Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CCAS 2025 018 Vise et publie Adoption du PV CA du
Procès Verbal - CCAS 2025 018 Annexe Vise et publie Adoption du PV
Procès Verbal - 2025 028 Visee et Publiee CCAS ADOPTION DU PV DU 2
Déliberation - 2025 014 CCAS 18 06 2025 Visee et Publiee COMPTE D
Procès Verbal - PV CCAS Vise et Publie DU 24 09 2025
Déliberation - 2025 015 CCAS 18 06 2025 Visee et Publiee C BP APR
Procès Verbal - EXTRAIT 2025 047 Vise et Publie AFF GEN Adoption d
Procès Verbal - EXTRAIT 2025 047 Vise et Publie AFF GEN Adoption d
unknown - 2025 017 CCAS 18 06 2025 Visee et Publiee C ANNEXE
Procès Verbal - 2026 008 CCAS VISEE et PUBLIEE APPROBATION PV 02 0
Procès Verbal - CCAS 2025 018 Vise et publie Adoption du PV CA du 18 juin 2025 2
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Procès Verbal - CCAS 2025 018 Vise et publie Adoption du PV CA du 18 juin 2025 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 10/07/2025
Extrait du registre des (Reef = 3 = d u C onsel d ad mi ID : 031-213100662-20250709-DEC202518-DE
du Mercredi 09 juillet 2025
Le Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale, régulièrement convoqué, s'est réuni le mercredi 09 juillet 2025, à la Mairie de Bessières (31660), Salle des Mariages sous la présidence de Monsieur Cédric MAUREL, Président.
Date de convocation du Conseil d'administration : le vendredi 02 juillet2025 pour la réunion. Affichage en mairie et distribution ce même jour, de l’ordre du jour, accompagné d'une note de synthèse et des documents annexes utiles à la préparation de la séance.
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL, Président — Monsieur Frédéric BONNAFOUS - Madame Marie-
Hélène PEREZ -membres élus.
Monsieur Eddy QUÉMET - Madame Martine JARLAN - Madame Jacqueline NICAISE — Madame Marie-Pierre POLITOWICZ, membres nommés.
Absents :
Monsieur Alexandre CHATAIGNER, Madame Elisabeth CORDEIRO, Madame Emilie PEZET
Absents excusés avec pouvoir:
Monsieur Adam BEN BRAHIM ayant donné pouvoir à Monsieur Cédric MAUREL
Composition légale du Conseil d'administration : 11
Nombre d'administrateurs en exercice : 11
Nombre d'administrateurs présents : 7
Nombre d'administrateur représenté : 1 NON
ON
V
Secrétaire de séance : Monsieur Frédéric BONNAFOUS
Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte à 09h05
2025-018 CCAS - Adoption du procès-verbal de la séance du mercredi 18 Juin 2025 .
Rapporteur : Monsieur le Président
ADOPTE
Votants : 8 | Abstentions : O0 |Exprimés:8 | Pour:8 | Contre : O Envoyé en préfecture le 10/07/2025
Reçu en préfecture le 10/07/2025
Publié le … 4 205 AE
ID : pe
Il est proposé au Conseil d'administration d'arrêter le procès-verbal de la séance du mercredi 18 juin 2025.
ENTENDU L'EXPOSÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
> ARRÊTE le procès-verbal de la séance du mercredi 18 juin 2025;
7 MENTIONNE QUE la présente délibération est susceptible d'un recours contentieux
devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois, à compter de sa
transmission au contrôle de légalité et de sa publication.
> Donne Mandat à Monsieur le Président pour l'application de la présente décision et la
signature de toutes les pièces s'y rapportant
Le Président,
Cédric MAUREL