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Déliberation - Liste des deliberations CM 06 04 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Rians.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 06 04 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 06 avril 2023
Nombre de Conseillers : En exercice: 27, Quorum: 14, Présents : 18, Absents représentés : 7, Absents : 2
Date de la convocation : 31 mars 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le six avril deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Nicolas BREMOND, Maire.
Présents : Mmes, MM. Christiane MERLE, Joël BLANC, Gaëlle CARLOT-REBEC, Eric GEROLIN, Marie-Thérèse VANNIER, Christophe VERCOUTRE, Nathalie LOUIS, Alain LEFEVRE, Adjoints.
Mmes, MM., Jean-Pierre REVEL, Leïla BELFITAH, Sabine LACAN, Bérangère CHAPON, Véronique LEFORT, Stéphanie GOMES, Sébastien MICHEL, Catherine MICHEL, Yves MANCER.
Absents ayant donné pouvoir :
Céline FARRO, Conseillère Municipale, pouvoir à Gaëlle CARLOT-REBEC, Adjointe Fabrice AUJOGUE, Conseiller Municipal, pouvoir à Eric GEROLIN, Adjoint Nathalie COTTET, Conseillère Municipale, pouvoir à Véronique LEFORT, Conseillère Municipale
Adrien GAMERRE, Conseiller Municipal, pouvoir à Christiane MERLE, Adjointe Julien DRIDI, Conseiller Municipal, pouvoir à Catherine MICHEL, Conseillère Municipale
Jean-François NICOLAS, Conseiller Municipal, pouvoir à Christophe VERCOUTRE, Adjoint
Renée MICHEL, Conseillère Municipale, pouvoir à Marie-Thérèse VANNIER, Adjointe
Absents : Damien BLANCHARD, Jean-Christophe MOREAU, Conseillers Municipaux
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christiane MERLE
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'ajouter 1 point à l’ordre du jour :
e Convention avec le SIANOV relative aux modalités de financement des travaux
effectués pour la défense extérieure contre l'incendie (DECI) du Chemin de Saint Marc
L'ajout est accepté à l'unanimité.
: . A ssultat du Vote Numéro Objet de la délibération Rs
Pour | Contre | Abst.
23 03 01 | Désignation d’un secrétaire de séance Unanimité
23 03 02 Approbation de la séance précédente Unanimité
" Mis en ligne le 11 avril 2023 " Résultat du Vote Numéro Objet de la délibération
Pour | Contre | Abst.
Actualisation du tableau des effectifs — Création de postes | 92 3
23 03 03 C. Michel Y. Mancer
J. Dridi
Actualisation du tableau des effectifs — Création de Unanimité 23 03 04 | poste Agent de Surveillance de la Voie Publique
(AS.V.P.)
23 03 05 | Etat annuel des indemnités des élus — Année 2022 Prend Acte
23 03 06 Vote du Compte de gestion 2022 : budget Commune Unanimité
23 03 07 Vote du Compte Administratif 2022 : budget Commune Unanimité
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 — Budget Unanimité 23 03 08 Commune
23 03 09 Vote des taux d'imposition Unanimité
23 03 10 | Approbation du Budget Primitif 2023 de la Commune 22 3
C. Michel
Y. Mancer
J. Dridi
23 03 11 | Versement d’une subvention d'équilibre au budget de Unanimité l'eau
23 03 12 Vote du Compte de gestion 2022 : budget annexe Eau Unanimité
23 03 13 Vote du Compte Administratif 2022 : budget annexe Eau Unanimité
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : budget Unanimité 23 03 14 annexe Eau
Approbation du Budget Primitif 2023 — Annexe Eau 22 3
23 03 15 C. Michel Y. Mancer
J. Dridi
Vote du Compte de gestion 2022 : budget annexe Unanimité 23:03 16 "e Assainissement
Vote du Compte Administratif 2022 : budget annexe Unanimité 23:03 17 Ne Assainissement
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 — Budget Unanimité 23 03 18 Fi annexe Assainissement
Approbation du Budget Primitif 2023 — annexe| 99 3 23 03 19 | Assainissement C. Michel Y. Mancer
J. Dridi
Convention cadre d'objectifs et de participation financière Unanimité 23 03 20 | entre la Commune de Rians et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Rians — Modificatif
23 03 21 Subvention C.C.A.S. — Exercice 2023 Unanimité
Participation aux frais de fonctionnement des écoles Unanimité 23 03 22 publiques de RIANS pour les communes dont les enfants fréquentent la classe spécialisée ULIS — Année scolaire
2023/2024
" Mis en ligne le 11 avril 2023 " , . ur a Résultat du Vote Numéro Objet de la délibération
Pour | Contre | Abst.
23 03 23 Subventions aux associations Unanimité
23 03 24 Règlement d'attribution des subventions aux associations Unanimité
23 03 25 Règlement budgétaire et financier — Modificatif Unanimité
23 03 26 Subvention exceptionnelle — Union Sportive Riansaise Unanimité
Convention avec le SIANOV relative aux modalités de Unanimité 23 03 27 financement des travaux effectués pour la défense extérieure contre l'incendie (DFCI) du Chemin de Saint
Marc
Compte rendu des décisions prises par
délégation du Conseil Municipal
Le Maire, conformément aux dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal de ses décisions prises par délégation du Conseil selon délibérations 20 06 03 du 17 juillet 2020 et 20 09 03 du 15 octobre 2020 :
e Décision 07/2023 du 21 mars 2023 : Attribution du marché de travaux à procédure adaptée : Création de la nouvelle station d'épuration
e Attributaire : SAS AQUALTER (mandataire) / SARL RIVASI BTP
e Durée : 36 mois à compter de sa date de notification
e Montant global et forfaitaire (offre variante) : 2 850 440,00 € HT
e Décision 08/2023 du 21 mars 2023 : Mission de coordination SPS relative à la conception et la réalisation d'un pumptrack
e Attributaire : BECS
e Durée : un an après la réception des travaux
e Montant : 1 360,00 € HT
Questions diverses : conformément à l’article 2 du règlement intérieur du Conseil
Municipal voté par délibération 20 10 10 du 05 novembre 2020: «Les séances consacrées à l'examen et au vote des budgets et comptes administratifs ne seront pas ouvertes aux questions diverses sans lien avec l'ordre du jour compte tenu de la charge de travail. »
Séance levée à 21 h 04.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
CChristidhe MERLE
" Mis en ligne le 11 avril 2023 "