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Déliberation - Liste des deliberations CM 04 04 2024 signee
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Rians.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 04 04 2024 signee)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Fiscalité,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 04 avril 2024
Nombre de Conseillers : En exercice : 27, Quorum : 14, Présents : 18 (19 à compter
de 19h58), Absents représentés : 5, Absents : 4 (3 à compter de 19h58)
Date de la convocation : 22 mars 2024
Le Conseil municipal s’est réuni le quatre avril deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Nicolas BREMOND,
Maire.
Présents: Mmes, MM. Christiane MERLE, Joël BLANC, Gaëlle CARLOT-REBEC, Marie-Thérèse VANNIER, Christophe VERCOUTRE, Nathalie LOUIS, Alain LEFEVRE, Adjoints.
Mmes, MM., Jean-Pierre REVEL, Leïla BELFITAH, Sabine LACAN, Véronique LEFORT, Stéphanie GOMES, Nathalie COTTET, Sébastien MICHEL, Adrien GAMERRE, Catherine MICHEL, Yves MANCER, Jean-François NICOLAS (à compter de 19h58).
Absent ayant donné pouvoir :
Eric GEROLIN, Adjoint, pouvoir à Stéphanie GOMES, Conseillère Municipale Céline FARRO, Conseillère Municipale, pouvoir à Joël BLANC, Adjoint Bérangère CHAPON, Conseillère Municipale, pouvoir à Christiane MERLE, Adjointe
Fabrice AUJOGUE, Conseiller Municipal, pouvoir à Christophe VERCOUTRE, Adjoint Renée MICHEL, Conseillère Municipale, pouvoir à Marie-Thérèse VANNIER, Adjointe
BLANCHARD, Jean-Christophe MOREAU, Absents: Julien DRIDI, Damien
Conseillers Municipaux.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Gaëlle CARLOT-REBEC
Numéro Objet de la délibération Resniatou Paie
Pour |Contre | Abst.
24 03 01 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
24 03 02 | Approbation de la séance précédente Unanimité
24 03 03 Convention avec le CDG 83 —- Examens psychotechniques Unanimité
— Années 2024-2027
Création d'un emploi non permanent et autorisant le| 21 2
24 03 04 | recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un C. Michel
projet ou une opération identifiée Y. Mancer
Désignation de délégués — Agence technique Unanimité
USE départementale Var Ingénierie
Transferts de compétences optionnelles des Communes Unanimité
24 03 06 | de Plan-d’Aups-Sainte-Baume et Les Arcs-sur-Argens au
profit de Territoire d'Energie Var - SYMIELEC
" Mis en ligne le 09 avril 2024 " Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
Pour | Contre | Abst.
24 03 07 Retrait du SIVAAD de la Commune de Besse-sur-Issole Unanimité et Adhésion de la Commune du Pradet
24 03 08 | Dénomination du Syndicat d'initiative Unanimité
24 03 09 | Vote du Compte de gestion 2023 : budget Commune Unanimité
24 03 10 | Vote du Compte Administratif 2023 : budget Commune Unanimité
24 03 11 | Affectation du résultat de fonctionnement 2023 — Budget Unanimité Commune
24 03 12 | Vote des taux d'imposition Unanimité
Approbation du Budget Primitif 2024 de la Commune 29 2
24 03 13 C. Michel Y. Mancer
Versement d'une subvention d'équilibre au budget de! 992 2 24 03 14 | l'Assainissement C Kiichel Y. Mancer
24 03 15 | Vote du Compte de gestion 2023 : budget annexe Eau Unanimité
24 03 16 | Vote du Compte Administratif 2023 : budget annexe Eau Unanimité
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 : budget Unanimité 24 03 17
annexe Eau
24 03 18 | Approbation du Budget Primitif 2024 — Annexe Eau Unanimité
Vote du Compte de gestion 2023 : budget annexe Unanimité 24 03 19 1e
Assainissement
Vote du Compte Administratif 2023 : budget annexe Unanimité 24 03 20 ee
Assainissement
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 — Budget Unanimité 24 03 21 di
annexe Assainissement
Approbation du Budget Primitif 2024 — annexe | 99 ? 24 03 22 | Assainissement ma Y. Mancer
24 03 23 | Subvention C.C.A.S. — Exercice 2024 Unanimité
24 03 24 | Subventions aux associations Unanimité
Compte rendu des décisions prises par
délégation du Conseil Municipal
Le Maire, conformément aux dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal de ses décisions prises par délégation du Conseil selon délibération 24 02 07 du 14 mars 2024 :
e Décision 06/2024 du 08 mars 2024 : AVENANT N° 1 au marché de travaux à procédure adaptée : Création de la nouvelle station d'épuration
_ Attributaire : SAS AQUALTER (mandataire) / SARL RIVASI BTP Augmentation de 149 384,37 € HT, soit 5,24 % du montant initial du marché Délai global de réalisation des travaux augmenté de 7 semaines
" Mis en ligne le 09 avril 2024 " Décision 07/2024 du 08 mars 2024 : AVENANT N° 1 au marché à procédure adaptée :
Maîtrise d'œuvre pour la création d'une nouvelle station d'épuration, destruction ou réhabilitation d'une partie de l’ancienne et constitution des dossiers règlementaires _ Attributaire : BEEE SARL (mandataire) / ELEV ARCHITECTURE Augmentation de 12 925,00 € HT, soit 29,6 % du montant initial du marché
Décision 08/2024 du 12 mars 2024: Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle dans le cadre de la manifestation « La Courge en Fête »
Ÿ_ Attributaire : ECLOSION 13
Durée : Deux jours du 12 au 13 octobre 2024, le temps de la manifestation « La
Courge en Fête »
Montant : 2 400,00 € HT, soit 2 532.00 € TTC (TVA 5,5 %)
Décision 09/2024 du 12 mars 2024 : CONVENTION pour la vérification et l'entretien des moyens de secours contre l'incendie de la Commune
Y_ Attributaire : PRO BORNE INCENDIE
Durée : Un an à compter du 1° mars 2025, renouvelable 2 fois, soit 3 ans maximum
(période de reconduction comprise)
Montant annuel pour 40 hydrants : 1 640,00 € HT (soit 41,00 € HT par matériel
contrôlé)
Tout nouveau matériel installé sera facturé au prix initial de 41,00 € HT
Questions diverses : conformément à l’article 2 du règlement intérieur du Conseil
Municipal voté par délibération 24 02 06 du 14 mars 2024 : « Les séances consacrées à l'examen et au vote des budgets et comptes administratifs ne seront pas ouvertes aux
questions diverses sans lien avec l'ordre du jour compte tenu de la charge de travail. »
Séance levée à 21 h 43.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
Gaëlle CARLOT-REBEC Nicolas BRÉMOND
" Mis en ligne le 09 avril 2024 "