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Ordre du Jour - ODJ
Déliberation - deliberations ca du 21 mars 2024 076026400 1501 2
Ordre du Jour - ODJ Site internet
Ordre du Jour - odj presse
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Ordre du Jour - odj 04022019 092228400 1620 29012019
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 04022019 092228400 1620 29012019)
Thèmes du document : Tourisme, Travail et emploi, Budget,
MAI RIE DES SA BLES D' OLONNE – CS 2 184 2- 2 1 p lace du P oilu de F ra nce- 851 18 LES S A BLE S D' OLONNE CE DEX – T él : 02 5 1 2 3 16 0 0 w ww. lessa blesdolonne. fr
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Conseil Municipal du 4 février 2019 à 18h30 - Salle Audubon
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE EN « COMMUNE TOURISTIQUE »
2. DEMANDE DE SUBVENTION DETR/DSIL
3. CREATION DE COMITES CONSULTATIFS DE QUARTIER
4. SUPPRESSION DES COMMUNES DELEGUEES
AFFAIRES JURIDIQUES
5. SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE : « PLEIADE »
FINANCES
6. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
COMMANDE PUBLIQUE
7. CREATION D’UNE COMMISSION MARCHES
8. RESILIATION DU MARCHE PORTANT MISSION D'APPROVISIONNEMENT EN DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE
9. CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE ET D’UN HOTEL DE VILLE A LA JARRIE : AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX,
RESSOURCES HUMAINES
10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
11. ACTUALISATION REGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS NON ELIGIBLES AU RIFSEEP
12. ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL TITULAIRES POUR LE COMITE TECHNIQUE COMMUN DE LA VILLE ET DU CCAS DES SABLES D’OLONNE ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE
13. ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL TITULAIRES POUR LE COMITE HYGIENE ET SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) COMMUN DE LA VILLE ET DU CCAS DES SABLES D’OLONNE ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE SPORTS
14. OPÉRATION SCOLA-RUGBY 2019 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RUGBY CLUB SABLAIS
VOIRIES ET ENVIRONNEMENT
15. MOTION SUR LE DEVOIEMENT DE LA ROUTE LITTORALE
16. CONVENTION AVEC LA SPL DESTINATION LES SABLES D’OLONNE RELATIVE A LA GESTION DES RESERVATIONS DES VISITES GUIDEES GRATUITES DU PARC NATUREL PEDAGOGIQUE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN 2019
DÉCISIONS