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Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Rives de l'Yon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 juin 2025 AVIS a publier)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Consommateurs,
COMMUNE DE RIVES DE L’YON
Le 18 juin 2025
Avis de réunion du Conseil Municipal
Un Conseil Municipal se tiendra :
Le lundi 23 juin 2025
À 20 H 00
Salle Simone Veil – Mairie annexe
Chaillé-sous-les-Ormeaux
85310 RIVES DE L’YON
L’ordre du jour sera le suivant :
1. ADMINISTRATION GENERALE
1-1 Approbation de la convention de gestion du dispositif « Conseiller Numérique » France Services
2. RESSOURCES HUMAINES
2-1 Création de trois emplois non permanents du cadre d’emploi des adjoints administratifs pour faire face à un accroissement temporaire d’activité dans les services administratifs de la collectivité 2-2 Création d’emploi non permanent du cadre d’emploi des adjoints administratifs pour faire face à un accroissement temporaire d’activité dans les services administratifs de la collectivité 2-3 Prise d’acte du Rapport Social Unique 2023
3. FINANCES
3-1 Choix de l’organisme bancaire pour le financement des travaux de remise aux normes de la station- service située rue Georges Clemenceau, commune déléguée de Saint-Florent des Bois 3-2 Décision modificative n°1 au budget Principal – 33400
3-3 Décision modificative n°2 au budget Principal – 33400
3-4 Approbation du montant de la subvention communale de fonctionnement pour le Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’année 2025 et autorisation de versement
3-5 Acceptation de don matériel et intégration à l’inventaire communal
3-6 Autorisation de lancement d’un marché à procédure adaptée pour les travaux sur la voirie communale
3-7 Délibération modificative de la DE2025-14-04-3-3 concernant l’affectation des résultats de l’exercice 2024
3-8 Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD) pour l’Aménagement de la rue du Général de Gaulle et de la rue Georges Clémenceau, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois, et autorisation de lancement du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
4. URBANISME – FONCIER
4-1 Approbation et autorisation de signature des avenants aux baux de la maison de santé pluriprofessionnelle, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois
4-2 Approbation et autorisation de signature du bail emphytéotique de la Maison des Libellules liant la commune de Rives de l’Yon et La Roche-sur-Yon Agglomération
4-3 Déclassement et désaffectation d’une portion de terrain communal en vue de sa cession, lieu-dit La Rivière, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux
4-4 Cession d’un terrain communal situé rue de la Petite Laudière, supportant un bâtiment, commune déléguée de Chaillé sous les Ormeaux 4-5 Acceptation d'une offre d'achat des parcelles communales en vue d'un projet de lotissement porté par un promoteur
4-6 Autorisation de mise en vente de deux appartements, situés dans un ensemble immobilier communal, rue des Prés Martin, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux 4-7 Déclassement et désaffectation d’une portion de terrain communal, situé « Le Champ du Moulin », commune déléguée de Saint Florent des Bois, en vue de sa cession
4-8 Délibération modificative DE2025-05-27-4-1 en date du 27 mai 2025 portant autorisation des baux et avenants des professionnels de la maison de santé de Saint-Florent-des-Bois
6. BÂTIMENTS – AMÉNAGEMENT – RÉSEAUX
6-1 Signature de la convention de prestations de services Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour l’élaboration d’un marché public visant à choisir une équipe de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une cuisine centrale et d’un restaurant scolaire