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Compte-Rendu - compte rendu du CM du 25 juin 2014
Document publié le Mercredi 25 juin 2014 par la commune de Bollezeele.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM du 25 juin 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BOLLEZEELE
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
25
juin
2014
Absents
excusés
: Isabelle
BAROUX,
Christine
KIECKEN
Le
secrétariat
de
séance
est
assuré
par
Michel
DIÂCRE.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
21
mai
2014
est
approuvé.
1/ Réforme
des
rythmes
scolaires
Monsieur
le Maire
présente
les travaux
de
la commission
rythmes
scolaires.
Il rappelle
les
horaires
d’école
:
-
Lundi,
mardi,
mercredi,
jeudi,
vendredi
de
9
h
à
12h.
-
Lundi et jeudi
de
13
h 30
à
16
h
30
-
Mardi
et vendredi
de
13h30à15h
La
commune
mettra
en
place
des
activités
les
mardis
et
vendredis
de
15
h
à
16
h
30.
Les
activités
ne
sont
pas
obligatoires,
les
parents
pourront
réprendre
leurs
enfants
à
15
h.
Si
les
enfants
participent
aux
TAP,
une
inscription
par
période
scolaire
sera
demandée.
Les
TAP
auront
lieu
dans
les
différents
bâtiments
de
la
commune
(écoles,
Espace
Jules
Dehaene,
salle
des
sports,
étage
cantine...)
avec
un
lieu
centralisateur
pour
le
départ
des
enfants
à
16
h 30
: l’espace
Jules
Dehaene. Un
accueil
collectif
de
mineurs
sera
créé
(déclaration
à
la
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale,
aux
services
de
Protection
Maternelle
et
Infantile
et
à
la
CAF),
ce
qui
suppose
le
recrutement
de
personnels
qualifiés.
M.
le
Maire
présente
un
projet
de
dossier
d’inscription
aux
Temps
d’Activités
Périscolaires
(TAP).
Ce
dossier
comprend
une
lettre
aux
parents,
une
charte,
une
fiche
d’inscription.
À
la
lecture
des
documents,
Bertrand
DECANTER
demande
qu’une
attestation
d’assurance
couvrant
les
TAP
soit
fournie
par
les
parents.
Pour
la participation
financière
des
familles,
les
avis
étant
très
divergents,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à un
vote
à main
levée.
.
L'inscription
se faisant par période,
la proposition
de tarif se fait sur les
14
séances
de la 1°
période.
Objet
du vote
: tarif de
7 euros
ou
10.50
euros
ou
14
euros
pour
la 1%
période.
Résultat
du
vote
:
Pour
un tarif de
7 € la
1°
période,
sait 0.50
euro
la séance
4 voix
Pour
un tarif de
10.50
€ la
1°
période,
soit 0.75
euro
la séance
8 voix
Pour
un
tarif de
14
€
la
lere
période,
soit
1 €
la séance
1 voix
Le
tarif des
TAP
sera
de
0.75
euro
la séance,
soit pour
les
14
séances
de
la
1°
période,
10.50
euros
par
enfant. Après
délibération,
le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité :
-
l’organisation
des
TAP
proposée
par
la commission
rythmes
scolaires.
-
Le
recrutement
d’un
contrat
aidé
(CA
où
CUI
CAE)
-
Le
recrutement
de
Nathalie
Outerleys
en
qualité
de
contractuelle
en
cas
de
retour
de
Mme
Christine
Launey
-
La
modification
de
l’objet
de
la
régie
de
recette
de
la
cantine
scolaire
pour
permettre
lencaissement
des
TAP.
-
La
modification
du
contrat
d’assurance
communal
pour
couvrir
l’organisation
des
TAP -
la
signature
d’une
convention
avec
Proxi
Services
pour
la
mise
à
disposition
d’une
directrice
titulaire
du
BAFD
et
d’un
animateur
BAFA
(montant
de
la
convention
pour
l’année
2014/2015
:7326
€)
-
la
prise
en
charge
des
formations
BAFA
pour
deux
agents
communaux
(un
titulaire
et
un
CA)
-
la
demande
d’une
subvention
auprès
de
la
CAF
dans
le
cadre
de
cette
réforme
des
rythmes
scolaire.
2/ ALSH
Toussaint
2014
a.
Organisation
de
PALSH
Toussaint
2014
M.
le
Maire
propose
de
reconduire
les
conditions
d’organisation
et
de
rémunération
des
animateurs
de
façon
identique
à
celles
des
petites
vacances
d’hiver
et
de
printemps
2014.
L'accueil
aura
lieu
du
20
au
24
octobre
2014.
Deux
créneaux
d’accueil
sont
mis
en
place
:
1.
Les
lundi,
mercredi
et
vendredi
matin
de
9
h
30
à
12
heures :
#
Sont
accueillis
les
enfants
ayant
de
3
à 6 ans
au
moment
du
centre
#
Le
nombre
maximum
d’enfants
accueillis
est
fixé
à
16.
“Le
nombre
d’encadrants
est fixé
pour
cet
accueil
de
loisirs
à
1 directeur
et
1 animateur
*
En
dessous
de
6 inscriptions,
l’accueil
n’aura
pas
lieu.
“les
tarifs
sont
fixés
en
fonction
du
quotient
familial
en
5
tranches
(collation
comprise) :
a.
Bollezeelois
:
Quotient
familial
Tarif 3
matinées
OF
<
400
5.20
euros
400
<
610
5.70
euros
610
<
750
6.25
euros
750
<
1000
6.80
euros
QF
>
1000
7.30
euros
b.__
Non
Bollezeelois
:
Le
montant
des
trois
matinées
est
fixé
à 7.30
euros.
2.
Du
lundi
au
vendredi
de
14
heures
à
18
heures
“Sont
accueillis
les
enfants
ayant
de
5 ans
à
12
ans
au
moment
du
centre
"Le
nombre
maximum
d'enfants
accueillis
est fixé
à 40
“Le
nombre
d’encadrants
est
fixé
pour
cet
accueil
de
loisirs
à un
directeur
et
3 animateurs.
"Un
quatrième
animateur
pourra
être
recruté
en
fonction
du
nombre
et
de
l’âge
des
enfants
accueillis.
“les
tarif
sont
fixés
en
fonction
du
quotient
familial
en
5 tranches
(goûter
compris)
:
a.
Bollezeelois
:
Quotient
familial
Tarif pour
la semaine
OF
<
400
12.30
euros
400
<
QF
<
610
14.30
euros
610
750
16.40
euros
750
< OF
<
1000
18.50
euros
OF
>
1000
20.50
euros
b._
Non
Bollezeelois
:
Le
montant
des
cinq
après-midi
d'accueil
est
fixé
à 20.50
euros.
Le
nombre
de
places
étant
limité,
une
priorité
sera
donnée
pour
l’inscription
des
enfants
domiciliés
ou
scolarisés
à Bollezeele.
Concernant
la
direction
de
l’ALSH,
la
commune
décide
de
travailler
avec
Proxi-Service.
M.
le
Maire
est
chargé
de
procéder
au
recrutement
des
animateurs.
La
rémunération
de
ces
derniers
est
ainsi
fixée
(congés
payés
inclus)
:
-
Animateurs
intervenant
le
matin
et
l’après
midi
|
Animateur
diplômé
BAFA
:grade
d’adjoint
d’animation
de
2°"
classe
Échelle
3,
échelon
1 —
IB
330/IM
316
32.50
heures Animateur
stagiaire
BAFA
:grade
d’adjoint
d'animation
de
2°"
classe
Échelle
3,
échelon
1 —
IB
330/IM
316
30
heures
-
Animateurs
intervenant
uniquement
l'après-midi
|
Animateur
titulaire
BAFA
:grade
d’adjoint
d’animation
de
2°"
classe
Échelle
3,
échelon
1 —
IB
330/IM
316
27
heures
Animateurs
stagiaire
BAFA
: grade
d’adjoint
d’animation
de
2ème
classe
Échelle
3,
échelon
1 —
IB
330/[M
316
24
heures
3/
Convention
avec
Proxi
Services
pour
l'accueil
périscolaire
M.
le Maire
donne
lecture
de
la convention
pour
l’accueil
périscolaire
pour
l’année
scolaire
2014-2015
qui
prévoit
une
dépense
pour
la commune
de
21
933.35
euros
pour
l'accueil
de
12
enfants
en
moyenne
pendant
toute
l’année,
La
convention
est
modifiée
et prévoit
en
plus
cette
année
un
accueil
le mercredi
matin
puisque
les
enfants
auront
classe.
Une
subvention
d’équilibre
sera
versée
si
l’effectif
horaire
annuel
n’est
pas
atteint
et un
reversement
par
Proxi
Services
sera
réalisé
si l’effectif est dépassé.
Le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le Maire
à signer
la convention
avec
Proxi
Services
et
à
verser
le
1°
acompte
de
8
773.34
euros
en
octobre
2014.
La
participation
des
familles
reste
inchangée :
QF<
400
400<
QF
<610
610
<
750
750<
QF
<1000
QF
>
1000
1.40
€
1.50
€
1.60
€
1.70
€
1.80
€
4/
Fixation
du
montant
des
crédits
alloués
à
l’école
publique
pour
l’année
scolaire
2014/
2015
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
fixe
à
28.25
€
par
élève
le
montant
alloué
pour
les
fournitures,
16.80
€
pour
l’achat
de
petits
matériels
et
6.10
€
par
enfant
pour
l’achat
des
prix.
5/
Communauté
de
Communes
des
Hauts
de
Flandre
(CCHF)
Délégation
du
droit
de
préemption
sur
les zones
à caractère
économique
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
a instauré
un
droit
de
préemption
sur
les
zones
à
caractère
économique
indiquées
UE,
1 AUb-1,
1 AUb-2
au
Plan
Local
d'Urbanisme
en
date
du
27
avril
2005. Dans
le
cadre
de
sa
compétence
développement
économique,
la
Communauté
de
Communes
des
Hauts
de
Flandre
pourrait
être
amenée
à préempter
sur
des
projets
notamment
d’acquisition
de
terrains
ou
de
bâtiments
à
vocation
économique,
Afin
d’anticiper
l'éventualité
d’une
préemption
et
compte
tenu
que
les
communes
en
sont
titulaires,
la
Communauté
de
Communes
des
Hauts
de
Flandre
a
sollicité
le
transfert
du
droit
de
préemption
sur
les
zones
classées
en
zones
d’activités
économiques.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité
de
déléguer
l'exercice
du
droit
de
préemption
sur
les
zones
d’activités
économiques
pour
les
zones
UE,
1AUb-1,
1 AU-2
du
PLU.
Pouvoirs
de
police
Avec
la
création
de
la
nouvelle
intercommunalité,
l’ensemble
des
pouvoirs
de
police
du
maire
est
automatiquement
transféré
au
président
de
l’intercommunalité
pour
des
domaines
aussi
variés
que
l'assainissement,
la
circulation
et
le
stationnement,
l’habitat...Le
maire
peut
renoncer
au
transfert
de
ses
pouvoirs
de
police.
Monsieur
le Maire
propose
de
renoncer
au
transfert
de
son
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Accord
du
conseil
municipal.
6/ Recrutements M.
le
Maire
expose
qu’un
agent
communal
sera
absent
en juillet
et
en
août.
Pour
assurer
la
continuité
des
services
publics,
il
est
nécessaire
de
pouvoir
remplacer
les
absences
rapidement. Le
Conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à
procéder
à
tout
recrutement
occasionnel
nécessaire
à
la
bonne
gestion
du
service
public
et
à
procéder
au
versement
d’heures
complémentaires
et/ou
supplémentaires
en
cas
de
nécessité
aux
agents
communaux.
7/
Question
diverses
Banquet
des
aînés
La
date
du
banquet
des
aînés
est
fixée
au
dimanche
14
septembre
2014.
M.
ie
Maire
présente
un
bref historique
de
l’organisation
de
ce
banquet.
Le
conseil
municipal
décide
après
délibération
de
:
-
Retenir
la proposition
de
l’Atelier
des
Saveurs
pour
l’organisation
du
repas
pour
un
coût
de
35.40
euros
par
convive,
boissons
incluses
(hormis
l’apéritif fourni
par
la éommune).
La
prise
en
charge
des
repas
des
élus
et
de
leur
conjoint
ne
se
fera
pas
sur
le
budget
communal.
Achats Le
Conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à l’achat
:
-
D'un
groupe
électrogène
: le
devis
LEMAIRE
BRICO
5
est
retenu
pour
un
montant
de
479.95
€ HLT.
-
D’extincteurs
: le devis
de
Delta
Securflam
est retenu
pour
un
montant
de
287.91
€ HT.
Remboursement
de
repas
de
cantine
scolaire:
le
conseil
municipal
autorise
le
remboursement
de
repas
de
cantine
à une
famille
qui
a quitté
la commune,
soit
34.45
€
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
sous-préfecture
a
indiqué
que
le
dossier
de
demande
de
subvention
DETR
pour
la
réhabilitation
du
monument
aux
morts
est
complet.
La
commune
peut
sous
sa
responsabilité
financière
commencer
les
travaux.
Le
conseil
municipal
décide
de
lancer
les travaux
pour
que
le monument
soit refait avant
la mi-octobre.
Rétrocession
d’une
parcelle
ruelle
du
Jeu
de
Paume
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
conseil
municipal
a
délibéré
le
10
décembre
2012
pour
la
rétrocession
à la
commune
d’une
partie
de
parcelle
située
devant
l’immeuble
14
ruelle
du
Jeu
de
Paume
appartenant
à la SCI
Idéale
(M.
VANDENBUSSCHE).
Cette
vente
à
l’euro
symbolique a
lieu
dans
le
cadre
des
aménagements
de
la
plaine
sportive,
pour
l'accès
à la promenade
verte
par
la ruelle
du
Jeu
de
Paume.
La
commune
a
à
prendre
en
charge
tous
les
frais,
droits
et
honoraires
relatifs
à
cette
rétrocession.
Suite
aux
élections
municipales,
il y
a lieu
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
Accord
du
conseil
municipal.
Adhésion
au
Groupement
de
commande
gaz
du
SIECF
Monsieur
le
Maire
expose
que
selon
une
directive
européenne
les
tarifs
réglementés
de
gaz
naturel
pour
les
consommateurs
non
domestiques
vont
disparaître
au
31
décembre
2014
pour
les
sites
consommant
plus
de
200
000
kWh
et
au
31
décembre
2015
pour
les
sites
consommant
plus
de
30
000
kWh,
soit
le
cas
concernant
la
commune.
Le
SIECF
propose
de
participer
à un
achat
groupé
de
gaz,
pour
permettre
une
meilleure
négociation
des
tarifs.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à cette
proposition.
Programmation
des
travaux
d’effacement
de
réseaux
pour
2015
par
le SIECF
Le
SIECF
ayant
sollicité
les
communes
pour
le
programme
de
travaux
2015
pour
l’effacement
de
réseaux,
Laurent
VANPOUILLE
présente
les
deux
demandes
présentées
:
-
La
rue
de
Flandre
‘
-
La
route
de
Merckeghem
Xavier
GRYSELEYN
signale
deux
poteaux
EDF
très
abimés
route
de
Rubrouck. e
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
d’un
dossier
qui
concerne
en
premier
lieu
le
CCAS.
Ce
dernier
est
propriétaire
d’un
terrain
chemin
du
Tournant
sur
lequel
se
situe
une
maison
délabrée.
Suite
au
décès
de
la
propriétaire
de
la
maison
et
dans
le
cadre
de
la
succession,
les
héritiers
renoncent
à
cet
immeuble
à
la
charge
du
CCAS
de
le
démolir.
M.
le
Maire
prendra
contact
avec
le notaire
pour
ce
dossier.
e
Commission
des
impôts
directs
:
Les
personnes
extérieures
déclarées
pour
la création
de
la
commission
communales
des
impôts
directes
ne
peuvent
pas
toutes
être
retenues
car
ne
possédant
pas
de
bien
sur
la
commune.
Les
services
des
impôts
demandent
au
conseil
municipal
de
donner
les
coordonnées
d’une
personne
supplémentaire.
Le
conseil
municipal
propose
M.
Rémi
Demol
ou
M.
Michel
WASELEYNCK.
e
Motion
de
soutien
à l’action
de
l'AMF
M.
le
Maire
propose
de
soutenir
l’action
de
l’Association
des
Maires
de
France
pour
alerter
solennellement
les
pouvoirs
publics
sur
les
conséquences
de
la baisse
massive
des
dotations
de
l’état.
Le
conseil
municipal
décide
de
soutenir
les
demandes
de
l AMF :
o
Réexamen
du
plan
de
réduction
des
dotations
de
l’Etat
o
Arrêt
immédiat
des
transferts
de
charges
et
des
mesures
normatives,
sources
d’inflation
de
la dépense
o
Réunion
urgente
d’une
instance
nationale
de
dialogue
et
de
négociation
pour
remettre
à
plat
les
politiques
publiques
nationales
et
européennes
impactant
les
budgets
des
collectivités
locales.
e
Monsieur
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
de
la
cession
du
tabac
Loto
Presse,
il
a rencontré
Mme
Estelle
PETYT
et
son
époux.
Une
demande
d’article
de
presse
sera
faite
pour
attirer
l'attention
sur
ce
commerce
tenu
par
la même
famille
depuis
4 générations.
e
Information
des
Gendarmes
M.
le
Maire
donne
lecture
d’une
information
de
la
gendarmerie
: « Depuis
quelques
jours,
un
individu
se
présente
dans
les
exploitations
agricoles
avec
un
véhicule
CITROEN
XANTTA
beige
immatriculée
AG-631-SZ
pour
vendre
des
outils
entreposés
dans
son
coffre.
Il
est
fort
probable
que
ces
outils
soient
de
provenance
frauduleuse
aussi
la Gendarmerie
engage
à ne
pas
les
acheter
et à les prévenir
immédiatement
si cet
individu
se présente
chez
vous».
e
David
ROBERT
informe
les
membres
du
conseil
que
se
tient
jeudi
à
19
h
en
mairie
une
réunion
de
la commission
culture
pour
l’organisation
des
manifestations
de
commémoration
de
la
Grande
Guerre
en
octobre
2014.
M.
Jean-Pierre
LEROV
à
l'initiative
de
ce
projet
sera
présent
à cette
réunion.
Il invite
tous
les
élus
intéressés
à y participer.
Michel
DIACRE
fait
part
de
remarques
sur
le manque
d’informations
sur
l’affiche
de
Ducasse.
David
ROBERT
explique
que
l'affiche
a
été
simplifiée
depuis
quelques
années,
que
des
programmes
sous
forme
de
flyers
sont
à
disposition
dans
les
commerces,
qu’une
éphéméride
retraçant
les
manifestations
de
l’été
et
en
particulier
le
programme
de
la Ducasse
sera
distribué
à l’ensemble
des
Bollezeelois.
Le
secrétaire
de
séance
Michel
DIAC