUK Nicole

STOCARD Benoît

SUBIT Marlène

• Commerce et artisanat

BIARD Catherine

CANET Patrick

CHEVALIER-GAYMARD Christiane

GREPAT Colette

GUICHERD Aurore

LEPREVOST Christian

MELIN Sylvie

REY Chantal

• Bâtiments et équipements publics

BALLEFIN Nadège

CORTEY Gilles

DESCHAMPS René

GAGNEUX Philippe

GAILLARD Jean

GORDON Bruno

MONNET Gilles

MORNEY Hervé

PETIT Marc

ROUX Eric

SALAS Simone

TROLLIET Jean-PierreCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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• Voirie et réseaux

BORDEL Joël

CORTEY Gilles

DESCHAMPS René

FERNANDEZ David

GAGNEUX Philippe

GAILLARD Jean

GORDON Bruno

MONNET Gilles

PETIT Marc

ROUX Eric

TROLLIET Jean-Pierre

• Vie locale et associative

CHEVALIER-GAYMARD Christiane

FAVIER Maria

GAILLARD Jean

GARCIA Danielle

LAMIRAL Marie-Catherine

LEPREVOST Christian

MARTINEZ Olga

MELIN Sylvie

MONNET Gilles

SITRUK Nicole

• Affaires scolaires

BOITEUX Myriam

BOURDALE Maria-Elisabete

CHEVALIER-GAYMARD Christiane

FAVIER Guillaume

GALLIANO Christel

GIPPET Josiane

MORNEY Hervé

PAIN TristanCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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• Petite enfance, enfance et jeunesse

BOITEUX Myriam

CHEVALIER-GAYMARD Christiane

GALLIANO Christel

GARCIA Danielle

LAMIRAL Marie-Catherine

MARTINEZ Olga

MORNEY Hervé

PAIN Tristan

SITRUK Nicole

• Prévention des risques et sécurité

BILLET Maryse

BOURDALE Maria-Elisabete

CANET Patrick

COTTAZ Olivier

FAVIER Guillaume

GAILLARD Jean

GORDON Bruno

MONNET Gilles

STOCARD Benoît

TROLLIET Jean-Pierre

• Agriculture et forêts

BOITEUX Myriam

BORDEL Joël

FAVIER Maria

FERNANDEZ David

GUICHERD Aurore

ROUX Eric

TROLLIET Jean-Pierre

Il convient de délibérer pour approuver ces propositions.

VOTE

POUR : A L’UNANIMITECompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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2016-2-8 – Commission d’appel d’offres et jury de concours

Vu les articles 22 et 23 du Code des Marchés Publics, il convient dans les communes de plus de 3 500 habitants de désigner des membres titulaires de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et ce pour la durée du mandat.

La CAO intervient dans les procédures d’appel d’offres et de mise en concurrence simplifiée. Cette commission sera également compétente pour les Délégations de Service Public (articles L 1411-5, D 1411-3, D 1411-4 et D 1411-6 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Elle comprend le Maire exerçant les fonctions de Président de droit, ainsi que cinq membres du Conseil municipal élus par le Conseil à la représentation proportionnelle au plus fort reste, et un nombre égal de suppléants. L’élection des membres titulaires et suppléants a lieu au scrutin secret sur la même liste sans panachage ni vote préférentiel.

Le Conseil municipal désigne deux assesseurs :

• Joël BORDEL,

• Aurore GUICHERD.

Après un appel à candidatures, la liste de candidats est la suivante :

TITULAIRES SUPPLEANTS

GUICHERD Gérard DESCHAMPS René

CORTEY Gilles GORDON Bruno

TROLLIET Jean-Pierre COTTAZ Olivier

BOITEUX Myriam MORNEY Hervé

SOCIE Alain NICOLAS Maurice

Le Maire demande à chaque Conseiller municipal de voter.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Election des titulaires :

- nombre de votants : 44

- nombre de suffrages déclarés nuls : 2

- nombre de suffrages exprimés : 42

- Sièges à pourvoir : 5 titulaires

- Quotient électoral (suffrages exprimés/sièges à pourvoir) : 8

Election des suppléants :

- nombre de votants : 44

- nombre de suffrages déclarés nuls : 2

- nombre de suffrages exprimés : 42

- Sièges à pourvoir : 5 suppléants

- Quotient électoral (suffrages exprimés/sièges à pourvoir) : 8

Le Maire donne les résultats.

Liste de Gérard GUICHERD

Nombre de suffrages obtenus pour la liste de titulaires : 42

Nombre de sièges attribués au quotient électoral : 5.25 soit 5 sièges

Nombre de suffrages obtenus pour la liste de suppléants : 42Compte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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Nombre de sièges attribués au quotient électoral : 5.25 soit 5 sièges

Sont proclamés membres titulaires et suppléants de la Commission d’appel d’offres et jury de concours :

TITULAIRES SUPPLEANTS

GUICHERD Gérard DESCHAMPS René

CORTEY Gilles GORDON Bruno

TROLLIET Jean-Pierre COTTAZ Olivier

BOITEUX Myriam MORNEY Hervé

SOCIE Alain NICOLAS Maurice

2016-2-9 – Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées

En application de l’article L.2143-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, les communes de plus de 5000 habitants sont tenues de créer une commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées composée notamment des représentants de la Commune, d’associations d’usagers et d’associations représentant les personnes handicapées. Le Maire est Président de droit et arrête la liste de ses membres.

Cette commission est chargée de dresser le constat de l’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports. D’une manière générale, elle est habilitée à faire toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant. Chaque année, la commission établit aussi un rapport présenté au Conseil municipal et transmis aux autorités intervenant dans ce domaine (Préfecture, Département de l’Isère ...).

Elle doit intégrer obligatoirement :

• des représentants de la Commune,

• des représentants d’associations d’usagers,

• des représentants d’associations représentant les personnes handicapées.

Le Maire propose de créer une commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées composée comme suit pour les représentants de la Commune :

BILLET Maryse

BOURDALE Maria-Elisabete

CANET Patrick

DESCHAMPS René

GIPPET Josiane

GORDON Bruno

SALAS Simone

SUBIT Marlène

Après un appel à candidature, les autres membres de la Commission seront nommés par arrêté du Maire comme le prévoit l’article L.2143-3 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il convient de délibérer pour approuver ces propositions.Compte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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VOTE

POUR : A L’UNANIMITE

2016-2-10 – Désignation des représentants au sein d’associations

La Commune fait partie d’associations et doit désigner des délégués auprès de leurs instances représentatives.

Le Maire propose de désigner des représentants auprès des associations suivantes :

OFFICE DE TOURISME LES AVENIERES / VEYRINS-THUELLIN :

TITULAIRES SUPPLEANT

GALLIANO Christel COTTAZ Olivier

GUICHERD Aurore

LEPREVOST Christian

NICOLAS Maurice

PAIN Tristan

REY Chantal

SITRUK Nicole

CENTRE SOCIO-CULTUREL INTERCOMMUNAL JEAN BEDET

TITULAIRES SUPPLEANTS

BALLEFIN Nadège BOITEUX Myriam

DESCHAMPS René PAIN Tristan

MARTINEZ Olga

MORNEY Hervé

NICOLAS Maurice

SALAS Simone

SITRUK Nicole

AMAPAC- ASSOCIATION DE LA MAISON DU PAYS DES COULEURS

TITULAIRES SUPPLEANT

SALAS Simone GALLIANO Christel

SITRUK Nicole

ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DE L’ISERE

TITULAIRE SUPPLEANT

BORDEL Joël FERNANDEZ DavidCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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ASSOCIATION CIVILE DES EAUX DES AVENIERES ET DE CORBELIN

TITULAIRE

BORDEL Joël

Il convient de délibérer pour approuver ces propositions.

VOTE

POUR : A L’UNANIMITE

2016-2-11 – Désignation des représentants au sein d’organismes extérieurs

La Commune est membre d’organismes publics et doit désigner des délégués auprès de leurs instances représentatives.

Le Maire propose de désigner des représentants auprès des organismes suivants :

COLLEGE ARC-EN-CIERS

TITULAIRE SUPPLEANT

MORNEY Hervé SITRUK Nicole

COMMISSION COMMUNALE D’AMENAGEMENT FONCIER – Collège n° 1 composé d’élus

TITULAIRES SUPPLEANTS

MICHOUD Daniel TROLLIET Jean-Pierre

FAVIER Maria GALLIANO Christel

COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL ET CINEMATOGRAPHIQUE

TITULAIRE SUPPLEANTS

MICHOUD Daniel CANET Patrick

GUICHERD Aurore

CORRESPONDANT DEFENSE

TITULAIRE

STOCARD BenoîtCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

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CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE

TITULAIRE SUPPLEANT

STOCARD Benoît CANET Patrick

REFERENT AMBROISIE

TITULAIRE SUPPLEANT

FAVIER Maria TROLLIET Jean-Pierre

Il convient de délibérer pour approuver ces propositions.

VOTE

POUR : A L’UNANIMITE

2016-2-12 – Election des délégués intercommunaux au sein des syndicats intercommunaux

Les délégués intercommunaux sont les représentants des communes au sein des syndicats intercommunaux.

Les délégués (titulaires et suppléants) sont élus par les conseils des communes membres au scrutin secret, à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu (article L. 5211-7 et L. 2122-7 du Code général des Collectivités Territoriales).

Le Conseil municipal désigne deux assesseurs :

• Joël BORDEL,

• Aurore GUICHERD.

a) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Dolomieu-Montcarra

Le nombre de délégués titulaires et de suppléants fixé par les statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Dolomieu-Montcarra est de :

• 2 titulaires,

• 2 suppléants.

Après un appel à candidatures, les candidats sont les suivants :

TITULAIRES SUPPLEANTS

GUICHERD Gérard BILLET Maryse

ROUX Eric COTTAZ Olivier

Le Maire demande à chaque Conseiller municipal de prendre un bulletin et de se rendre à l’isoloir.Compte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

18

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de votants : 44

- nombre de suffrages déclarés nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 44

- majorité absolue : 23

Le Maire donne les résultats. Les candidats ci-dessous obtiennent chacun 44 voix.

TITULAIRES SUPPLEANTS

GUICHERD Gérard BILLET Maryse

ROUX Eric COTTAZ Olivier

Sont proclamés délégués titulaires et suppléants du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Dolomieu-Montcarra :

TITULAIRES SUPPLEANTS

GUICHERD Gérard BILLET Maryse

ROUX Eric COTTAZ Olivier

b) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat des Energies du Département de l’Isère

Le nombre de délégués titulaires et de suppléants fixé par les statuts du Syndicat des Energies du Département de l’Isère est de :

• 1 titulaire,

• 1 suppléant.

Après un appel à candidatures, les candidats sont les suivants :

TITULAIRE SUPPLEANT

TROLLIET Jean-Pierre PETIT Marc

Le Maire demande à chaque Conseiller municipal de prendre un bulletin et de se rendre à l’isoloir.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de votants : 44

- nombre de suffrages déclarés nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 44

- majorité absolue : 23

Le Maire donne les résultats. Les candidats ci-dessous obtiennent chacun 44 voix. TITULAIRE SUPPLEANT

TROLLIET Jean-Pierre PETIT MarcCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

19

Sont proclamés délégués titulaire et suppléant du Syndicat des Energies du Département de l’Isère :

TITULAIRE SUPPLEANT

TROLLIET Jean-Pierre PETIT Marc

c) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat des Marais de Morestel

Le nombre de délégués titulaires et de suppléants fixé par les statuts du Syndicat des Marais de Morestel est de :

• 2 titulaires,

• 2 suppléants.

Après un appel à candidatures, les candidats sont les suivants :

TITULAIRES SUPPLEANTS

BORDEL Joël FERNANDEZ David

TROLLIET Jean-Pierre ROUX Eric

Le Maire demande à chaque Conseiller municipal de prendre un bulletin et de se rendre à l’isoloir.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de votants : 44

- nombre de suffrages déclarés nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 44

- majorité absolue : 23

Le Maire donne les résultats. Les candidats ci-dessous obtiennent chacun 44 voix.

TITULAIRES SUPPLEANTS

BORDEL Joël FERNANDEZ David

TROLLIET Jean-Pierre ROUX Eric

Sont proclamés délégués titulaires et suppléants du Syndicat des Marais de Morestel :

TITULAIRES SUPPLEANTS

BORDEL Joël FERNANDEZ David

TROLLIET Jean-Pierre ROUX EricCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

20

d) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement des Abrets et Environs

Le nombre de délégués titulaires et de suppléants fixé par les statuts du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement des Abrets et Environs est de :

• 2 titulaires,

• 2 suppléants.

Après un appel à candidatures, les candidats sont les suivants :

TITULAIRES SUPPLEANTS

DESCHAMPS René CORTEY Gilles

SOCIE Alain TROLLIET Jean-Pierre

Le Maire demande à chaque Conseiller municipal de prendre un bulletin et de se rendre à l’isoloir.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de votants : 44

- nombre de suffrages déclarés nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 44

- majorité absolue : 23

Le Maire donne les résultats.

TITULAIRES NOMBRE DE

VOIX

SUPPLEANTS NOMBRE DE

VOIX

DESCHAMPS René 44 CORTEY Gilles 44 SOCIE Alain 37 TROLLIET Jean-Pierre 44

Sont proclamés délégués titulaires et suppléants du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement des Abrets et Environs :

TITULAIRES SUPPLEANTS

DESCHAMPS René CORTEY Gilles

SOCIE Alain TROLLIET Jean-Pierre

e) Election des délégués intercommunaux au sein du Syndicat Intercommunal de Défense Contre les Eaux du Haut-Rhône

Le nombre de délégués titulaires et de suppléants fixé par les statuts du Syndicat Intercommunal de Défense Contre les Eaux du Haut-Rhône est de :

• 4 titulaires,

• 2 suppléants.Compte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

21

Après un appel à candidatures, les candidats sont les suivants :

TITULAIRES SUPPLEANTS

CANET Patrick GORDON Bruno

FAVIER Maria FAVIER Guillaume

FERNANDEZ David

MERGOUD Gilbert

Joël BORDEL candidat se désiste au profit de David FERNANDEZ.

Le Maire demande à chaque Conseiller municipal de prendre un bulletin et de se rendre à l’isoloir.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de votants : 44

- nombre de suffrages déclarés nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 44

- majorité absolue : 23

Le Maire donne les résultats.

TITULAIRES NOMBRE DE

VOIX

SUPPLEANTS NOMBRE DE

VOIX

FERNANDEZ David 42 FAVIER Guillaume 44 FAVIER Maria 40 GORDON Bruno 44 CANET Patrick 39

MERGOUD Gilbert 26

BORDEL Joël 3

Sont proclamés délégués titulaires et suppléants du Syndicat Intercommunal de Défense Contre les Eaux du Haut-Rhône:

TITULAIRES SUPPLEANTS

FERNANDEZ David GORDON Bruno

FAVIER Maria FAVIER Guillaume

CANET Patrick

MERGOUD Gilbert

VI. QUESTIONS DIVERSESCompte-rendu Conseil municipal du 21/01/2016

22

INFORMATIONS

• Point sur la fusion des trois intercommunalités

• Information sur l’archipel des Iles du Rhône

• Point sur le projet d’avenir médical

• Prochaines séances du Conseil municipal : Mardi 1er mars 2016, Jeudi 31 mars 2016

Plus rien n’étant inscrit à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h57.

Fait aux Avenières Veyrins-Thuellin, le 26 janvier 2016

Le Maire,

Daniel MICHOUD

Liste des annexes :

• Annexe n°1 : tableau de calcul – indemnités du

Maire et des Adjoints

• Annexe n°2 : Tableau des emplois

• Annexe n°3 : Carte scolaire