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Déliberation - Liste des deliberations CM 22 06 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Rians.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 22 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Eau et assainissement,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 22 juin 2023
Nombre de Conseillers : En exercice: 27, Quorum: 14, Présents : 18, Absents représentés : 3, Absents : 6
Date de la convocation : 16 juin 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le vingt-deux juin deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Nicolas BREMOND, Maire.
Présents : Mmes, MM. Christiane MERLE, Joël BLANC, Gaëlle CARLOT-REBESC, Eric GEROLIN, Marie-Thérèse VANNIER, Christophe VERCOUTRE, Nathalie LOUIS, Alain LEFEVRE, Adjoints.
Mmes, MM., Jean-Pierre REVEL, Leïla BELFITAH, Sabine LACAN, Bérangère CHAPON, Véronique LEFORT, Stéphanie GOMES, Sébastien MICHEL, Catherine MICHEL, Yves MANCER.
Absents ayant donné pouvoir :
Renée MICHEL, Conseillère Municipale, pouvoir à Marie-Thérèse VANNIER, Adjointe Céline FARRO, Conseillère Municipale, pouvoir à Christiane MERLE, Adjointe Julien DRIDI, Conseiller Municipal, pouvoir à Yves MANCER, Conseiller Municipal
Absents: Fabrice AUJOGUE, Nathalie COTTET, Adrien GAMERRE, Damien BLANCHARD, Jean-François NICOLAS, Jean-Christophe MOREAU, Conseillers Municipaux
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christiane MERLE
Résultat du Vote
Numéro Objet de la délibération
Pour | Contre | Abst.
23 05 01 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
Approbation de la séance précédente 18 3
23 05 02 C. Michel Y. Mancer
J. Dridi
Réalisation d'un contrat de prêt auprès de la Caisse des
23 05 03 | Dépôts et Consignations pour le financement de la Unanimité reconstruction et l'extension de la station d'épuration
"Mis en ligne le 23 juin 2023" Compte rendu des décisions prises par
délégation du Conseil Municipal
Le Maire, conformément aux dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal de ses décisions prises par
délégation du Conseil selon délibérations 20 06 03 du 17 juillet 2020 et 20 09 03 du 15 octobre 2020 :
+ Décision 13/2023 du 30 mai 2023 : Contrat relatif à l'organisation d'une manifestation
culturelle au sein de l'Eglise de Rians
_ Attributaire : CHORAL EVENTS ASSOCIATION
Durée : 1 journée, le 07 juillet 2023 à partir de 21h00
Montant de la prestation : 1 000,00 € HT, soit 1 080,00 € TTC (TVA 8%)
e Décision 14/2023 du 31 mai 2023 : Attribution de l’accord-cadre à lot unique à bons
de commandes multi-attributaires passé selon la procédure adaptée: Entretien du cimetière de commune de Rians
“Titulaires du lot : ANDRÉ NATURE ET JARDIN
Y Durée: 12 mois à compter du 1° juin 2023, renouvelable 3 fois par tacite reconduction (date de fin, périodes de reconduction comprises 31 mai 2027),
Montant minimum de l’'accord-cadre (tous titulaires confondus) : 3 000,00 € HT par an
Montant maximum de l’accord-cadre (tous titulaires confondus) : 12 000,00 € HT par
an
+ Décision 15/2023 du 02 juin 2023 : Avenant n°2 au contrat d'entretien et de service
« Tranquillité défibrillateur »
Objet de l'avenant : acquisition d’un défibrillateur supplémentaire (passage de 4 à
®)
Titulaire : PREVIMED
Impact financier annuel : + 120,00 € HT par an (passage de 480,00 € HT à 600,00 € AT,
soit 720,00 € TTC)
QUESTIONS DIVERSES
Séance levée à 19 h 38.
La Secrétaire de Séance, Le Maire,
Christiane MERLE Nicolas BRÉMOND
"Mis en ligne le 23 juin 2023"