Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 25072 Délibération Dénomination de voie chem
Acte - 24099 Délibération noirlieu procédure d'aban
Acte - 25016 Délibération Beaulieu dénomination de
Acte - 23135 denomination du giratoire des Sicaudieres
Acte - 23104 denomination de voie aux Patrotieres
Acte - 23065 Bressuire dénomination de voie rue de la C
PLU - Autres - PDA Chateau de Noirlieu 20130115
Acte - 2024 2816 Arrêté branchement eau potable lieu di
Acte - 24094 Délibération Clazay dénomination de vo
Acte - 24095 Délibération dénomination et numérotatio
Déliberation - 24073 Deliberation Noirlieu denomination de chemins
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Déliberation - 24073 Deliberation Noirlieu denomination de chemins)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2024-
Extrait du Registre des délibérations du
D : . n° d'ordre
RESSU I RE Conseil Municipal 24073 La ville que es de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 8 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 8 avril à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 2 avril 2024.
Thierry BAUDOUIN _ [Pierre BUREAU Etienne HUCAULT Arnaud PRINTEMPS |
Anne-Marie BARBIER Yannick CHARRIER Marie JARRY Alain ROBIN |
Philippe BARON Bruno COTHOUIS Constance MACKOW - Philippe ROBIN
|
Bérangère BAZANTAY Pascale FERCHAUD Emmanuelle MENARD Marinette TALLIER
Bruno BODIN Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU Jean-François MORIN Véronique VILLEMONTEIX
Hélène BROSSEAU [Pascal GABILY Pierre MORIN
Anne ROUX, Sandra CAILTON, Jamel CHENIOUR,
pouvoir à Bruno BODIN pouvoir à Marinette TALLIER pouvoir à Bruno COTHOUIS
Rodolph THIBAUDEAU, Jean-François MOREAU, Stéphanie FILLON,
pouvoir à Constance MACKOW pouvoir à Bérangère BAZANTAY pouvoir à Véronique VILLEMONTEIX
Anita BRIFFE, Nathalie MOREAU, Florence BAZZOLI,
pouvoir à Pierre MORIN pouvoir à Etienne HUCAULT pouvoir à Pascale GABILY
Sandrine DELUGEAU
Secrétaire de séance: Anne-Marie BARBIER, assistée des services de la Ville Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
+++
|Commune déléguée de Noirlieu : dénomination de chemins
Pascal GABILY présente le dossier.
Lors d’une réunion du conseil délégué de Noirlieu, il a été proposé de dénommer 4
nouveaux chemins de la commune.
Voici les propositions :
1. Chemin de l’Alisier
2. Chemin du Cormier
3. Chemin du Fusain
4. Chemin du Cornouiller
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
-__ DE VALIDER ces dénominations telles que présentées en séance
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mibemeneres ARE —
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20240412-DG_DEL_2024_073-DE
Date de télétransmission : 12/04/2024
Date de réception préfecture : 12/04/2024