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Procès Verbal - PV 29 01 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Tabanac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 29 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
Département
de
la
Gironde
Arrondissement
de
Bordeaux
Mairie
de
TABANAC
33550
TABANAC
PV
SÉANCE
du
29
JANVIER
2026
KKKKERERERRREREKKERERERERRREEEEREREREREREREERRLREREREEREREERERRRRRRRRRRKERERERRERERERKRERX
KE
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23/01/2026
Date
d’affichage
de
la convocation
à la mairie
: 23/01/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
29
janvier,
à
18H30,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
M.
Christian
RAPIN,
Maire
adjoint.
7_
Présents
: M.
Christian
RAPIN,
M.
André
DELPONT,
Mme
Florence
JOUNY,
M.
Benoit
de
GUIGNÉ,
M.
Mathieu
VERDIER,
Mme
Charlotte
LHUISSET-ZORZI,
M.
Jacques
JOUNY.
2
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: M.
Eric
CARLSBERG
à.
M.
Benoit
de
GUIGNÉ,
Mme
Hélène
GOGA
à M.
André
DELPONT.
1 Absente
excusée
: Mme
Elise
AMIET
Le
quorum
est
atteint.
M.Benoit
de GUIGNÉ
été désigné
secrétaire
de séance
KR
ee
ee
A
ee
2
ee
ee
HA
RH
AA
AR
RH
A
RAR
RAA
A
IR
1- Approbation
de
la séance
du
18
décembre
2025/
délibération
2026/01
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
conseil
municipal
doit
procéder
à l’approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente.
L’approbation
ne
donne
pas
lieu
à débat.
Les
membres
du
conseil
municipal
ne
peuvent
intervenir
à cette
occasion
que
pour
une
rectification
à apporter
au procès-verbal.
La
rectification
éventuelle
est enregistrée
au procès-verbal
suivant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
vote
et
approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
18
décembre
2025
qui
a
été
communiqué
à
l’ensemble
des
membres
de
l’assemblée.
2-Autorisation
des
dépenses
d’investissement
ayant
le vote
du
BP
2026/
délibération
2026/02
Vu
l’article
L.1612-1
du
C.G.C.T.
disposant
que
sur
autorisation,
il est
possible
d’engager,
de
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent, Considérant
que
les
dépenses
d’investissement
concernées
sont
les
suivantes
:
Crédits
votés
au
BP
N-1 | RAR
N-2 |
Montant
Crédits
pouvant
(2025)
(2024
inscrits | Total
à | être
ouverts
au
-D001
au
BP
2025)
prendre
en
|titre
des
25%
en
-crédits
ouverts
au
16
compte
attente
du
vote
du
-opération
ordre
BP
2026
+DM
1.259.848,85€
(BP) -
28382.09€
|
858
249.83
€
214
562,45
€
321.959,93
€ (001) -
149.882,00 € (16)-
1375
€ (040)
+ 8.200,00 €
(DM1)
SOIT
878
431.92
€
1.
Dépenses
à mandater
/Voirie
opération
22-(TOTAL
OPÉ
22
: 160
269.52
€)
- article
203
* maitrise
d’œuvre
marché
Rouquey
pour
un
montant
de
19
002.21
€
* investigations
géotechniques
et ingénierie
pour
un
montant
de
2 988.00
€
* contrôle
technique
CT
et SPS
pour
un
montant
de
1635.00
€ - article
2152
* panneaux
signalisation
pour
un
montant
de
212.04
€
- article
231
* travaux
halle
et aménagement
de
la place
de
Rouquey
pour
un
montant
de
136
432.27
€
2.
Dépenses
à mandater
/Eglise
opération
29
(TOTAL
OPÉ
29
: 24
601.94
€)
- article
2131
* toiture
église
pour
un
montant
de
24
601.94
€
(article
2131)
Total
ouverture
des
crédits
: 184
871.46
€
Sur
proposition
de
Mme
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
+
_Accepte
ces
dépenses
qui
seront
inscrites
au
budget
2026
selon
les
opérations
référencées.
+
Autorise
le Maire
à mandater
ces
dépenses
avant
le vote
du
BP
2026
3-Questions
diverses
*Dates
à retenir
:
e
prochains
CM
24/02/2026
et 03/03/2026
e
Vœux
de
Mme
le Maire
30/01/2025
salle
des
fêtes
e
Repas
des
anciens
31/02/2026/Le
Robinson
e
Journée
du
bien-être
01/02/2026
/ salle
des
fêtes
PAILLET
e
Festival
des
bibliothèques
VITABIB
ciné
projection
La
famille
Bélier
le
27/02/2026
à la
salle
des
fêtes
e
Carnaval
de
l’APE
le 06/03/2026
// diffusions
match
de
rugby
15
et 22/02
+07/03/2026
e
Suite
à l’arrêté
Préfectoral
favorable
après
les
investigations
archéologiques,
les
travaux
de
la place
de
Rouquey
pourront
reprendre
le
lundi
23
février
2026
sur
la base
de
nouvelles
fondations
pour
la
halle.
*M.RAPIN
:
-
invite
Mme
CARCALY,
sgm,
à
présenter
l’affectation
des
résultats
2025
en
prévision
du
vote
du
Budget
Primitif début
mars.
-
informe
le
conseil
qu’il
ne
participera
pas
aux
vœux
de
Mme
le
Maire
car
il lui
reproche
d’avoir
pris
seule
la décision
de
modifier
l’âge
des
invités
du
repas
des
aînés,
sans
aucune
concertation.
-
expose
le
projet
de
réfections
des
routes
suivantes
au
Budget
2026
: enrobé
Marronniers
et
Biron
/! bicouche
Valade
Palus
St Aignan
-
renseigne
les
élus
sur
l’état
d’un
logement
(chemin
des
Agaçats)
qui
sera
prochainement
frappé
d’insalubrité
par
arrêté
de
l’ Agence
Régionale
de
la Santé.
-
et évoque
les travaux
du
tourne
à gauche
sur
la D10
qui
sont
à nouveau
repoussés.
*M.de
GUIGNÉ
rend
compte
de
sa
participation
à
une
réunion
organisée
par
M.
Lionel
FAYE
sur
la
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
à
la
Communauté
des
Communes,
accompagné
de
M.DUPRAT,
kinésithérapeute.
Suite
à
la
très
forte
augmentation
de
la
taxe,
un
comité
de
réflexion
sera
créé
pour
travailler
sur
d'éventuelles
indemnisations.
* M.
et Mme
JOUNY
font
remarquer
que
les
cloches
de
l’église
ne
sonnent
toujours
pas.
La
séance
est
levée
à 20h03
M.Benoit
de
SUIGNÉ
Secrétaire
de
séance
e Maire
Adjoint,
Christian
RAPIN