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Déliberation - cms compte administratif 2017
Document publié le Lundi 11 juin 2018 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms compte administratif 2017)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Investissement et développement économique,
$Y St-Quentin.Fallauier
MAIRIE
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 JUIN 2018
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 04/06/2018, s’est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l’exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Pascal GUEFFIER à Virginie SUDRE, Henri HOURIEZ à Cyrille CUENOT, Isella DE MARCO à Brigitte PIGEYRE, Evelyne GRAS à Bernadette CACALY, Thierry VACHON à Odile BEDEAU DE L'ECOCHERE
Absent : Armand AVEDIAN.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Bénédicte KREBS a été désigné(e).
DELIB 2018.06.11.2
OBJET : Approbation du Compte Administratif 2017
Monsieur le Maire, ordonnateur des dépenses, soumet au Conseil Municipal le Compte Administratif de l’exercice 2017 qui se résume comme suit :
Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2017 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte administratif est dressé par l'ordonnateur accompagné du compte de gestion du receveur.
Considérant que l'ordonnateur a normalement administré, pendant le cours de l'exercice 2017, les finances communales en poursuivant le recouvrement de toutes les créances et n'ordonnançant que les dépenses justifiées ;
Procédant au règlement définitif du budget de 2017, Monsieur le Maire propose de fixer comme suit les résultats des différentes sections budgétaires :
Section de fonctionnement :
Dépenses : 10 070 410,78 €
Recettes : 11 870 136,63 €
Solde d'exécution : 1 799 725,85 € Résultat Reporté : 1 000 000,00 €
Résultat de clôture : 2 799 725,85 €
Section d'Investissement :
Dépenses : 3 250 888,14 €
Recettes : 4 567 747,60 €
Solde d'exécution : 1 316 859,46 €
Résultat Reporté : 2 846 630,73 €
Résultat de clôture : 4 163 490,19 €
RESULTAT DE CLOTURE CUMULÉ : 6 963 216,04 €
Restes à réaliser :
Dépenses : 1 365 972,52 €
(Pour le vote du Compte Administratif, Monsieur le Maire quitte la séance du Conseil).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE le compte administratif de l’exercice 2017.
Adoptée à l’unanimité et 4 abstentions (M. CICALA, Mme BEDEAU DE L'ECOCHERE, M. VACHON, M. SAUMON)
St-Quentin-Fallavier, le 11/06/2018
Publication et transmission en sous préfecture le 12 juin 201812/06/2018 Identifiant de télétransmission : 038-213804495-20180611-lmc13680-DE-1-1
Le Maire
Michel BACCONNIER
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. REPUBLIQUE
FRANCAISE
Budget
:Ville
budget
principal
$
St-Quentin.Fallauter
Code INSEE
:38449
Recette
Municipale
de
:La
Verpillière
COMMUNE
DE
DEUXIEME
CATEGORIE
Commune
de
moins
de
10
000
habitants
ayant
opté
pour
le
vote
par
nature
COMPTE
ADMINISTRATIF
2017
M
14 .
ne
=.
—…—
—— SOMMAIRE
L-
informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
Il -
Présentation
générale
du
budget
A1
_- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et
détail
des
restes
à
réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
Fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
-
Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget-
Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
HI
- Vote
du
Budget
A1
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
- Articles
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
- Articles
B1
- Section
d'investissement
-
Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
-
Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
IV
- Annexes
Jointes
Sans
objet
A
- Eléments
du
bilan
P.36
à
76
A1
- Présentation
croisée
par
fonction
5
A2.1
- Etat
de
la
dette
- Dette
sur
emprunt
-
|
lP.77
à
83
A2.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dettes
5
P.78
A2.3
-
Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
5
P.79
A2.4
- Etat
de
la
dette
-Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
ma
A2.5
- Etat
de
la
dette
-
Œ
A2.6
- Etat
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
EH
A2.7
- Etat
de
la
dette
- Instruments
de
couverture
du
risque
financier
x
P.84
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
&
A4
- Etat
des
provisions
El
A5
- Etalement
des
provisions
El
P.85
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
&
P.66
à
89
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
BI
AT7.1.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonct.
E
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Invest.
&
P.90
à 91
AT7.2.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Fonctionnement
Es]
P.92
à
93
A7.2.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la
TVA
- Investissement
&
AT7.3.1
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
El
A7.3.2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- investissement
[Ex]
A8
- Etat
des
charges
transférées
&
A9
- Détail
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
a
P.94
à
97
A10.1
-
Variation
du
patrimoine
(article
R.2313-3
du
CGCT
}-
Entrées
&
ÎP.98
A10.2
-
Variation
du
patrimoine
(article
R.2313-3
du
CGCT)
- Sorties
Æ
A10.3
-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
59
P.99
A10.4
-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
5
5m B
- Engagements
hors
bilan
à 2) 2 a) So
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
ou
l'établissement
B1.2
- Etat
des
contrats
de
érédit-ball
B1.3
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public
- privé
B1.4
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.5
- Etat
des
engagements
reçus
P.101
à
105
B1.7
-
Liste
des
concours
attribués
à
des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
82.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
É]
& © © mx
pe" P.109 P.110
C
- Autres
éléments
d'Informations
P.106
à
107]
C1.1
- Etat
du
personnel
C1:2
- Actions
de
formation
des
élus
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
C3.1
-
Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la
commune
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
Pl
Pa111 pr
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes-
Arrêté
et
signatures
DT-
Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
D2
- arrêté
et
signatures
& & VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
38449
VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
2017
1 -
INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
et
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h
du
recensement
INSEE)
6020
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R2313-1
in
fine)
30
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et
financier
Valeurs
par
hab
Moyennes
nationales
du
(population
DGF)
potentiel
financier
par
fiscal
financier
|habitants
de
la
strate
Informations
financières
- RATIOS
Valeurs
Moyennes
communales
{nationales
1 |
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/
population
1 439.56
2
Produit
des
impositions
directes
/ population
1
349.38
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/
population
1
731.67
4
|
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
474.96
5 |
Encours
de
dette
/ population
163.80
6
DGF
/ population
133.24
7
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
0.65
%
%
8 |
Dépenses
de
fonct.
et
remboursement
de
la
dette
en
capital
0.86
%
%
{recettes
réelles
de
fonctionnement
9
|
Dépenses
d'équipement
brut
/ recettes
réelles
de
fonct.
0.27
%
%
10
|
Encours
de
la
dette
/
recettes
réelles
de
fonctionnement
0.10%
% VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
1-
INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
POUR
MEMOIRE
1-
L'Assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
(1).
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement
(1).
-
sans
les
chapitres
“opérations
d'équipement"
de
l'état
[iI-B-3
(2)
-
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres
(2)
I -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
1ci
- dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération
d'équipement".
Il
-
Les
provisions
sont
(2)
:
- Semi
- budgétaires
{pas
d'inscription
en
recettes
de
la
section
d'investissement)
{1)
À
compléter
par
“du
chapitre”
ou
"de
l'article”.
{2}
Mention
complétée
ou
Rayer
la
mention
inutile VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
H
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
IF
VUE
D'ENSEMBLE
A1
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section
de
fonctionnement
a
10070
410.78
|g
11
870
136.63
DE
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)
Section
d'investissement
b
3250
888.14
|h
4
567
747.60
+
+
Report
en
section
de
1
000
000.00
REPORTS
fonctionnement
(002)
c
Î
DE
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
2
846
630.73
d'investissement
(001)
d
i
TOTAL
13
321
298.92
20
284
514.96
(réalisations
+
reports)
=a+b+c+d
=g+h#i+)
Section
de
fonctionnement
e
k
RESTES
À
REALISER
A REPORTER
Section
d'investissement
f
1365972.52
||
+
TOTAL
des
restes
à
réaliser
1
365
972.52
à
reporter
en
N+1
=e+f
=K+#
Section
de
fonctionnement
10
070
410.78
12
870
136.63
sa+cte
=g+i+k
RESULTAT
Section
d'investissement
4616
860.66
7 414
378.33
CUMULE
=b+d+f
=h+j+#
TOTAL
CUMULE
14
687
271.44
20
284
514.96
=a+b+c+d+e+f
=g+h#i+i+k# VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
A
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap/Art.
Libellé
Dépenses
engagées
|
Titres
non
mandatées
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
1 365
972.52
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
276
727.26
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
48
990.44
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
678
090.58
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
362
164.24 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
2
618
388.00
2
124
807.71
28
246.81
465
333,48
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
6
423
246.00
6
256
483.58
166
762.42
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
790
180.00
775
670.10
14
509.90
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
9
831
814.00
9
156
961.39
28
246.81
646
605.80
66
CHARGES
FINANCIERES
95
000.00
90
937.36
4 062.64
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
7
100.00
1 260.99
5
839.01
68
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROVISIONS
_
022
DEPENSES
IMPREVUES
286
691.00
F
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
10
220
605.00
9
249
159.74
28
246.81
943
198.45
023
VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
1 500
000.00
TEEN
RTFERT
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
630
437.00
793
004.23
-162
567.23
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
2 130
437.00
793
004.23
sie
3
1 337
432.77
TOTAL
12
351
042.00
10
042
163.97
28
246.81
2
280
631.22
Pour
information
—
_]
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
:
#
E VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
1
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
35
000.00
88
310.85
-53
310.85
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTES
DIVERSES
496
146.00
537
866.83
41
832.00
-83
552.83
73
IMPOTS
ET
TAXES
10
018
662.00
10
195
914.14
-177
252.14
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
383
234.00
475
307.75
-92
073.75
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
251
000.00
297
857.81
-46
857.81
Total
des
recettes
de
gestion
courante
.
11
184
042.00
11
595
257.38
41
832.00
-453
047.38
76
PRODUITS
FINANCIERS
1 467.74
-1
467.74
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
179
115.99
-179
115.99
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
11
184
042.00
11775
844.11
41
832.00
-633
631.11
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
167
000.00
52463.52
EMA
ONE
ENT
;
114
536.48
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
167
000.00
52
463.52
POTTER
E
NT
114
536.48
TOTAL
11
351
042.00
11
828
304.63
41
832.00
-519
094.63
Pour
information
en
bone
5.
un
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
1 000
000.00
E VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
669
369.54
189
334.03
276
727.26
203
308.25
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
73
990.44
5
027.00
48
990.44
19
973.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
143
569.74
1 867
899.66
678
090.58
1 597
579,50
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
1
133
722.54
719
663.61
362
164.24
51
894.69
Total
des
opérations
d'équipement
Total
des
dépenses
d'équipement
6
020
652.26
2
781
924.30
1
365
972.52
1
872
755.44
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
2
933.00
2
933.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
405
000.00
405
273,02
-273.02
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
A
DES
PARTICI.
500.00
500.00
LL
L
|
020
DEPENSES
IMPREVUES
481
881.74
LEA
0
FR
Total
des
dépenses
financlères
890
314.74
408
706.02
481
608.72
45x1
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
6 910
967.00
3 190
630.32
1 365
972.52
2 354
364.16
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
167
000.00
51
842.77
|
115
157.23
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
50
000.00
8
415.05
41
584.95
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
217
000.00
60
257.82
re
FA
156
742.18
TOTAL
7
127
967.00
3
250
888.14
1 365
972.52
2511
106.34
Pour
information
.
_
LL
=
:
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
F
k
FA VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
{hors
138)
50
900.00
63
224.00
-12
324.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
(hors
165)
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
825.56
-825.56
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
658.84
4
658.84
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
371.30
-371.30
Total
des
recettes
d'équipement
50
900.00
69
079.70
-18
179.70
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
550
000.00
1
136
773.33
-586
773.33
1068
Excédents
de
fonci.
capitalisés
4
500
000.00
2
559
644.81
-1
059
644.81
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
830.48
-830.48
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
À
DES
PARTICI.
°
Total
des
recettes
financières
2
050
000.00
3
697
248.62
-1
647
248.62
45x2
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
2
100
900.00
3
766
328.32
-1
665
428.32
921
|
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
4 500
000.00
FD
TT
ET
RSS
TA
ETF
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
630
437.00
793
004.23
-162
567.23
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
50
000.00
8
415.05
41
584.95
Total
des recettes
d'ordre
d'investissement
2
180
437.00
801
419.28
Dre
Tr
1 379
017.72
TOTAL
4
281
337.00
4567
747.60
-286
410.60
Pour
information
=
eds
eee
emgnee
ee
_
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
2
846
630.00
L
%
F MILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
H
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
2
153
054.52
2
153
054,52
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
6
256
483.58
6
256
483.58
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
775
665.19
4.91
775
670.10
66
CHARGES
FINANCIERES
90
937.36
90
937.36
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
1 260.99
164
504.00
165
764.99
68
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
628
500.23
628
500.23
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
9
277
401.64
793
009.14
10
070
410.78
Pour
information
D
002
Déficit
de
fonctlonnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
2
933.00
2
933.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
405
273.02
405
273.02
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(hors
opérations)
189
334.03
189
334.03
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
(hors
opérations)
5
027.00
5
027.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(hors
opérations)
1 867
899.66
51
842.77
1919
742.43
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(hors
opérations)
719
663.61
8 415.05
728
078.66
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
A
DES
PARTICI.
500.00
500.00
45x-1
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
Dépenses
d'investissement
- Total
3
190
630.32
60
257.82
3
250
888.14
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
11
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
Titres
émis
{y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
88
310.85
Ti:
88
310.85
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
& VENTES
DIVERSES
|
579
608.83
579
698.83
72
TRAVAUX
EN
REGIE
RENT
TE)
un
52
463.52
73
IMPOTS
ET
TAXES
10
195
914.14
|
:
10
195
914.14
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
475
307.75
A75
307.75
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
297
857.81
297
857.81
76
PRODUITS
FINANCIERS
1 467.74
1 467.74
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
179
115.99
179
115.99
Recettes
de
fonctionnement
- Total
11
817
673.11
52
463.52
11
870
136.63
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
1
000
000.06
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
1136
773.33
1
136
773.33
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
2
559
644,81
2
559
644.81
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
63
224.00
63
224.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
|
___830.48
|
830.48
19
DIFFERENCES
SUR
REALISATION
D'IMMOBILISATIONS
:
129
169.86
129
169.86
|
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
825.56
825.56
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
658.84
35
334.14
39
992.98
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
371.30
8
415.05
8
786.35
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
À DES
PARTICI.
| =
rs
==
3
28
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
°
628
500.23
628
500.23
Recettes
d'investissement
- Total
3
766
328.32
801
419.28
4
567
747.60
Pour
information
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
2
846
630.73 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Hi
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
011
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
2
618
388.00
2
124
807.71
28
246.81
465
333.48
-60-
ACHATS
ET
VARIATIONS
DES
STOCKS
1
129
990.00
1 095
845.51
10
363.13
23
781.36
ACHATS
D'ETUDES,
PRESTATIONS
DE
SERVICES
6042
ACHATS
PREST.
DE
SERVICES
(AUT.
QUE
TERR.
AMENAG.)
164
450.00
151
930.88
4 214.00
8 305.12
ACHATS
NON
STOCKES
DE
MATIÈRES
&
FOURNITURES
FOURNITURES
NON
STOCKABLES
60611
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
47
200.00
42
237.03
4 962.97
606121
ELECTRICITE
196
360.00
170
357.65
26
002.35
606122
GAZ
159
600.00
187
388.91
|?
-27
788.91
606123
ENERGIE FOURNITURES
NON
STOCKEES
60621
COMBUSTIBLES
2
500.00
4
485.50
-1
985.50
60622
CARBURANTS
30
300.00
29
039.02
1 260.98
60623
ALIMENTATION
126
575.00
128
146.05
-1
571.05
60624
PRODUITS
DE
TRAITEMENT
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKES
12
500.00
4
099.92
8
400.08
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
ET
DE
PETIT
EQUIPEMENT
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
25
010.00
21
189.68
3
820.32
60632
FOURNITURES
DE
PETIT
EQUIPEMENT
92
015.00
94
701.32
1
904.86
-4
591.18
60633
FOURNITURES
DE
VOIRIE
2
000.00
1
120.51
879.49
60636
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
9
000.00
8
658.50
341.50
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
26
700.00
18
945.03
600.00
7
154.97
6065
LIVRES,
DISQUES,
CASSETTES
(BIBLIO.,
MEDIATHEQUE)
500.00
501.33
-1.33
6067
FOURNITURES
SCOLAIRES
30
610.00
29
513.61
316.77
779.62
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
204
670.00
203
530.57
3
327.50
-2
188.07
-61-
SERVICES
EXTÉRIEURS
779
228.00
498
407,58
14
373.93
266
446.49
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
ENTREPRISES
134
620.00
135
726.72
|
2 204.93
-3
311.65
LOCATIONS VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IH
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
In
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
6132
LOCATIONS
IMMOBILIERES
6
100.00
315.00
5
785.00
6135
LOCATIONS
MOBILIÈRES
23
800.00
31
943.88
-8
143.88
614
CHARGES
LOCATIVES
ET
DE
COPROPRIETE
44
200.00
8
582.72
5
617.28
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
SUR
BIENS
IMMOBILIERS
61521
TERRAINS
39
151.00
19
527.40
19
623.60
615221
BATIMENTS
PUBLICS
57
000.00
20
045.58
36
954.42
615228
AUTRES
BATIMENTS
2
500.00
2
707.44
3
324.00
-3
531.44
615231
VOIRIES
140
000.00
25
973.23
3
419.40
110
607.37
615232
RESEAUX
1
000.00
4 000.00
ENTRETIEN
ET
REPARATIONS
SUR
BIENS
MOBILIERS
61551
MATERIEL
ROULANT
14
500.00
9
478.11
5
021.89
615512
ENTRETIEN
MATERIEL
DE
TRANSPORT
20
000.00
27
065.50
-7
065.50
61558
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
27
610.00
8
686.48
960.00
17
963.52
6156
MAINTENANCE
173
277.00
140
482.76
1 530.60
31
263.64
6161
MULTIRISQUES
50
000.00
26
121.01
23
878.99
6168
AUTRES
4
500.00
643.81
3
856.19
617
ETUDES
ET
RECHERCHES
8
400.00
3
390.00
5
010.00
DIVERS
6182
DOCUMENTATION
GENERALE
ET
TECHNIQUE
49
970.00
14
192.38
5
777.62
6184
VERSEMENTS
À
DES
ORGANISMES
DE
FORMATION
34
500.00
20
799.87
2
935.00
10
765.13
6185
FRAIS
DE
COLLOQUES
ET
SEMINAIRES
600.00
600.00
6188
AUTRES
FRAIS
DIVERS
7
500.00
2
725.69
4774.31
-62-
AUTRES
SERVICES
EXTERIEURS
672
520.00
499
299.74
3
509.75
169
710.51
REMUNERATIONS
D'INTERMEDIAIRES
ET
HONORAIRES
6225
INDEMNITES
AU
COMPTABLE
ET
AUX
REGISSEURS
2
000.00
2
000.00
6226
HONORAIRES
36
563.00
22
594.90
270.00
13
698,10
6227
FRAIS
D'ACTES
ET
DE
CONTENTIEUX
1
000.00
1 000.00
6228
DIVERS
163
700.00
136
457.93
502.17
26
739.90
PUBLICITE,
PUBLICATIONS,
RELATIONS
PUBLIQUES
6231
ANNONCES
ET
INSERTIONS
13
650.00
9
074.41
4
575.59
6232
FETES
ET
CEREMONIES
37
350.00
27
702.92
50.00
9
597.08
6236
CATALOGUES
ET
IMPRIMES
3
100.00
715.28
2
384.72
6237
PUBLICATIONS
22
300.00
14
159.18
8
140.82
AL VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
Ill
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
A1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
6238
DIVERS
23
500.00
21
112.48
2
387.52
TRANSPORTS
DE
BIENS
ET
TRANSPORTS
COLLECTIFS
6241
TRANSPORTS
DE
BIENS
100.00
100.00
6247
TRANSPORTS
COLLECTIFS
101
130.00
91
713.23
9
416.77
DEPLACEMENTS,
MISSIONS
ET
RECEPTIONS
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENTS
21
750.00
9
772.95
11
977.05
6256
MISSIONS
4
670.00
760.43
3
909.57
6257
RECEPTIONS
15
700.00
16
353.35
-653.35
FRAIS
POSTAUX
ET
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
6261
FRAIS
D'AFFRANCHISSEMENT
16
570.00
18
231.61
-1
661.61
6262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
71
470.00
50
888.90
1
585.18
18
995.92
627
SERVICES
BANCAIRES
ET
ASSIMILES
315.00
577.72
-262.72
DIVERS
6281
CONCOURS
DIVERS
(COTISATIONS
..)
8 785.00
7 105.22
1 679.78
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
44
500.00
12
847.09
31
652.91
REMBOURSEMENTS
DE
FRAIS
62878
A
D'AUTRES
ORGANISMES
4 267.00
4 267.00
6288
AUTRES
SERVICES
EXTERIEURS
80
100.00
59
232.14
1102.40
19
765.46
- 63-
IMPOTS,
TAXES
ET
VERSEMENTS
ASSIMILES
36
650.00
31
254.88
5 395.12
AUTRES
IMPOTS,
TAXES
ET
VERS.
ASSIMILES
(ADM
IMP.)
IMPOTS
DIRECTS
63512
TAXES
FONCIERES
30
000.00
25
071.82
4
928.18
6353
IMPOTS
INDIRECTS
6355
TAXES
ET
IMPOTS
SUR
LES
VEHICULES
300.00
193.44
106.56
637
AUTRES
IMPOTS,
TAXES
ET
VERS.
ASSIMILES
(AUTRES)
6
350.00
5
989.62
360.38
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
6
423
246.00
6
256
483.58
166
762.42
-62-
AUTRES
SERVICES
EXTERIEURS
28
746.00
30
320.49
-1
574.49
A3 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
Ill
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
WI
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
PERSONNEL
EXTERIEUR
AU
SERVICE
6218
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
28
746.00
30
320.49
-1
574.49
-63-
IMPOTS,
TAXES
ET
VERSEMENTS
ASSIMILES
111
500.00
110
469.11
1 030.89
IMPOTS,
TAXES
ET
VERS.
/ REMUN.
(AUTRES
ORGANIS.)
6331
VERSEMENT
DE
TRANSPORT
31
000.00
30
533.92
466.08
6332
COTISATIONS
VERSEES
AU
FNAL
17
500.00
16
921.34
578.66
6336
COTISATIONS
CENTRE
NATIONAL
ET
DE
GESTION
63
000.00
63
013.85
13.85
-64-
CHARGES
DE
PERSONNEL
6
283
000.00
6
115
693.98
167
306.02
RENUMERATIONS
DU
PERSONNEL
PERSONNEL
TITULAIRE
64111
REMUNERATION
PRINCIPALE
2
700
000.00
2
541
508.19
158
491.81
64112
NBI,
SUPPLEMENT
FAMILIAL
ET
INDEMNITE
DE
RESIDENCE
85
000.00
84
279.60
720.40
64118
AUTRES
INDEMNITES
730
000.00
716
644.51
13
355.49
PERSONNEL
NON
TITULAIRE
64131
REMUNERATIONS
NON
TITULAIRES
613
000.00
599
409,76
13
590.24
64138
AUTRES
INDEMNITES
90
000.00
124
102.03
-34
102.03
EMPLOIS
D'INSERTION
64168
AUTRES
EMPLOIS
D'INSERTION
9
441.49
-9
441.49
6417
REMUNERATIONS
DES
APPRENTIS
45
000.00
54
178.92
-9
178.92
CHARGES
DE
SECURITE
SOCIALE
ET
DE
PREVOYANCE
6451
COTISATIONS
A
L'U.R.S.S.AF.
670
000.00
672
948.60
-2
948.60
6453
COTISATIONS
AUX
CAISSES
DE
RETRAITES
870
000.00
864
359.84
5
640.16
6454
COTISATIONS
AUX
A.S.S.E.D.I.C.
45
000.00
49
099.48
4
099.48
6455
COTISATIONS
POUR
ASSURANCE
DU
PERSONNEL
150
000.00
139
332.56
10
667.44
6456
VERSEMENT
AU
FNC
DU
SUPPLEMENT
FAMILIAL
6457
COTISATIONS
SOCIALES
LIÉES
A
L'APPRENTISSAGE
3
000.00
2
250.00
750,00
6458
COTISATIONS
AUX
AUTRES
ORGANISMES
SOCIAUX
52
000.00
43
255.48
8 744.52
AUTRES
CHARGES
SOCIALES
6475
MEDECINE
DU
TRAVAIL
PHARMACIE
20
000.00
19
507.93
492.07
AUTRES
CHARGES
DE
PERSONNEL
6488
AUTRES
CHARGES
210
000.00
195
375.59
14
624.41
A4 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap./Art.
Libelié
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
-73-
IMPOTS
ET
TAXES
REVERSEMENTS
ET
RESTITUTIONS
SUR
IMPOTS
ET
TAXES
73925
FONDS
DE
PEREQUAT,
REC.
FISC.
COMM.
ET
INTERCOMM.
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
790
180.00
775
670.10
14
509.90
-65-
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
790
180.00
775
665.19
14
514.81
651
REDEVANCES
POUR
CONCESSIONS,BREVETS,
LICENCES...
32
820.00
32
481.78
338.22
INDEMINITES,FRAIS
DE
MISSION
ET
DE
FORMATIONS
MAIR
6531
IMDEMNITES
98
000.00
96
630.40
1
369.60
6532
FRAIS
DE
MISSION
200.00
1 056.30
-856.30
6533
COTISATIONS
DE
RETRAITE
4
300.00
4
682.93
-382.93
6535
FORMATION
9
000.00
9
000.00
COMPENSATIONS
POUR
PERTE
DE
REVENUS
65372
COTISATION
FONDS
ALLOC.ELUS
EN
FIN
MANDAT
6541
CREANCES
ADMISES
EN
NON-VALEUR
1
000.00
968.12
31.88
6542
CREANCES
ETEINTES
1 000.00
38.50
961.50
CONTINGENTS
ET
PARTICIPATIONS
OBLIGATOIRES
6552
AIDE
SOCIALE
DU
DEPARTEMENT
65541
CONTRIBUTIONS
AU
FONDS
DE
COMPENSATION
DES
CHARG.T
309
200.00
337
122.57
-
-27
922.57
65548
AUTRES
CONTRIBUTIONS
8
534.00
-8
534.00
6558
AUTRES
CONTRIBUTIONS
OBLIGATOIRES
35
120.00
27
819.20
7
300.80
SUBVENTIONS
DE
FONCT.
VERSEES
SUBV,
FONCTIONNEMENT
AUX
ORGANISMES
PUBLICS
65734
COMMUNES
657341
COMMUNES
MEMBRES
DU
GFP
6
900.00
9
019.00
-2
119.00
657362
CCAS
15
000.00
15
000.00
65737
AUTRES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
LOCAUX
65738
AUTRES
ORGANISMES
PUBLICS
2
000.00
3
561.85
-1
561.85
6574
SUBV.
FONCTIONNEMENT
ASSOCIATIONS
ET
AUTRES
275
640.00
238
750.54
36
889.46
AS VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Ill
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
In
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Ai
Chap.fArt.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réallser
annulés
-65-
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
491
|
|.
|
4.91
658
CHARGES
DIVERSES
DE
LA
GESTION
COURANTE
4.91
4.91
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
9
831
814.00
9
156
956.48
28
246.81
646
610.71
(2)=0114012+014+65+656 66
CHARGES
FINANCIERES
95
000.00
90
937.36
4
062.64
-66-
CHARGES
FINANCIÈRES
95
000.00
90
937.36
4
062.64
CHARGES
D'INTERETS
INTERETS
DES
EMPRUNTS
ET
DETTES
66111
INTERETS
REGLES
À
ECHEANCE
95
000.00
90
937.36
4
062.64
66112
INTÉRETS
- RATTACHEMENT
DES
ICNES
6615
INTERETS
DES
COMPTES
COURANTS
ET
DE
DEPOTS
-66-
CHARGES
FINANCIERES
668
AUTRES
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
7
100.00
1
260.99
5
839.01
-67-
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
7
100.00
1 260.99
5
839.01
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
/ OPERATIONS
DE
GESTION
6712
AMENDES
FISCALES
ET
PENALES
6713
SECOURS
ET
DOTS
1 800.00
1 800.00
673
TITRES
ANNULES
{SUR
EXERCICES
ANTERIEURS)
5
300.00
1 230.99
4
069.01
678
AUTRES
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
30.00
-80.00
63
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROVISIONS
-68-
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
AG VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
DAP
- CHARGES
FINANCIERES
6865
DAP
- POUR
RISQUES
ET
CHARGES
FINANCIERES
022
DEPENSES
IMPREVUES
286
691.00
|
5]
FT
7 26666100
|
022
DEPENSES
IMPREVUES
286
691.00
[Es
DT
TT
es
FE
F
TOTAL
DES
DÉPENSES
REELLES
(r}={a}+66-+67+68+022
10
220
605,00
9 249
154.83
28
246.81
943
203.36
A+ VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
11
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
A
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
023
VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
1 500
000.00
DRE
ADES
NET
SRE
1 500
000.00
023
VIREMENT
À
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
1 500
000.00
ï
Fr
ER
5
+ 500
000.00
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
630
437.00
793
004.23
[7
SR
TE
-162
567.23
-67-
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
164
504.00
|.
1
dl
-164
504.00
675
VALEURS
COMPTABLES
DES
IMMOBILISATIONS
CEDEES
35
334.14
-35
334.14
676
DIFFERENCE
/
REALISATIONS
TRANSFEREES
EN
INVEST.
[S
_
E
A
6761
DIFFERENCES
SUR
REALISAT.(POSITIVES)
TRANSF.EN
INV
129
169.86
-129
169.86
-68-
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
630
437.00
628
500.23
1 936.77
DAP
- CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
COURANT
L
_L
L
6811
DAP
-
IMMOBILISATIONS
INCORPELLES
ET
CORPELLES
630
437.00
628
500.23
1 936.77
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
2
130
437.00
793
004.23
1337
432.77
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
2
130
437.00
793
009.14
1 337
427.86
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(=total
réelles
+
ordres)
12
351
042.00
10
042
163.97
28
246.81
2
280
631.22
Pour
information
:D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1 VIÈLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IN
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
35
000.00
88
310.85
-53
310.85
-62-
AUTRES
SERVICES
EXTERIEURS
17.00
-17.00
629
RABAIS,REMISES,RISTOURNES
OBTENUES/AUTRES
SERV.
17.00
-17.00
-64-
CHARGES
DE
PERSONNEL
35
000.00
88
293.85
-53
293.85
RENUMERATIONS
DU
PERSONNEL
6419
REMBOURSEMENTS
SUR
REMUNERATIONS
DU
PERSONNEL
35
000.00
79
761.04
-44
761.04
CHARGES
DE
SECURITE
SOCIALE
ET
DE
PREVOYANCE
6459
REMBOURSEMENTS
/ CHARGES
DE
S.S
ET
PREVOYANCE
8 532.81
-8
532.81
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTES
DIVERSES
496
146.00
537
866.83
41
832.00
-83
552.83
-70-
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
VENTES
DIVERSES
496
146.00
537
866.83
41
832.00
-83
552.83
REDEVANCES
ET
RECETTES
D'UTILISATION
DU
DOMAINE
CONCESSIONS
ET
REDEVANCES
FUNERAIRES
70311
CONCESSION
DANS
LES
CIMETIERES
3
000.00
4
497,00
-1
497.00
70312
REDEVANCES
FUNERAIRES
DROITS
DE
PERMIS
DE
STATION.
DE
LOCAT.
{VOIE
PUB.
70323
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMAL
14
000.00
14
551.18
-551.18
PRESTATIONS
DE
SERVICES
7062
REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
CULTUREL
20
300.00
26
463.80
-6
163.80
7066
REDEVANCES
ET
DROITS
DES
SERVICES
SOCIAL
200
346.00
230
081.39
15
872.72
-45
608.11
7067
REDEVAN.
ET
DROITS
SCES
PERISCOLAIRES
ET
ENSEIG.
230
000.00
223
325.24
25
959.28
-19
284.52
AUTRES
REDEVANCES
ET
DROITS
70688
AUTRES
PRESTATIONS
DE
SERVICE
1824.80
-1
824.80
AUTRES
PRODUITS
7083
LOCATIONS
DIVERSES
(AUTRES
QU'IMMEUBLES)
REMBOURSEMENTS
DE
FRAIS
A9 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
11
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
WI
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
ChapJArt.
Libelié
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
70878
PAR
D'AUTRES
REDEVABLES
25
000.00
33
256.65
-8
256.65
7088
AUTRES
PRODUITS
D'ACTIVITES
ANNEXES
3
500.00
3
169.67
330.33
70881
AUTRES
PROD
DES
ACTIVITES
ANNEXES
ABON
VENTE
OUVRA
697.10
-697.10
73
IMPOTS
ET
TAXES
10
018
662.00
10
195
914.14
-177
252.14
-73-
IMPOTS
ET
TAXES
10
018
662.00
10
195
914,14
-177
252.14
IMPOTS
LOCAUX
73111
TAXES
FONCIERES
ET
D'HABITATION
9
314
295.00
9
153
325.00
160
970.00
FISCALITE
REVERSEE
7321
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
73211
ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
200
000.00
218
409.00
-18
409.00
73212
DOTATION
DE
SOLIDARITE
COMMUNAUTAIRE
8
100.00
16
669.00
-8
569.00
7322
DOTATION
DE
SOLIDARITE
COMMUNAUTAIRE
73221
FNGIR
57
000.00
57
906.00
-906.00
73223
FONDS
DE
PEREQUATION
DES
RESS.COMMUNALES
ET
INTERC
37
967.00
37
967.00
7323
F.N.G.R.
7325
FONDS
DE
PEREQUAT.
REC.
FISC.
COMM,
ET
INTERCOMM.
TAXES
POUR
UTILISATION
SERVICES
PUBLICS
ET
DU
DOM
7336
DROITS
DE
PLACE
1 300.00
2
306.00
-1
006.00
TAXES
ET
PARTICIPATIONS
URBANISATION
&
ENVIRONNEM.
7343
TAXE
SUR
LES
PYLONES
ELECTRIQUES
250
000.00
257
053.00
-7
053.00
AUTRÉS
TAXES
.
7381
TAXE
ADDIT.
DROITS
MUTATION
OÙ
PUB
FONCIERE
150
000.00
443
280.14
-293
280.14
7388
AUTRES
TAXES
DIVERSES
8
989.00
-8
999.00
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
383
234.00
475
307.75
-92
073.75
-74-
DOTATIONS
ET
PARTICIPATIONS
383
234.00
4756
307.75
-92
073.75
DGF
7411
DOTATION
FORFAITAIRE
48
250.00
88
084.00
-39
834.00
PARTICIPATIONS
Le VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
(LL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
ETAT
74718
AUTRES
38
614.00
36
121.94
2
492.06
7472
REGIONS
2
870.00
2
875.00
-5.00
7473
DÉPARTEMENTS
44
500.00
44
500.00
74748
AUTRES
COMMUNES
4
000.00
4
499.48
-499.48
7475
GROUPEMENTS
DE
COLLECTIVITES
74751
GFP
DE
RATTACHEMENT
11
500.00
-11
500.00
7478
AUTRES
ORGANISMES
200
000.00
204
510.33
-4
510.33
AUTRES
ATTRIBUTIONS
ET
PARTICIPATIONS
ATTRIBUTIONS
DE
PEREQUATION
ET
DE
COMPENSATION
748313
DOTAT.
DE
COMPENS,
DE
LA
REFORME
DE
LA
TAXE
PROF.
25
000.00
30
447.00
-5
447.00
74832
ATTRIB.FONDS
DEPARTEMENTAL
DE
TAXE
PROFESSIONNELLE
10
000.00
9
918.00
82.00
74834
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TAXES
FONCIERES
10
000.00
6
608.00
3
392.00
74835
ETAT
- COMPENSATION
EXONERATIONS
TAXE
HABITATION
36
244.00
-36
244.00
7484
DOTATION
DE
RECENSEMENT
7488
AUTRES
ATTRIBUTIONS
ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
251
000.00
297
857.81
-46
857.81
-75-
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
251
000.00
297
857.81
416
857.81
751
REDEVANCE
POUR
CONCESSIONS,
BREVETS,LICENCES
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
251
000.00
293
886.53
-42
886.53
757
REDEVANCES
VERSEES
PAR
LES
FERMIERS
ET
CONCESSION.
2
478.33
-2
478.33
758
PRODUITS
DIVERS
DE
GESTION
COURANTE
1 492.95
-1
492.95
TOTAL
DES
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
11
184
042.00
11
595
257.38
41
832.00
453
047,38
(a)=70+73+74+75+013 76
PRODUITS
FINANCIERS
1
467.74
-1
467.74
-76-
PRODUITS
FINANCIERS
1 467.74
-1
467.74
761
PRODUITS
DE
PARTICIPATIONS
1 467.74
-1
467.74 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/Art.
Libeilé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
179
115.99
-179
115.99
-77-
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
179
115.99
-179
115.99
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
SUR
OPERATIONS
DE
GESTION
7711
DEDITS
ET
PENALITES
PERCUES
7714
RECOUVREMENT
SUR
CREANCES
ADMISES
EN
NON
VALEUR
57.41
-57.41
773
MANDATS
ANNULES
SUR
EXERCICES
ANTÉRIEURS
5
851.24
-5
851.24
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
164
504.00
-164
504.00
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
8
703.34
-8
703.34
TOTAL
DES
RECETTES
RÉELLES
(r)=(a)}+76+77+78
11
184
042.00
11775
841.11
41
832.00
633
631.11
2, VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
23
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Rattachements
Restes
à
Crédits
réaliser
annulés
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
167
000.00
52
463,52
[=
FR
|
114
536.48
-72-
TRAVAUX
EN
REGIE
167
000.00
5246352
|
.
….]
114
536.48
722
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
167
000.00
52
463,52
|
%
114
536.48
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
167
000.00
52
463,52
114
536.48
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
{=total
réelles
+ ordres)
11
351
042.00
11
828
304.63
41
832.00
-519
094.63
Pour
information
:R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
1
600
000.00 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Ant.
Libelté
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
669
369.54
189
334.03
276
727.26
203
308.25
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
669
369.54
189
334.03
276
727.26
203
308.25
202
FRAIS
D'ETUDES,D'ELABORAT,
MODIF,
REVIS,
DOC.
URBA
68
238.00
15
960.00
52
176.00
102.00
FRAIS
D'ETUDES,
RECHERCHE
ET
DEVELOPPEMENT
2031
FRAIS
D'ETUDES
485
017.19
99
010.87
200
601.06
185
405.26
2032
FRAIS
DE
RECHERCHE
OU
DE
DEVELOPPEMENT
.
2033
FRAIS
D'INSERTION
3
000.00
3
000.00
205
CONCESS.ET
DROITS SIMILAIRES,
BREVETS,
LICENCES
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
113
114.35
74
363.16
23
950.20
14
800.99
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
205
CONCESS.ET
DROITS SIMILAIRES,
BREVETS,
LICENCES
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
73
990.44
5 027.00
48
990.44
19
973.00
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
73
900.44
5 027.00
48
900.44
19
973.00
+204
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT
VERSEES
73
990.44
5
027.00
48
990.44
19
973.00
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
AUX
ORGANISMES
PUBLICS
20415
GROUPEMENTS
DE
COLLECTIVITES
2041512
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
48
900.44
48
990.44
2042
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
AUX
PERSONNES
DE
DROIT
PR
20422
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
25
000.00
5
027.00
19
973.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4143
569.74
1
867
899.66
678
090.58
1
597
579.50
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
143
569.74
1 867
899.66
678
090.58
1 597
579.50
Lu VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
HI
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
WI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
TERRAINS
2111
TERRAINS
NUS
500
000.00
408
237.51
91
762.49
2112
TERRAINS
DE
VOIRIE
2115
TERRAINS
BATIS
1
350
000.00
134
000.00
1
216
000.00
2116
CIMETIERES
378
140.30
371
150.45
1
503.94
5
485.91
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
782
587.00
164
156.46
591
781.20
26
649.34
CONSTRUCTIONS BATIMENTS
PUBLICS
21311
HOTEL
DE
VILLE
846.00
2
044.62
-1
198.62
21312
BATIMENTS
SCOLAIRES
50
295.52
57
450.20
19
042.62
-26
197.30
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
187
782.45
76
974.85
7
550.00
103
257.60
2132
IMMEUBLES
DE
RAPPORT
4
549.55
4
549.55
2135
INSTAL.
GEN.,
AGENCEMENTS,
AMENAGEMENTS
CONST.
4
091.03
4
091.03
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
550
339.31
461
351.13
7
090.20
81
897.98
2152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
RESEAUX
DIVERS
21533
RESEAUX
CABLES
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE
ET
DEFENSE
CIVIL
21568
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
DEFENSE
4
779.48
1037.82
5
803.66
-2
062.00
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
21571
MATERIEL
ROULANT
21578
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
25
000.00
25
000.00
2158
AUTRES
INSTALLATIONS.
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECH.
43
420.00
60
446.93
-17
026.93
COLLECTIONS
ET
OEUVRES
D'ART
2161
OEUVRES
ET
OBJETS
D'ART
1
500.00
1 500.00
2162
FONDS
ANCIENS
DES
BIBLIOTHEQUES
ET
MUSEES
2168
AUTRES
COLLECTIONS
ET
OEUVRES
D'ART
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
3
000.00
2
377.18
622.82
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
74
300.00
47
580.30
17
315.35
9
404.35
Ls VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
IH
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
2184
MOBILIER
21
539.28
17
394.17
506.80
3
638.31
2188
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
170
040.40
55
057.46
27
496.81
87
486.13
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
CONSTRUCTIONS BATIMENTS
PUBLICS
21311
HOTEL
DE
VILLE
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
1133
722.54
719
663.61
362
164.24
51
894.69
-23-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
1133
722.54
719
663.61
362
164.24
51
894.69
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
COURS
2313
CONSTRUCTIONS
1 083
722.54
695
663.61
362
164.24
25
894.69
2316
RESTAURATION
DES
COLLECTIONS
ET
OEUVRES
D'ART
238
AVANCES
VERSES
SUR
COMMANDES
IMMO,
CORP.
50
000.00
24
000.00
26
000.00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
6
020
652.26
2
781
924.30
1
365
972.52
1
872
755.44
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
2
933.00
2
933.00
-10-
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
2
933.00
2
933.00
DOTATIONS
ET
FONDS
GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
FONDS
GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
10223
T.LE.
10226
TAXE
D'AMENAG.
ET
VERSEMENT
POUR
SOUS-DENSITE
2 933.00
2 933.00
2 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
in
SECTION
D'INVÉSTISSEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
405
000.00
405
273.02
|
ap
-273.02
-16-
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
405
000.00
405
273.02
-273.02
EMPRUNTS
AUPRES
DES
ÉTABLISSEMENTS
DE
CREDIT
| _
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
405
000.00
404
882.54
117.46
165
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
RECUS
390.48
|”
-390.48
AUTRES
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
AUTRES
EMPRUNTS
16818
AUTRES
EMPRUNTS
- AUTRES
PRETEURS
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
A
DES
PARTICI.
500.00
500.00
-26-
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
A
DES
PART.
500.00
500.00
261
TITRES
DE
PARTICIPATIONS
500.00
500.00
020
DEPENSES
IMPREVUES
481
881,74
FC
TNT
DOTTP
TT
TA
|
020
DEPENSES
IMPREVUES
481
881.74
[UT
US
[.
£
sa}
pus
S
TOTAL
DES
DEPENSES
FINANCIERES
890
314.74
408
706.02
481
608.72
TOTAL
DES
DEPENSES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
6
910
967.00
3
190
630.32
1
365
972.52
2
354
364.16
Lt VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:
2017
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réallser
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
167
000.00
51
842.77
115
157.23
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
Charges
transférées
167
000.00
51
842,77
115
157.23
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
2152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
167
000.00
51
842.77
115
157.23
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
CONSTRUCTIONS BATIMENTS
PUBLICS
21311
HOTEL
DE
VILLE
725.08
-725.08
21312
BATIMENTS
SCOLAIRES
60
006.00
6 085.10
53
914.90
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
107
000.00
45
032.59
61
967.41
2135
INSTAL.
GEN.,
AGENCEMENTS,
AMENAGEMENTS
CONST.
2138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2188
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
50
000.00
8
415.05
41
584.95
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
202
FRAIS
D'ETUDES,D'ELABORAT,
MODIF,
REVIS,
DOC.
URBA
2051
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
TERRAINS
2111
TERRAINS
NUS
24 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chapitre
/ Article
Libellé
Crédits
Ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
2116
CIMETIERES AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
CONSTRUCTIONS BATIMENTS
PUBLICS
21311
HOTEL
DE
VILLE
213172
BATIMENTS
SCOLAIRES
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
2132
IMMEUBLES
DE
RAPPORT
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
2184
MOBILIER
2188
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
-23-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
50
000.00
8
415.05
41
584.95
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
COURS
:
.
2313
CONSTRUCTIONS
50
000.00
8
415.05
41
584.95
238
AVANCES
VERSES
SUR
COMMANDES
IMMO.
CORP.
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'ORDRE
217
000.00
60
257.82
156
742.18
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(stotal
réelles
+
ordres)
7
127
967.00
3
250
8688.14
1
365
972.52
2511
106.34
Pour
information
:D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
23 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:
2017
IN
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap./Art.
Libelté
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
50
900.00
63
224.00
«12
324.00
-13-
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
60
900.00
63
224.00
-12
324.00
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
TRANSFERABLES
13151
GFP
DE
RATTACHEMENT
13158
AUTRES
GROUPEMENTS
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
1322
RÉGIONS
1323
DEPARTEMENTS
50
900.00
55
224.00
-4
324.00
1326
AUTRES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
LOCAUX
1328
AUTRES
8
000.00
-8
000.00
FONDS
AFFECTES
EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
1342
AMENDES
DE
POLICE
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
-16-
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
EMPRUNTS
AUPRES
DES
ETABLISSEMENTS
DE
CREDIT
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
29
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
825.56
-825.56
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
825.56
-825.56
FRAIS
D'ETUDES,
RECHERCHE
ET
DEVELOPPEMENT
2031
FRAIS
D'ETUDES
825.56
-825.56
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
658.84
4
658.84
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
658.84
-4
658.84
TERRAINS
3s VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
m
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap./Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
2116
CIMETIERES
4
658.84
-4
658.84
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
371.30
-371.30
-23-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
371.30
-871.30
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
EN
COURS
2313
CONSTRUCTIONS
371.30
-371.30
TOTAL
DES
RECETTES
D'EQUIPEMENT
50
900.00
69
079.70
-18
179.70
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
2
050
000.00
3
696
418.14
-1
646
418.14
-10-
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
2
050
000.00
3
696
418.14
-1
646
418.14
DOTATIONS
ET
FONDS
GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
FONDS
GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
10222
F.C.T.V.A.
500
000.00
696
417.10
-196
417.10
10223
TLLE.
10226
TAXE
D'AMENAG.
ET
VERSEMENT
POUR
SOUS-DENSITE
50
000.00
440
356.23
-390
356.23
RESERVES
1068
EXCEDENTS
DE
FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
1 500
000.00
2
559
644.81
-1
059
644.81
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0
830.480
|
-
-16-
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
830.48
-830.48
165
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
RECUS
830.48
-830.48
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
A
DES
PARTICI.
-26-
PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES
A
DES
PART. VILLE ST QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
: 2017
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap./fArt.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
261
TITRES
DE
PARTICIPATIONS
TOTAL
DES
RECETTES
FINANCIERES
2
050
000.00
3
697
248.62
-1
647
248.62
TOTAL
DES
RECETTES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
2
100
900.00
3
766
328.32
-1
665
428.32
32 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IH
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap.fArt.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
4500
000.00
FREE
ENT
NE
TT
7500
060.0
|
021
VIREMENT
À
LA
SECTION
FONCTIONNEMENT
1 500
000.00
FU
CE
TT
ia
"
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
630
437.00
793
004.23
-162
567.23
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
CONSTRUCTIONS
21382
MMEUBLES
DE
RAPPORT
DIFFERENCES
SUR
REALISATIONS
D'IMMOBILISATIONS
.
.
192
PLUS
OU
MOINS
VALUES
SUR
CESSIONS
D'IMMOBILISATION
129
169.86
|
7
-129
169.86
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
35
334.14
-35
334.14
TERRAINS
h
h
2111
TERRAINS
NUS
23
454.00
-23
454.00
2115
TERRAINS
BATIS
11
880.14
-11
880.14
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
21578
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
-28-
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
630
437.00
628
500.23
1 936.77
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
2802
FRAIS
ETUDES,
ELABO.,
MODIF.
REVIS.
DES
DOC.
URBA
FRAIS
ETUDES,
RECH.
ET
DE
DEVELOP.
ET
D'INSERT.
y
28031
FRAIS
D'ETUDES
29
889.00
29
888.98
0.02
28032
FRAIS
DE
RECHERCHE
ET
DEVELOPPEMENT
7
=
28033
AMORTISSEMENT
DE
FRAIS
D'INSERTION
304.00
304.30
0.30
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSE
280415
GROUPEMENTS
DE
COLLECTIVITES
.
28041512
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
137
258.00
137
258.36
4
-0.36
280422
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
20
084.00
20
083.67
0.33
33 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chapitre
/Article
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
2805
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES,
BREVETS,
LICENCES
|
28051
CONCESSION
ET
DROITS
SIMILAIRES
69
527.00
67
591.68
1
935.32
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
28121
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTES
|
28128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
TERRAINS
27
695.00
27
695.14
|:
°
0.14
CONSTRUCTIONS
281311
HOTEL
DE
VILLE
281312
BATIMENTS
SCOLAIRES
363.00
362.79
0.21
281318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
4
563.00
4
562.65
0.35
28135
INSTALLATIONS
GENERALES,AGENCEMENTS,AMENAGEMENTS
6 837.00
6 836.71
0.29
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
28151
RESEAUX
DE
VOIRIE
373.00
373.00
28152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
116.00
115.72
0.28
281533
RESEAUX
CABLES
168.00
167.63
0.37
281561
MATERIEL
ROULANT
281568
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
DEFENSE
5
256.00
5
256,30
0.30
281571
MATERIEL
ROULANT
9
365.00
9
365.00
281578
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
DEFENSE
18
741.00
18
740.83
0.17
28158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECH.
14
704.00
14
703.75
0.25
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
28182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
45
304.00
45
304.00
28183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
D'INFORMATIQUE
84
428.00
84
428,14
0.14
28184
MOBILIER
36
646.00
36
645,49
0.51
28188
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
118
816.00
118
816.09
0.09
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
2
130
437.00
793
004.23
1337
432.77
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
50
000.00
8
415.05
41
584.95
-10-
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
DOTATIONS
ET
FONDS
GLOBALISES
D'INVESTISSEMENT
DONS
ET
LEGS
EN
CAPITAL
3 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
: 2017
Ht-
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
3S
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap//Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
10251
DONS
ET
LEGS
EN
CAPITAL
-13-
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
NON
TRANSFERABLES
1328
AUTRES
-20-
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
FRAIS
D'ETUDES,
RECHERCHE
ET
DEVELOPPEMENT
2031
FRAIS
D'ETUDES
2053
FRAIS
D'INSERTION
=23-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
50
000.00
8415.05
|.
41
584.95
238
AVANCES
VERSES
SUR
COMMANDES
IMMO.
CORP.
50
000.09
8415.05
41
584.95
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
2180
437.00
801
419.28
1 379
017.72
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(=total
réelles
+
ordres)
4281
337.00
4
567
747.60
-286
410.60
Pour
information
:R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
2
846
630.00 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
|
INTERVENTIONS
FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
[ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N-1)
Dépenses
réelles
153
097.03
5
161.55
5
974.21
1 055
314.42
Equipements
municipaux
153
097.03
5
161.55
5974.21
1
050
287.42
Equip.
non
municipaux
5
027.00
Opérations
financières
CRETE
Dépenses
d'ordre
28005;46
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
Total
dépenses
182
022.46
5
161.55
5974.21
1
055
314.42
Total
recettes
440
356.23
Solde
d'investissement
-182
022.46
-5
161.55
-5974.21
614
958.19
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
27
126.59
743.59
687
621.44
Total
RAR
recettes
Solde
RAR
investissement
-27
126.59
<743.59
-687
621.44
30 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
M
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
o1
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
REALISATIONS
{de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N-1)
Dépenses
réelles
3190
630.32|
408
315.54
768
675.91
14
639.36
584
401.09
195
051.21
Equipements
municipaux
2
776
897.30
=
É
768
285.43
14
639,36
584
401.09
195
051.21
Equip.
non
municipaux
5027.00!
:
SE
|
nn
im
on
à
Opérations
financières
408
706.02
408
315.54/
39:48
5
j
Dépenses
d'ordre
60
257.82
8 415.05
16
832.24)
6:085
10
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
;
Total
dépenses
3
250
868.14
416
730.59
785
508.15
14
639.36
590
486.19
195
051.21
Total
recettes
7
414
378.33
6
904
111.92
6
686.18
63
224.00
Solde
d'investissement
4
163
490.19
6 487
381.33
-778
821.97
-14
639.36
-590
486.19
-131
827.21
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
1
365
972.52
55
171.97
213
905,05
381
403.88
Total
RAR
recettes
Solde
RAR
investissement
-1
365
972.52
-55
171.97
-213
905.05
-381
403.88
3+ VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
RÉALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N-1)
Total
dépenses
10
070
410.78
863
976.50
3
903
749.18
142
733.11
1
743
186.86
373
629.22
Total
recettes
12
870
136.63
11
584
112.14
124
673.04
1106.13
333
376.80
40
619.79
Solde
de
fonctionnement
2
799
725.85
10
700
135.64
-3
779
076.14
-141
626.98
-1
409
810.06
-333
009.43
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
Total
RAR
recettes
Solde
RAR
fonctionnement
38 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
| INTERVENTIONS
FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N-1)
Total
dépenses
1
028
254.17
617
597.97
491
923.25
765
787.31
119
573.21
Total
recettes
346
083.15
238
761.60
166
125.13
32
972.85
2
306.00
Solde
de
fonctionnement
-682
171.02
-378
636.37
-325
798.12
-732
814.46
117
267.21
RESTES
À
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
Total
RAR
recettes
Solde
RAR
fonctionnement
39 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
|INTERVENTIONS
[FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
209
149,05
5
905.14
5
974.21
1
742
935.86
Dépenses
réelles
180
223.62
5 905.14
5974.21
1 742
935.86
020
DÉPENSES
IMPREVUES
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
73
860.00
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
54
017.44
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
168
418.34
5
905.14
5
974.21
1
591
058.42
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
11
805.28
24
000.00
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
À
DE
Opérations
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
tiers
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
Dépenses
d'ordre
28
925.43
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
28
925.43
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
001?
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
RECETTES
440
356.23
Recettes
réelles
440
356.23
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
$E
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
440
356.23
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
Le VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
ü
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
DEPENSES
4
616
860.66
416
730.59
840
680.12
14
639.36
804
391.24
576
455.09
Dépenses
réelles
4
556
602.84
408
315.54
823
847.88
14
639.36
798
306.14
576
455.09
020
DEPENSES
IMPREVUES
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
2
933.00
2
933.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
405
273.02
404
882.54
390.48
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
466
061.29
109
445.26
230
889.42
51
865.61
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
54
017.44
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2
545
900.24
606
087.45
14
639,36
145
143.84
8
763.48
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
1 081
827.85
107
923.69
422
272.88
515
826.00
26
PARTICIPATIONS,
CRÉANCES
RATTACHÉES
A
DE
500.00
500.00
Opérations
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
tiers
45
OPÉRATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
Dépenses
d'ordre
60
257.82
8
415.05
16
832.24
6
085.10
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
51
842.77
16
832.24
6
085.10
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
8
415.05
8
415.05
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
RECETTES
7414
378.33
6
904
111.92
6
686.18
63
224.00
Recettes
réelles
3
766
328.32
3
256
061.91
6
686.18
63
224.00
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
3
696
418.14
3
256
061.91
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
63
224.00
63
224.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
830.48
830.48
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
825.56
825.56
LA VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:
2017
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
{CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
|
FORMATION
LOCALES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
658.84
4
658.84
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
371.30
371.30
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
À
DE
Opérations
pour
compte
de
tiers
Recettes
d'ordre
801
419.28
801
419.28
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
793
004.23
793
004.23
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
8
415.05
8
415.05
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
2
846
630.73
2
846
630.73
LL VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
|INTERVENTIONS
__|FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
A DE
Opérations
pour
compte
de
tiers
Recettes
d'ordre
021 040 041
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
|
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
OPERATIONS
PATRIMONIALES
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
h3 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:
2017
IV
- ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
9
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
o1
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
DÉPENSES
10
070
410.78
883
976.50
3
903
749.18
142
733.11
1
743
186.86
373
629.22
Dépenses
réelles
9
277
401.64
90
967.36
3
903
749.18
142
733.11
1 743
186.86
373
629.22
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
2
153
054.52
647
176.60
4
937.78
513
876.62
120
155.32
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
6 256
483.58
2 728
257.27
137
616.60
1 150
461.04
215
965.70
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
022
DEPENSES
IMPREVUES
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
775
665,19
528
315.31
78
849.20
37
438.00
66
CHARGES
FINANCIERES
90
937.36
80
937.36
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
1 260.99
30.00
178.73
70.20
68
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROV
Dépenses
d'ordre
793
009.14
793
009.14
023
VIREMENT
À
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
793
004.23
793
004.23
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
4.91
4.91
66
CHARGES
FINANCIERES
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
RECETTES
12
870
136.63
11
584
112.14
124
673.04
1 106.13
333
376.80
40
619.79
Recettes
réelles
11
817
673.11
10
531
648.62
124
673.04
1
106.13
333
376.80
490
619.79
013
ATFENUATIONS
DE
CHARGES
88
310.85
17.00
27
826.74
299.90
23
853.57
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
579
698.83
20
992.98
601.23
249
284.52
27
160.90
73
IMPOTS
ET
TAXES
10
195
914.14
10
193
608.14
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
475
307.75
171
301.00
2
298.60
57
486.29
2
875.00
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
297
857.81
62
994.53
10
567.61
76
PRODUITS
FINANCIERS
1 467.74
1 467.74
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
179
115.99
165
254.74
10
560.19
205.00
2
752.42
16.28
Recettes
d'ordre
52
463.52
52
463.52
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
52
463.52
52
463.52
Lu VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
4
5
6
8
9
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
|
INTERVENTIONS
FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
| ACTION
ECONOMIQUE
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
1 028
254.17
617
597.97
491
923.25
765
787.31
119
573.21
Dépenses
réelles
1 028
254.17
617
597.97
491
923.25
765
787.31
119
573.21
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
448
900.29
68
866.67
148
117.07
189
000.72
12
023.45
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
574
504.88
523
890.01
343
633.56
480
604.76
101
549.76
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
022
DEPENSES
IMPREVUES
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
4
800.00
24
080.85
96
181.83
6
000.00
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
49.00
760.44
172.62
63
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROV
Dépenses
d'ordre
025
VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
66
CHARGES
FINANCIERES
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
RECETTES
346
083.15
238
761.60
166
125.13
32
972.85
2
306.00
Recettes
réelles
346
083.15
238
761.60
166
125.13
32
972.85
2
306.00
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
11
019.16
1
144.86
412.29
23
737.33
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
128
310.81
5
028.23
139
084.64
9
235.52
73
IMPOTS
ET
TAXES
2
306.00
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
82
820.75
131
897.91
26
628.20
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
123
705.23
100
590.44
76
PRODUITS
FINANCIERS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
227.20
100.16
Recettes
d'ordre
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
hs VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
O0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
01
020
021
022
023
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
|ADMINISTRATION
| ASSEMBLEE
LOCALE
| ADMINISTRATION
INFORMATION,
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
GENERALE
DE
L'ETAT
| COMMUNICATION,
COLLECTIVITE
PUBLICITE
DEPENSES
4787
725.68
863
976.50
3
236
372.83
109
754.15
177
172.54
136
819.23
Réalisations
4787
725.68
883
976.50
3
236
372.83
109
754.15
177
172.54
136
819.23
011
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
647
176.60
551
377.81
3
125.30
155.50
34
967.41
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
2
728
257.27
2
403
941.28
7
231.93
177
017.04
96
924.01
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
528
320.22
4.91
281
053.74
99
396.92
4
927.81
66
CHARGES
FINANCIERES
90
937.36
90
937.36
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
30.00
30.00
68
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROV
022
DEPENSES
IMPREVUES
023
VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
793
004.23
793
004.23
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
11
708
785.18
11
584
112.14
117
181.19
2
298.60
696.25
Réalisations
11
708
785.18
11
584
112.14
117
181.19
2
298.60
696.25
002
RESULTAT
REPORTE
DE
FONCTIONNEMENT
1 C00
000.00
1 000
000.00
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
27
843.74
17.00
27
130.49
696.25
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
& VENTE
20
992.98
16
495.98
73
IMPOTS
ET
TAXES
10
193
608.14
10
193
608.14
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
173
599.60
171
301.00
2 298.60
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
62
994.53
62
994.53
76
PRODUITS
FINANCIERS
1 467.74
1 467.74
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
175
814.93
165
254.74
10
560.19
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
52
463,52
52
463.52
Restes
à
réaliser au
3112
SOLDE
6
921
059.50
10
700
135.64
«3
119
191.64
-109
754.15
-174
873.94
-136
122.98
LG VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 024
025
026
04
048
No
LIBELLE
FETES
ET
AIDES
AUX
CIMETIERES
ET
COOPERATION
AUTRES
ACTIONS
DE
CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NON!
POMPES
FUNEBRES
DECENTRALISEE,
|COOPERATION
CLASSEES
AILLEURS)
ACTIONS
EURO.
ET
I|DECENTRALISEE
DEPENSES
34
128.16
204
900.97
3151.00
1
056.30
394.90
Réalisations
34
128.16
204
900.97
3151.00
1
056.30
394.00
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
34
128.16
19
877.42
3151.00
394.00
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
43
143.01
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
141
880.54
1056.30
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
68
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
ET
AUX
PROV
022
DEPENSES
IMPREVUES
0233
VIREMENT
À
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE)
Restes
à
réaliser
au
3112
RECETTES
4
497.00
Réalisations
4
497.00
002
RESULTAT
REPORTE
DE
FONCTIONNEMENT
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
4
497.00
73
IMPOTS
ET
TAXES
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
76
PRODUITS
FINANCIERS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-34
128.16
-204
900.97
1
346.00
-1
056.30
-394.00
k+ VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
N
ÉLEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
110
112
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|
POLICE
MUNICIPALE
DEPENSES
142
733.11
26.41
142
706.70
Réalisations
142
733.11
26.41
142
706.70
g11
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
4
937.78
26.41
4911.37
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
137
616.60
137
616.60
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
178.73
178.73
Restes
à
réaliser
au
3112
RECETTES
1106.13
1
106.13
Réalisations
1106.13
1106.13
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
299.90
299.90
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
601.23
601.23
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
205.00
205.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-141
626.98
-26.41
-141
600.57
13 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
20
211
212
213
251
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|
ECOLES
MATERNELLES
|
ECOLES
PRIMAIRES
| CLASSES
REGROUPEES
HEBERGEMENT
ET
RESTAURATION SCOLAIRE
DEPENSES
1
743
186.86
82
901.81
491
056.46
307
442.14
69
291.65
570
757.90
Réalisations
1
743
186.86
82
901.81
491
056.46
307
442.14
69
291.66
570
757.90
011
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
513
876.62
6
089.96
63
582.51
136
033.53
69
291.66
153
021.63
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
1
150
461.04
76
811.85
414
735.95
114
293.41
417
736.27
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
78
849.20
12
738.00
57
115.20
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
333
376.80
3
796.00
593.57
22
512.75
4
499.48
252
755.19
Réalisations
333
376.80
3
796.00
593.57
22
512.75
4
498.48
252
755.19
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
23
853,57
593.57
19
788.00
3
443.00
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
249
284.52
248
284,52
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
57
486.29
3
796.00
4
499.48
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
2752.42
2724.75
27.67
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-1
409
310.06
-79
105.81
-490
462,89
-264
929.39
-64
792.18
-318
002.71
43 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 252
255
No
LIBELLE
TRANSPORTS
CLASSES
DE
SCOLAIRES
DÉCOUVERTE
ET
AUTRES
SERVICES
AN
DEPENSES
11
677,11
210
059,78
Réalisations
11
677.11
210
059.78
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
85
857.33
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
11
677.11
115
206.45
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
8
996.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à
réaliser
au
3112
RECETTES
49
219.81
Réalisations
49
219.81
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
29.00
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
49
190.81
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-11
677.11
-160
839.97
Le VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
30
321
324
33
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|BIBLIOTHEQUES
ET
[ENTRETIEN
DU
ACTION
CULTURELLE
MEDIATHEQUES
PATRIMOINE CULTUREL
DEPENSES
373
629.22
247
902.73
120.86
34
495.88
93
109.75
Réalisations
373
629.22
247
902.73
120.86
34
495.88
91
109.75
011
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
120
155.32
31
937.03
120.86
34
425.68
53
671.75
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
215
965.70
215
965.70
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
37
438.00
37
438.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
70.20
70.20
Restes
à
réaliser
au
3112
RECETTES
40
619.79
18
237.90
22
381.89
Réalisations
40
619.79
18
237,90
22
381.89
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
27
160.90
18
237.90
8
923.00
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
2
875.00
2
875.00
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
10
567.61
10
567.61
717
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
16.28
16.28
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-333
009.43
-247
902.73
-120.86
-16
257.98
-68
727.86
SI VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
: 2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
40
a11
412
414
421
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
|
SALLES
DE
SPORTS,
| STADES
AUTRES
EQUIPEMENT-|
CENTRES
DE
LOISIRS
GYMNASES
S
SPORTIFS
OÙ
DE
LOISIR
DEPENSES
1
028
254.17
170.40
278
162.01
93
190.42
93
254.25
479
278.06
Réalisations
1
028
254,17
170.40
278
162.01
93
190.42
93
254.25
479
278.06
011
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
448
900.29
170.40
117
207.68
57
899.91
93
254.25
123
449.65
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
574
504.88
156
154.33
35
290.51
355
828.41
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
4
800.00
4
800.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
49.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
346
083.15
16
081.42
12
317.81
4
582.67
425
882.90
168
383.68
Réalisations
346
083.15
16
081.42
12
317.81
4
582.67
125
882.90
168
383.68
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
11
019.16
5
962.81
4
045.67
1010.68
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
128
310.81
16
081.42
5
900.00
3
169.67
86
124.00
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
82
820.75
81
249.00
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
123
705.23
455.00
537.00
122
713.23
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
227.20
Restes
à
réaliser
au
3112
SOLDE
-682
171.02
15
911.02
-265
844.20
-88
607.75
32
628.65
-310
894,38
52 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES) 422
423
No
LIBELLE
AUTRES
ACTIVITES | COLONIES
DE
POUR
LES
JEUNES
|VACANCES
DEPENSES
60
838.78
23
360.25
Réalisations
60
338.78
23
360.25
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
33
558.15
23
360.25
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
27
231.63
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
49.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
6 518.91
12
315.76
Réalisations
6518.91
12
315.76
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
& VENTE
6 518.91
10
516.81
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
1571.75
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
227.20
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-54
319.87
-11
044.49 53 VIÈLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
510
520
522
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
| SERVICES
COMMUNS
|
ACTIONS
EN
FAVAEUR
DE
L'ENFANCE
ET
L'ADO
DEPENSES
617
597.97
16
586.74
492
310.23
108
701.00
Réalisations
617
597.97
16
586.74
492
310.23
108
701.00
o11
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
68
866.67
15
826.30
39
223.01
13
817.36
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
523
890.01
429
006.37
S4
883.64
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
24
080.85
24
080.85
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
760.44
760.44
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
238
761.60
100
690.60
72
712.44
65
358.56
Réalisations
238
761.60
100
690.60
72712.44
65
358.56
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
1
144.86
1
144.86
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
5
028.23
1 318.48
3
709.75
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
131
897.91
70
249.10
61
648.81
76
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
100
590.44
100
590.44
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
100.16
100.16
Restes
à
réaliser
au
3112
SOLDE
-378
836.37
84
103.86
-419
597.79
43
342.44
su VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
60
61
63
64
No
LIBELLÉ
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
| SERVICES
EN
AIDES
A
LA
FAMILLE
|CRÈCHES
ET
FAVEUR
DES
GARDERIES
PERSONNES
AGEES
DEPENSES
491
923.25
119
270.04
240
435.51
17
913.20
Réalisations
491
923.25
119
270.04
240
435.51
17
913.20
114
304.50
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
148
117.07
37
535.97
109
234.28
1
346.82
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
343
633.56
81
561.45
131
201.23
17
913.20
112
957.68
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
172.62
172.62
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
166
125.13
51
344.08
78
228.97
36
552.08
Réalisations
166
125.13
51
344.08
78
228.97
36
552.08
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
412.29
412.29
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
139
084.64
24
715.88
78
228.97
36
139.79
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
26
628.20
26
628.20
7T
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-325
798.12
-67
925.96
-162
206.54
-17
913.20
-77
752.42
ss VILLE ST QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice : 2017
IV
- ANNEXES
IN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
No
LIBELLE
TOTAL
SOLDE
SG VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
810
812
820
821
822
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
| COLLECTE
ET
SERVICES
COMMUNS
| EQUIPEMENTS
DE
| VOIRIE
COMMUNALE
(SERVICES
URBAINS)
| TRAITEMENT
DES
| (AMENAGEMENT
VOIRIE
ET
ROUTES
ORDURES
MENAGERES
| URBAIN)
DEPENSES
765
787.31
76
895.23
5710.04
9
726.56
29
332.13
77
617.56
Réalisations
765
787.31
76
895.23
5710.04
9
726.56
29
332.13
77
617.56
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
189
000.72
1 269.79
5
710.04
9
726.56
29
332.13
17
849.35
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
480
604.76
75
625.44
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
96
181.83
59
768.21
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
32
972.85
17
470.71
Réalisations
32
972.85
17
470.71
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
23
737.33
17
470.71
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTE
9
235.52
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-732
814.46
-59
424.52
-5
710.04
-9
726.56
-29
332.13
-77
617.56
sx VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
8
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBA
IN,
ENVIRONNEMENT
823
824
830
833
No
LIBELLE
ESPACES
VERTS
AUTRES
OPERATIONS
|
SERVICES
COMMUNS
| PRESERVATION
DU
URBAINS
D'AMENAGEMENT
(ENVIRONNEMENT)
|MILIEU
NATUREL
URBAIN
DEPENSES
523
595.63
240.00
42
610.16
60.00
Réalisations
523
595.63
240.00
42
610.16
60.00
011
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
119
921.62
240.00
4
891.23
60.00
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
367
260.39
37
718.93
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
36
413.62
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
15
502.14
Réalisations
15
502.14
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
6 266.62
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
& VENTE
9 235.52
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-508
093.49
-240.00
42
610.16
-60.00
SV VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction
9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL
DES
SOUS-RUBRIQUES)
gû
91
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
FOIRES
ET
MARCHES
ECONOMIQUES
DEPENSES
119
573.21
110
658.61
8
914.60
Réalisations
119
573.2
110
658.61
8
914.60
o11
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
12
023.45
3
108.85
8
914.60
012
CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
101
549.76
101
549.76
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
6
000.00
6
000.00
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
2
306.00
2
306.00
Réalisations
2
306.00
2
306.00
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
73
IMPOTS
ET
TAXES
2
306.00
2
306.00
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
117
267.21
-110
658.61
-6
608,60
S9 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
|CULTURE
01
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
| FORMATION
LOCALES
DEPENSES
4
616
860.66
416
730.59
840
680.12
14
639.36
804
391.24
576
455.09
Dépenses
réelles
4
556
602.84
408
315.54
823
847.88
14
639.36
798
306.14
576
455.09
020
DEPENSES
IMPREVUES
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RÉSERVES
2
933.00
2
933.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
405
273.02
404
882.54
390.48
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
466
061.29
109
446.26
230
889.42
51
865.61
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
54
017.44
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
2
545
990.24
606
087.45
14
639.36
145
143.84
8
763.48
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
1 081
827.85
107
923.69
422
272.88
515
826.00
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHÉES
A
DE
500.00
500.00
Opérations
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
tiers
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
Dépenses
d'ordre
60
257.82
8
415.05
16
832.24
6
085.10
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
51
842.77
16
832.24
6
085.10
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
8
415.05
8
415.05
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
RECETTES
7
414
378.33
6
904
111.92
6
686.18
63
224.00
Recettes
réelles
3
766
328.32
3
256
061.91
6
686.18
63
224.00
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
3
696
418.14
3
256
061.91
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
63
224.00
63
224.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
830.48
830.48
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
825,56
825.56
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
658.84
4
658.84
6o VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
No
Libetté
SPORTS
ET
JEUNESSE
|
INTERVENTIONS
FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
209
149,05
5
905.14
5
974.21
1
742
935.86
Dépenses
réelles
180
223.62
5
905.14
5
974.21
1 742
935.86
020
DEPENSES
IMPREVUES
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
73
860.00
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
54
017.44
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
168
418.34
5
905.14
5
974.21
1 591
058.42
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
11
805.28
24
000.00
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHÉES
A
DE
Opérations
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
tiers
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
Dépenses
d'ordre
28
925.43
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
$E
28
925,43
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
RECETTES
440
356.23
Recettes
réelles
440
356.23
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
440
356.23
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
5
6
8
No
Libellé
SPORTS
ET
JEUNESSE
| INTERVENTIONS
__|FAMILLE
AMENAGEMENT
ET
SOCIALES
ET
SANTE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N-1)
Dépenses
réelles
153
097.03
5
161.55
5
974.21
1
055
314.42
Equipements
municipaux
153
097.03
5
161.55
5
974.21
1
050
287.42
Equip.
non
municipaux
|
_
:
5 027.00
Opérations
financières
CRE
Dépenses
d'ordre
28
92543
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
Total
dépenses
182
022.46
5161.55
5974.21
1
055
314.42
Total
recettes
440
356.23
Solde
d'investissement
-182
022.46
-5
161.55
-5
974.21
-614
958.19
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
27
126.59
743.59
687
621.44
Total
RAR
recettes
Soide
RAR
investissement
-27
126.59
-743.59
-687
621.44
Gi VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
M
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
0
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non
ventilables
SCES
GENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT
-
CULTURE
o1
ADM.PUBLIQUES
SALUBRITE
PUBLIQUE
|
FORMATION
LOCALES
REALISATIONS
(de
l'exercice
+
restes
à
réaliser
N-1)
Dépenses
réelles
3 190
630.32|______._408
315.54|
768
675.91
14
639.36
584
401.09
195
051.21
Equipements
municipaux
2
776
897.30
|.
o
L
768
285.43
14
639.36
584
401.09
195
051.21
Equip.
non
municipaux
5
027.00
NS
ee
ee
—
—|
Opérations
financières
408
706.02
408
315.54
É
TF9048
;
:
ù
|
Dépenses
d'ordre
60
257.82
8
415.05
:
46
832.24
6
085
10
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
À
s
.
Total
dépenses
3
250
868.14
416
730.59
785
508.15
14
639.36
590
486.19
195
051.21
Total
recettes
7
414
378.33
6
904
111.92
6
686.18
63
224.00
Solde
d'investissement
4163
490.19
6
487
381.33
-778
821.97
-14
639.36
-590
486.19
-131
827.21
RESTES
A
REALISER
au
31/12/N
Total
RAR
dépenses
1
365
972.52
55
171.97
213
905.05
381
403.88
Total
RAR
recettes
Solde
RAR
investissement
-1
365
972.52
-55
171.97
-213
905.05
-381
403.88
C3 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:
2017
IV
- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
O0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
01
020
023
024
025
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
|ADMINISTRATION
|INFORMATION,
FETES
ET
AIDES
AUX
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
|COMMUNICATION,
|CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NON
COLLECTIVITE
PUBLICITE
CLASSEES
AILLEURS)
DEPENSES
1257
410.71
416
730.59
375
504.98
4
431.60
2
082.74
79
777.31
Réalisations
1 202
238.74
416
730.59
322
638.08
4
431.60
2
082,74
79
224.71
001
RESULTAT
REPORTE
D'INVESTISSEMENT
020
DEPENSES
{MPREVUES
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
$E
16
832.24
16
255.95
576.29
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
8
415.05
8
415.05
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
2
933.00
2
933.00
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
405
273.02
404
882.54
390.48
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
81
269.18
76
288.61
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
583
279.19
204
576.58
4
431.60
2
082.74
1
037.82
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
103
737.06
26
126.46
77
610.60
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
À
DE
500.00
500.00
Opérations
pour
compte
de
tlers
44562
TVA
SUR
IMMOBILISATIONS
Restes
à
réaliser
au
3112
55
171.97
52
866.90
552.60
RECETTES
6
910
798.19
6
904
111.92
1 656.04
371,30
Réalisations
6
910
798.10
6
904
111.92
1
656.04
371,30
001
RESULTAT
REPORTE
D'INVESTISSEMENT
2 846
630.73
2 846
630.73
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
793
004.23
793
004.23
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
8 415.05
8 415.05
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
3
256
061.91
3
256
061.91
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RÈCUES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
830.48
830.48
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
825.56
825.56
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4 658.84
cu VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
6s
IV
- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
O
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
026
No
LIBELLE
CIMETIÈRES
ET
POMPES
FUNEBRES
DEPENSES
378
883.49
Réalisations
377
131.02
001
RESULTAT
REPORTE
D'INVESTISSEMENT
020
DEPENSES
IMPREVUES
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
5
980.57
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
371
150.45
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
À
DE
Opérations
pour
compte
de
tiers
44562
TVA
SUR
IMMOBILISATIONS
Restes
à
réaliser
au
31/12
1752.47
RECETTES
4
658.84
Réalisations
4
658.84
001
RESULTAT
REPORTE
D'INVESTISSEMENT
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
$E
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
4
658.84 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:
2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
O0
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
01
020
023
024
025
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS
NON
|
ADMINISTRATION
|INFORMATION,
FETES
ET
AIDES
AUX
VENTILABLES
GENERALE
DE
LA
COMMUNICATION,
|CEREMONIES
ASSOCIATIONS
(NON
COLLECTIVITE
PUBLICITE
CLASSEES
AILLEURS)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
371.30
371.30
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
À
DE
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
5 653
387.39
6 487
381.33
-373
848.94
-4
431.60
-2
082.74
-79
406.01
(AA VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction
O
SCES
GENERAUX
ADM.PUBLIQUES
LOCALES
026
No
LIBELLE
CIMETIERES
ET
POMPES
FUNEBRES
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
26
PARTICIPATIONS,
CREANCES
RATTACHEES
À DE
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-374
224.65
G+ VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
1
SECURITE
ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
DEPENSES
14
639.36
14
639.36
Réalisations
14
639,36
14
639.36
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
14
639.36
14
639.36
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RÈCUES
Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-14
639.36
-14
639.36
C3 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction
2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
211
212
213
251
No
LIBELLE
TOTAL
ECOLES
MATERNELLES
| ECOLES
PRIMAIRES
|
CLASSES
REGROUPEES
|HÉBERGEMENT
ET
RESTAURATION SCOLAIRE
DEPENSES
804
391.24
482
098.59
12
481.68
239
425.83
70
385.14
Réalisations
590
486.19
459
259.27
10
717.15
69
210.63
51
299.14
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
6 085.10
1 746.02
4 339.08
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
57
781.31
21
085.31
36
696.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
104
346.90
14
155.06
6
378.07
32
514.63
51
299.14
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
422
272.88
422
272.88
Restes
à
réaliser
au
31/12
213
905.05
22
839.32
1
764.53
170
215.29
19
086.90
RECETTES Réalisations
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-804
391.24
482
098.59
-12
481.66
-239
425.683
-70
365.14 VILLE
ST QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice :
2017
IV - ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
30
324
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS | ENTRETIEN
DU
PATRIMOINE CULTUREL
DEPENSES
576
455.09
4 828.20
571
626.89
Réalisations
195
051.21
4 668.00
190
383.21
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
28
599.54
28
599.54
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
8 603.28
4 668.00
3 935.28
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
157
848.39
157
848.39
Restes
à
réaliser
au
31/12
381
403.88
160.20
381
243.68
RECETTES
63
224.00
63
224.00
Réalisations
63
224.00
63
224.00
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
63
224.00
63
224.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-513 231.09
-4 828.20
-508
402.89 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
4
SPORTS
ET
JEUNESSE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
411
412
414
421
422
No
LIBELLE
TOTAL
SALLES
DE
SPORTS,
|[STADES
AUTRES
ÉQUIPEMENT-
| CENTRES
DE
LOISIRS
| AUTRES
ACTIVITES
GYMNASES
S
SPORTIFS
OU
DE
POUR
LES
JEUNES
LOISIR
DEPENSES
209
149.05
25
626.03
68
832.33
85
523.82
27
959.06
7207.81
Réalisations
182
022.46
24
390.84
68
078.13
60
366.62
27
959.06
1
207.81
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
28
925.43
24
390.84
116.07
749.01
2
461.70
1207.81
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
141
291.75
67
962.06
AT
832.33
25
497.36
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
11
805.28
11
805.28
Restes
à
réaliser
au
31/12
27
126.59
1235.19
754.20
25
137.20
RECETTES Réalisations
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-209
149.05
-25
626.03
-68
832.33
-85
523.82
-27
959.06
-1
207.81 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
5
INTERVENTIONS
SOCIALES
ET
SANTE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
510
520
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
| SERVICES
COMMUNS
DEPENSES
5
905.14
4
549.55
1
355.59
Réalisations
5161.55
4
549.55
612.00
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SE
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
5161.55
4
549.55
612.00
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
Restes
à
réaliser
au
3112
743.59
743,59
RECETTES Réalisations Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-5
905.14
-4
549.55
-1
355.59
# VILLE
$T
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
6
FAMILLE (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
61
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
EN
FAVEUR
DES
PERSONNES
AGEES
DEPENSES
5974.21
5974.21
Réalisations
5974.21
5
974.21
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
5
974.21
5974.21
Restes
à réaliser
au
31/12
RECETTES Réallsations Restes
à réaliser
au
31/12
SOLDE
-5
974.21
-5
974.21
F3 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
: 2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
7
LOGEMENT (DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
No
LIBELLE
TOTAL
DÉPENSES Réalisations Restes
à
réaliser
au
3112
RECETTES Réalisations Restes
à
réaliser
au
3112
SOLDE VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction
8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
810
820
821
823
824
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES
COMMUNS
| SERVICES
COMMUNS
| EQUIPEMENTS
DE
[ESPACES
VERTS
AUTRES
OPERATIONS
{SERVICES
URBAINS)
| (AMENAGEMENT
VOIRIE
URBAINS
D'AMENAGEMENT
URBAIN)
URBAIN
DEPENSES
1
742
935.86
500
373.51
95
600.40
1
003
749.77
40
265.18
102
947.00
Réalisations
1
055
314.42
448
197.51
95
600.40
467
669,13
34
500.38
9
347.00
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
$E
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
21
684.00
15
960.00
5
724.00
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
5
027.00
5
027.00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
1 004
603.42
408
237.51
95
600.40
461
945.13
34
500.38
4
320.00
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
24
000.00
24
000.00
Restes
à
réaliser
au
31/12
687
621.44
52
176.00
536
080.64
5
764.80
93
600.00
RECETTES
440
356.23
440
356.23
Réalisations
440
356.23
440
356.23
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
440
356.23
440
356.23
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
RECUES
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-1
302
579.63
-60
017.28
-95
600.40
-1
003
749.77
-40
265.18
-102
947.00
+S VILLE
ST QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice :
2017
IV
- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction
9
ACTION
ECONOMIQUE
(DETAIL
SOUS-RUBRIQUE)
No
LIBELLE
TOTAL
DEPENSES Réalisations Restes
à
réaliser
au
3112
RECETTES Réalisations Restes
à
réaliser
au
3112
SOLDE IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
A2.1
A2.1
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
{1)
Nature
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Date
de
ia
décision
de
réaliser
la
ligne
de
trésorerie
(2)
Montant
maximum
autorisé
au
31/12/2017
Montant
des
tirages
2017
Montant
des
remboursements
2017
Intérêts
(3)
Remboursement
du
tirage
Encours
restant
dû
au
31/12/2017
5191
Avances
du
trésor
5192
Avances
de
trésorerie
51931
Lignes
de
trésorerie
51932
Lignes
de
trésorerie
liées
à
un
emprunt
5194
Billets
de
trésorerie
5198
Autres
crédits
de
trésorerie
519
Crédits
de
trésorerie
{Total)
(1)
Ciroufaire
n°NOR/INT/B/89/00071/C
du
22/2/1989.
{2)
Indiquer
la
date
de
la
délibération
de
l'assemblée
autorisant
la
li
par
l'organe
délibérant
(article
L.
2122-22
du
CGCT).
gne
de
trésorerie
ou
la
date
de
la
décision
de
l'ordonnateur
de
réaliser
la
ligne
de
trésorerie
sur
la
base
d’un
montant
maximum
autorisé
@)
Il s’agit
des
intérêts
comptabilisés
au
compte
6615,
sauf
Pour
les
emprunts
assortis
d'une
option
de
tirage
sur
ligne
de
trésorerie
pour
lesquels
les
intérêts
sont
comptabilisés
au
compte
66111
et
sauf
pour
les
billets
de
trésorerie
pour
lesquels
les
intérêts
sont
comptabilisés
au
compte
6618.
tt ©
Finance
active
IV
—
ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
Emprunts
et
dettes
à l'origine
du
contrat
Nature
Date
Taux
initial
E
Date
du
Type
de
:
Possibilité
de
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
|o,
d'émission
oul
Pér
des
Profl
d'
rganisme
prêteur
ou
chef]
Date
de
premier
taux
remboursement
Catégorie
contrat)
deflle
signature
qua
remboursemen|
Nominal(2)
|
uses
|
Index(4)
|
heu
ds|
Taux
|
Devise
sono,
paca
anticipé
d'emprunt
(8)
m
|L
on
t
@)
taux{5}
|
sctuariel
(8)
û
on
H63
Emprunts
obligataires
(Total)
3
164
Emprunts
auprès
d'établissement
de
lorédit
(Total)
8029
388,21
1641
Emprunts
en
euros
(total)
=
s
8 029
388,21f
5
HER
REX
Æ
Taux
fixe
5.13%
à
barière
5.75%
17104566
DEXIA
CL
tah2izoot
|
14122001
|
1042002
722450]
GC
|éembergsl
913
5,31
EUR
T
P
°
BA
M
(Marge
de
0.19%)
{Eunbor
12
M-
20436200458
CREDIT
MUTUEL
an2moos|
1122005
|
s102006
soasssos]
Ov
|Feoro2sul
Jo
318
|
EUR
T
a
o
A4
Euribor
12
M)+|
%%
025
5012084601
DEXIA
CL
auosnes|
stossse
|
otoo0se
maso]
F
Tones
|
47
as
|
EUR
T
p
o
A1
(Livret
A +
1}
5086291
EE
ET
igoaots|
14042015
|
o1tu201s
3000000,00!
v
Floor
0 sur
2,00
2,00
EUR
s
P
o
At
Livret
A
MONSOSAB9EUR
BANQUE
POSTALE
Atog2o1s|
22062015
|
0107/2016
3200000,0Ù
F
Trip.
4
119
149
EUR
A
c
°
A1
1643
Emprunts
en
devises
(total)
TR
PRESS
TS
CREER
ER
ET
TET
ETS
16441
Emprunts
assortis
d'une
option
de
(tirage
sur
ligne
de
trésorerie
{total}
165
Dépôts
st
cautionnements
reçus
(Total) 167
Emprunts
at dettes
assortis
de
conditions
particulières
(Total)
1671
Avances
consolldées
du
Trésor
(total)
1672
Emprunis
sur
comptes
spéciaux
(total)
1675
Dettes
pour
M.E.T.P
et PPP
(total)
HR
1676
Dettes
envers
locataires-acquéreurs
total) 1678
Autres
emprunts
et
dettes
(total)
D
va
cz
;
EE
168
Emprunts
et dettes
assimilées
(Total)
03/04/2018
12:17
112
99 ©
Finance
active
1681
Autres
emprunts
(total)
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
{tatal)
HA
Pal:
;
+
.
s
FE
à
es
1687
Autres
dettes
{total}
C
:
[Total
général
|
sn
1
c
8 029
388,21]
:
Si
un
emprunt
donne
lieu
à plusieurs
mobilisations,
indiquer
la
date
de
la
première
mobilisation.
{2}
Nominel
:montant
emprunté
à l'origine.
(3)
Typo
de
taux
d'intérêt
F :
fixe
;V
:variable
simple
:C
:complexe
(c'est-è-diro
un
taux
variable
qui
n'est
pas
seulement
défini
comme
la simple
addition
d'un
taux usuel
de
référence
et d'une
marge
exprimée
en point
de
pourcentage).
{4)
Mentlonner
le
ou
les
types
d'index
(ex
:Euribor
à mois).
{5)
Indiquer
le niveaur
de
taux
à l'origine
du contrat.
(8)
Indiquer
la
périodicité
des
remboursements
A
:annuelle
;M
:mensuelle,
B
:bimestrielle,
S
:semestrtelle,
T :
trimestrielle,
X
autre.
{)
Indiquer
C
pour
amortlssement
annuel
constant,
P
pour
amortissement
annuel
progressif,
F
pour
in
fine,
X
pour
autres
à préciser.
{8)
Catégorke
d'emprunt
à l'origine.
Exemple
A-1
(cf.
la
classification
des
emprunts
suivant
la
typologie
de
la-cireulaire
10CB1015077C
du
25
juin
2010
sur
les
produits
financiers
offerts
aux
collectivités
temitorialos).
03/04/2018
12:17
2e
+ ©
Finance
active
IV -
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166}
(suite)
Emprunts
et
dettes
au
31/12/2017
Nature
Catégorie
Taux
d'Intérêt
Anmuité
de
l'exercice
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le numéro
de
| Couverture
d'emprunt
aprés
| Citer
restant
do |
…
Purée
Tyvo
de
Niveau
de
taux
contrat)
7ON
Montant
couvert
Couverture
résiduelle
(sn
ype
au
de
*
ICKNE
de
l'exercice
do)
éventuolte
eu
|
années)
|
tax
WT
d'intéret
à la
date
de]
Capital
se
ru
ae
411)
{t2)
vots
du
budget
(14)
463
Emprunts
obligataires
(Total)
164
Emprunts
auprès
d'établissement
ds
réait
(Total)
5
658
038,79
404
882,54
90
937,36)
24
609,50)
1641
Emprunts
en
euros
(total)
nd
RAS
5658
038,70
0
nu
|
RE
404
882,54
90
937,56!
24
609,50!
Taux
fixe
5.13%
à
barrière
5.75%
sur
17104588
N
B4
com]
oo
GC
État
o00
18 484,40)
242,33]
de 0.19%)
Œunbor
12
M-Floor
-
204362004653
N
A1
42
751,23]
2
v
0.25
sur
Euribor
12
0,25
20
109,73]
140,12]
0,00]
M)+0.25
5012034601
N
Ai
85
424.02]
1,42
F
Taux
fixe
à
4,77
%
4,76
53
665,75)
5
684,13)
328,24]
€Livret
À +
1}-Floor
0
5086291
N
A1
2
756
530,20]
22,33
v
eur
Livret
À
99
289,33)
49
329,45)
7
871,59)
MONSOSBSEUR
N
AA
277838834|
125
F_
|
Taxes
119%
213
3333]
35 541,3
16 409,86
1643
Emprints
en devises
(total)
PTE
TT
TPE
EN
NET
18441
Emprunts
assortis
d'une
option
de
rage
sur
fgne
de trésorerie
(total)
(9)
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
(Total)
167
Emprunts
et
dettes
assortis
de
conditions
particulières
(Total)
1671
Avences
consolldées
du
Trésor
{total}
672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
(total)
1678
Dettes
pour
M.E.T.P
et PPP
(total)
CRUE
1676
Dettes
envers
locataires-ecquéturs
total) 1678
Autres
emprunts
et dettes
(total)
a
LE
168
Emarunts
et dettes
asalmilées
(Total)
1681
Autres
emprunts
(total)
1682
Bons
à moyen
terme négociables
(total)
1687
Autres
dettes
{total}
Total
général
PET
EEE
RP
ER
404
882,54}
90
937,36
0,00
24
609,50
03/04/2018
12:17
112
9 ©
Finance
active
(8)
S'agissant
des
emprunts
assortis
d'une
ligne
de
trésorente,
il faut faire
rossortir
le
remboursement
du
capital
de
le
datte
prévue
pour
l'exercics
correspondant
au
véritable
endattement.
{10}
SI
l'emprunt
est
soumis
à couvorture,
il convient
de
compléter
le
tableau
« détail
des
opérations
de
couverturs
».
{11)
Catégorie
d'emprunt.
Exemple
A-1
(cf.
la
classification
dos
emprunts
suivant
ta
typologie
de
la
circulaire
0CB1015077C
du
25
Juin
2010
aur
les
produits
financiers
offerts
aux
collectivités
territoriales).
En ces
de
couverture
partielle,
indiquer plusieurs
catégories
d'emprunt
(exemple
:A-1
:C-3).
(12)
Type
de
taux
d'intérêt
:F :
fe;
V:
variable
simple;
C :
complexe
(c'est-à-dire
un
taux
variable
qui
n'est
pas
seulement
défini
comme
la simple
addion
d'un
taux
uauel
de
référence
et d'une
marge
exprimée
on point
da
pourcentage).
€13)
Mentionner
le
ou
les
index
en
cours
au
O1/01/N
après
opérations
de
couverture.
(14)
Taux
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
Pour
les
emprunts
à taux
variable,
indiquer
le
niveau
moyen
du
taux
constaté
sur
l'année.
(15)
It s'agit
des
intérêts
dus
au
titre
du
contrat
initial
et
comptabilisés
à Farticlo
68111
« Intérêts
réglés
À l'échéance
» (intérêts
décaissés)
ot
Intérêts
éventuels
dus
au
titre
du
contrat
d'échange
éventuel
et
comptabilisés
à l'article
668
(16)
Indiquer
les
intérêts
éventuellement
reçus
au
titre
du
contrat
d'échange
éventuel
et
comptabilisés
au
768.
03/04/2018
12:17
212 ©
Finance
active
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A2.3
A2.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(HORS
A)
[Emprunt
ventlés
par
etuciurs
de
Capital restant
|
Taux
maximal
_
|Niveau
du
taux
à la]
Intérêts
payés
au
PATES
|
partype
de
tes
dns,
raie
pra
ou
chef]
Nominal
(2)
dûau
[Ps
cr
Durée
du
contrat
|
°##500pét0des
|
Taux
minimal
(5)
| Taux
maximal
(ep |
Coût
de
sortie
(7)
[après
couverture!
data
de
votedtu
|
cours
de
A
rl
taux
selon
1e
La
12/2017
(3)
éventuelle
(8) |
buaget(9)
|
rexercice
go
|
"Selon
le ces
jai
restant
dû
Echange
de taux,
taux
variable
E
#imple
plafonné
(cap}
ou
encadré
(A)
TOTAL
(A)
EE.
Barrière
simple
(B)
SP
EU
tenant
ee
mt
ae
nn
ne 0
RAR
TENT
ES
PRINT
ERES
Taux
fx
5.13%
à
Fraux
fixe
5.13%
à
berière
5.75%
sur
|barière
5.75%
sur
17104586
DEA
CL
762
245,00]
0,09)
À
15
Euribor
03
M (Marge
de |Euror
03
M
0,00
242,33]
0.00
0.19%)
(Marge
de
0.18%)
TOTAL (B) Option d'échange (C) TOTAL (C)
F
Müpllesteur jusqu'à 3 ou
|
multiplicateur
tusqu'à 5 capé (D)
|
Muttiplicsteur
jusqu'à
5 {E)
TOTAL
(E)
Autres
types
de
structures
{F)
TOTAL
(F)
Te
Le
3
[TOTAL
GENERAL
762
245,00]
0,00
€)
Répart
les
emprunis
selon
le type
de
structure
teux
(de
A à
F
selon
la clesslfication
de
la chaïte
de
bonne
conduite)
en
fonction
du
risque
le Plus
élevé
à courir
sur
toute
la durée
de
vie
du
contrat
de
prêt
et apres
opérations
de
couverture
évoniuelles.
{2)
Nominal
:montant
emprunté
à l'origine.
En
cas
de
couverture
partielle
d'un
emprunt,
indiquer
séparément
sur
deux
lignes
la part
du
nominal
couvert
et la
part
non
couverte.
{8)
En
ces
de
couverture
partielle
d'un
emprunt,
Indiquer
séparément
sur
deux
lignes
la part
du
caphtal
restant
dû
couvert
et ta
part
non
couverts,
{4}
Indiquer
la classification
de
l'ndics
sous-jacent
suivant
la typologie
de
la circulaire
du 25
juin
2010
sur
les
produits
financiers
(de
1à
6).
1:
Indice
zone
euro
/ 2 :
indices
inflation
française
ou
zone euro
ou
écart
entre
ces
Indices
{3 :
Ecart
indice
zone
euro
/ 4
:Indices
hors
zone
euro
au
écart
d'indices
dont
l'un
est
hors zone euro
/5
:écarts
d'indices
hors zone euro
/ 6
:autres
Indices.
(5)
Taux
hors
opération
de
couverture.
Indiquer
ie montant,
index
ou
la formule
correspondant
au
taux
minimal
du
contrat
da prêt
sur toute
la durée
du contrat.
{8}
Taux
hors
opération
de
couveriure.
Indiquer
le montant,
index
ou
la formule
correspondant
au
taux
maximal
du contrat
de
prêt
eur
toute
La durée
du contrat.
{7)
Goût
de
sortie
:Indiquer
Is montant
de
l'indemnité
contractuelle
de
remboursement
définitif
de
l'emprunt
au
31/21.
8)
Montant,
Index
ou
formuie.
uer
le niveau
moyen
du
taux
constaté
eur
l'armée.
er
les
intérêts
dus
au
fitre
de contrat
initiel
et
comptabilisés
à l'article
86111
et des
Intérêts
éventuels
dus
au fre
du
contrat
d'échange
et
comptabiiisés
à l'article
668.
lquer
les
intérêts
reçus
au
titre
du contrat
d'échange
et
comptabilisés
au
778.
A
Me
03/04/2018
12:18
111
$ IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
TYPOLOGIE
DE
A2.4
LA
REPARTITION
DE
L’ENCOURS
A2.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(1)
om
(2)
(3)
(4)
(6)
(6)
Indices
Indices
zone
euros
|
Indices
inflation
Ecarts
d'indices
|
Indices
hors
zone
|
Ecarts
d'indices
Autres
indices
Sous-Jacents
française
ou
zone
zone
euro
euro
et
écarts
hors
zone
euro
euro
ou
écart
entre
d'indices
dont
l'un
ces
Indices
est
un
indice
hors
Structure
nn
(A)
Taux
fixe
simple.
Taux
variable
simple,
Nombre
de
produits
4
Echange
de
taux
fixe
contre
taux
variable
ou
ï
nt.
Ech
d
ré
,
Conte
Eaux
Variable
faux
fe
(eons
% de
l'encours
100,00%
unique).
Taux
variable
simple
plafonné
(cap)
ou
encadré
(tunnel)
Montant
en
euros
5 658
039
€
{B)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de
levier
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Monant
en
euros
{C)
Option
d'échange
(swaption)
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
(D)
Muitipticateur
Jusqu'à
3;
multiplicateur
jusqu'à
5 capé
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
(E)
Multiplicateur
jusqu'à
5
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
{F)
Autres
types
de
structures
Nombre
de
produits
%
de
l'encours
Montant
en
euros
{1}
Cette
annexe
retrace
le
stock
de
dette
au
31/12/N
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
82 03/04/2018
12:18
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
-
ETAT
DE
LA
DETTE
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A25
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
{1)
Emprunt
couvert
Instrument
de
couverture
Instruments
da
i
Notiomel
de
bats
di
Fan
=
de
Primes
éventuelles
couverture
Référence
de
|
Captial restant
|
ed
fin
Organieme
oo.
|
TYP9de
|
Nature
de
in
orne
|
Due
de
fin
le
lontant
das
{Four
chaque
ligne,
Femprunt
dû au
couverture
|
couverture
|
l'instrument
de
|
début
du
règlement
|
commissions
|
pises
payéos
|
Fri
Imclquer
le Rumnére
da
couvert
su2zos7
|
“contrat
|
contractant
6)
|(chengeoutaux|
couverture
|
contrat
|
contre
|
|
eee
Fee
ner
contrat)
«4
d'option
d'option
Taux
fixe
(total)
F5]
ET
ET
se
TERRE
Fr
TE
Teux
variable
Œ
S
0,00|:
H
rm
KE
=
0,00!
9,00!
2,00)|
guer
une
lfgne
par
emprunt
couvert.
agit d'un taux
variable
qui
n'est
pas
défini
comme
la
simple
addition
d'un
lquer
sl
s'agit
d'un
swp,
d'une
option (cap,
foor, funnet,
swapéon).
taux
usuel
de
référence
et
d'une
marge
exprimée
en
point de
pourcentage.
(4)
Indiquer
la
périodicité
de
règlement
des
Intérêts
:A
:annuelle,
M
:mensuelle,
B :
bimestrielle,
S :
semestrielle,
T :
trimestrielle,
X
:autre,
11
93
©
Finance
active M
— IV
- ANNEXE
- A3
-METHODES
UTILISEES
Date
de
la
PROCEDURE
CHOIX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
délibération
AMORTISSEMENT
-
.
.
OBLIGATOIRE
Seuil
d'amortissement
sur
un
an
:500
€
26/04/2010
:
:
..
Durée
Catégories
de
biens
amortis
:
{en
année)
26/04/2010
a)
Immobilisations
incorporelles
:
Logiciels
2
Frais
d'études
5
b)
Immobilisations
corporelles
:
Voitures
8
Camions
&
véhicules
industriels
8
Mobilier
12
Matériel
de
bureau
électrique
ou
électronique
5
Matériel
informatique
3
Matériel
classique
6
Coffre-fort
20
Installations
et
appareils
de
chauffage
15
Appareils
de
levage
-ascenseurs
20
Equipements
de
garages
&
ateliers
10
Equipements
des
cuisines
10
Equipements
sportifs
10
Installations
de
voirie
20
Plantations
15
Autres
agencements
et
aménagements
de
terrain
15
Bâtiments
légers,
abris
12
Agencements
et
aménagements
de
bâtiments,
15
installations
électriques
et
téléphoniques
AMORTISSEMENT
FACULTATIF
Subventions
d'équipement
aux
organismes
publics
10]
09/07/2007
Subventions
d'équipement
aux
personnes
de
droit
su 0
Ne
0
2
—
— VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPÉRATIONS
FINANCIÈRES
- DEPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Soïlde
d'exécution
TOTAL
l
dépenses
au
31/12
DO001
de
l'exercice
U
précédent
(N-1}
Dépenses
à
couvrir
par
407
815.54
407
815.54
des
ressources propres
$S VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
NV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPÉRATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Crédits
de
Réalisations
l'exercice
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= À
+
B
889
814.74
407
815.54
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
405
000.00
404
882.54
1631
Emprunts
obligataires
1641
Emprunts
en
euros
495
000.00
404
882.54
1643
Emprunts
en
devises
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
1678
Autres
emprunts
et
dettes
1681
Autres
emprunts
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
1687
Autres
dettes
Autres
dépenses
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
484
814.74
2
933.00
10
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
er
réserves
10
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
er
réserves
2
933.00
2
933.00
10223
TL-E.
10226
TAXE
D'AMENAG.
ET
VERSEMENT
POUR
SOUS-DENSITE
2
933.00
2
933.00
139
Subvention
d'investissement
transférée
au
compte
de
résul
020
Dépenses
imprévues
481
881.74 8c VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIÈRES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art
Libelé
Crédits
de
Réalisations
l'exercice
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES}
=
a + b
2
680
437.00
1
765
273.56
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
550
000.00
1
136
773.33
10222
FCTVA
500
000.00
696
417.10
10223
TLE
10224
Versements
pour
dépassement
PLD
10225
Participation
pour
dépassement
de
COS
10226
Taxe
d'aménagement
50
000.00
440
356.23
10228
Autres
fonds
138
Autres
subvent*
invest.
non
transf.
26
Participations
et
créances
rattachées
à
des
participation
261
TITRES
DE
PARTICIPATIONS
27
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
{b}
2
130
437.00
628
500.23
15
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
26
Perticipations
et
créances
raftachées
à
des
participation
27
Autres
immobilisations
financières
28
Amortissement
des
immobilisations
630
437.00
628
500.23
2802
FRAIS
ETUDES,
ELABO.,
MODIF,
REVIS.
DES
DOC.
URBA
28031
FRAIS
D'ETUDES
29
889.00
29
888.98
28032
FRAIS
DE
RECHERCHE
ET
DEVELOPPEMENT
28033
AMORTISSEMENT
DE
FRAIS
D'INSERTION
304.00
304.30
280415
GROUPEMENTS
DE
COLLECTIVITES
28041512
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
137
258.00
137
253.36
280422
BATIMENTS
ET
INSTALLATIONS
20
084.00
20
083.67
2805
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES,
BREVETS, LICENCES
28051
CONCESSION
ET
DROITS
SIMILAIRES
69
527.00
67
591.68
28121
PLANTATIONS
D'ARBRES
ET
D'ARBUSTES
28128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
TERRAINS
27
695.00
27
695.14
281311
HOTEL
DE
VILLE
281312
BATIMENTS
SCOLAIRES
363.00
362.79
281318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
4
563.00
4
562.65
28135
INSTALLATIONS
GENERALES,
AGENCEMENTS,
AMENAGEMENTS
6
837.00
6
836.71
d+ VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
M
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPÉRATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art
Libellé
Crédits
de
Réalisations
l'exercice
28151
RESEAUX
DE
VOIRIE
373.00
373.00
28152
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
116.00
115.72
281533
RESEAUX
CABLES
168.00
167.63
281561
MATERIEL
ROULANT
281568
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
DEFENSE
5
256.00
5
256.30
281571
MATERIEL
ROULANT
9
365.00
9
365.00
281578
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
D'INCENDIE,
DEFENSE
18
741.00
18
740.83
28158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECH.
14
704.00
14
703.75
28182
MATERIEL
DE
TRANSPORT
45
304.00
45
304.00
28183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
D'INFORMATIQUE
84
428,00
84
428.14
28184
MOBILIER
36
646.00
36
645.49
28188
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
118
816.00
118
816.09
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
encours
481
Charges
à
répartir sur
plusieurs
exercices
49
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
59
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
1 500
000.00
Opérations
de
Restes
à
réaliser
Sokle
d'exécution
Affectation
TOTAL
l'exercice
en
recettes
au
31/12
R001
de
l'exercice
R1068
de
l'exercice
M
UM
précédent
précédent
Total
ressources propres
1 765
273.56
1
765
273.56
disponibles
9% VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPÉRATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Montant
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
Il
407
815.54
Ressources
propres
disponibles
IV
1 765
273.56
Solde
(IV
-11)
V
1 357
458.02
89 fi VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
A7.2.1
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Chap./Art.
Libellé
Montant
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
63
201.89
60611
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
1 326.24
606121
ELECTRICITE
11
146.20
606122
GAZ
12
069,96
60623
ALIMENTATION
2
515.41
60628
AUTRES
FOURNITURES
NON
STOCKES
60631
FOURNITURES
D'ENTRETIEN
2233.20
60632
FOURNITURES
DE
PÉTIT
EQUIPEMENT
3
281.10
60636
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
149.67
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
240.95
6068
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
2
336.62
611
CONTRATS
PRESTATIONS
DE
SERVICES
AVEC
ENTREPRISES
5
221.04
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
777.75
61521
TERRAINS
615221
BATIMENTS
PUBLICS
615228
AUTRES
BATIMENTS
61558
AUTRES
BIENS
MOBILIERS
6156
MAINTENANCE
14
321.61
6184
VERSEMENTS
À
DES
ORGANISMES
DE
FORMATION
6185
FRAIS
DE
COLLOQUES
ET
SEMINAIRES
6231
ANNONCES
ET
INSERTIONS
6232
FETES
ET
CEREMONIES
6236
CATALOGUES
ET
IMPRIMES
6237
PUBLICATIONS
6251
VOYAGES
ET
DEPLACEMENTS
6262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
3
306.02
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
4
276.12
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
63
201.89
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(=totai
réelles
+ ordres)
63
201.89 Jo VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
-VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
A7.2.1
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
(Article
R.2313-3
du
CGCT
- services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Chap./Art.
Libellé
Montant
70
PRODUITS
DE
SERVICES,
DU
DOMAINE
&
VENTES
DIVERSES
3
169.67
7088
AUTRES
PRODUITS
D'ACTIVITES
ANNEXES
3
169.67
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
121
632.23
752
REVENUS
DES
IMMEUBLES
121
632.23
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
DIVERS
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
424
801.90
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(stotal
réelles
+
ordres)
124
801.90
SA VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IN
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DÉPENSES
ET
RECETTES
A7.2.2
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
{Article
R.2313-3
du
CGCT
- services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Chap./Art.
Libellé
Montant
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
2031
FRAIS
D'ETUDES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
7 230.31
2128
AUTRES
AGENCEMENTS
ET
AMENAGEMENTS
DE
TERRAINS
21318
AUTRES
BATIMENTS
PUBLICS
2151
RESEAUX
DE
VOIRIE
21578
AUTRE
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
DE
VOIRIE
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECH.
2183
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
INFORMATIQUE
2184
MOBILIER
1
816.60
2188
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
5
413.71
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
7 230.31
TOTAL
DES
DEPENSES
FINANCIERES
TOTAL
DES
DEPENSES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
7
230.31
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
{=total réelles
+ ordres)
7230.31
32 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DÉPENSES
ET
RECETTES
DÉS
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
A7.22
{Article
R.2313-3
du
CGCT
- services
assujettis
sans
faire
l'objet
d'un
budget
distinct
du
budget
général)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Chap./Art.
Libellé
Montant
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILES
165
DEPOTS
ET
CAUTIONNEMENTS
RECUS
TOTAL
DES
RECETTES
FINANCIERES
TOTAL
DES
RECETTES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
TOTAL
DES
RI ECETTES
REELLES
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
{total
réelles
+
ordres)
A3 VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
Exercice
2017
IV - ANNEXES
M
LEMENTS
DU
B!
VARIATI [ON Co
PATRIMO)
REF
kees
ul le R.2313-3
du
ec)
ETAT
DES
ENTRÉES
D'IMMOBILISATIONS
Date
“aleur
Cumul
Durée
Numéro
et
désignation
du
bien
d'acquisition
Pouien
des
der
amorissements
|amort
neue)
.
Austen
ais
Pétlu
ETUDE
-valorisation
Maison
Forte
Aflnge
{2106017
|.
1035600
|.
Plécs
Pat
Grésiion
piece
alennement
DÉSaMT
ee
fre
OA
Rue
du
Lac
(voir
[1908/2017
|
1102760
RSS
MU
LR”
Eu
687818"
Impasss
de
Gargues
(voirie)
|0806/2017
2017.22
Re]
chemin
des
dé
ds
TSG7ÉDIT
HAT
si
chemin
des
Perdrix,
Léa
|
300825
|.
Coms
GE
GARE
7
ASTON
7
Béen
puEou
NA
rie)
19072017
_|
.2568515
|.
Ter
[rosée
[7
7 éhear"
rue pps
Prunus
(voirie)
29/09/2017
;
HE
ue
maenere)
FSTOM2OT7
_20130021
Rue
Marronnisrs
(voirie)
0g11/2017
lésisobes
ÉbaeO
TT
20130088
[ue
des
Pinsons
an
_
06/12/2017
['ÉSTSODEE 20130148
2225900
2
PARCELLE
CB
87
-ESPINASSAY
|
24012017
FTPARGELDE
DE ET
ÉSPINASSAY
ÉEUU
—PARCELLE
CB
91-
SES
NASSAY
Te
23/01/2017
=:
PARCELLE
CB
94
ESFINASSAY
23/01/2017
FRRCELTE
CEB7S
ESPIRABEAT
20
PARCELLE
CB
106
-
NET
=
2401/2017
PARGELLE
CB 294p
- ESPINASSAY
(A
IABILISER)
|
22/01/2017
PARCELLÉ
CE"
289
2ESPIRASSAV
CAO
PARCELLE
CB 95
-ESPINASSAY
ET
COBIGIEL
ÉIRICDECIBÉRATONS
COMPLEMENT
2H16:|
EXTENSION
CIMETIERE
DU
FARON
_ EROYEUR
GRENMECH
THERMIQUE
À ERANCHES
_
18/01/2017
|
7 PANEVACUATION
LOCAUX
ASSOG
BARGUES
"|
1801/2017
2 EXTINGTEURS
INTEGRAL.
- LOCAUX
ASSOCIATIFS
G|
23/04/2017
|
F'TAERTINGTEUR
CRISTAL
- LOBAUR
ASSOCIATIF
GAR
| 2901/2017
LOGICIEL
MARCO
MIGRATION
EN
FULL
WEB
|1f012017
28
TABLES
186X
7875
- SALLE FAMILIALE
THARAS
|
"22002077
ORDI
PORTABLE
DELL VOSTRO 3559
{asoteor
|
GRBTPORTABLE
DELL
VOSTRO
3659
SEE
ORDI
PORTABLE
DELL
VOBTRO
2558
2301/2017
GRBY
PORTABLE
DELE
VOBTNO
8558
20207
ORDI
PORTABLE
DELL
VOSTRO
3558
[2207
7ORDI
PORTABLE
DELL
YUSTRO
3888
TT"
APN
T
©
ORD!
PORTABLE
TOSHIBA
SATELLITE
PRO
A50
2200/2017
Ë
EE
PARA
SAR
CT
HOPES2ONT
©
|"
20170018
Lam
S UGENCES
BITDEFENDER
ANTIVIRUS
MAG
2017
(GO|.
08022017
PARA
ODIE
Te
PRE
| SÉICENCES
COBICIÉE
SEC
ORMEEATE
tan
maint|:
6022017
"|
su
PS 0 U6 60 ca 5 IN man œ mie * VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
Exercice
2017
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
Qu
BILAN
VARIATION
DU
PATRIM
NTREES
{article
R.2313-3
du
C ACT
ETAT
DES
ENTRÉES
D'IMMOBILISATIONS
Numéro et désignation du bien
Date
d'acquisfion
Cumul
Durée
di es
amortissements
|amort
AUTO
1
Le
DPUBENCÉSGL
POUR
SERVEUR
SÉCURITÉ HETA
201)
Het
NT
AB TRISREUR
« BALLE
FAMILIALE
THARABIE
RÉ
TANT
TTC
VAE
VELO
ASSISTANCE
ÉLECTRIQUE)
+ ACGÉSSOIRE|
14
M0
00
CT
COBIEUR
KONICA
HIZHUS
Caës
(NYMPHEA)
a TE
TNT
ENCEINTE
AMPUIFIÉE
VAMAHX
2 VOIES
(MÉDIAN)
[1°
DENT
OT
ÉLRGEROTEL
DE
VILLE
AMÉRAGEMENT.
D
NT
ES
RANT
LES
PHILIPS
166VSLé82/0
(Pren
MINES)
|
a
TT
ÉCRAN
LED
PHILIPS
192VSL582/10
(PRIM
MOINES)
|
TT
UE
AP
606
S MT
PRE
UË
HF
COTON
FIÉLEULS)
50
LICENCES
LOGICIEL
SECURITE
HEAT
+
1AN
MAI
TABLE
INOX
-OFFICE
SALLE
FAMILIALE
THARABIE
|_25/
4 CORBÉILLES
ACIER
17L
-
SALLE
THARABIE.
|
LUE
THARABIE
VAE
(VÉLO:
PES
TANCE
ELECTRIQUE)
+
DÉFIBRILLATEUR
ZOL
AED
.
TRAVAUX
DÉ CLÔTURE
À THARABIE.
-
:
IMPRIMANTE
HP
COLOR
ÉASÉRIET
PRO
PROPRIETE
RUE
DU
MERLET
SECTION
CV
N°85
RECOUVREUSE
JANOME
COVER
PRO
2090CPX
(C SOCA]
0:
(6
TECHNIQUE
3 TABLES
MOBILES
À PLATEAU
- SALLE
MARIAGE
HD
ENCEINTE
AMPLIFIÉE
YAMAHA
2 VOIES
(MEDIAN)
_
|.
ECLAIRAGE
ANNEXE
STADE
THARABIE
2017
re
ÉCRAN
LRD
18.5"
PHILIPS
193V8LSR2/10
(PRIM
MA
|
1
GCAP
08
6MT
PAM
MARRONNIERS
|
UC
HP
600
G MT
(PRIM
MARRONNIERS)
CENTER
ee
0 G
M
MOINE
UC
HP
600
G
MT
NE
M
Li
UC HP
600
G MT
(PRIM
TILLEULE)
|
.TABLETTE
SAMSUNG
GALAXY
TAB
A8
10"
(CSOCIAL)
LICENSE
NOÉ
MODULE
FOINTAGE
MOBILE
TABLÉTPE
8 PROJECTEURS
LED
18x10W
(SALLE
SPECTACLE
G 8.
Dr
St
LVRE
MARTNTRUSE
MH
À PROFILE
PLUE
Mod]:
17/0812817
SPOT
LYRE
MARTIN
RUSH
MH
5 PROFILE
PLUS
(Med
|.
1705/2017
DE
TRE
SPOTLVRE
MARTIN
RUSA
M5
PROFILE
PLUS
CAOSPANT
SPOT
LYRE
MARTIN
RUSH
MH
5 PROFILE
PLUS
(Med|
17/05/2017
“PROPRIÉTÉ
BÉVÉGUE
:RUË
DE
MÉRLET
CV
87
TU
AUTOLAVEUSE
PLOMB
N62
45T
(SALLE
THARABIF)_
|
01/06/2017
EP
RS
Een
ECO
e LA
N|
OHOBPNTT
VIDEOPROJECTEUR
EPSON
EB-6854
(E:
MSRI
01/08/2017
FHGPrGSE
nn
TT
VDEGPRCIECTEUR
EPSON
ER
SGDNI
(ÉCOLE
MARRONN|
61062017
VPÉOPROJECTEUR
EPSON
EB-685V
(ECOLE
MARRONN|
01/06/2017
€ Gite Ge us + -Œ BL à, 6302 UE Ga BF US DS: 0> NUS QD =s œA mA a à où à mans me
35 VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
Exercice
2017
IV
- ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOI
BE
ENTREES
article
R.2313-8
du
each
ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
Date
Valeur
Cumul
{Durée
Numéro
et désignation
du
bien
d'acquistion
|
d'acquisition
des
der
Goût
amortissements
|amart
Historique)
5
MORE
RTE
EraoN
Er
je
PRE
l
à
OI
*MBÉOPROJECTEUR
EPSON
ÉE-AESVN
(ÉCOLE
MOINE
3
VIDÉOPROJECTEUR
EPEON
EB-685W
(ÉCOLE
TILLEUL|_044
3
7SVIDEOPROJEUTEURS
EPSON
ESS
TE
OL ETILLE)
3
3 IDEOPROJECTEURS
EPSON
EB-685W
(ECOLETILLE|
0°
8
©PARKING
ÉTANG DE
FALLAVIER
ETUDE
REHAB
GROUPE
SCOLAIRE
MOINES
“CIRIÉ-
MODULE
WEBSERVICES
RH
G017
7 "7"
2
25
LICENGES
SECURITE
LOG,
HEAT
AVEC
ANTIVIRUS|
c
.2
AE
RE
PÉCOTE
DOM
1
FABLEAU
TRIPTYQUE
BASIC+
ECOLE
MOINES
1
*TABLEAUTTRIPIVQUE
BRSICFECOLE
MINES
1
TABLEAU TRIPTYQUE
BASIC+
MARRONNIERS
.1
TRE
NP
TQUE
RASE
MARRONNERS
1 1 14 1 À
TRE
1
TABLEAU
TRIPTYQUE
BASIC+
ECOLE
MARRONNIERS
_|_
09/09/2047
1
ÉCRAN
VIDEO
52
CANME
DE
GANSURC
F[TReaT
ë
ÉCRAN
VIDEO
37
GAMME
DCE
SAMSUNG
are
12808207.
6
ÉCRAN
BERG
TT
Fateno
is
"6
3 NEOBOX
1 FLUX
AVEC
LICENCE
pour
ecran
video
26/08/2017
8.
TT
TTAGÉETTE
SAMBUNETAS
S SAISIE
PRÉSENCES
LOG:
| 27042077
À
rer
TABLETTE
SAMSUNG
TAB
6SAISIE
PRESENCES
LOG.
| 27/06/2017
1.
FAR
DTABLETTE
SAMSUNS
TAB
E SAGE
PRÉSENCE
TES:
| "27082017
1
TABLETTE
SAMSUNG
TAB
SAISIE
PRESENCES
LOG,
1
e
YABÉETTÉ
SAMSUNO
TRE
LOS:
ser
y |
TABLETTE
SAMSUNG
TAB
6 SAGE
PRESENCES
LOG.
|_ 2708/2017
1
cheinin
du
CHATARAY
FAST
nue
de
Morthion
+
30/06/2017
Echemin
de
Gambaños
A
FSOMeRUT7
chemin
des
Moulins
_soogmot7
|
h
MODULES
FOINTAGES
SUR
TABLETTES
LOGICIÈL
NOË|
16/07/2017
4
SUBVENTION
FACADE
2017
___.|
19072017
1
LETSMNTOR
AP
20
ZE
TRE
MARRONRIERSE
2SOTEOTT
1
SWITCH
HP
1820-246
MATERNELLE
MARRONMIERS)
| 0208/7017
mr
PRE
NOÉ
EN
OR
ERE
SR
FO2OEEIT
7
ch
PLATEFORME
STATIONN
PLACE
HOTEL
DELLE]
0809/2017
15
BE
AQU
De
nn
ee
(ot
BÉECSUSS
6
CUVE
À FIOUL
2500
L_.
CTM
|1302017
6
HARRUM
ALU
PRO
#5
ECG
IMRGEU
2
ÉEAUITE
À
DÉFIBRILLATEUR
ZOLL
AED+
AL
ODROMNE
_2/0B2017
6
RUE
DÉS
THUVAS
VOIRIE
28801
RUE
DES
CHARMILLES
(VOIRI
L2n082017
SOUFFLEUR
À TUE
STHL
BRIE
10462017
8
.SOUFFLEUR
À DOS
STIHL
BR450
L 10h0/2017
6]
TAILLE HAIË
PERCHIÉ
BIAC AL OT
GE
7
40
ar20
7
8
_
- 2
CAMÉRAS
DE
VIDÉO-PROTECTION
(ACHAT
+ POSE
+|.
1240/2017
.
_8
2
SUBVENRON
FACADES
20177
TN
AÉA
GET
1
LAVE
LINGE
WHIRLPOOL
AWESE07
(Met Bellevue)
|
19/10/2017
À
COMPRESSEUR
AUS
VS
7:5260
€
ASADUTT
4ù
ADOUCISSEUR
PERFORMA
76L
GEZ7/762
G ENFANCE].
19/10/2017
n
Harens
20107
FA
SOIT
u
.ARMOIRE
PORTES
BATTANTES
(C
ENFANCE)
|
30/10/2017
1
|
AUTOLAVEUSE
SM
FSr02017
8
_………
CHAUFFE EAU
200L
-GS
MOINES
[3oon017
:
Le
TERONEUR
PARRAGD
TONI
T.,
mnree
Gd tan
Éd
6
1 TABLE
INOX
700X
1000
- SALLE
FAMILIALE
THARA |
10/11/2017
1
RATS
CHERE
SPATRON
SRE
NIOLE
TRUE
| 1012007
4
|20170162
AIR
DELIE
- MONTÉE
EN
VERSION
8.5
ET.
FORMATIO|
AQA2OIT
2
ZOTONES
PETER
TNT
SUBVENTION FAGADERAOTPE
TT
n
SERRE
2
1
36 VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
Exercice 2017
IV
-
ANNEXES
ELEMENTS
RUE
BILAN
VARIATION
OÙ
PA
INÉ
-
ENTRÉES
aus
2313-3
du
Men
F
ETAT
DES
ENTRÉES
D'IMMOBILISATIONS
Numéro
et
désignation
du
bien
Date
d'acquisition
Cumul
Durée
des
der
amartissements
|amort
tp
MODULE
CHBRUS
LOGE
CU
CRILFARGES
Facen18
GRGSSGAIL
BPIDER
X8
NOIR
1280
É
A
TE
MOTO
És
GRIS
ACIER
1880
CE
DT
TN
RUE
DE
SOBVENR
RUE
BEL
14/12/2017
Sr
MANS
DEDEU
(NE
TA
a
—
De
One
LE
250
(EN
._.
Laser
|
s
Éspace
Cullirel
©. Sand
ferrain
SAN)
É
LE SUBVENTION
FACADES
2017
|
5 ACTIONS
-
CENTRALES
VILLAGEOISES
NID
ENERGI
MIGRATION
CITY
VERS
CITY
WEB
19
SONY
XPERIA
XA1
DUAL
NOIR
3260
1IPHONE
7 ARGENT
32
GO
.
FREOSE.
MOBILE
FRANSTAL
(RS
BELLEVUE}
SONG re
RER
RO
RL
.
Restaurant
Scolaire
Merronnters
2172
398.61
28
937.00
|
É EX
]
2172
398.61
25
937.00 VILLE
SUDGET
PRINCIPAL
Exercice 2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
- SORTIES
{article
R.2313-3
du
CGCT)
ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
Valeur
Durée
Cumul
Valeur
nette
Ps
Modalités
et
date
de
sortie
d'acquisition
def
des
comptable
Prix
ou
Numéro
et
désignation
du
bien
(coût
amort|
amortissements
|
au
jour
de
la
de
moins
historique)
antérieurs
cession
tession
values
Casmis
afs
ridraix
20170145
parcelle
ZC
107
23-10-2017
454.00
454,00
454.00
TOTAL
454.00
2ATOES
|
parcelle
CH
300
gd
|
AT
Bon
|
|
Boot
|
Son
E
TOTAL
23
000.00
TOTAL
GENERAL
23
454,00
99 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
-
Exercice
:2017
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A10.3
A10.3
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
Produit
des
cessions
Réalisations
775
PRODUITS
DES
CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
164
504.00
675
VALEURS
COMPTABLES
DES
IMMOBILISATIONS
CEDEES
35
334.14
39 COMMUNE
DE
SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
Bénéficiaire
Opération
N°
de
Date
de
Taux
Montant
k
Banque
Capital
Échéances
Contrat
signature
de
l'emprunt
|
garanti
restant
du
au
annuglles
er
janv
2017
2017
1007493
29/04/2002
|
4,200%
542196€|
100%
Caisse
des
dépôts
193
920,44
€
36
965,84
€
45748618792X
29/04/2002!
3,870%|
1025003€|
100%
|
Crédit
Foncier
de
France
403
367,72
€
85
271,04
€
Association
La
Chêneraie
|
Château
de
Serezin
MON244358EUR
|
15/12/2006|
4,030%|
1500000€|
100%
Dexia
Crédit
local
948
089,61
€]
113
370,68
€
0255776/001
PLURALIS
1061127
10/07/2006
|
3,400%
190
320€!
10%
Caisse
des
dépôts
124
681,43
€
14
647,96
€l
33
logements Moines
OPAC
ISERE
38
réhabilitation
1063098
07/09/2006
|
3,650%
264220€|
10%
Caisse
des
dépôts
169
298,05
€
20
303,13
€|
33
logements Moines
SEMCODA
construction
logements
1139639
29/07/2009
|
2,350%
108100€|
40%
Caisse
des
dépôts
104
536,56
€
3 504,56
€|
SEMCODA
Place
de
la Paix
1140038
29/07/2009!
2,350%
339000€|
40%
Caisse
des
dépôts
317
161,24€
12
695,99
€
SDH
réhabilitation
1126913
23/01/2009
|
4,250%
53934€|
10%
Caisse
des
dépôts
306
804,27
€
40
890,50
€
79
logements Furin
PLURALIS
réhabilitation
1154442
08/02/2010
|
1,917%
154785€|
10%
Caisse
des
dépôts
111
125,22
€
13
549,66
€|
32
logements
Rue
de
l'Echasse
SDH
.
1171212
13/09/2010|
2,350%|
1773g23€l
10%
Caisse
des
dépôts
1 670
708,78
€
67
294,99
€l
SDH
ma
1171216
13/09/2010
|
2,350%
163445€)
10%
Caisse
des
dépôts
159
108,34
€
5 369,13
€|
SDH
Les
an
s
1174217
13/09/2010
|
1,550%
143122€|
10%
Caisse
des
dépôts
132
247,34
€
4 691,29
€
SDH
1171218
13/09/2010
|
1,550%
13186€|
10%
Caisse
des
dépôts
12
607,31
€]
362,83
€
SEMCODA
Pavil
tri
1192407
17/05/2011
|
2,850%
124
000€|
10%
Caisse
des
dépôts
120
023,40
€
4 514,40
€l
SEMCODA
tihinhenns
1192419
17/05/2011
|
2,85%|
126600€
|
10%
Caisse
des
dépôts
120
124,26
€
5 196,36
€
7 007 244
€
4895
603,97
€|
428
628,36
€
À VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:
2017
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
S
B1.7
B1.7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OÙ
EN
SUBVENTIONS
(Article
L.
2313-1
du
CGCT)
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
(numéraire)
Prestations
en
nature
Personnes
de
droit
privé
Assoclations LES
PLANCHES
COCASSES
LES
JARDINS
DU
MERLET
AFSI
NORD
ISERE
PILE
S
POLE
INTELLIGENCE
LOGISTIQUE
AFSEP
ASSOC
FRANÇAISE
SCEROLES
EN
PLAQ
ADPA
ASSOC
AIDE
DOMICILE
NORD
IS
BCHPO
BIBLIOTHEQUE
AVENIR
XV
UN
CARNAVAL
POUR
DES
SOURIRES
SOLEIL
DE
CLOWN
UCCCM LE
PAS
K
DANSE
ASS
DEP
LPPR
VILLARS
LEP
HENRI
LAURENS
COMITE
ANIMATION
ACTIVITE
BOULIS
UNICEF CROIX
ROUGE
FRANCAISE
ACCA
ASSOC
ADMR AFEDA APEPLEAH ARNORISERE LA
BOULE
ST
QUENTINNOISE
CNPI
CLUB
NAUTIQUE
PORTE
ISERE
COMICE
AGRICOLE
DES
3 CANTONS
COOP
SCOLAIRE
PRIM
TILLEULS
COOP
SCOLAIRE
PRIM
MARRONNIERS
COOP
SCOLAIRE
PRIM
MAT
MOINES
COOP
SCOLAIRE
MAT
MARRONNIERS
COOP
SCOLAIRE
MAT
BELLEVUE
CROIX
ROUGE
DONNEURS
SANG
BENEVOLES
FCPE
COLLEGE
DES
ALLINGES
COMITE
DES
FETES
FNACA
300.00 350.00 600.00 1 500.00 100.00
3 642.08
100.00
5 000.00 400.00 500.00 1 000.00 800.00
20.50 170.00
2 000.00 1 000.00 1 500.00 700.00 36 200.00 290.00
150.00
8 281.46 1 060.00 4 000.00
150.00
6 793.00 18
153.00
6 525.00 5 037.00 5 526.00 1 600.00 600.00 340.00 600.00 600.00
Page
1/3
-le
03-04-2018
14:55
— Concours
apportés
- sub.
(IV
51.7).
/ cadec420
demandé
par
E.SURGOT
- civilgf
#1 VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
(numéraire)
Prestations
en
nature
FRAPNA
ISERE
100.00
FOYER
SOCIO
EDUCATIF
CES
ALLINGE
2
640.00
LE
GALOP
DES
ALLINGES
2
061.19
LES
AMIS
DU
GORIOT
250.00
JE
CHANTE
A
ST
QUENTIN
1 350.00
JUDO
OLYMPIQUE
ST
QUENTINOIS
4
460.00
COMITE
DE
JUMELAGE
ET
D
ECHANGE
2
500.00
LOCOMOTIVE
150.00
LYCEE
PAUL
CLAUDEL
102.50
MFR
LE
VILLAGE
ST
ANDRE
LE
GAZ
41.00
MAISON
FAMIL
RURALE
LA
SAULSAI
20.50
MFR
MOZAS
41.00
MONTJAY
MON
HAMEAU
450.00
LOISIR
MOTO
CLUB
500.00
MUSEE
DE
LA
VIE
RURALE
DAUPHIN
1
700.00
HARMONIE
MUSIQUE
ST
QUENTIN
FA
ECOLE
DE
MUSIQUE
27
822.42
OGEC
ECOLE
PRIVEE
F
DOLTO
ASSO
8
345.76
OSQ
OMNISPORT
ST
QUENTINOIS
62
460.99
LES
QUATRES
À
200.00
LES
RESTAURANTS
DU
COEUR
1 200.00
CLUB
RETRAITE
ST
QUENTIN
FALL
2 842.40
SCRABBLE
CLUB
ST
QUENTINOIS
300.00
SKI
CLUB
VERPILLIÈRE
ST
QUENTIN
400.00
SOU
DES
ECOLES
24
273.44
SSIAD
NORD
DAUPHINE
800.00
TOTEM
ASSOCIATION
700.00
ASS0O
SPORTIVE
COLLEGE
ALLINGES
800.00
VELO
CLUB
ST
QUENTIN
FALLAVIER
3
100.00
Entreprises SCI
MULTIMMO
1
852.00
MAISON
FAMIL
RURALE
EDUCATION
LA
20.50
Personnes
physiques
MASOERO
MARCELLE
565.00
BERTOLETTI
GERMAINE
710.00
MAGAN
JOSEPH
229.00
RAUDIN
DENIS
1 480.00
BURNET
FAUCHE
JULIEN
191.00
Autres UMHIJ
1200.00
Personnes
de
droit
public
Etat GIP
REUSSITE
EDUCATIVE
NORD
ISER
3
561.85
TRESORERIE
DE
BOURGOIN
JALLIEU
9.77
CENTRE
REGIONAL
LEON
BERARD
150.00
Régions CENTRE
COMMUNAL
ACTION
SOCIALE
15
000.00
Page
2/3
-le
03-04-2018
14:55
- Concours
apportés
- subv.
(IV
B1.7).
/ cadec420
demandé
par
E.SURGOT
- civilgf
Ac VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- Exercice
:2017
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
où
Prestations
en
nature
de
la
subvention
(numéraire)
SYNDICAT
ENERGIES
DEPARTEMENT
IS
SEDI
632.74
SYNDICAT
MIXTE
BOURBRE
30
959.97
SYNDICAT
DES
MARAIS
5
053.88
Départements Communes MAIRIE
LA
VERPILLIERE
8
534.00
MAIRIE
VILLEFONTAINE
9
019.00
emen
EP
EPIC..
CAPI
300
466.21
Autres
TOTAL
GENERAL
644
834.16
Page
3/3
-le
03-04-2018
14:55
…
Concours
apportés
- sub.
(IV
B1.7).
/ cadec420
demandé
par
E.SURGOT
- civilgf
3 CONCOURS
AUX
ASSOCIATIONS
PRESTATIONS
EN
NATURE
Nom
de
l'association
bénéficiaire
ACCA ADMR Amicale
Pétanque
St
Quentinoise
Arnorisère Boule
St
Quentinoise
CCETI Club
des
retraités
CNPI
Club
Nautique
Comité
Animation
Activité
Bouliste
Comité
de
Jumelage
Comité
des
Fêtes
Croix
Rouge
Française
Ecole
de
Musique
- Harmonie
FNACA Je
chante
à
St
Quentin
Montjay
Mon
Hameau
OSQ
Omnisports
OSQ
Tennis
de
table
OSQ
Danse
OSQ
Tennis
OSQ
Yoseikan
OSQ
Haltérophilie
OSQ
Football
OSQ
Basket
bail
OSQ
Boxe
OSAQ
Foot
Loisirs
OSAQ
Roller
OSQ
Handball
OSQ
Foulée
Libre
SSIAD
Nature
de
la
prestation
: occupation
des
locaux
Maison
de
Gargues
Local
rue
de
la
Paix
Boulodrome
+
terrains
ext.
Tharabie
Espace
Culturel
G.
Sand
(bureaux
+
salles
d'activités)
Boulodrome
+
Local
Stade
de
la
Gare
+
terrains
ext.
Gare
Espace
Tharabie
+
Maison
des
Associations
Foyer
Furin
+
Gymnase
1 bureau
Maison
des
Associations
Boulodrome 1
bureau
Maison
des
Associations
+
cave
1 bureau
Maison
des
Associations
+
locai
Services
Techniques
Local
Furin
+
Local
ancienne
Bibliothèque
+
cave
Espace
Culturel
G.
Sand
(bureaux
+
salles
d'activités)
1 bureau
Maison
des
Associations
1
bureau
Maison
des
Associations
+
Salle
espace
Culturel
1
bureau
Maison
des
Associations
1 bureau
Maison
des
Associations
Complexe
raquettes
1 bureau
Maison
des
Associations
+
Gymnase
+
salle
danse
G.
Sand
Complexe
raquettes,
stade
de
la
gare
1 bureau
Maison
des
Associations
+
Gymnase
1
bureau
Maison
des
Associations
+
Gymnase
Stade
de
la
gare,
Stade
de
Tharabie
+
Gymnase
1
bureau
Maison
des
Associations
+
Gymnase
Gymnase Gymnase Gymnase Gymnase 1 bureau
Maison
des
Associations
+
salle
ss-sol
Centre
Social
Local
rue
de
la
Paix
À
où Scrabble
Club
St
Quentinois
Judo
OSQ
Sou
des
Ecoles
TOTEM Vélo
Club
St
Quentinois
Galop
des
Allinges
ÎLes
Planches
Cocasses
Musée
de
la
Vie
Rurale
Loisirs
Moto
Club
ÎLes
Jardins
du
Merlet
FCPE PARVATI
(yoga)
La
Bulle
Sportive
[Musique
en
Groupe
Le
Pas
K'
Dansé
1
bureau
Maison
des
Associations
+
Gymnase
|
bureau
Maison
des
Associations
+
Local
Ecole
des
Marronniers
‘1
bureau
Maison
des
Associations
14
bureau
Maison
des
Associations
Terrain
des
Allinges
Espace
Culturel
G.
Sand
Maison
de
Gargues
4 bureau
Maison
des
Associations
4
bureau
Maison
des
Associations
+
ensemble
jardins
4 bureau
Maison
des
Associations
Salle
des
Moines
[1
bureau
Maison
des
Associations
+
Gymnase
[Espace
Culturel
G.
Sand
Bureau
Halle
des
Sports 3°V
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Na1VU-T3
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—E
li VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- 2017
IV
-
ANNEXE
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/N
c12
C1.2
-
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/
12/N
(1)
ELUS
BENEFICIAIRES
ACTIONS
DE
FORMATION
FINANCEES
PAR
DES
ACTIONS
DE
FORMATION
LA
COMMUNE
OU
L’ETABLISSEMENT
NEANT
{1)
Articles
L.
2123-12
et
L.
2123-14-1
du
CGCT.
/°ŸY VILLE
ST
QUENTIN
FALLAVIER
- VILLE
BUDGET
PRINCIPAL
- 2017 COMMUNE
DE
SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
C3-1
C
ANNEXE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
M
Communauté
d'agglomération
porte
de
l'Isère
(CAPI)
M
Syndicat
intercommunal
des
ordures
ménagères
d'Heyrieux
(SMND)
M
Syndicat
mixte
d'aménagement
de
la
Bourbre
M
Syndicat
intercommunal
des
marais
SIVU
EH
Syndicat
départemental
d'électricité
(SE
38)
M
Isère
Porte
des
Alpes
dans
le
cadre
du
Contrat
Global
de
développement /09 VILLE
DE
SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
C34
[Te
;
J
7
ANNEXE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
M
Service
MEDIAN
Me IV
ANNEXES
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D1
- TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Libellé
Bases
notifiées
Verso
des
ET
He
ton
du
Yateton
de
taux/
Produits
encaissés
Taxe
habitation
5
599
713,00
€
1.96%
6,7
381
900,00
€
TFPB
45
181
839,00
€
418%
19,41
8
987
995,00
€
TFPNB
92
032,00
€
5,01%
49,14
45
651,00
€
Taxe
professionnelle
TOTAL
9
415
546,00
€
MA D2
- ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
29
Nombre
de
membres
présents..3..
Nombre
de
suffrages
exprimés..2.R..
VOTES
:
Pour... Contre... Abstentions...
ess
Date
de
convocation
:.../..../…..
Présenté
par
le
Maire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
Certfié
exécutoire
par...
MS