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Déliberation - qch80xzcilncno
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Barbières.
Lien du pdf (Déliberation - qch80xzcilncno)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Arrondissement de VALENCE
MAIRIE
25, Rue de la Bise
26300 BARBIERES
Téléphone : 04 75 47 41 58 Liste des délibérations examinées
E-mail : mairie@barbieres.fr par le conseil municipal
lors de la séance du 07 octobre 2024
Résultat du vote N° de ;
délibération Objet de l’assemblée
2024-10-01 | Décision modificative budgétaire n°2 / création opération POUR à l’unanimité
n°248- Barreaudage place de l’église
2024-10-02 | Décision modificative budgétaire n°3 / intégration des POUR à l'unanimité
écritures suite dissolution du SIEBB
2024-10-03 | Convention de reversement des encaissements des
impayés du SIEBB entre Barbières et Bésayes suite POUR à l'unanimité
dissolution du syndicat
2024-10-04 | Demande de subventions pour le projet d'aménagement POUR à l’unanimité
du parvis de là mairie
- Demande de subvention pour des travaux de rénovation Point à délibérer
de l’église annulé
2024-10-05 | Mise en œuvre de la loi APER (Accélération de la
Production d'Énergies Renouvelables) — démarche POUR à l’unanimité
consultative auprès des habitants
Liste affichée et mise en ligne sur www.barbieres.fr le 10 octobre 2024
Le Maire,
Bernard PRÉVIEU