Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 7 COMPTE RENDU CM 08.07.2021
Compte-Rendu - 10 COMPTE RENDU CM 08102021
Compte-Rendu - CM 25.09.2019 Compte rendu
Compte-Rendu - CR CM 22.01.2021
Compte-Rendu - CR CM 250222U
Compte-Rendu - CR CM 19.02.2021
Procès Verbal - CM 20230609 PROCES VERBAL
Compte-Rendu - CR CM 27.08.2021
Procès Verbal - CM 20230703 PROCES VERBAL
Procès Verbal - CM 20230106 PROCES VERBAL
Compte-Rendu - 11 Compte Rendu cm 05112021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montreuil-sur-Maine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 Compte Rendu cm 05112021)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
MONTREUIL-SUR-MAINE
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
5
novembre
2021
à
20h30,
le
Conseil
municipal
de
Montreuil-sur-Maine,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-
Françoise
BELLIER-POTTIER,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
Marie-Françoise
BELLIER-POTTIER,
M.
Vincent
VIGNAIS,
M.
Vincent
LEBRETON,
Mme
Gwénaëlle
GUILLON,
M.
Éric
DUMONT,
M.
Yannick
BARNIQUEL,
Mme
Patricia
NICOLAS,
M.
Stéphane
ROUSSEAU,
Mme
Bénédicte
TENËÈZE,
M.
Frédéric
HERBERT,
M.
Régis
REILLON,
M.
Ludovic
CHESNEAU,
Mme
Audrey
MAZELLA.
Étaient
absents
excusés
: M.
Xavier
MASSERON
(Pouvoir
donné
à M.
Vincent
LEBRETON)
et
Mme
Florence
GUILLOU
(pouvoir
donné
à Mme
Gwénaëlle
GUILLON)
Secrétaire
de
séance
: M.
Eric
DUMONT
5 @
Ouverture
de
la séance
à : 20h30
Madame
le
Maire
demande
d'ajouter
les
points
suivants
à l'ordre
du
jour :
- _
Rapport
sur
les
décisions
du
Maires
prises
par
délégation
du
CM
Approbation
du
procès-verbal
du
8
octobre
2021:
Le
Conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
du
8 octobre
2021.
Point
1
: Rapport
sur
les
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
municipal
RENONCIATION
DROIT
DE
PREEMPTION
ADRESSE
DU
BIEN
ACHETEURS
VENDEURS
16/10/2021
|Bois
Marin
Mme
Sylvie
VALLIER
|
Mme
BOIVIN
Renée
(Veuve
Langlais)
Point
2
: Tarifs
2022
pour
les
encarts
publicitaires:
Le
Conseil
municipal
approuve
le
maintien
des
tarifs
des
encarts
publicitaires
comme
suit
:
45
€
pour
un
encart
publicitaire
dans
les
4
bulletins
municipaux
et
70
€
pour
deux
encarts
publicitaires
dans
les
4
bulletins
municipaux.
Les
tarifs
seront
applicables
à compter
du
1°
janvier
2022.
Point
3
: Tarifs
des
concessions
pour
le
cimetière :
le Conseil
municipal
approuve
les tarifs
des
différents
emplacements
existants
dans
le cimetière
communal
comme
ci-après :
15
ans
150
€
Concessions
cimetière
30
ans
250
€
50
ans
500
€
Cases
columbarium
(tarifs
15
ans
350
€
valables
pour
2
urnes)
20
Ai
600
€ Point
4
: Tarifs
2022
pour
la
location
de
salle
des
fêtes
: le Conseil
municipal
approuve
les
tarifs
2022
pour
la location
de
la salle
des
fêtes
comme
ci-après
:
Habitants
de
la
Commune
Associations,
entreprises,
habitants
hors
commune
Vin
d'honneur
45
€
70
€
Repas
familial
130
€
180
€
Location
2ème
jour
100
€
125
€
Caution
160
€
Point
5 : Fibre
optique
: dénomination
des
voies
: le conseil
Municipal
décide
de
procéder
et adopter
les
dénominations
des
voies
comme
indiquées
dans
le tableau
ci-après
:
Nom
des
voies
Localisation
en
sortant
du
bourg,
direction
Le
Lion
d'Angers
: de
l'intersection
du
cimetière
(RD
1
| Route
du
Lion
101)jusqu'à
la
limite
communale
(Le
Lion
d'Angers)
.
en
sortant
du
Bourg,
direction
Chambellay
: de
l'intersection
du
chemin
de
la
Grotte,
2
|Route
Haute
Bise
k
.
.
.
à gauche
direction
la
Route
Nationale
162
3 | Route
de
Chambellay
en
sentent
du
Bourg,
direction
Chambellay
(D187)
: du
panneau
fin
de
bourg
jusqu'à
la
limite
communale
(Chambellay)
|
en
partant
du
carrefour
de
la
N162,
direction
Louvaines
(RD
180)
jusqu'à
la limite
4
|Route
de
Louvaines
|
.
|
communale
{Saint
Martin
du
Bois)
5 | Route
de
la
Main
de
Fer
eù
pareneau
calvaire
de
la
Mn
de Fer
(RD
30)
en
direction
du
St
Martin
du
Bois
jusqu'à
la
limite
communale
(Saint
Martin
du
Bois)
|
.
en
partant
de
l'intersection
N162
au
lieu
dit
“les
Giraudières”
à gauche
direction
St
6
|
Route
de
Saint
Martin
|
.
su
À
L
"
Martin
du
Bois,
jusqu'à
la
limite
communale
(Chambellay
et St
Martin
du
Bois)
en
partant
de
la limite
des
3 communes,
Chambellay,
Msm
et st
Martin,
depuis
la
7
| Route
de
la
Morinière
route
de
St
martin
du
Bois
en
tournant
en
gauche
en
direction
de
St
Martin
du
Bois
et
en
passant
par
le
lieu-dit
"La
Morinière"
g | Route
de
Grez-Neuville
en
partant
de
Hnterseétlen
du
cimetière,
direction
Grez-Neuville
(RD
187)
jusqu'à
la
limite
communale
{Le
Lion
d'Angers)
en
partant
de
l'intersection
(RD
287
en
direction
de
Thorigné
}, à gauche
direction
9
| Route
du
Port
Chenillé
Champteussé
à partir
du
verger
du
Port
(Pom'Lignes)
jusqu'à
la
limite
communale
(Chambellay)
n
en
partant
de
la
N162
vers
Château-Gontier
, au
carrefour
de
Beausoleil,
à gauche
10 | Route
des
Chouannières
.
:
direction
St
Marlin
jusqu'à
la
route
de
la
Main
de
Fer
Après
le
rond-point
de
la
Grande
Ch
je
(Le
Lion
d'Angers)
direction
Château-
11 | Route
de
Château-Gontier
P
.
2
LÉ
| rande
Cresnaiemlte
Lien
. ngers)
.
Gontier
jusqu'à
l'intersection
avec
la
route
de
St
Martin
du
Bois
12
| Chemin
des
Clous
en
sortant
du
Bourg,
direction
de
Louvaines
jusqu'à
la nationale
N162
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre,
Fait
et délibéré
en
séance
le
05
novemhfe 2021,
À
Montreuil
sur
Maine,
\
Pour
Le
Maire
empêché,
Vincent
VIGNAIS,
1°
adjoint