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Arrêté - arre te les rondes du gran gouzie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - arre te les rondes du gran gouzie)
Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Transports,
Ville
du
OOSIER
ù
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
ST
DE
LA
FRANCAISE
GUADELOUPE
Arrêté
N°2024
- |
Autorisant
la
manifestation
sportive
«
Les
rondes
du
Gran
Gouzié
»
de
lassociation
Espoir
Du
Sud
Le
dimanche
17
mars
2024
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Monsieur
Cédric
CORNET,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-2
et
L.22125; Vu
le
Code
du
Sport,
et
notamment
ses
articles,
L.321-1
et
suivants,
L.131-7,
R.331-7
;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l'article
R.610-5
:
Vu
le
Code
de
la
Route
:
Vu
le
Code
de
l'Environnement
;
Vu
le
Code
de
de
la
Santé
Publique
:
Vu
le
Code
des
Assurances
;
Considérant
la
demande
en
date
du
25
janvier
2024,
présentée
par
l'association
Espoir
Du
Sud
représentée
par
Madame
Mélissa
PIERRE
en
vue
d'organiser
la
manifestation
sportive
«
Les
rondes
du
Gran
Gouzié
»
de
l'association
Espoir
Du
Sud,
le
dimanche
17
mars
2024
de
7h00
à
14h00
;
Considérant
l'avis
favorable
du
Comité
Régional
de
Cyclisme
des
Îles
de
Guadeloupe
:
Considérant
les
Certificats
de
Sauveteurs
Secouristes
du
Travail
(SST)
délivrés
à
Messieurs
Eric
DEMEA
et
Olivier
NEGRE
;
Considérant
la
liste
composée
de
20
signaleurs
;
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
pour
assurer
l’ordre
et
la
sécurité
des
participants
:
ARRETE
Article
1
—
L'association
«
Espoir
Du
Sud
»
est
autorisée
à
organiser
la
manifestation
sportive
«
Les
rondes
du
Gran
Gouzié
»,
le
dimanche
17
mars
2024
de
7h00
à
14h00,
sur
le
territoire
du
Gosier. Atticle
2
—
||
appartient
à
l'organisateur
d'assurer
la
sécurité
des
participants
dont
le
nombre
maximal
est
porté
à
500
personnes
avec
:
-
La
présence
de
20
signaleurs
selon
les
dispositions
prévues
dans
le
dossier
de
déclaration
;
-
La
présence
d’un
Infirmer
Diplômé
d'Etat
;
Article
3
-
La
manifestation
ne
dépassera
pas
les
horaires
mentionnés
à
l’article
1
du
présent
arrêté. Article
4 -
Tout
manquement
aux
dispositions
du
présent
arrêté
donnera
lieu
à
des
peines
prévues
par
l’article
R.610-5
du
Code
Pénal.
Article
5
—
Le
présent
arrêté
est
notifié
à
l'organisateur.
Une
ampliation
sera
transmise,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
à
:
-
Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Sécurité
Publique,
-
Monsieur
le
Sous-Préfet,
-
Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier.