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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rives de l'Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Budget,
Ordre du jour – Conseil Municipal du 13 janvier 2026
ORDRE DU JOUR
PARTIE 1 – RAPPORT DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire détaille les décisions qu’il a été amené à prendre dans le cadre de ses délégations, depuis
la dernière séance, soit depuis le 16 décembre 2025.
PARTIE 2 – DÉLIBÉRATIONS
PARTIE 1 – RAPPORT DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE
PARTIE 2 – DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1-1 Adopঞon du règlement intérieur du Centre Municipal de Santé
RESSOURCES HUMAINES
2-1 Création d’un emploi permanent d’assistant(e) administratif(ve) pour le secrétariat médical du Centre
Municipal de Santé
FINANCES
3-1 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires au quart à la section d’investissement pour 2026 – Budget
Principal n°33400
3-2 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires au quart à la section d’investissement pour 2026 – Budget
annexe Commerces n°33403
3-3 Ouverture d’un budget annexe pour la création d’un centre médical de santé
URBANISME – FONCIER
4-1 Affectation d’un bâtiment communal à l’usage de centre de santé communal, commune déléguée de Rives
de l’Yon
VOIRIE – CADRE DE VIE
Néant
BÂTIMENTS – AMÉNAGEMENT – RÉSEAUX
Néant
VIE SCOLAIRE
Néant
ENFANCE – JEUNESSE
Néant
PARTIE 3 – DIVERS
Diverses communications et comptes rendus de réunions, si nécessaire.