Procès Verbal - PV du 20 Mai 2022

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Procès Verbal - PV du 20 Mai 2022 Document publié le Vendredi 20 mai 2022 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 Mai 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie, 1

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du

Vendredi 20 Mai 2022

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 14 Mai 2022. Mesdames et Messieurs les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le Vendredi 20 Mai 2022.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 14 AVRIL 2022

II. POINT SUR LA CRISE SANITAIRE

III. QUESTIONS FINANCIÈRES

IV. PERSONNEL

V. QUESTIONS SCOLAIRES

VI. URBANISME - ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

VII. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VIII. INTERCOMMUNALITÉ

IX. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

X. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

XI. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Cathie GUIBERTEAU, Mathieu BOURRIER, Francis BORDET, Jeannick GUILLOT, Chantal WALLON PELLO, Laurence PACAUD, Stéphane TRIFILETTI, Jérôme TISSIDRE, Olivier BURY, Pauline REINACHTER

Absents excusés : Marie NEVEUR (pouvoir à M BOURRIER), Fabrice CAZAVANT (pouvoir à P REINACHTER), Aline CHIAPPERO

Secrétaire de séance : Francis BORDET

I. APPROBATION DU PV DU 14 AVRIL 2022

Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2022 a été approuvé à l’unanimité. Toutefois, des erreurs matérielles ont été constatées dans deux délibérations qui sont reprises ci-dessous :

1) Rectification délibération compte administratif 2021

Le Conseil Municipal, après avoir approuvé le compte administratif 2021,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

Un excédent de fonctionnement de ................................................... 116 512.48 Un excédent reporté de ..................................................................... 149 707.58 Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : .............................. 266 220.06 Un excédent d’investissement de .......................................................... 1 777.60 Un déficit reporté de ............................................................................ 75 080.45 Un excédent des restes à réaliser de ................................................... 11 856.00 Soit un besoin de financement de ........................................................ 61 446.852

Décide d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2021 comme suit : Affectation complémentaire en réserve (1068) ................................... 61 446.85 Résultat reporté en fonctionnement (002) ......................................... 204 773.21 Résultat d’investissement reporté (001) : DEFICIT ............................... 73 302.85 Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide l’affectation du résultat.

2) Rectification délibération vote du budget 2022

Le Maire propose de voter le budget comme suit :

SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses : 349 660.85€

Recettes : 349 660.85€

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses : 1 112 716.21€

Recettes : 1 112 716.21€

Le Maire propose un vote au chapitre.

Le budget ainsi présenté est équilibré tant en dépenses qu’en recettes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le budget 2022, à l’exception de :

- l’article 6156

- l’opération 191, en recettes et en dépenses

Sur lesquels un Conseiller s’est abstenu.

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

1) Tarifs pour les encarts publicitaires dans le livret des 80 ans de la Baignade et ran- donnée fluviale

Dans le cadre de l’organisation des manifestations autour des 80 ans de la baignade, la Commune souhaite réaliser un livret programme avec des encarts publicitaires. La randonnée fluviale sera également payante.

Le Maire propose au Conseil Municipal les tarifs suivants :

− Pleine page ............................................ 120€

− Demie-page ............................................ 80€

− Quart de page .......................................... 50€

− Randonnée fluviale (par personne) ........... 5€

Les recettes seront encaissées par la régie des produits divers dont l’arrêté constitutif sera modifié après avis du comptable du Service de Gestion de Rochefort.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide les tarifs relatifs aux 80 ans de la baignade.

2) Décisions modificatives budgétaires

Le Maire expose qu'il est nécessaire de procéder aux ajustements de crédits décrits ci- dessous : 3

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article (chap) - Opération Montant Article (chap) -

Opération

Montant

21534(21) Réseaux

d’électrification

1 500.00 021 (021) Virt de la

section de fonctionnt

1 500.00

21534(041) Réseaux

d’électrification

163.00 13258(041) Autres

groupement

163.00

Total Dépenses 1 663.00 Total Recettes 1 663.00

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

022 (022) Dépenses imprévues -6 900.00

023 (023) Virement à la section

d’investissement

1 500.00

6132(011) Locations

immobilières

600.00

615228(011) Autres bâtiments 1 000.00

61551(011) Matériel roulant 2 000.00

6553(65) Service incendie 1 800.00

Total Dépenses 0.00 Total Recettes

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte la décision modificative n°1 décrite ci-dessus.

3) Perception du remboursement des assurances

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à émettre les titres correspondants à la perception des remboursements des assurances.

Cette disposition qui facilite la gestion des affaires municipales est valable pendant toute la durée du mandat.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Compte-rendu de la réunion agents-élus-enseignants du 12 Mai

Des problèmes de violences verbales et physiques entre enfants, et entre enfants et adultes ont été signalés pendant les interclasses à Crazannes, ainsi que pendant le temps de repas avec les CE2 et CM2.

Il est à noter qu’une bonne entente règne parmi le personnel à Crazannes. Deux agents du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) ont participé à une formation avec une psychothérapeute sur la psychologie communautaire et la gestion de la violence.

Maitresse Clémence suggère de créer un feuillet d’avertissement à faire signer par les pa- rents pour communiquer sur les incidents causés par les enfants.

Il sera envisagé un temps de débat entre les agents et les enfants en fin de semaine à l’interclasse pour faire le point.

Il sera nécessaire de modifier le règlement intérieur en précisant les interdictions : insultes entre enfants, envers les adultes, racisme, tenues vestimentaires incorrectes... Un règlement accessible à la compréhension des enfants pourrait être rédigé par eux. 4

2) Compte-rendu de la réunion du 10 Mai de la Commission Agriculture de la Commu- nauté de Communes sur la restauration collective.

Le but de cette réunion était de travailler sur l’approvisionnement de la cantine afin d’ avoir si possible un approvisionnement plus local.

Le Directeur du supermarché de Saint-Savinien est venu présenter une offre pour la viande (via des éleveurs engagés). Il la livrerait sur cinq écoles de la Communauté de Communes avec un camion frigorifique.

Les commandes seraient faites par mail par les cantinières.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) Compte-rendu de la réunion du 19 Mai sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Cette réunion était animée par Mme Aurélie BALLIN, du cabinet Urban Hymns en charge de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Elle a informé le Conseil Municipal qu’elle avait travaillé sur les grandes orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD), un document qui a pour objectif d’exprimer les orientations de la Municipalité pour le développement de la Commune à l’échelle des 10 ans à venir.

Ces orientations devront s’accorder avec les exigences et orientations nationales. Le PADD devra aborder un certain nombre de sujets exigés par la loi et précisés par le code de l’urbanisme.

Il devra également traduire les obligations de compatibilité du PLU avec les documents cadres supra-communaux, s’agissant principalement du Schéma de Cohérence Territoriale de la Saintonge Romane.

Ces orientations exprimées par le PADD seront relayées dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) ainsi que dans les pièces réglementaires écrites et graphiques du PLU.

2) Rénovation de l’ancien atelier municipal :

Le Maire propose au Conseil Municipal, afin de pouvoir réaliser les travaux de rénovation dans les meilleurs délais, de déposer un nouveau permis de construire qui tiendra compte des éléments suivants :

- limitation à 50 du nombre maximum de personnes pouvant être présentes dans la salle. - Suppression de l’issue de secours donnant sur la voie faisant l’objet du litige. - Réalisation de deux fenêtres de toit pour éclairer la salle et compenser la perte d’éclairage résultant de la fermeture de l’imposte sur la porte donnant sur cette voie. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide les propositions du Maire et l’autorise à déposer un nouveau permis de construire.

Le Maire propose au Conseil Municipal de prendre contact avec l’avocat chargé de la dé- fense de la Commune pour envisager la suite à donner à la procédure en cours et au litige existant avec les requérants.

Vu les articles L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales,

Dans le cadre de la rénovation de l’ancien atelier municipal, le Conseil Municipal, après déli- bération, à l’unanimité autorise le Maire à déposer toute demande d’autorisation d’urbanisme et notamment un permis de construire ainsi qu’une demande d’annulation de permis. 5

3) Etude de la rénovation thermique des bâtiments par les services du Département Une étude est en cours via la mission énergie du Département pour établir un bilan ther- mique pour les écoles et la Mairie.

Plusieurs préconisations sont à l’étude :

- Des pergolas pour faire de l’ombre sur les classes pour lutter contre la chaleur, - Une chaufferie centralisée au bois déchiqueté ou granulés pour les écoles et la Mairie, - Un projet qui mixerait chauffage solaire et bois.

Le Maire a informé le Conseil Municipal que ce type de chauffage a été mis en œuvre (so- laire/bois) à Fontcouverte pour tous les bâtiments scolaires. Il serait intéressant de se rap- procher de cette Municipalité afin de connaitre leur retour d’expérience.

4) Signature de l’acte de vente pour le terrain appartenant aux époux Ocqueteau Le Maire a signé l’acte de vente avec les époux Ocqueteau qui par ailleurs vont débuter les travaux de construction d’une nouvelle maison pendant l’été. Ces derniers devraient s’étaler sur une année.

5) Travaux sur le Bel Air

L’association Perennis et le Centre de Formation des Apprentis (CFA17) sont intervenus pour rouvrir le sentier pédagogique et tronçonner les arbres tombés pendant la tempête. Les ré- manents ont été entreposés en mur végétal.

6) Création d’une carte des points touristiques balisés pour course d’orientation Une carte de course d’orientation sportive mais aussi patrimoniale a été réalisée au profit des écoles, des habitants de la commune et des touristes.

Il reste à déterminer l’emplacement des balises sur les cartes établies.

7) Demande d’occupation d’un emplacement sur l’aire de camping-car

Une demande de stationnement sur l’aire des camping-cars du Pré Valade pour la saison par une personne travaillant pour la SARL « les Canotiers » est à l’étude.

8) Organisation de la collecte des déchets à compter du 1er janvier 2023

A compter du 1er janvier 2023, des changements vont intervenir s’agissant de la collecte des déchets :

- Les sacs noirs ne seront ramassés que tous les 15 jours alors que les sacs jaunes (à liens coulissants) continueront à l’être toutes les semaines,

- Des composteurs seront distribués aux foyers qui en feront la demande, - Chaque foyer sera équipé d’un bio-seau servant à collecter les déchets carnés qui seront amenés sur des lieux de collecte (bornes d’apport volontaire) dont l’emplacement reste à définir.

- Parallèlement, la collecte robotisée des déchets sera mise en place à compter du 1er jan- vier 2023.

- L’emplacement du container sera établi très précisément avec les habitants.

9) Débat sur les bâches à incendie

Les parlementaires ont été saisis et une modification du règlement pourrait intervenir avant la fin de l’année. La distance entre le point incendie et les habitations pourrait passer de 400 à 800 mètres et les débits des conduites revus à la baisse, de 30 à 15 m3/heure. 6

10) rencontre avec le Groupement de Développement Forestiers (GDF)

Suite aux problèmes de coupes de bois, GDF propose une réunion le 9 juin avec la Commis- sion biodiversité pour informer sur l’intérêt des coupes de bois (dégénérescence des châtai- gniers)

V. PERSONNEL

1) Point sur les candidatures pour le remplacement du Garde-Champêtre 2 candidats ont été reçus.

Le poste restera ouvert jusqu’au 3 juillet via le Centre de Gestion Territoriale. A partir du 1er juin, il le sera aussi par d’autres canaux, dont Pôle Emploi.

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BÂTIMENTS COMMUNAUX

1) Travaux réalisés par les employés communaux

- Elagage des arbres, débroussaillage et broyage,

- Plantation de fleurs,

- Tonte et arrosage des nouvelles plantations,

- Balayage et désherbage des rues,

- Raccordement du poste de secours aux réseaux (tranchées, gaines, câbles), - Réparation au lavoir de la Corderie,

- Divers travaux et réparations au profit du gite,

- Démolition du mur de l’ex propriété Ocqueteau, place des Halles,

- Transport de matériel,

- Remise en peinture des portes du cimetière et de l’église.

2) Devis présenté par le Syndicat d’électrification

La Municipalité a reçu un devis du SDEER relatif à l’éclairage public sur la place des Halles pour un montant de 51 045, 15 € dont 29 186,77 à charge de la Municipalité avec un paie- ment étalé sur 5 ans.

3) Remise en état du mur du lotissement des Bateliers

Une partie du mur du lotissement des Bateliers, propriété de la Commune est tombée. Le propriétaire d’une maison à vendre, affectée par ce problème, demande que la Commune procède à sa remise en état.

4) Demande de subvention au titre du fonds départemental de péréquation concer- nant les amendes de police

Le Maire fait état de la nécessité de remettre en état le Chemin de la Prairie et de la rue de la Basse Pommeraie qui ont beaucoup souffert ces dernières années notamment du fait des inondations.

Le coût de cette remise en état est estimé à 31 919.18€ HT.

Afin de pouvoir réaliser cette opération qui améliorerait de manière sensible la circulation des véhicules et des vélos, le Maire propose de solliciter le Département pour l’octroi d’une subvention au titre du fonds départemental de péréquation concernant les amendes de po- lice.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité, autorise le Maire à solliciter les sub- ventions pour la réfection des voiries citées ci-dessus. 7

5) Restitution du matériel appartenant à la Communauté de Communes et mis à dis- position de la Commune

Vu la délibération du 9 novembre 2002 de la Communauté de Communes Cœur de Saintonge qui dispose du transfert de la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie communautaire » par ses communes membres,

Le Maire rappelle que la mise à disposition du matériel communautaire doit faire l’objet d’une convention.

Le Maire propose de signer une convention pour le matériel ci-dessous :

Désignation Valeur

d’achat HT

Année

d’achat

Durée

d’amortissement

Valeur de

restitution

Tracteur CASE

JX80

31 760.00 2008 5 635.20

Remorque BH6

tribenne

6 125.00 2009 4 122.50

Tracteur John

Deere X950R

16 950.00 2014 5 339.00

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la conven- tion définie ci-dessus.

VII. INTERCOMMUNALITÉ

1) Compte-rendu de la réunion du Pays de Saintonge Romane du 18 Mai Un débat a eu lieu concernant la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) qui débutera en 2023.

2) Galaxie des Pierres Levées

Tous les travaux d’aménagement sont réalisés. Les statues seront mises en place à la fin du mois de juin et les pierres d’attente à partir du 15 juillet. 7 statues devraient être installées en centre bourg de Port d’Envaux.

VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

OGANISATEUR ÉVÈNEMENT DATE COMMENTAIRE

Panloy Animations de Pâques 16,17,18 et 19/04 Grande chasse au trésor autour des animaux du do- maine, ateliers créatifs et goûter. Une réussite.

Département Dévasement Charente 15/04 de 10h à 18h à la cale de mise à l'eau de st Savinien avec les archéologues- plongeurs. Une belle matinée.

Ronde des Pierreux Canimarche 24/04 Départ 9h

Mairie Elections Pré- sidentielles 24/04 8h-19h8

Panloy Cluedo gran- deur nature 30/04 et 14/05 Un meurtre a lieu à Panloy. Toutes ces soirées rempor- tent un véritable succès.

Boulets Port d'En-

vallois Concours 30/04

Concours organisé dans l'après-midi. 10 équipes ont

participé. Bonne ambiance.

Lapidiales en parte-

nariat avec Librairie

Peiro-Caillaud

livre des 20

ans

06/05

Présentation et dédicace du livre de Max Rivière

"Le secret des Lapidiales". Toute petite participation des

Port d'Envallois, les personnes présentes ont apprécié

les commentaires de l'auteur.

08/05 16h à 18h sur le site des Chabossières.

Mairie Monument aux morts 08/05 Commémoration de la fin de seconde guerre mondiale. Belle cérémonie sous un beau soleil printanier

APE 14/05

Tirage de la tombola. 1451 tickets de vendus, 400 lots

distribués. Un beau bénéfice pour l'association. Cet ar-

gent servira à soutenir les projets des enseignants.

Lapidiales 15/05

Ouverture de la saison 2022 " Baltique" (Lituanie, Letto-

nie, Estonie, Danemark, Finlande) 10h30 Formation des

guides bénévoles pour la nouvelle saison. 18h rencontre

avec les sculpteurs.

Mairie Rando Muni- cipale 15/05 40 personnes ont pris le départ, la tête dans les étoiles en direction du site de "la Galaxie des pierres levées"

2) Manifestations à venir

OGANISATEUR ÉVÈNEMENT DATE COMMENTAIRE

Rugby Tournoi à toucher 21/05 Tout l'après midi

BASKET Journée basket 21/05 Tournoi 3x3

Panloy Soirées hantées 21/05 Sur réservation

Fous Cavés

Randonnée semi noc-

turne 21/05 Randonnée gourmande et musicale

brocante 22/05 Centre bourg

Boulets Port

d'Envallois Concours de boules 21/05 14h en doublette

Lapidiales Causerie 28/05 Causerie introductive aux cultures de la Baltique par Marielle Vitureau

Pêche Fête de la Pêche 05/06 Sur l'étang de Taillebourg

Panloy Rendez-vous au jardin 4 et 5/06 10h à 19h

APE Mouettes

Rieuses Assemblée Générale 10/06 18h30

Ecole Fête 11/06 Autour du cirque

Lapidiales 11 et 12/06 Weekend Poésie9

11/06 15h30 Assemblée Générale. 18h Dramaturgies bal- tiques. 20h Repas poétique et partagé

12/06 11h Jeux poétiques. 16h30 film "les âmes Baltes" de Stéphane Ghez. 18h Rencontre avec les sculpteurs.

Ronde des Pier-

reux 12/06

Course amicale et conviviale de cani cross/cani vtt

6km dans les bois

Mairie Elections 12 et 19/06 Elections Législatives 8h 18h

Basket Gueultonade 26/06 Randonnée VTT et pédestre. Départ de la Salle Poly- valente à partir de 7h45

Mairie et CDC Visites du soir 28/06 Croisière sur la Charente

3) Fête des 80 ans de la Baignade

Les animations planifiées tout au long de la saison estivale sont arrêtées.

Des demandes de subventions ont été adressées au Département, à la Communauté de Communes « Cœur de Saintonge » ainsi qu’aux Villages de pierres et d’eau. Les affiches flyers et livret programme sont en cours de réalisation.

4) Organisation du festival des Fous Cavés

Le festival des Fous Cavés se tiendra les 15 et 16 juillet 2022. Une rencontre avec la sous- préfecture, la gendarmerie et le SDIS 17 est prévue le 10 juin pour l’organisation de cet évè- nement.

IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

1) Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Un contrôle des eaux destinées à la consommation humaine a été effectué le 02 mai 2022 au centre bourg de Port d’Envaux.

Eau d’alimentation conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l’ensemble des pa- ramètres mesurés.

2) Pétition sur la divagation des chiens

Suite à l’agression par un chien d’une personne de Saint Saturnin le 22 avril 2022, 35 per- sonnes ont signé une pétition qu’ils ont adressée à la Mairie demandant au propriétaire du chien de se séparer de ce dernier.

La Municipalité a contacté le propriétaire et la Gendarmerie afin de trouver une issue régle- mentaire à ce problème.

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 1er juillet 2022 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h10.

Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus. 10

BARREAUD MOREAU GUIBERTEAU

BOURRIER BORDET GUILLOT

WALLON-PELLO PACAUD TRIFILETTI

TISSIDRE BURY REINACHTER